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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beure.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 17 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
MAIRIE DE BEURE
45 Rue de Besançon
25720 BEURE
03.81.52.61.30
beure.mairie@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 juin 2026
Numéro Objet Décision
33-26 Règlement intérieur du Conseil municipal Approuvée
34-26 Urbanisme- Avis sur projet de modification du périmètre de
protection des monuments historiques
Approuvée
35-26 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure- Application et tarif Approuvée
36-26 CLECT – Désignation des représentants du Conseil
Municipal
Approuvée
Fait à BEURE, le 18 juin 2026
Le Maire,
Bruno LIND.