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unknown - 2026 45 signature avenant no3 lot 1 du marche
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2026 45 sign
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2026 45 sign
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Convocation - 2026 45 signature avenant no3 lot 1 du marche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2026 45 signature avenant no3 lot 1 du marche)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DE
L'ARIEGE
Arrondissement
de
Saint
Girons
Canton
Arize
Lèze
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ARIZE
LEZE
SEANCE DU 29 avril 2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
29
avril
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire
Arize
Lèze,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PANIFOUS
Laurent.
Date
de
convocation
: 17/04/2026
Nombre
de
membres
en
exercice
: 46
Nombre
de
membres
présents
:
44
Nombre
de
procurations
:
1
Votes
pour:
45
Votes
contre
:
O
Abstentions
:
0
ETAIENT
PRESENTS
: AZEMA
Lionel,
FABRE
Damien
(Artigat},
MONNEREAU
Estelle
(La
Bastide
de
Besplas),
PÉREIRA-SANTERRE
Jérôme
(Les
Bordes
sur
Arize),
GUION
DE
MÉRITENS
Alix
(Camarade),
COMMENGE
Jean-Claude
(Campagne
sur
Arize),
SANS
Jean-François,
ALLEN
Vincent,
(Le
Carla
Bayle),
MOREAUD
Rosine
(Castéras),
COURTIAL
Anne
(Castex),
MAURETTE
Carole,
ABIVEN
Jacques,
MILHORAT
Christian
(Daumazan
sur
Arize),
BUFFA
Stéphane
(Durfort),
BUSATO
Philippe
(Fornex),
ARNAUD
François,
BRIET
Sandrine,
PANIFOUS
Laurent,
COMMENGE
Audrey
(Le
Fossat),
FOURNIÉ
Arièle
(Gabre),
DE
KÉRIMEL
Mathieu
(Lanoux),
GILAMA
Marie,
CASTAGNÉ
Dominique,
ARABEYRE
Josiane,
REDINI
Serge,
MAGNET
Béatrice,
MOROZZO
Daniel,
BLANDINIÈRES
Lydia,
PEZÉ
Alain
(Lézat
sur
Lèze),
BERDOU
Raymond,
ARAGON-DUPONT
Mylène,
COMMENGE
Patrice,
EYCHENNE
Valérie
(Le
Mas-d’Azil},
SANCERRY
Patrick
(Méras),
RUMEAU
Colette
(Monesple),
CARAMEL
Luc
(Montfa),
GIRAULT
Julie
(Païlhès),
MILHORAT
Laurent
(Sabarat),
BOSCH
Elise
(Sainte-Suzanne),
BOY
Francis,
BUOSI
Johnny
(Saint-Ybars),
GIORDANO
Gaël
(Sieuras),
TATAREAU
André
(fhouars
sur Arize),
LAURENS
Didier
(Villeneuve
du
Latou).
ETAIENT
ABSENTS
: MAINGUY
Agathe
(Loubaut),
JALOUX
Philippe
(Villeneuve
du
Latou).
ETAIENT
EXCUSES
:
LAVABRE
Christine
(Le
Carla
Bayle)
PROCURATIONS
:
LAVABRE
Christine
à SANS
Jean-François
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
:
MAURETIE
Carole
Délibération
n°
2026-45
Mise
en
ligne
à
la date
du
retour
du
visa
Objet
:
Signature
avenant
n°
3
lot
1
du
marché
«
Fourniture
et
transport
de
granulats
et
d'émulsion
de
bitume
pour
les
chemins
d'intérêt
communautaire
»
Monsieur
le
Président
rappelle
au
Conseil
Communautaire
sa
délibération
en
date
du
14
décembre
2023
attribuant
le
marché
de
« Fourniture
et
transport
de
granulats
et
d'émulsion
de
bitume
pour
les
chemins
d'intérêt
communautaire
», pour
la
réalisation
des
travaux
de
voirie
en
régie,
aux
entreprises
suivantes :
e
Lot
n°
1 - Granulats
- DENJEAN
GRANULATS
38-39
Avenue
de
Larrieu
Prolongée
31047
TOULOUSE
Cedex
e
Lot
n°
2 -
Emulsion
de
bitume
- COLAS
FRANCE
1 Rue
du
Colonel
Pierre
Avia
75015
PARIS
Suite
à
l'augentation
importante
des
frais
de
carburant,
l'entreprise
DENJEAN
GRANULATS
est
contrainte
d'appliquer
une
augmentation
du
coût
des
matériaux
livrés
à
compter
du
ler
mai
2026.
Monsieur
le
Président
propose
de
conclure
un
avenant
n°
3
au
lot
1 avec
l’entreprise
DENJEAN
GRANULATS
validant
une
augmentation
des
tarifs
des
matériaux
à
compter
du
1°
mai
2026.
Le
Conseil
Communautaire,
ouf
l'exposé
de
Monsieur
le Président
et après
en
avoir
délibéré :
-
autorise
Monsieur
le
Président
à
signer
l'avenant
n°
3
au
lot
1
avec
l'entreprise
DENJEAN
GRANULATS
validant
une
augmentation
des
tarifs des
matériaux
à
compter
du
ler maï
2026.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
al
Pour
copie
conforme.
°
La
secrétaire
de
séance,
aus
RECÇU
Le
Président,
MAURETTE
Carole
PANIFOUS
Laurent
30
AVR.
2025
LA
SOUS-PREFECTURE DE
ST-GIRONS