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Compte-Rendu - CR+DU+CM+DU+28+05+
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Néronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+DU+CM+DU+28+05+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte-Rendu de la séance du Conseil Municipal de Néronde en date du 28 mai 2020
INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL
L’an deux mil vingt, le vingt-huit mai à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Néronde proclamés par le bureau électoral à la suite des élections du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle HENRI IV de la commune sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.121-10 et L.121-5 du CGCT.
Présents : MMES et MM : BAUDOUIN René, BUSSERY Michel, CLAIRET Martin, FECHE Sébastien, GOUTAILLER Cyril, MONCELON Gérard, NICOLAS Geneviève, PLANCHE Geneviève, TISSOT Robert, REVEL Evelyne, TRIOMPHE Rodolphe.
Secrétaire de séance : Mme Geneviève PLANCHE
Date de convocation : 22 mai 2020
La séance est ouverte par Monsieur Gérard MONCELON, Maire sortant, qui a procédé à l’appel nominal. Les résultats des élections qui se sont déroulées le 15 mars dernier ont été inscrits aux procès verbaux signés par le bureau et transmis en préfecture.
La liste conduite par Monsieur Gérard MONCELON a obtenu 11 sièges
Sont élus :
BAUDOUIN René
BUSSERY Michel
CLAIRET Martin
FECHE Sébastien
GOUTAILLER Cyril
MONCELON Gérard
NICOLAS Geneviève
PLANCHE Geneviève
REVEL Evelyne
TISSOT Robert
TRIOMPHE Rodolphe
Monsieur le Maire déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 15 mars 2020.
Conformément à l’article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal. Par conséquent, Monsieur Gérard MONCELON, après avoir indiqué que c’est la dernière fois qu’il a pris la parole en tant que Maire de Néronde, cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir Monsieur Michel BUSSERY, en vue de procéder à l’élection du Maire. Monsieur Michel BUSSERY prend la présidence de la séance ainsi que la parole. Il propose de désigner Madame Geneviève PLANCHE comme secrétaire. Madame Geneviève PLANCHE est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L.2121-15 du CGCT.
Monsieur Michel BUSSERY dénombre 11 conseillers présents et constate que le quorum posé par l’article L 2121-17 du CGTC est atteint.
Il procède à l’élection du maire, conformément aux articles L 2122-1 à L 2122-7 du CGTC Délibération 11/2020
Il sollicite deux assesseurs : Mme Geneviève NICOLAS et M. Sébastien FECHE afin de constituer le bureau.
Il demande alors s’il y a des candidats.
Gérard MONCELON propose sa candidature.
Aucun autre candidat n'ayant postulé, Monsieur Michel BUSSERY enregistre la candidature de Monsieur Gérard MONCELON et invite les conseillers municipaux à passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du doyen de l’assemblée. M. Michel BUSSERY proclame les résultats :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de bulletins blancs : 1
Suffrages exprimés : 10
Majorité requise : 6
A obtenu : M. Gérard MONCELON : 10 voix (DIX)
M. Gérard MONCELON ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
M. Gérard MONCELON prend la présidence et remercie l’assemblée.
Il propose l’élection des adjoints :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2 ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif global du conseil municipal, Monsieur le Maire propose de fixer à 3 le nombre d’adjoints :
A l’unanimité, le conseil municipal décide de fixer à trois le nombre d’adjoints. (Délibération 12/2020)
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints au maire sont élus au scrutin secret à la majorité absolue, parmi les membres du Conseil Municipal.
Aussi, si après deux tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le candidat ayant la moyenne d’âge la plus élevée est élu.
Un appel à candidature est effectué pour l’élection du 1er adjoint
M. le Maire propose la candidature de M. TISSOT Robert.
Aucun autre candidat n'ayant postulé, Monsieur le Maire invite les conseillers à passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du Maire nouvellement élu.
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 11.
À déduire (bulletins blancs) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
– 1er Adjoint : M. Robert TISSOT 10 voix (DIX)
Un appel à candidature est effectué pour l’élection du 2e adjoint
M. le Maire propose la candidature de Madame Geneviève PLANCHE
Aucun autre candidat n'ayant postulé, Monsieur le Maire invite les conseillers à passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du Maire nouvellement élu.
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 11
À déduire (bulletins blancs) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
– 2e Adjoint : Mme Geneviève PLANCHE 10 voix (DIX)
Un appel à candidature est effectué pour l’élection du 3e adjoint
M. le Maire propose la candidature de M. Michel BUSSERY
Aucun autre candidat n'ayant postulé, Monsieur le Maire invite les conseillers à passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du Maire nouvellement élu. Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 11.
À déduire (bulletins blancs) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
– 3e Adjoint : M. Michel BUSSERY 10 voix (DIX)
Monsieur le Maire proclame les résultats :
(Délibération 13/2020)
Monsieur le Maire souhaite nommer un conseiller délégué pour le seconder dans les domaines de l'environnement et des espaces verts. Il propose la candidature de Monsieur Cyril GOUTAILLER. Cette candidature, soumise au vote du Conseil Municipal, est approuvée à l’unanimité.
CHARTE DE L’ELU LOCAL
Conformément à la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015, Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT). Il remet aux conseillers municipaux une copie de cette charte et du chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » (articles L2123-1 à L2123-35 et R2123-1 à D2123-28).
L'ordre du jour étant épuisé, M. Le Maire clôt la séance à 20 heures 30.
Prochaine réunion du conseil : jeudi 11 juin 2020
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