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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
PLU - Annexes - Zones d'assainissement collectif non collectif eaux usées eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
Document publié le Mardi 20 janvier 2009 par la commune de Juillac.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zones d'assainissement collectif non collectif eaux usées eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Logement,
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82000 MONTAUBAN | ACER TARA Tél. 05 63 92 11 41 | Poe Fax 05 63 93 25 47 1
citadiasudouest@wanadan.fr
Site : www.citadia co À Communauté de Communes de Juillac-Loyre-Auvézère Annexes sanitaires
SOMMAIRE
CHABRIGNAC
ASSAINISSEMENT
Le zonage a été accepté par délibération du conseil municipal après enquête publique le 28 février 2002.
JUILLAC
ASSAINISSEMENT
Le zonage a été accepté par délibération du conseil municipal après enquête publique le 22 juin 2003.
LASCAUX
ASSAINISSEMENT
Le zonage accepté par délibération du conseil municipal après enquête publique le 23 juin 2003 a été dénoncé.
ST BONNET LA RIVIERE
ASSAINISSEMENT
Le zonage a été accepté par délibération du conseil municipal après enquête publique le 22 février 2003.
ROSIERS DE JUILLAC
ASSAINISSEMENT
Le zonage a été accepté par délibération du conseil municipal après enquête publique le 23 juin 2004.
ST SOLVE
ASSAINISSEMENT
Le zonage a été accepté par délibération du conseil municipal après enquête publique le 27 janvier 2006.
VIGNOLS
ASSAINISSEMENT
Le zonage a été accepté par délibération du conseil municipal après enquête publique le 20 juin 2005.
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CHABRIGNAC
" CHABRIGNAC / SCA approuvé le 28/02/2002
La commune ne dispose pas de système d'assainissement collectif de ses eaux usées.
Les principales contraintes se situent dans le bourg et les hameaux de La Perche et des Prés Longs où la densité des habitations et la topographie rendent impossible la réalisation de dispositifs d'assainissement autonome. Au regard de cette situation, la commune a donc décidé de classer en zone d’assainissement collectif toute la partie agglomérée du bourg ainsi que les hameaux cités ci-dessus et le lotissement de La fontaine.
Une première tranche d'assainissement collectif a été réalisée à ce jour : elle concerne le lotissement de La Fontaine et le projet de nouveau lotissement (mise en place du réseau et d'une station). Le projet d'extension du réseau au village de La Perche est prévu pour les années à venir.
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JUILLAC
“" JUILLAC / SCA approuvé 22/06/2003
Le bourg dispose d’un réseau d'assainissement collectif. Ce réseau s'étend en partie sur les sites de Chatenet Sud, Plumoiseau et Grand Bayot. Ce réseau sera étendu aux 3 hameaux de la Vivinie, La Roche, la Berthonie. Sur le secteur de la Vivinie, le périmètre retenu inclut 14 habitations présentant des contraintes fortes de superficie et de pente. Pour les secteurs de la Roche (2 habitations) et de la Berthonie (3 habitations), les terrains n'étaient pas suffisants pour y intégrer un dispositif d'assainissement autonome. On
relèvera que le rapport du commissaire fait état d'un assainissement collectif dans la zone des Prades, alors que le document mis à l'enquête ne semble pas le mentionner.
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Carte de zonage
Commune de Juillac Echelle : 1/2000
G2C environnement
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19100 Brive la Gallardo
Tel: 06 65 17 94 67
Fax: 06 66 16 08 74 La Roche
Carte de zonage
Commune de Juillac Echelle : 1/1000
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( Commune de Juillac
Le Bourg (partie Sud)
Carte de zonage Echelle : 1/3000 Communauté de Communes de Juillac-Loyre-Auvézère Annexes sanitaires
LASCAUX
" LASCAUX / SCA approuvé 23/06/2003, dénoncé
Le schéma a été dénoncé : toute la commune sera en assainissement autonome.
Le CITADIA Communauté de Communes de Juillac-Loyre-Auvézère Annexes sanitaires
SAINT-BONNET-LA-RIVIERE
" SAINT-BONNET-LA-RIVIÈRE LA RIVIERE / SCA approuvé 28/02/2003
L'assainissement collectif concerne principalement le centre bourg de la commune entre le RD 901 et le ruisseau du Mayne ainsi que toutes les habitations situées en amont du RD 901. Il convient de noter que le rapport du commissaire enquêteur fait état d'une probable extension du lotissement situé à proximité du bourg
et par voie de conséquence à une mise en adéquation de la carte de zonage du SCA.
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ROSIERS-DE-JUILLAC
" ROSIERS-DE-JUILLAC / SCA approuvé 23/06/2004
Ke CITADIA Commune de ROSIERS DE JUILLAC
Carte de zonage du Bourg
Echelle : 1/2500° Communauté de Communes de Juillac-Loyre-Auvézère Annexes sanitaires
SAINT-SOLVE
" SAINT-SOLVE / SCA approuvé 27/01/2006
Pour la commune de Saint-Solve, le réseau de type unitaire récupère les effluents d’une partie du bourg, de l'école et du lotissement du « Veysset Bas », pour les traiter par un système de lagunage.
Ce système de lagunage est composé de 2 bassins d’une capacité de traitement de 164 Equivalents Habitants, ce qui paraît d'après l'étude, suffisant pour raccorder les constructions au bourg et celles du hameau de Bellevue.
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VIGNOLS
" VIGNOLS / SCA approuvé 20/06/2005
La commune de Vignols dispose d'un réseau existant avec une lagune à 2 bassins pour l'assainissement du bourg.
Un projet d'extension permettra, à terme, de raccorder au réseau à l’Ardalier la dernière maison avec une pompe de relevage individuelle.
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