Arrêté - ar 052 2024 annule et remplace flamme 050

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Arrêté - ar 052 2024 annule et remplace flamme 050 Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Vézelay. Lien du pdf (Arrêté - ar 052 2024 annule et remplace flamme 050)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE L'YONNE

MAIRIE DE VEZELAY

89450 VEZELAY EXTRAIT DU REGISTRE

__________________________ DES ARRÊTÉS DU MAIRE AR_052_2024

 : 03 86 33 24 62

 : accueil@vezelay.fr

Règlementation de la circulation et du stationnement

le jeudi 11 juillet 2024

A l’occasion du "Passage de la Flamme Olympique"

Annule et remplace l'arrêté AR_050_2024

Le Maire de la Commune de VEZELAY,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la Route,

Vu la décision en date du 7 mai 2024 de maintenir la posture du plan vigipirate sur l'ensemble du territoire national au niveau "urgence attentat",

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I) du 7 juin 1977, modifiée et complétée,

Vu le Code de la Voirie Routière,

Vu le décret n°86-475 du 14 mars 1986 relatif à l'exercice du pouvoir de police en matière de circulation routière,

Vu la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée par la loi n°82-623 du 22 juillet 1982,

Vu l'arrêté municipal n°AR_027_2024 relatif à la mise en service des bornes mobiles de sécurité, Vu la demande de l'organisateur,

Vu l'avis favorable de la DIRCE en date du 11 juin 2024,

Vu l'avis favorable de l'UTR d'Avallon en date du 7 juin 2024,

Vu l'arrêté municipal n°AR_035_2024 autorisant la manifestation,

Considérant qu’il est nécessaire pour la sécurité, le bon ordre public, la tranquilité et le bon déroulement de cette manifestation intitulée "Passage de la Flamme Olympique" de réglementer la circulation et le stationnement sur la commune de Vézelay, du mercredi 10 juillet au jeudi 11 juillet 2024,

Vu l’intérêt général,

-----------------------------------

ARRETE :

Article 1 : Cet arrêté annule et remplace l'arrêté AR_050_2024.

Article 2 : En raison de la manifestation susvisée qui se tiendra le jeudi 11 juillet 2024, de 9h30 à 9h50, des restrictions seront apportées à la réglementation générale de la circulation et du stationnement dans la commune de Vézelay sur les voies suivantes :

RD 951, RD 957 et Vézelay intra-muros.

Article 3 : Ces restrictions prendront effet du mercredi 10 juillet 2024 à partir de 22h00 au jeudi 11 juillet 2024 jusqu'à minuit, en fonction du passage de la Flamme et des manifestations liées à l'évènement.

AGEDI

Dépôt SOUS PREFECTURE D'AVALLON

Contrôle de légalité

Date de réception de l'AR: 11/06/2024

089-218904464-20240606-AR_052_2024-ARArticle 4 : La circulation de tous les véhicules (sauf le convoi agile et les secours) sera interdite le jeudi 11 juillet 2024 de 7h30 à 10h30, sur la RD 951 (sur la portion comprise entre le 4 route d'Avallon et le passage piétons à hauteur du parking des Ruesses route de Clamecy), Cours Guiller (de l'horodateur de la Poste à la RD 951), place et parkings du Champ de Foire, chemin de la Corderie, parking du Lavoir, rue Saint-Etienne, rue Saint-Pierre, rue Bonnette, rue du Marché, rue du Tripot, rue Desfourneaux, rue des Bochards, rue Henry de Vézelay, rue des Semi-Prébendes, rue du Chapitre, rue des Halles, rue des Ursulines, rue du Château, rue du Couvent, rue du Chevalier Guérin et la place de la Basilique.

Article 5 : La borne amovible de sécurité située rue Saint-Etienne au niveau de la Porte du Barle sera levée le jeudi 11 juillet 2024 de 10h00 à minuit. Seuls les véhicules d'urgence et de secours, les intervenants munis d'un laissez-passer, ainsi que la navette touristique de la commune de Vézelay, seront autorisés à passer.

Article 6 : La traversée de Vézelay étant interdite de 7h30 à 10h30 sur la RD 951 (axe Avallon/Clamecy) sur la portion comprise entre le 4 route d'Avallon et le passage piétons à hauteur du parking des Ruesses route de Clamecy, une déviation en amont et en aval de cet axe sera mise en place par le service des routes du Conseil Départemental.

Pour les poids-lourds : RD 951<->Clamecy<->RN 151 <-> RD 85 <-> RD 606 <-> RD 951 <-> Vézelay.

Pour les véhicules légers : RD 951 <-> RD 100 <-> Chatel-Censoir <-> RD 21 <-> RD 951 <-> Vézelay.

Article 7 : Le stationnement est strictement interdit et considéré comme gênant, du mercredi 10 juillet à partir de 22h00 au jeudi 11 juillet 2024 jusqu'à 10h30 :

 Cours Guiller de la RD 951 à l'horodateur situé derrière la

Poste, y compris les parkings et la partie supérieure du

"haricot" Place du Champ de Foire,

 RD 957, y compris sur les bas-côtés,

 RD 951, y compris sur les bas-côtés.

Article 8 : Le stationnement est strictement interdit et considéré comme gênant, du mercredi 10 juillet à partir de 22h00 au jeudi 11 juillet 2024 jusqu'à minuit :

 Place Borot

 Place Adolphe Guillon,

 Place du Grand Puits,

 Place de la Basilique,

 Place du Cloitre,

 Rue du Château,

 Rue Saint-Etienne,

 Rue Saint-Pierre

 Rue Bonnette,

 Rue du Marché,

 Rue des Bochards,

 Rue Desfourneaux,

 Rue des Halles,

 Rue des Ursulines

 Rue des Semi-Prébendes,

 Rue du Chapitre,

 Rue Henry de Vézelay.

Article 9 : Tout véhicule en infraction aux dispositions du présent arrêté sera considéré en stationnement gênant et pourra faire l'objet d'une mise en fourrière.

La mise en fourrière peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L.325-1 à L.325-3 du Code de la Route.

AGEDI

Dépôt SOUS PREFECTURE D'AVALLON

Contrôle de légalité

Date de réception de l'AR: 11/06/2024

089-218904464-20240606-AR_052_2024-ARArticle 10 : La circulation étant interdite sur les voies répertoriées dans l'article 3, les entrées et sorties des parkings municipaux et de la Région suivants sont condamnées de 7h30 à 10h30 dans les parkings suivants :

 Parking résidents du Lavoir,

 parking devant le Relais du Morvan,

 parking devant l'Hôtel de la Poste,

 parking de la Palombière,

 parking de la Cité de la Voix.

Les riverains sont donc invités à se garer en dehors de ces parkings s'ils doivent partir durant ces horaires.

Article 11 : Une signalisation conforme, des barrières de sécurité, des véhicules et des blocs de pierre seront mis en place par le service technique de la commune de Vézelay.

Article 12 : Les infractions constatées aux dispositions du présent arrêté seront poursuivies conformément aux lois en vigueur.

Article 13 : Conformément aux articles L411-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à partir de sa publication d'un recours gracieux adressé au maire de la commune. En outre, dans ce même délai, en application des articles R421-1 et suivants du Code de la Justice Administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Dijon. Le tribunal administratif peut également être saisi via la plateforme dématérialisée télérecours accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Article 14 : Le présent arrêté sera publié en les formes réglementaires et ampliation sera adressée à :

 Monsieur le Préfet de l'Yonne,

 Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de

Vézelay,

chargés chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.

Une copie sera adressée au chef du Centre de Secours de Vézelay, aux mairies de Clamecy, Chatel-Censoir, Chamoux, Asnières-sous-Bois, Montillot, Asquins, Dornecy, Coulanges sur Yonne, Courson les Carrières, Coulanges la Vineuse, Vincelles, Cravant, Vermenton, Lucy sur Cure, Arcy sur Cure, Saint-Moré, Sermizelles, à la DIRCE et à l'UTR d'Avallon.

Fait à Vézelay, le 11 juin 2024

Le Maire,

Hubert BARBIEUX

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Dépôt SOUS PREFECTURE D'AVALLON

Contrôle de légalité

Date de réception de l'AR: 11/06/2024

089-218904464-20240606-AR_052_2024-AR