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Déliberation - 240219 liste deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2042 par la commune de Feneu.
Lien du pdf (Déliberation - 240219 liste deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Changement climatique, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL 19/02/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
24-06 Personnel communal - Tableau des effectifs et des emplois – Adoption : adoptée à l’unanimité
24-07 Finances communales - Budget principal - Compte administratif 2023 – Approbation : adoptée à l’unanimité
24-08 Finances communales - Budget principal - Compte de gestion 2023 – Approbation : adoptée à l’unanimité
24-09 Finances communales - Budget principal - Affectation des résultats 2023 : adoptée à l’unanimité
24-10 Finances communales - Budget principal - Subvention au CCAS – Attribution : adoptée à l’unanimité
24-11 Finances communales - Ecole Privée Saint Dominique Savio – Avenant n°20 à la convention : adoptée à l’unanimité
24-12 Finances communales - Taux d’imposition des taxes directes locales 2024 – Adoption : adoptée à l’unanimité
24-13 Finances communales – Budget principal - Budget primitif de l’année 2024 – Adoption : adoptée à l’unanimité
24-14 Finances communales - Budget annexe Bel Air - Compte administratif 2023 – Approbation : adoptée à l’unanimité
24-15 Finances communales - Budget annexe Bel Air - Compte de gestion 2023 – Approbation : adoptée à l’unanimité
24-16 Finances communales - Budget annexe Bel Air - Budget primitif de l’année 2024 – Adoption : adoptée à l’unanimité
24-17 Angers Loire Métropole - Transition écologique - Energies renouvelables - Identification des zones d'accélération - Approbation et transmission : adoptée à l’unanimité
24-18 Eclairage public – Bois de la sable – Versement d’une participation au SIEML – Accord : adoptée à l’unanimité
24-19 Espace public – Borne électrique Place de l’église – Versement d’une participation au SIEML – Accord : adoptée à l’unanimité