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unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2022 124 Arret bilan revision allegee n°2 PLU Chartrettesann02
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau - 2022 124 Arret bilan revision allegee n°2 PLU Chartrettesann02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Bois et produits du bois,
Pays de
4 Fontainebleau Si Communauté d'agglomération
URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE / S. Letellier
Mai 2022
PLAN LOCAL D’URBANISME DE CHARTRETTES – REVISION ALLEGEE N°2 Pays de
4 Fontainebleau Si Communauté d'agglomération
URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE / S. Letellier
0. Bordereau des pièces du dossier
Mai 2022
PLAN LOCAL D’URBANISME DE CHARTRETTES – REVISION ALLEGEE N°2 1. NOTICE DE PRESENTATION
2. REGLEMENT GRAPHIQUE – TERRITOIRE COMMUNAL - A0
3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. ANNEXES Pays de
4 Fontainebleau Si Communauté d'agglomération
PLAN LOCAL D’URBANISME DE CHARTRETTES – REVISION ALLEGEE N°2
URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE / S. Letellier
1. Notice de présentation
Mai 2022 F
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Site et situation
La commune de Chartrettes se situe à proximité des pôles urbains de Melun au Nord-Ouest et de Fontainebleau au Sud dans le département de Seine-et-Marne (77).
La commune est située entre la Seine au sud et le Buisson de Massoury, elle bénéficie d’un cadre de vie remarquable. Intercommunalité
Elle fait partie de la communauté
d’agglomération du Pays de Fontainebleau
créée le 1er janvier 2017.
Transports
La commune est située à proximité de
l’axe autoroutier de l’A5. La commune est
accessible par la ligne R du Transilien
reliant Paris-Gare de Lyon à Montereau.
Contexte et situation 6
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
I EXPOSE DES MOTIFS 5
II PROJET DE REVISION ALLEGEE 17
III DESCRIPTION DES CARACTERISTIQUES PRINCIPALES, DE LA VALEUR ET DE LA VULNERABILITE DES ZONES SUSCEPTIBLES D’ETRE TOUCHEES PAR LE PROJET DE REVISION DU PLU
14
IV DESCRIPTION DES PRINCIPALES INCIDENCES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTE HUMAINE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA REVISION DU PLU
56 7
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
PREAMBULE
Article L153-34
Dans le cadre de la révision du plan local d'urbanisme, le projet de révision arrêté fait l'objet d'un examen conjoint de l'Etat, de l'établissement public de coopération intercommunale compétent ou de la commune et des personnes publiques associées mentionnées aux articles L. 132-7 et L. 132-9 lorsque, sans qu'il soit porté atteinte aux orientations définies par le plan d'aménagement et de développement durables :
1° La révision a uniquement pour objet de réduire un espace boisé classé, une zone agricole ou une zone naturelle et forestière ;
2° La révision a uniquement pour objet de réduire une protection édictée en raison des risques de nuisance, de la qualité des sites, des paysages ou des milieux naturels ;
3° La révision a uniquement pour objet de créer des orientations d'aménagement et de programmation valant création d'une zone d'aménagement concerté ;
4° La révision est de nature à induire de graves risques de nuisance.
Le maire de la ou des communes intéressées par la révision est invité à participer à cet examen conjoint.
Article R.104-11
I. Les plans locaux d'urbanisme font l'objet d'une évaluation environnementale à l'occasion : 1° De leur élaboration ;
2° De leur révision :
a) Lorsqu'elle permet la réalisation de travaux, aménagements, ouvrages ou installations susceptibles d'affecter de manière significative un site Natura 2000 ;
b) Lorsque l'établissement public de coopération intercommunale compétent ou la commune décide de changer les orientations définies par le projet d'aménagement et de développement durables ; c) Dans tous les autres cas où une révision est requise en application de l'article L. 153-31, sous réserve des dispositions du II.
II.-Par dérogation aux dispositions du c du 2° du I, les plans locaux d'urbanisme font l'objet, à l'occasion de leur révision, d'une évaluation environnementale après un examen au cas par cas réalisé dans les conditions définies aux articles R. 104- 33 à R. 104-37, s'il est établi que cette révision est susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement au regard des critères de l'annexe II de la directive 2001/42/ CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement, lorsque : 1° L'incidence de la révision porte sur une ou plusieurs aires comprises dans le territoire couvert par le plan local d'urbanisme concerné, pour une superficie totale inférieure ou égale à un millième (1 ‰) de ce territoire, dans la limite de cinq hectares (5 ha) ;
2° L'incidence de la révision porte sur une ou plusieurs aires comprises dans le territoire couvert par le plan local d'urbanisme intercommunal concerné, pour une superficie totale inférieure ou égale à un dix-millième (0,1 ‰) de ce territoire, dans la limite de cinq hectares (5 ha).
Le projet d’aménagement et de développement
durable (PADD) n’est pas impacté par la révision.
Seul le règlement graphique et les OAP sont
modifiés.
Le projet de révision est mené selon les
dispositions de l’article L.153-34 du code de
l’urbanisme car il a uniquement pour but de :
- réduire un espace boisé classé, une zone
agricole ou une zone naturelle et forestière
La présente révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.), est menée selon les articles L 153-34 et R.104-11 du code de l’urbanisme. Les espaces urbanisés
Espace urbanisé à optimiser
Quartier à densifier à proximité d’une gare
Limite de la mobilisation du potentiel d'urbanisation offert
au titre des secteurs de développement à proximité des gares
: | Les espaces agricoles
LUN Les espaces boisés et les espaces naturels
Le fleuve et les espaces en eau
8
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)
Carte de destination générale des différentes parties du territoire du SDRIF
LES ESPACES AGRICOLES
Dans les espaces agricoles, hormis lorsque des capacités
d’urbanisation cartographiées et non cartographiées sont
prévues, sont exclus tous les installations, ouvrages et
travaux autres que les constructions et installations
nécessaires à l’exploitation agricole. Ces aménagements et
ces constructions doivent être économes en espace et
veiller à une bonne intégration environnementale et
paysagère. Leur localisation doit prendre en compte les
risques de nuisances pour le voisinage, ainsi que les
données géomorphologiques et hydrographiques du
terrain. Ils ne doivent pas favoriser le mitage des espaces
agricoles et n’ont donc pas vocation à favoriser une
urbanisation future dans leur continuité.
Le projet favorise l’activité agricole, et prévoit uniquement
l’aménagement de constructions et installations
nécessaires à l’exploitation agricole. L
Ne Des gi
Préserver les espaces boisés ef agricole du plateau
maintenir l'activité agricole
* proféger los lsiéres des entités boisées de plus de 100ha
—— imiter le développement de l'urbanisation
9
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Compatibilité avec le PADD du PLU
Carte du PADD « préserver l’environnement et les grands paysages »
Le projet de révision allégée prévoit
l’installation d’une ferme maraîchère en
agro écologie, ainsi que la plantation
d’un verger en partie sur du terrain.
Cette OAP participera au maintient de
l’activité agricole, à la limitation de
l’étalement urbain et à la protections des
boisements existant par le maintient des
haies existantes. 10
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
I. EXPOSE DES MOTIFS 11
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
La commune de Chartrettes est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme approuvé le 6 Octobre 2006 approuvé le 6 octobre, modifié les 3 juillet 2008, 7 juillet 2010, 2 octobre 2013 et 22 novembre 2018.
La présente révision allégée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chartrettes engagée par délibération du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau en date du 24 juin 2021 et complétée par celle du 31 mars 2022 porte sur le passage d'une partie d'une zone Na en zone A pour l'installation d'un ferme maraîchère en agroécologie. 12
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
II. LE PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE 13
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
CLASSEMENT D’UNE PARTIE D’UNE ZONE NA EN ZONE A PERMETTANT L’INSTALLATION D’UNE FERME MARAÎCHÈRE EN AGRO ÉCOLOGIE - CRÉATION D’UNE OAP
N° Objet de la révision allégée Document affecté par la révision allégée Zones concernées Articles concernés
1 Classement d’une partie d’une zone Na en zone A permettant l’installation d’une ferme maraîchère en agro écologie - Création d’une OAP Règlement graphique / OAP Na - A - 14
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Le projet prévoit la construction de bâtiments
agricoles associés à des serres. Le terrain est bien
desservi (par la RD135, la rue de la Chevalerie et la
rue du Buisson) ce qui assure à la future exploitation
une desserte aisée tant automobile que piétonne ou
cycle pour la clientèle locale et au-delà. Il est déjà
raccordé aux réseaux EU/EP .
Organisation générale :
Les vergers seraient plantés au Sud du terrain vers les
habitations et les serres seraient situées au Nord. La
réflexion est en cours sur l’emprise au sol nécessaire
pour les installations et l’aspect architectural.
Autres aspects fonctionnels à préciser, par exemple
situation du stationnement. 15
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Eléments pour l’insertion du projet dans l’environnement
Cet aménagement s’inscrit dans un lieu marqué par une ambiance particulière, enrichi par la présence d’éléments patrimoniaux à proximité. Un soin tout particulier doit être apporté au traitement des constructions et installations (clôture notamment). Depuis la rue de la Chevalerie, les constructions identifiées comme éléments de paysage sont visibles au travers du terrain et ce point de vue est à préserver . (photo n°4)
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16
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Si les plantations d’alignement en bordure de la
rue de la Chevalerie sont protégées on relève
également du point de vue paysager :
- Les plantations (Haie arbustive) en bordure
de la rue du Buisson et les arbres encadrant
la parcelle d’habitat au nord
- Les plantations en lisière sud et en remontée
vers le nord
Par ailleurs cette végétation contribue
probablement à limiter le ruissellement.
Les plantations le long de la RD sont moins
intéressantes du point de vue paysager et
masquent la visibilité sur les terrains. Par contre
le maintien de végétation à cet endroit dans son
rôle de limitation du ruissellement est à évaluer .
Eléments pour l’insertion du projet dans l’environnement | ji
| HN À
Projet d'OAP
4—) Accès OAP
C5 OAP n°1
EN Haie arbustive à protéger
= Espace d'implantation du bâti
& Espace d'implantation du verger
EM Haie à créer
@: Saule à conserver
Zonage PLU
EE UBa
ET Nb
xx Alignement d'arbres à protéger
(art. L.151-19 du C.U.)
17
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Programmation :
Ferme agroécologique
Orientations :
Préalablement à tout projet, l’OAP
prévoit l’obligation de réaliser une
étude zone humide précisant
l’existence et la délimitation de la
potentielle zone humide.
Concernant l’aléa de retrait -
gonflement des argiles, le site de l’OAP
est concerné par un aléa fort. Les
ouvrages devront prendre en compte
par leur système constructif ce risque.
Classement d’une partie de zone Na en zone A permettant l’installation d’une ferme maraîchère en agro écologie En.
| Î Î | [AI Application du règlement de la zone A Espace d'implantation du bâti
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18
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Classement d’une partie de zone Na en zone A permettant l’installation d’une ferme maraîchère en agro écologie
Article A.6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR
RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
La distance entre une construction et les voies et les
emprises publiques ne pourra pas être inférieure à 10
mètres.
Article A.7 - IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR
RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Les constructions nouvelles doivent être implantées en
observant par rapport à toutes les limites séparatives* de
propriété une marge de reculement au moins égale à 10
mètres.
Article A.9 - EMPRISE AU SOL
Article A.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Il n'est pas fixé de règle
Article A.13 - ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE
LOISIRS
Obligation de planter :
Les plantations existantes doivent être maintenues ou
remplacées par des plantations en nombre équivalent. Les
équipements agricoles ayant un impact dans le paysage de
près ou de loin, leur implantation sera telle qu’il sera
réservé un espace pour être planté d’arbres de haute tige,
d’essence locale
Règlement applicable en zone A
Article A.2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL
SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
Les constructions liées à l'exploitation agricole, à condition
qu'elles s'implantent à proximité immédiate des
bâtiments principaux d'exploitations, à moins que des
contraintes liées au voisinage ne rendent pas cette
proximité souhaitable.
- Les constructions à usage d'habitation si elles sont
destinées au gardiennage de l’installation agricole en
continuité du bâti existant et utilisant le même accès
routier, sauf si des gênes pour le voisinage, liées aux
nuisances, ne rendent pas cette proximité souhaitable. Si
des gênes existent, elles doivent être appréciées au regard
de la réglementation, et l’habitation ne pouvant être
implantée à proximité, devra se situer en zone urbaine 19
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
III. DESCRIPTION DES CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALE, DE LA
VALEUR ET DE LA VULNÉRABILITÉ DES ZONES SUSCEPTIBLES
D’ÊTRE TOUCHÉES PAR LE PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE DU PLU 20
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
PREAMBULE
La commune de Chartrettes est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme approuvé le 6 Octobre 2006, modifié les 3 juillet 2008, 7 juillet 2010, 2 octobre 2013 et 22 novembre 2018.
La présente révision allégée N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Chartrettes engagée par délibération du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau en date du 24 juin 2021 et complétée le 31 mars 2022 porte sur l'installation d’une ferme maraîchère en agroécologie.
Cette révision allégée fait l'objet d'une évaluation environnementale.
Dans ce cadre, le rapport de présentation expose le diagnostic du projet mais également l’évaluation environnementale.
Cette étude abordera successivement les points suivants :
Une analyse de l’état initial de l’environnement et des perspectives de son évolution exposant, notamment, les caractéristiques des zones susceptibles d’être touchées de manière notable par le projet.
Une description des méthodes utilisées pour réaliser l’évaluation.
L’évaluation environnementale permet de s’assurer que l’environnement est effectivement pris en compte afin de garantir un développement équilibré du territoire.
Les principaux objectifs de l'étude sont de :
• faire émerger les enjeux environnementaux à l'échelle des sites naturels présents sur la commune et notamment des sites Natura 2000 ; • anticiper les incidences les plus fortes sur l’environnement et envisager éventuellement des choix d’aménagement alternatifs ; • évaluer la faisabilité des mesures compensatoires pour les impacts résiduels.
Un dernier objectif est la réalisation d’un état zéro pour les besoins de suivi environnemental (mise en place d’indicateurs). 21
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
A - ANALYSE DE L’ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT
L’objet de cette analyse est de préciser les données acquises concernant plus particulièrement les milieux naturels et les espèces présents sur le territoire communal, sur les communes voisines et sur les sites Natura 2000, susceptibles d’être impactés par le projet.
1- Délimitation du territoire d’étude
L’ensemble du territoire de la commune de Chartrettes est compris dans l’évaluation environnementale, toutefois certains secteurs feront l’objet d’un diagnostic plus approfondi. Il s’agit notamment des zones d’intérêts écologiques situées sur et hors du territoire de la commune et de l’ensemble des zones impactées par le projet de révision allégée n°2.
Les zones d’intérêts écologiques, à forts enjeux environnementaux, sont déterminées à partir des zonages officiels d’inventaires et de protections des milieux naturels.
Les recherches menées sur les sites Internet de la DRIEE Ile de France, et du Muséum National d’Histoire Naturel, ont permis d’identifier plusieurs zones d’intérêts écologiques potentiellement impactées par le projet.
1- 1 Inventaires et protection du patrimoine naturel
Zones Naturelles d’Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF)
Les deux types de ZNIEFF ont été relevés sur la zone concernée par le projet. ZNIEFF de Type 1 :
Ces secteurs d’une superficie en général limitée, sont caractérisés par la présence d’espèces, d’associations d’espèces ou de milieux, rares, remarquables, ou caractéristiques du patrimoine naturel national ou régional. Ces zones sont particulièrement sensibles à des équipements ou à des transformations, même limitées. 2 ZNIEFF de types 1 ont été identifiées sur la zone d’étude. Elles sont présentées ci-dessous et localisées sur la carte 1 : ZNIEFF 110030093 « BUISSON DE MASSOURY » :
« Outre l'intérêt des nombreuses mares tourbeuses, le Buisson de Massouri montre une mosaïque de milieux qui hébergent une flore remarquable (landes humides à Ulex minor, allées forestières sablo-argileuses à Cicendia filiformis, Chênaie-frênaie à Polystichum, Chênaie-charmaie à Scilla bifolia…). Étant donnée la diversité des milieux, il est fort probable qu'une riche faune soit présente sur le massif. Des prospections faunistiques sont fortement conseillées afin d'obtenir un registre plus exhaustif de la biodiversité de ces milieux, ainsi que des prospections dans les zones alluviales voisines. » 22
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
ZNIEFF 110030081 « PARC DE LIVRY » :
« Ce site, en haute terrasse de la Seine, a fait l'objet d'une exploitation de granulats alluvionnaires laissée à l'abandon dans le parc d'un château. Malgré l'aspect peu esthétique du site, la friche sablo-calcaire en résultant offre un habitat original permettant à une faune entomologique remarquable de se maintenir. Les plans d'eau issus de l'exploitation offrent également un habitat pour les oiseaux et les insectes. »
Sur ces zones particulièrement riches sur le plan paysager, faunistique et floristique, le principal enjeu consiste à préserver les milieux.
ZNIEFF de Type 2 :
Les ZNIEFF de type 2 représentent de grands ensembles naturels (massif forestier, vallée, plateau...) riches et peu modifiés, ou qui offrent des potentialités biologiques importantes. Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital de la faune sédentaire ou migratrice.
2 ZNIEFF de type 2 a été identifiée sur la zone d’étude :
ZNIEFF 110020148 « BUISSON DE MASSOURY » :
« Site d'intérêt majeur pour l'Ile-de-France sur le plan floristique, abritant un ensemble de mares tourbeuses inventoriées en ZNIEFF
de type 1. Récemment redécouvert, il présente de fortes potentialités d'accueil (flore, entomofaune) et nécessite des prospections complémentaires pour définir éventuellement d'autres ZNIEFF de type 1. Son statut privé en limite la connaissance. »
ZNIEFF 110001309 « VALLEE DE LA SEINE ENTRE MELUN ET CHAMPAGNE-SUR- SEINE » :
« Ce tronçon de la Seine correspond à une vallée encaissée largement urbanisée à ses abords où la Seine a été canalisée. Cette zone présente toutefois un intérêt écologique par le corridor qu'elle forme mais aussi par les quelques zones de marais ou d'exploitations de granulats qui permettent d'y accueillir une faune et une flore d'intérêt. »
Ces territoires représentent un corridor écologique indispensable à la survie et à l’enrichissement génétique de nombreuses populations animales et végétales souvent protégées ou rares. L’enjeu sur ce site sera donc de préserver cette fonction et d’éviter tout morcellement.
Zones d’Importance pour la Conservation des Oiseaux (ZICO)
Le territoire d’étude est à proximité d’un site Natura 2000, localisé sur
les cartes 5 et partiellement présent sur la commune de Chartrettes.
Massif de Fontainebleau et zones humides adjacentes (Chartrettes,
…) – 36 309 ha :
Les principales espèces de l’annexe I de la directive Oiseaux observées
sur le site et qui ont motivé sa désignation en ZICO sont : Alouette lulu
(Lullula arborea), Bihoreau gris (Nycticorax nycticorax), Blongios nain
(Ixobrychus minutus), Bondrée apivore (Pernis apivorus), Busard des
roseaux (Circus aeruginosus), Butor étoilé (Butaurus stellaris),
Engoulevent d’Europe (Caprimulgus europaeus), Fauvette pitchou
(Sylvia undata), Martin-pêcheur d’Europe (Alcedo atthis), Pic cendré
(Picus canus), Pic mar (Dendrocopus medius), Pic noir (Dryocopus
martius), Pie-grièche écorcheur (Lanius collurio), Sterne pierre-garin
(Sterna hirundo).
La présence de ces espèces est liée à la préservation des milieux
présents et notamment de la forêt de Fontainebleau. ZNIEFF type Il, première génération
ZNIEFF type Il, deuxième génération
D ZNIEFF type |, première génération
M ZNIEFF type l, deuxième génération
23
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
ZNIEFF
Le projet de révision allégée du PLU
n’est pas susceptible d’avoir
d’incidences notables sur les
inventaires Z.N.I.E.F.F
Cartographie des ZNIEFF de types 1 et 2 - Source : Géoportail
Ferme agro-écologique Carte 1B : Trame Verte et Bleue f
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Trame Verte et Bleue
Selon le SCRCE, la commune de Chartrettes est traversée par la Trame Verte d’intérêt interrégional. Elle est également concernée par des Trames Bleues d’intérêt local et national. Sur la commune de Chartrettes, ces Trames Vertes et bleues se concentrent sur la partie sud et est de la commune et intéresse des secteurs boisés et les bords de Seine (cf. Carte 1B). Ces corridors écologiques se composent de milieux forestiers et humides qui assurent la liaison entre la Forêt de Fontainebleau et le nord du département et doivent être pris en compte lors de l’élaboration du projet. Carte 1C : SRCE Objectifs
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Carte 2 : Zonage de la Réserve de
Biosphère de Fontainebleau et du
Gâtinais
DEN rar em —nt| () Limites communales
LOT £ ; STE : As Réserve Biosphère
CAT) ÿ| 1 Centrale VS /S A à Se LD AS ns ÈS 3] Tampon Ca + — 4 D Ÿ x 4 F, pe Réalisation : AGEDE 2022 - Source : IGN/INPN/DRIE lg CLIS E 2 Transition
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
1-2 Réserve de Biosphère « Pays de Fontainebleau » (FR 6300010)
Lancé en 1971, le programme "Man and Biosphere" de l'UNESCO est basé sur la recherche interdisciplinaire. Il repose sur un réseau mondial de territoires représentant les principaux écosystèmes de la planète appelés Réserves de Biosphère. Il vise à tester des formes de développement économique et social compatibles avec la conservation des ressources naturelles.
Les trois objectifs des Réserves de Biosphère :
Contribuer à la conservation des écosystèmes, des paysages et de la diversité biologique
Promouvoir un développement économique, social et culturel basé sur la valorisation des ressources locales et la participation citoyenne
Soutenir des actions et projets : démonstration, éducation à l'environnement, recherche, formation, suivi.
Reconnue en 1998 par l'UNESCO, la Réserve de Biosphère « Pays de Fontainebleau » est la 10ème Réserve de Biosphère française.
Le périmètre extérieur de la Réserve de biosphère s’appuie sur des limites communales et biogéographiques (Cf. Carte 3). La surface délimitée par le périmètre 2009 concerne 126 Communes accueillant 267 665 habitants (2006, IAU Ile de France) sur les départements de l’Essonne et de la Seine et Marne, soit 150 544 ha.
La Réserve est composée de 3 zones en interactions :
Une zone centrale (34 197 ha) : elle comprend les aires protégées par des statuts forts (Natura 2000, forêt de protection, sites classés, RNN, RNR, espaces naturels sensibles, arrêté préfectoral de protection biotope, espaces boisés classés). Quatre grands ensembles sont retenus : le massif forestier de Fontainebleau, la vallée de l’Essonne, les pelouses calcaires du Gâtinais et la vallée de l’Orvanne. une zone tampon (23 122 ha) : elle renforce les fonctionnalités écologiques de la zone centrale. Elle inclut les sites inscrits, les Zone de protection du patrimoine de l’architecture, urbain et paysager et, de manière générale, les zones forestières et hydrographiques non protégées. Le maillage serré qui en résulte assure la connectivité des territoires.
une zone de transition (93 225 ha) : elle est constituée par les zones urbaines avec leurs réseaux viaires et les espaces agricoles.
Comme le montre la carte 2, la commune de Chartrettes est située au nord-est de la zone de centrale, tout le territoire de la commune se trouvant en zone de transition.
L’étude prendra en compte la présence de cette Réserve de Biosphère sur le territoire communal lors de l’évaluation environnementale de la biodiversité et des milieux. Carte 3 : Cours d'eau et Plans
d'eau
À EM PLAN_D EAU
Je COURS_D_EAU
C9 Limites communales
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
2- Caractéristiques écologiques générales du territoire
Les données présentées dans les paragraphes ci-dessous sont issues de
prospections sur site réalisées en avril et mai 2022, associées aux
recherches bibliographiques menées auprès de la DRIEE Ile-de-France,
de l’Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN), du
Conservatoire Botanique du Bassin Parisien (CBBP).
2-1 Les milieux
Description des différents milieux et Etat de Conservation
4 principaux types de milieux ont été identifiés sur le territoire étudié.
Les Milieux aquatiques et humides :
La Seine est le principal milieu humide du territoire d’étude.
Matérialisant la limite de la commune sur environ 6 km, elle présente
le principal corridor écologique de Chartrettes.
Un petit affluent de la Seine est également présent : le Ru des Rosières
en grande partie canalisé et busé.
Le territoire compte également d’anciens sites d’extraction de
matériaux en bord immédiat du lit mineur de la Seine. Aujourd’hui en
eau, ces sites privés n’ont pas pu être prospectés. Cependant ce type
de milieu présente habituellement des intérêts écologiques non
négligeables notamment sur le plan faunistique.
De nombreuses mares et fossés forestiers sont également présents
dans les boisements de la commune.
Dans le Bois St Denis, la Mares à la Besace est la plus importante. Le
secteur de la Grenouillère présente également un fort enjeu pour les
mares.
Les enveloppes d’alertes Zone Humide, (cf. carte 3b) indique la
présence d’une large partie du territoire en Zone 3, nécessitant le levé
de doute sur la présence d’un Zone humide en cas de projet sur ces
secteurs.
Sur le territoire communal, ces zones humides font partie de la Trame
Bleue d’intérêt national. Ces milieux feront l’objet d’une attention
particulière lors de la définition des projets de révisons car ils assurent
la pérennité et le brassage des populations. wi
7 +
Carte des enveloppes d'alerte zones humides
Classe 2 - Zones humides avérées dont le caractère humide peut être vérifié et les limites à préciser MN Classe 3 - Probabilité importante dezones humides, mais le caractère humide et les limites restent à vérifier et à préciser M Casse 5 - plan d'eau et réseau hydrographique ER 22 ET AT
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Enveloppe d’alerte
Cartographie des enveloppes d’alerte « Zone Humide » - Source DRIEAT
La majorité des zones humides
avérées (classe 2) est préservée
par le PLU, par leur classement
en zone naturelle Nzh, bien que
cette délimitation englobe aussi
les mares situées dans le nord
de la commune.
Ferme agro-écologique
LES ZONES HUMIDES »))
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Forêts et boisements
La majeure partie des surfaces boisées concerne, presque exclusivement, le Bois St Denis (photo 5), extension du Massif de Fontainebleau. Son intérêt est détaillé dans le SIC « Massif de Fontainebleau ». En dehors de ce bois et de la « ceinture » forestière de Chartrettes, surplombant l’ensemble de la commune depuis les hauteurs. Aucun boisement ou réseau de haies, même morcelés ne vient ponctuer la partie agricole de la commune
Le maintien du classement des boisements communaux permettrait d’assurer leur préservation, la conservation des espèces associées et le maintien des continuités écologiques.
Terres agricoles et paysages artificiels
Bien que ces milieux ne soient pas à proprement parler des espaces « naturels », ils hébergent parfois des espèces rares, inféodées à ces milieux anthropisés.
Les cultures, notamment céréalières, représentent une part importante de l’activité économique communale (cf. carte 4). Sur ces zones de cultures (photo 6), la qualité et la diversité faunistiques et floristiques dépendent de l'intensité des pratiques agricoles et de la présence de marges ou de bordures de végétation naturelle entre les champs. Sur la commune de Chartrettes, les cultures n’hébergent pas une grande richesse biologique. Les zones de grandes cultures sont en effet relativement uniformes et cultivées de manière intensive.
La ville et son patrimoine bâti sont des aires utilisées pour l'occupation humaine et les activités industrielles. Une faune considérable s'est adaptée aux constructions. Des oiseaux comme la Chouette effraie (Tyto alba) et l’Hirondelle rustique (Hirundo rustica) y nichent presque exclusivement, utilisant surtout les structures dont l'architecture est traditionnelle. Des Chauves-Souris se logent dans les constructions. Les terrains en friche, jachères, vergers, et bords de route, sont colonisés par de nombreuses plantes pionnières introduites ou nitrophiles. Ils fournissent des habitats qui peuvent être utilisés par des espèces d'espaces ouverts (lépidoptères et orthoptères notamment).
Ces milieux participent également au maintien de la continuité écologique entre le Massif de Fontainebleau les boisements morcelés et les plaines agricoles, et sont à prendre en compte lors de la définition des zones d’urbanisation.
Liste des habitats
Une vingtaine d’habitats sont associés aux 4 principaux milieux identifiés sur l’ensemble du territoire étudié (hors site Natura 2000).
Leur identification s’appuie sur la codification européenne CORINE Biotope, typologie basée sur la reconnaissance d’alliances phytosocologiques.
La liste des habitats présentée dans le tableau 1 ci-dessous prend en compte les habitats naturels et les habitats artificiels.
Elle indique également la correspondance entre le code CORINE Biotope et le code Natura 2000 relatif aux habitats d’intérêt communautaire inscrits en annexe I de la Directive Habitats.
Photo 5 : Boisement RD 115
Photo 6 : paysage du plateau agricole Carte 4 : Zone en cultures
PLU de Chartrettes
læ EXPERTISE-CONSEIL-FORMATION ACCOMPAGHEMENT ECO-LOGIQUE
AGE D € RONA ST PR SR Légende
cultures
CE
Réalisation : AGEDE 2022 - Source : Bing O0 Limites communales
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Tableau 1: Liste des habitats sur le territoire étudié (Hors site Natura 2000) +
Eaux douces Stagnantes 22
Milieux aquatiques | Eaux douces 22.1
Eaux mesotrophes 22.12
Communautés amphibies 22.3
Communautés naines à Juncus Bufonius 22.323
Végétations aquatiques 22.4
Végétations enracinées immergées 22.42
Masses d'eau temporaires 22.5
Landes, Fruticées | Prairies mésophiles 38 et Prairies
Forêts et Forêt caducifoliées 41
boisements
Tourbières et Végétation de Ceinture des bords des eaux 53
Marais Communautés à Grandes Laîches 53.2
Peuplements de Grandes Laîches 53.21
Cuitures 82
Champs d'un seultenant intensément cultivés 82.1
Terres agricoles et | Grandes cultures 82.11
paysages artificiels | Cjtires et maraichage 82.12
| Vergers, Bosquets et Plantations d'arbres 83
Vergers 83.15
Alignements d'arbres, haies, petits bois, 84
bocages, parcs
|Alignements d'arbres 84.1
Bordures de haies 84.2
Petits bois 84.3
Villes, Villages et Sites industriels 86
Ville 86.1
Sites industriels anciens 86.4
Terrains en friche et terrains vagues 87
Terrains en friche 87.1
Zones rudérales 87.2
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Sur le territoire étudié, aucun habitat prioritaire au titre de la
Directive Habitat n’a été relevé.
Le tableau 2, ci-dessous présente l’état de conservation des
principaux habitats, leur dynamique évolutive naturelle, leur
intérêt écologique aux vues de leur état et de leurs fonctions
ainsi que les causes de détériorations éventuelles. Tableau 2 : Diagnostic des principaux milieux présents sur le territoire d'étude
Cormidor écologique
Milieux aquatiques douces nes L'évolution naturelle conduit 8 un envasement Habitat fortement Fort - Urbanisstion et humides Eaux Stagna progressif et 8 une colonisation par ls végétation représent surke temitoire Ecosystèmes emarqu ables _ . | _ _ d'hélophytes sccélérantcet envasement. . Biodiversité Gestion sgncole : creusement, Végetations de ceintures des Evolution lente odiversite comblement, lsbour
bords de cours d’eau Comidor écologique Bon étst de conservation Boisement
Dépôt de déchets
primes [ns eeennees) lon | mnnine, | Aétésronerce ne Prairies et Friches / superficie Biodiversité (entomologique) Mise en culture herbacées . Lieu de noumsssge Etat de conservation Comidor écologique Urbanisstion moyen Forêts Forêt caducifoliées Superñcies importantes, Fort : Urbanisation : fragmentation des
fonction de refuge et de Habitat privilégié de mieux zone de reproduction nombreuses espèces
Bon état snimsles et végétales Mise en culture
Corridor écologique
Terres agricoles et | Cuitures, jachères, friches, | S°UMiSe $ l'influence humaine | Faible à Moyen : Ubanisetion paysages artificiels | e,gers, Ville, Sites Biodiversité (fiches,
industriels jechères et vergers) Abandon des vergers
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Il ressort de ce tableau de synthèse que les forêts et les milieux aquatiques représentent un intérêt majeur sur le plan écologique. L’état de conservation des principaux habitats identifiés est bon. Certains habitats, bien que jugés en bon état de conservation, représentent cependant de faibles superficies ce qui peut, à moyen terme, conduire à leur disparition.
Les principaux risques de dégradations des habitats identifiés sont la destruction des milieux par la modification de leur destination (transformation de prairies en cultures, urbanisation…), l’arrêt de l’entretien des milieux et des pratiques culturales. N)
Tableau 3: Liste des espèces patrimoniales
Recensées sur le territoire d'étude
Nom valide Nom ve maculalre Protection ARTICLE
Anacomptis morto{L)RM.Bateman, Pridgeon & MW.Chase, 1997 |Anacamptide bouffon, Orchis bouffon Patimoniale Communautaire [annexe E
Col ostis conesce ns (Weber) Roth, 1789 subsp. conescens Calamagros tide blanchätre, PR IDF Artide 1
Cardamine Impatiens L, 1753 Cardamine Impatiente, Herbe au diable PR IDF aride 1
Corex conescens L, 1753 Laîche blanchätre, Laîche courte, Laîche tronquée PR 1DF artide 1
Carex lasiocarpa Ehrh. 1784 Laîche à fruits velus, Laîche filiforme, Laîche à fruits barbus PR IDF artide 1
Dactylorhiza maculata {L} So, 1962 Dactylorhize maculé, Orchis tacheté, Orchis maculé Patimoniale Communautaire |Annexe B
Eplpacts helleborine {L} Crantz, 1769 Épipactide hellébonne Patimoniale Communautaire |Annexe B
|Etophorum angustifollum Honck. 1782 Unatgrette à feuilles étroites, Unaigrette à épis nombreux PR IDF artide 1
Himantoglossum hircinum {L} Spreng., 1826 Himantoglosse bouc, Orchis bouc, Himantoglosse à odeur de bouc Patnimoniale Communautaire |Annexe B
Ne ottlo ovata {L} 8luff & Fingerh., 1837 Néottie ovale, Grande LUstère Patnmoniale Communautaire |Annexe &
Ophrys aplfera Huds., 1762 Ophrys abeille Patimoniale Communautaire |Annexe B
Ophrys Insectifera L. 1753 Ophrys mouche Patnmoniale Communautaire [Annexe &
Pediculans sylvatko L, 1753 Pédiculaire des forêts, Pédiculaire des bois, Herbe-aux-poux PR 1DF aride 1
Potamogeton polygonifolius Pour. 1788 Potamot à feuilles de renouée PR IDF article 1
Rhynchospora alba {L.} Vahl 1805 Rhynchospore blanc PR IDF aride 1
Ss on amomum L. 1753 Sison amome, Sison, Sison aromatique PR IDF artide 1
Thelypte ns palustris Schott, 1534 Thélypténde des marats PR IDF artide 1
Urnculana austrolls R.Br., 1810 Utnculatre australe, Utnculaire dtine, Utricul aire élevée, Grande utriculaire |PR IDF artide 1
gableau 4 : Liste des espèces envahissantes
Nom valide Nom vernaculaire
Ailanthus altissima Ailante glanduleux
Asclepias syriaca Asclépiade de Syrie
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CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
2-2 La Flore
644 espèces végétales ont été recensées sur la commune de Chartrettes, soit 37% de la flore vasculaire recensée en Ile de France (cf. liste en annexe 1) dont 18 espèces considérées comme patrimoniales aux vues de leur statut de protection : Photo 7 : Ailanthus altissima– source : INPN
Parmi ces espèces patrimoniales ont note la présence de 14 espèces inféodées aux milieux forestiers et/ou humides et 5 espèces inféodées aux milieux pauvres et ouverts.
La pérennité de ces espèces est donc directement liée à la préservation de ces milieux.
Parmi la flore recensée sur le site, 2 espèces sont considérées comme « envahissantes » (cf. tableau 4). Actuellement ces espèces dites « envahissantes » n’ont pas d’impact sur les communautés autochtones.
Cependant, une surveillance particulière doit être portée à Ailanthus altissima (photo 7) qui peut rapidement devenir invasif du fait de sa dynamique. 34
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
2-3 La Faune
L’étude faunistique a permis de recenser 77 espèces d’Oiseaux, la plupart nicheuses, ce qui représente environ 53 % des espèces nicheuses en Ile-de-France. L’étude recense également 8 espèces de Mammifères, 7 espèces d’Amphibiens, 125 espèces de Lépidoptères (papillons…) et 26 espèces d’Odonates (libellules). Les listes d’espèces sont en annexe 2.
Parmi celles-ci, 14 espèces remarquables ont été observées dont :
7 espèces d’oiseaux nicheuses et migratrices, d’intérêt communautaire, inscrites à la Directive Oiseaux, 7 espèces d’Amphibiens d’intérêt communautaire.
A noter, la présence de deux espèces d’insectes inféodés aux milieux forestiers et particulièrement sensibles au changement physique des milieux :
Nom valide Nom vernaculaire ARRETE ARTICLE
Cerambyx cerdo cerdo
Linnaeus, 1758 Grand Capricorne Directive "habitats naturels" Annexe II Lucanus cervus
(Linnaeus, 1758) Lucane cerf-volant Directive "habitats naturels" Annexe II
Conclusions :
Evaluation patrimoniale des milieux naturels et des espèces (hors site N2000) Les deux tiers de la superficie de la commune de Chartrettes est couverte par du boisement, domanial ou privé. Ce boisement, actuellement couvert par une forte protection réglementaire, représente l’un des enjeux environnementaux principaux de ce territoire. Les habitats humides présentent une forte valeur écologique à préserver.
Les autres habitats ont une valeur moyenne à faible, malgré un attrait localement plus élevé lié à la présence ponctuelle d’espèces animales ou végétales d’intérêt communautaire. La présence d’une quinzaine d’espèces animales d’intérêt communautaire sur le territoire et notamment dans les milieux forestiers, conforte la nécessité de préserver les boisements.
Enjeux et objectifs de préservation de la biodiversité et des milieux naturels (hors site N2000)
Conservation des Habitats et des espèces remarquables identifiées sur le territoire : -Conserver les boisements et zones humides, sources de refuge et de nourriture pour nombre d’espèces, -Assurer la gestion et l’entretien des anciennes carrières pour favoriser la flore inféodée à ces milieux. -Conservation des continuités écologiques
-Préserver les zones humides (mares et mouillères) et les boisements.
-Favoriser la création de haies, d’espaces verts urbains et de lieux de refuges urbains pour la faune. Les enjeux sont synthétisés sur la carte 5. Carte 5 : Schématisation des
enjeux
PLU de Chartrettes
A GED. GEDER gi EXPERTISE-CONSEIL-FORMATION
ACCOMPAGHEMENT ECC-LOGIQUE
500
BE Réalisation : AGEDE 2022 - Source: Bing
Légende
enjeux_ligne
@=D Connection boisement
Cours d'eau
B_4 Boisement
Zone concentration mares
C9 Limites communales
35
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme m/ ( MENT A. BOISSETTÉS EE TORRES YA aa à — re * e É = A + JUINE + = À BOISSISE-LE-ROI LEZ x Ç à “wo !
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de la carte : © MEDD, Francième® CLARITÉS :tous droits réservés EVRAINVILLIERS | Un Lnporzicenrancpopcuwy |
Largeur: 50km mm 4) Km
Hauteur: 32km
36
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
3. Analyse des perspectives d’évolution de l’état initial et territorialisation Aux vues de l’état des lieux du territoire étudié, les règlements actuels semblent avoir été plutôt favorables à la préservation des milieux et des espèces. En effet le classement de la majeure partie des boisements présents sur la commune a favorisé leur préservation et a permis le maintien des espèces associées. La mise en œuvre d’une gestion adaptée des mares et des boisements sera cependant une nécessité pour permettre leur préservation.
Il conviendra de s’assurer que ces éléments sont pris en compte dans le projet de révision allégée n°2.
4. Présentations des sites Natura 2000
4-1 SIC FR1100795 et ZPS FR 1110795 dénommés « Massif de Fontainebleau » Description du site :
Le massif de Fontainebleau (carte 9) est réputé d’une part pour ses habitats rares et diversifiés, et d’autre part pour son exceptionnelle biodiversité animale et végétale. Le Document d’Objectifs (DocOb) de ces deux sites, qui se confondent, a été réalisé en 2007, mis à jour en 2013, par l’Office National des Forêts. Il présente un état initial des habitats et des espèces, les objectifs de gestion du site et les opérations à mettre en œuvre pour sa préservation. Natura 2000 _DirectiveOiseaux
Natura 2000 DirectiveHabitats
37
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Cartographie des sites Natura 2000 à proximité de la zone d’étude– Source :DRIEE IDF
Ferme agro-écologique [Habitat dominant
Pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis
Landes sèches
Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcicoles
|Pelouses calcaires des sables xériques [Koelerion glaucae, Sileno
|conicae-Cerastion semidecandrum, (Sedo-Cerastion p.)[*
| Pelouses calcicoles sub-atlantiques méso-xéroclines à xérophiles
Mares aux eaux eutrophes naturelles à végétation de type
Magnopotamion ou Hydrocharition
Communautés annuelles oligotrophiques à mésotrophiques, de bas à
moyen niveau topographique, planitiaires, d'affinités atlantiques, des
1soeto-Juncetea
Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix et
Sphagnum sp
Dunes à salix alba
Mégaphorbiaie mésotrophe des eaux douces
[Wégaphorbiaie eutrophe des eaux douces
Marais calcaire à Cladium mariscus et espèce du Caricion davallinae*
7210
Hétraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion
Hétraies méso-neutrophiles à caleiclines de l'Asperulo-Fagetum
[Hétraies acidiphiles atlantiques à [lex et Taxus, plus ou moins riches en
épiphytes (Ilici-Fagetum)
Total
0,11 0,11
1,09 1,09
BON 11,86 11,86
DEG 26,46 26,46)
MOY 42,12 42,12
Z22,11
389.49 389,49
7.12 7,12
MOY 150,55 150,55
27,09 1667,45
9130/DEG 0,84 0,84
MOY 92,39 92,39
38
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Les Habitats
Le tableau 5, ci-contre, présente une synthèse des 24 habitats
d’intérêt communautaire, dominants, identifiés sur la ZSC du
Massif de Fontainebleau. Il précise leur surface et leur état de
conservation. La liste complète est présentée en annexe.
Cette synthèse met en évidence 3 grands types d’habitats
d’intérêt communautaire sur le site :
Les habitats de milieux ouverts à semi-ouverts sont dans un bon
état de conservation. Ils sont présents de façon sporadique à
l’Est du territoire d’étude.
Les habitats de milieux humides, sont présents ponctuellement
sur la zone d’étude. Il s’agit notamment des mares, des milieux
associés (mégaphorbiaie, phragmitaie…) et des fossés, présents
au Nord et à l’Est de la commune. Ils sont dans un bon état de
conservation général.
Les habitats de milieux forestiers, comprennent notamment des
Hêtraies en bon état de conservation. Ces hêtraies sont
présentes à l’Est du territoire d’étude.
Tableau 5 : Synthèse des principaux habitats d’intérêt communautaire de la ZSC du Massif de Fontainebleau 39
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Objectifs de conservation des habitats et les espèces identifiés dans le DocOb :
Les objectifs de conservation ont été identifiés selon le classement suivant :
Priorité n°1 : Milieux ouverts à semi-ouverts secs
Les sites présents sur le territoire d’étude constituent un territoire de chasse primordial pour les rapaces relevant de la Directive Oiseaux (DO) tels que la Bondrée apivore, mais aussi pour 2 des espèces de Chiroptères relevant de la Directive habitat (DHAB) (le Vespertillion de Bechstein et le Grand Murin). Les objectifs de gestion sur ces milieux visent à :
stabiliser la colonisation de ces milieux par les ligneux,
maintenir ou tendre vers un état de conservation bon à moyen.
Priorité n°2 : Les milieux humides :
Les mares, jouent un rôle crucial dans le maintien des populations d’amphibiens et d’invertébrés type odonates sur le site Natura 2000 de Fontainebleau. Tous ces milieux doivent être maintenus en eau, l’atterrissement doit y être maîtrisé et la structure végétale avoisinante hétérogène. Priorité n°3 : Les Milieux forestiers
Les habitats naturels qu’ils abritent sont assez communs. Il s’agit de :
Vieilles hêtraies acidiphiles à houx (code Natura 2000 :9120),
Hêtraies-chênaies neutroclines à neutro-calcicoles (code Natura 2000 :9120), Hêtraies calcicoles (code Natura 2000 :9150).
Les milieux forestiers constituent des milieux essentiels au maintien des espèces de la DO et DHAB suivantes. : Oiseaux : Pic mar et Pic noir,
Insectes : Lucane Cerf-volant,
Chiroptères : Vespertilion de Bechstein.
Ces espèces évoluent plutôt dans des peuplements à majorité feuillus (essentiellement Chênes pour ce qui concerne les insectes) et de diamètres supérieurs à 25 cm. Ces peuplements commencent alors à bien se structurer et à offrir des arbres à cavités, à écorce décollée, dépérissant voire morts sur pied. Ces paramètres sont la garantie de ressources alimentaires (insectes pour les pics et bois en cours de décomposition pour les insectes) et de leur reproduction (terreau et galeries pour les larves d’insectes, hivernage et estivage pour le Vespertilion de Bechstein, loges pour les pics). Le DocOb, préconise de tendre vers 1% de la surface boisée classée en îlots de vieillissement et de tendre vers une moyenne de 1 arbr e creux et un à cavité /ha. Priorité n°4 : Les Milieux cavernicoles
Préserver les sites d’hibernation des chiroptères en limitant la fréquentation et les nuisances sur les sites d’hivernation.
Le site Natura 2000 de Fontainebleau étant une ZSC doublée d’une ZPS, la définition des objectifs cadrant la gestion à mener tient compte de la valeur patrimoniale des milieux en tant qu’habitats naturels mais aussi habitats d’espèces.
Tout projet devra prendre en compte la nécessité de préserver d’une part les habitats d’intérêt communautaire et d’autre part, les habitats indispensables à la conservation des espèces patrimoniales. | wi
40
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Type de
milieu
Intérêt
écologique
Mesures prises Incidence sur les milieux
Milieux
aquatiques et
humides
Fort
« La biodiversité doit être préservée. Il s’agit donc de reconduire voire renforcer les protections de ses composantes représentées à
Chartrettes par :
- Les milieux aquatiques et humides
- Les Prairies et les Friches herbacées
- La Forêt et les Boisements
- Les anciennes carrières
- Les terrains en friche, jachères, vergers »
«maîtrise du développement urbain en contenant l’urbanisation dans l’enveloppe bâtie existante. »
« la lutte contre l’étalement urbain s’opérera par une constructibilité
dans le tissu urbain existant »
« mettre en valeur et de préserver l’intégrité du paysage naturel »
« La diversification des pratiques agricoles (céréales, maraîchage,
cueillettes, vergers…), en projet sur la commune, pourra être
développée. »
Les études préliminaires (carottages et relevés d’espèces), compte tenu des délais n’ont pas permis de statuer sur la présence ou non de zone humide.
La création de la ferme maraîchère devra donner lieu à une étude Zone Humide afin de classifier la zone impactée par le projet.
Prairies et
Friches
herbacées Moyen à Fort
Les prairies et les zones ouvertes naturelles ne sont pas concernées par le projet.
Forêts Fort
Les forêts et surfaces boisées ne sont pas concernées par le projet.
Terres agricoles
et paysages
artificiels
Faible à
Moyen
Le projet propose le maintien des activités agricoles et l’incitation à leur diversification pour renforcer l’intérêt écologique de ces espaces. Le projet aura donc une incidence positive sur ces milieux.
Un espace, précédemment classé N sera reclassé en zone A constructible pour la création d’une zone pour l’implantation d’une ferme maraîchère. Le présent document revient plus loin sur les impacts de ce projet.
B – Evaluation des impacts du projet de révision allégée n°2
1 Les Milieux (hors site Natura 200)
Tableau 6 : incidence du projet sur les milieux
Le projet de révision visant à l’implantation d’une ferme maraîchère, est susceptible de provoquer une incidence négative sur les milieux naturels du territoire. Cependant, cet impact est à modérer avec la superficie des projets et la protection des espaces boisées du territoire de la commune. Le chapitre C viendra définir plus précisément ces impacts. 2 La flore et la faune (hors site Natura 2000)
Le projet maintient la protection des habitats nécessaires aux
espèces patrimoniales (EBC).
3 Le site Natura 2000
Ÿ Priorité n°1 : Milieux ouverts à semi-ouverts secs :
La préservation des milieux ouverts est assurée par la limitation de
l'urbanisation sur la commune. Aucun milieu ouvert concerné par le
site Natura 2000 n'est touché par la zone de densification urbaine
pressentie dans le projet. Ce dernier n'aura donc aucune incidence
sur ces milieux.
Ÿ Priorité n°2 : Les milieux humides :
Les mares et milieux humides, par leurs protections déjà fortes sont particulièrement bien préservés sur le territoire. De plus, aucun
milieu humide concerné par le site Natura 2000 n'est touché par la
zone de densification urbaine pressentie dans le projet. Ce dernier
n'aura donc aucune incidence sur ces milieux.
Ÿ Priorité n°3 : Les Milieux forestiers :
Aucun milieu boisé concerné par le site Natura 2000 n'est touché
par la zone de densification urbaine pressentie dans le projet. Ce
dernier n'aura donc aucune incidence sur ces milieux. Ce dernier n'aura donc aucune incidence sur ces milieux.
Ÿ Priorité n°4 : Les Milieux cavernicoles.
Du fait de leur grande sensibilité et conformément aux objectifs du
Document d'Objectifs du site Natura 2000. Aucun milieu cavernicole
concerné par le site Natura 2000 n'est touché par les projets. Ce
dernier n'aura donc aucune incidence sur ces milieux.
41
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme C — Analyse des incidences notables prévisibles du projet sur les milieux et les espèces
Analyse des effets notables sur le cadre physique
Le territoire de la commune présente des caractéristiques
géomorphologiques, topographiques et hydrologiques d'une grande
variété : la zone humide de la Réserve Naturelle, les boisements,
les coteaux et les plateaux agricoles.
Ce cadre physique n'évolue que très lentement.
Le projet de ferme Maraïchère est de nature à modifier le cadre
physique (zone humide) de la commune.
Le réseau hydrographique étant préservé, le projet n'aura pas
d'impact direct sur la morphologie des cours d’eau et zones
humides.
Le classement des boisements situés sur le territoire communal
participe à la préservation du réseau hydrographique et de sa
fonction de continuité écologique.
Analyse des effets notables sur le patrimoine naturel
Le projet prend en compte nativement les enjeux environnementaux
identifiés sur la commune et la volonté des élus de concilier le
nécessaire développement urbain de Chartrettes avec la
préservation de son patrimoine naturel.
Associées au projet de règlement, elles permettent l'évaluation des
impacts du projet sur les milieux naturels et les espèces.
Du fait de ces mesures et du règlement proposé, l'impact sur les
milieux naturels de la commune est limité au projet suivant : le
changement de réglementation d'un secteur «N» en «A
constructible en vue de la création d'une ferme maraïchère (cf.
carte 6)
> Une analyse de ce secteur est présentée dans le
chapitre suivant.
42
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme Carte 6 : Localisation Ferme Cr om | w “
Maraîchère (projet) . P np. ss
/ PLU de Chartrettes | : CTTEIT: d edu
Bois dû Gland
de Garenne
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SSI Re misSR
78 _/la Tournade
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É 4 ” É -
Æ#üviale Lis À d Réalisation : AGEDE 2022 - Source : IGN .
… À_42 Plle ,
“0
Le
Légende
LS C9 Limites communales
projet
| Bi Ferme Maraîchère
EM Usine eau potable
43
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme »)
Analyse du projet de Ferme Maraichère
Le terrain d'emprise du projet est actuellement exploité en culture
céréalière intensive. (Cf. photo 8)
Photo 8 : site du projet « Ferme Maraîchère »
Le projet prévoit la conversion d'une grande partie des terrains en
verger, le reste étant réservé à la construction à usage agricole (cf.
carte 6B).
Pour ce faire, un changement du règlement doit être apporté au
PLU. De zone N, le site serait versé en zone A couverte par le
règlement suivant :
Règlement applicable en zone A
Article A.6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR
RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
La distance entre une construction et les voies et les
emprises publiques ne pourra pas être inférieure à 10
mètres.
Article A.7 - IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR
RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Les constructions nouvelles doivent être implantées en
observant par rapport à toutes les limites séparatives* de
propriété une marge de reculement au moins égale à 10
mètres.
Artide A.9 - EMPRISE AU SOL
Artide A.10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
il n'est pas fixé de règle
Article A.13 - ESPACES LIBRES, AIRES DE JEUX ET DE
LOISIRS
Obligation de planter :
Les plantations existantes doivent être maintenues ou
remplacées par des plantations en nombre équivalent. Les
équipements agricoles ayant un impact dans le paysage de
près ou de loin, leur implantation sera telle qu'il sera
réservé un espace pour être planté d'arbres de haute tige,
d'essence locale
44
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme ÿ
Photo 9: Haie bordant le site
45
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
✓ Intégration du projet dans les enjeux du secteur :
La carte 8 présente la situation du projet vis-à-vis des secteurs réglementaires ou à enjeux.
Il en ressort les éléments suivants :
- Le site est situé en zone d’alerte 3 pour les Zone Humide. Les études préliminaires (carottages et relevés d’espèces),
compte tenu des délais n’ont pas permis de statuer sur la
présence ou non de zone humide. Le porteur de projet devra
lever le doute sur la présence de la zone humide.
- Le SRCE identifie l’enjeu « lisière » en bordure de projet. La conservation des haies et boisements périphériques devra être
envisagée (cf. photo 9)
- Le site n’est pas situé dans une emprise d’inventaire de type ZNIEFF ou réglementaire type Natura 2000.
✓ Impact sur la faune, la flore et les habitats :
Le site est actuellement exploité en « grande culture » de type conventionnelle (non biologique). La valeur de la biodiversité intrinsèque à la parcelle est faible. Cependant cette dernière présente un espace ouvert apportant une zone de chasse à l’avifaune et aux éventuels chiroptères. Le projet prévoit l’urbanisation d’une partie du site, limitant de fait ce point à terme.
✓ Justification du projet et alternatives
- Le site est situé en bordure de zone urbanisée et s’insère en poche entre l’habitat isolé sur « Le Vivier » et l’ensemble de logements
individuels « rue de la Chevalerie ».
- Le maintien des zones boisées permettra de limiter l’impact visuel sur les secteurs ouverts aux alentours.
- La zone étant actuellement exploitée en culture conventionnelle, la mise en place d’un verger permettra, à terme, d’améliorer l’attractivité du secteur pour la faune. | wi
“ Mesures correctrices et compensatoires
Afin de limiter l'impact du projet, il est proposé de mettre en place les éléments suivants en mesure ERC :
- Maintien des zones boisées périphériques,
- Conservation du saule en bordure de projet (cf. photo 10)
- Conservation de la partie enherbée en limite sud-ouest du
projet et mis en place d'une gestion différenciée (mise en
défend de véhicules, fauche tardive, zéro pesticide)
- Encouragement pour flinstallation d'une exploitation en
Agriculture Biologique,
- Limitation au strict minimum de la surface bâtie,
- Plantation d'une haie le long de la rue de la Chevalerie (cf.
photo 11)
Photo 10: saule etzone enherbée en périphérie |
Photo 11 : Zone plantation d'une haie
46
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme | ji
| HN À
Projet d'OAP
4—) Accès OAP
C5 OAP n°1
EN Haie arbustive à protéger
= Espace d'implantation du bâti
& Espace d'implantation du verger
EM Haie à créer
@: Saule à conserver
Zonage PLU
EE UBa
ET Nb
xx Alignement d'arbres à protéger
(art. L.151-19 du C.U.)
47
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Projet d’OAP sur le site d’installation de la Ferme maraîchère
Programmation :
Ferme agroécologique
Orientations :
Préalablement à tout projet, l’OAP
prévoit l’obligation de réaliser une
étude zone humide précisant
l’existence et la délimitation de la
potentielle zone humide.
Concernant l’aléa de retrait -
gonflement des argiles, le site de l’OAP
est concerné par un aléa fort. Les
ouvrages devront prendre en compte
par leur système constructif ce risque. Carte 8 : Intégration Ferme ® +
Maraîchère (projet) S L. Ov IN es à &
PLU de Chartrettes / s
rc, d'eau : 7
Bois du Gland
ÿ Frs. Fr. = LM F
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Légende
C9 Limites communales
projet
c'r3= EN Ferme Maraîchère
EM] Usine eau potable /: les Sablor f/ Fr 2—— CE
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PA Le Rte TE P e/liunr = LL DS 772 2ps1609 : u ONF 7 = im CN LS Le A D— Let UE el | 165 'etit S Vallées RS Fs2] ZNIEFF2_G2 | De et rs) 2e) (] ZNIEFF1_G2 Fa ss RS 27 RE POP CT SRCE_ComMpo
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Réalisation : AGEDE 2022 - Source : IGN
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48
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme 49
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
✓ Analyse des effets notables sur les sites Natura
2000
Le site Natura 2000 du Massif de Fontainebleau est
protégé par sa situation géographique, la règlementation
très forte qui touche ces milieux fragiles. Les mesures
prises dans le règlement du PLU pour limiter les impacts
liés à l’urbanisation, permettent la mise en place d’un projet
en cohérence avec les objectifs de préservation des milieux
du site Natura 2000.
Le classement de nouveaux EBC (voir modification n°5 du
PLU) prévu au règlement permettra d’être en cohérence
avec les orientations du Document d’Objectif Natura 2000
En conclusion, le projet de révision allégée n°2 du
PLU sur la commune respecte les équilibres naturels
et la biodiversité du site Natura 2000. E- SUIVI
L'objectif de cette phase est de déterminer les indicateurs les plus
pertinents pour l'évaluation des incidences de la mise en œuvre du
projet.
Ces indicateurs doivent garantir une gestion optimale et un suivi
permanent de l'évolution du site.
On distinguera :
- les indicateurs de suivi de protection et de mise en valeur de
l'environnement,
- les indicateurs de suivi des mesures de précaution et de
réduction des incidences du projet sur l'environnement.
Ces indicateurs ont été sélectionnés en fonction de leur pertinence,
de leur fréquence, de leur degré de faisabilité, de leur niveau
géographique et de la réalité des sources d'information.
Ces indicateurs doivent être établis :
- alétat O,
- au moment du bilan du PLU, au maximum au bout de 10
ans.
Pour l'ensemble des indicateurs retenus, il est proposé :
- une réflexion à l'échelle du site,
- une périodicité d'actualisation.
Tableau 8 : Indicateurs de suivi retenus concernant le volet
biodiversité et milieux
AR EE Nom de Valeur O7 ge [To CS Te TE ele l'indicateur LT 1S ee TES
e1e)(211002
te [Nombre € … [d'habitats |0(2022) 5 ans INPN FR1110795 « Massif prioritaires de Fontainebleau »
Boisements Surface EBC | 441ha (2022) | 5 ans Sp 9'apnie
Nombre
Territoire communal | d'espèces 644(2022) |5ans INPN animales
Nombre
Territoire communal | d'espèces 243 (2022) 5 ans INPN
végétales
50
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme F - METHODOLOGIE
Ÿ Les Visites de Terrain
Plusieurs visites ont été réalisées en avril et mai 2022 sur
l'ensemble du territoire concerné par l'étude.
“ Les sites consultés
http://inpn.mnhn fr/inpn/fr/
http://chnbp.mnhn.fr/
http://www .ile-de-france ecologie gouv.fr
http:/www.europe-centre eu/fr/
http://carmen developpement-durable gouv.fr
http-/www.driee.ile-de-france developpement-durable gouv.fr
http:/www.natura2000 fr/
http:/www..geoportail. fr
http:/www.biosphere-fontainebleau-gatinais.fr
http://www. parcs-naturels-regionaux.tm.fr/fr
Ÿ Les méthodes techniques
- Impact sur le milieu biologique : Données de la DRIEE, du Conservatoire Botanique du Bassin Parisien, INPI, relevés de
terrain.
- Impact sur les paysages : visites sur le terrain.
“ Bibliographie
Statut de la faune de France métropolitaine, MNHN, Paris,
1997.
Schéma départemental pour les Espaces Naturels Sensibles de
l'Essonne (2012-2021), CG91- 2012,
Rapport développement durable, CCVE-2011,
51
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme = Qi \e 27 LUI S90 | cé RD
SL \
bn 4 À Ê
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[] Hors Ecomos
[] Vergers et petits fruits
LE Prairies
Forêts de feuillus
El Forêts de conifères
[] Forêts mélangées
[ei] Pelouses et pâturages naturels
0 Landes et broussailles
à [a Forêts et végétation arbustive en mutation
[] Roches nues
[ei] Végétation clairsemée
[] Marais intérieurs
[] Tourbières
nn. SI] Plans d'eau
=, j Mes
es
F
| "avenue Naréchal.Leclerc Re
à
$Castellanis E
Ta. atif" © ls
52
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
ECOMOS
Selon l’ECOMOS (2008) de l’IAU, les milieux naturels de la commune sont essentiellement constitués par des forêts de feuillus, des prairies et une végétation arbustive en mutation.
Ecomos 2008 – Source IAU IDF
Ferme agro-écologique wi
Périmètre de l'ENS.
sur le territoire de CHARTRETTES
CORSA DE CAAMTEETTES
53
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
L’Espace Naturel Sensible (ENS)
Dans le cadre de sa politique en
faveur de l’environnement et du
paysage, le Conseil Général de Seine
et Marne a entrepris de mener les
actions nécessaires à la préservation,
la mise en valeur et l’ouverture au
public des sites et milieux naturels
remarquables ou particulièrement
menacés dans le département.
Il a donc été crée un ENS pour le Parc
de Livry situé sur les deux communes
de Livry sur Seine et de Chartrettes
entre la Seine et la RD 39. Il est
localisé au nord ouest de cette
dernière et occupe une surface de
180 ha. Le Parc de Livry présente une
écologie moyennement fragile mais
une très grande et variée qualité
paysagère. La variété des milieux et
leur caractère sauvage à proximité de
Melun contribuent fortement à un
équilibre écologique des milieux et
des espèces et représentent un
patrimoine important à mettre en
valeur. Cette variété des paysages, à
la fois naturels et/ou façonnés par
l’homme, permet d’envisager une
mise en valeur intéressante pour le
public.
Source : PLU en vigueur © Captage faisant l'objet d'une DUP
© Captage ne faisant pas l'objet d'une DUP
EM Périmètre de protection immédiat
Périmètre de protection rapproché
-. Périmètre de protection éloigné
54
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
LA RESSOURCE EN EAU
La révision allégée du PLU n’est pas susceptible d’avoir d’incidences notables sur le captage d’eau potable .
Eau potable
ZRE Nappe de Beauce
La nappe de Beauce est en tension
quantitative forte. C’est pourquoi elle a
été classée en zone de répartition des
eaux. Une attention particulière doit être
apportée sur l’optimisation de
l’utilisation de l’eau sur cette zone.
La commune est alimentée par un puits
situé à CHARTRETTES captant la nappe
des calcaires du CHAMPIGNY.
Veolia Eau est partenaire de votre
collectivité pour l’exploitation de son
service de l’eau.
La qualité de l’eau potable distribuée par
la commune de Chartrettes est de qualité
fluctuante depuis de nombreuses
années. Depuis 2015, lors de certaines
analyses, l’eau distribuée est non
conforme aux normes sanitaires vis-à-vis
du paramètre pesticides.
D’autre part, la dégradation des
rendements du réseau d’eau potable
rend obligatoire de réaliser une expertise
des réseaux d’eau potable en lançant un
diagnostic des réseaux.
Source : commune de Chartrettes
Captage d’eau potable et périmètre de protection - Sources : ARS IDF
Ferme agro-écologique D
55
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Les sites classés et inscrits au titre de
la loi de 1930
Chartrettes possède un deux sites
naturels inscrits : la « propriété du
pré » et celle « des bergeries ».
La Propriété du Pré est un site classé
depuis le décret du 23 octobre 1985.
La propriété les
Bergeries est un site classé depuis
l’arrêté du 7 juin 1984.
La commune compte également un
monuments historiques bénéficiant
d’un périmètre de protection :
- L’Eglise : inscrite à l’inventaire le
23 novembre 1946
Source : atlas des patrimoines
Le projet de révision
allégée du PLU n’est pas
susceptible d’avoir
d’incidences notables sur
les sites classés ou
inscrits.
LES PAYSAGES ET LE PATRIMOINE
Ferme agro-écologique Livry-sur-Seine
DE
Mere
TS
Maison dé Garde d
la Renardière
56
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
RISQUES ET NUISANCES
Le bruit aux abords des infrastructures de
transports terrestres
Chartrettes est confrontée à plusieurs types de
nuisances sonores :
- La voie ferrée qui traverse la commune d’est
en ouest est localisée sur le coteau. Ce sont
essentiellement les trains de marchandises
(plus
nombreux que les trains de voyageurs) qui
génèrent des nuisances
Sonores,
- Le trafic routier, notamment au droit de la
RD39 et de la RD115.
Source : PLU en vigueur
Les risques technologiques
Installations classées :
La commune de Chamarande compte deux ICPE selon Géorisque .
Cartes de bruit – Grandes infrastructures
Source : Bruitparif.fr
Anciens sites industriels et activités de service.
Le projet de révision
allégée du PLU n’est pas
concerné.
Ferme agro-écologique 57
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
RISQUES ET NUISANCES
Source : CASIAS
Pollution des sols: 21 sites sont répertoriés sur la base de données BASIAS / CASIAS, leur état d’occupation est indéterminé:
N° identifiant SSP N° Identifiant BASIAS Raison(s) sociale(s) de(s) l'entreprise(s) connue(s) Nom(s) usuel(s) Dernière adresse Commune principale Etat d'occupation du site
SSP3874143 IDF7702539 FERMIER (Garage Claude), Ex. Balthazar Garage du Centre 44 rue Clémenceau (Georges) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3875670 IDF7707033 LAUVERJON (Garage) Garage 45 rue Clémenceau (Georges) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876572 IDF7708206 LEDAYE Station-service 43 avenue Galliéni 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876573 IDF7708207 GEOPETROL, ex ELF AQUITAINE PRODUCTION Puits de pétrole Puits BRIE 120 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3877464 IDF7709565 Station Service Station-service rue Grande Rue 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3877465 IDF7709566 Hotel de l'Espérance Hôtel de l'Espérance rue Grande Rue 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3877466 IDF7709567 DECOULEUR (Ets) Station-service - Café (place de la mairie) Place Mairie (de la ) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3878078 IDF7710345 Marchand de vin Marchand de vin - générateur d'acétylène Chemin Chartrettes (de) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3878079 IDF7710346 restaurant Restaurant rue Grande 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3878080 IDF7710347 OUGIER (Ets) Charcuterie rue Chartrettes (de) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3875670 IDF7707033 LAUVERJON (Garage) Garage 45 rue Clémenceau (Georges) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876572 IDF7708206 LEDAYE Station-service 43 avenue Galliéni 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876573 IDF7708207 GEOPETROL, ex ELF AQUITAINE PRODUCTION Puits de pétrole Puits BRIE 120 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3877464 IDF7709565 Station Service Station-service rue Grande Rue 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3877465 IDF7709566 Hotel de l'Espérance Hôtel de l'Espérance rue Grande Rue 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3877466 IDF7709567 DECOULEUR (Ets) Station-service - Café (place de la mairie) Place Mairie (de la ) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3878078 IDF7710345 Marchand de vin Marchand de vin - générateur d'acétylène Chemin Chartrettes (de) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876574 IDF7708208 MOQUET Etablissement Pressing 43 avenue Galliéni 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876575 IDF7708209 Garage du Centre Garage - Station-service 44 rue Clémenceau (Georges) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876576 IDF7708210 MILLOT S.A.R.L. Mécanique de précision 26 rue Jamettes (des) 77590 CHARTRETTES Indéterminé
SSP3876577 IDF7708211 Port de Vau Mécanique de précision 31 rue Clémenceau (Georges) 77590 CHARTRETTES Indéterminé à les Lupins "*
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58
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
RISQUES ET NUISANCES
Les risques naturels
La commune est répertoriée au Dossier Départemental des Risques Majeurs du département de Seine-et-Marne pour les risques suivants : risque d’inondation, Mouvement de terrain, feux de forêt, et météorologique.
• L’aléa retrait-gonflement des argiles
La commune est concernée par des risques
de retrait-gonflement des argiles
(mouvements de terrain lents et continus
dus à des variations de la quantité d’eau
dans certains terrains argileux). La
cartographie des aléas retrait-gonflement
des argiles élaborée par le BRGM (Bureau de
Recherches Géologiques et Minières) fait
apparaître les secteurs concernés par une
exposition forte et moyenne à l’aléa.
L’élaboration d’un plan de prévention des
risques naturels prévisibles de mouvements
de terrain différentiels liés au phénomène
de retrait gonflement des argiles a été
prescrite par l’arrêté préfectoral 2001 DAI 1
URB n°80 du 11 juillet 2001.
Lorsque le niveau d’aléa est fort à moyen, la
loi Elan (article 68) impose désormais la
réalisation d’une étude de sol pour les
constructions nouvelles ainsi que, pour les
biens existants, la vente, la consolidation des
murs porteurs et la désolidarisation des
extensions.
Carte des risques de retrait-gonflement des argiles - Source : Géorisques - BRGM
Comme le site de projet est concerné par un aléa fort, les ouvrages devront prendre en compte par leur système constructif ce risque. Une information quant à la présence de ce risque et de son impact sur les constructions sera intégrée dans le règlement écrit.
Ferme agro-écologique D
59
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
LA RESSOURCE EN EAU
Le Plan de Prévention des
Risques d’Inondation PPRI
Vallée de la Seine
Le projet de la révision allégée
n’est pas concerné par le PPRI.
PPRI Vallée de la Seine : Plan de zonage réglementaire- Source DDT 77
Chartrettes est concernée par le
Plan de Prévention des Risque
inondations (PPRI de la Vallée de la
Seine, de Vulaines à
Fontainebleau). On remarque que
toute la partie sud de la commune
est concernée.
Les prescriptions de ce PPRi sont
prises en compte dans le PLU en
informant les pétitionnaires de la
présence de ce risque dans le
règlement et les annexes du
document d’urbanisme.
Ferme agro-écologique ; Ï
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sujettes aux inondations de cave
60
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
• Risques liés aux remontées de nappes
La commune présente une sensibilité aux risques d’innondation de cave et de remontée de nappe notamment le long des berges de la Seine.
Il est recommandé de faire une étude pour se prémunir du risque inondation par remontée de la nappe.
Le projet de modification qui tend notamment à limiter l’imperméabilisation des sols n’aura pas pour effet d’augmenter l’exposition de la population à ce risque.
Carte des risques d’inondation par remontée de nappe - Source : Georisques.gouv.fr - 2018
• Mouvements de terrains
Un glissement de terrain a eu lieu sur la commune ( sur la carte)
RISQUES ET NUISANCES
• Feux de forêts
L’évolution de l’occupation du sol notamment par la déprise agricole,
l’augmentation des surfaces boisées, l’extension de l’urbanisation et
le développement des activités humaines au contact de la forêt sont
autant de facteurs favorables à l’accroissement de la pression
d’éclosion, et donc du risque d’incendie de forêt.
La présente modification n’est pas susceptible d’augmenter
l’exposition de la population à ce risque.
Le projet de la révision allégée n’est pas concerné
par ces aléas.
Ferme agro-écologique 61
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
IV. DESCRIPTION DES PRINCIPALES INCIDENCES SUR
L’ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE 62
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Les principales incidences sur les milieux naturels et la biodiversité
Le projet d’installation d’une ferme maraîchère en agro-écologie est positive en terme économique pour la commune et en terme de biodiversité notamment par la plantation du verger.
Concernant les incidences sur le milieu hydrographique, c’est à l’issue de l’étude zone humide et en connaissance du projet que pourront être évaluée les éventuelles incidences sur la zone humide et le ruissellement.
Les principales incidences sur les paysages
Le projet de révision allégée n’aura pas d’incidences négatives sur le paysage.
Les principales incidences sur le milieu physique
Le sol et le sous-sol
Le projet de modification n’augmente pas le risque de pollution potentielle des sols.
L’eau
Le projet de révision allégée n’aura pas d’incidences sur la qualité du milieu hydrographique superficiel .
Les déchets
Le projet de révision allégée n’aura pas d’incidences négatives sur le paysage.
IV DESCRIPTION DES PRINCIPALES INCIDENCES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTE HUMAINE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA RÉVISION ALLÉGÉE DU PLU 63
CHARTRETTES Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
IV DESCRIPTION DES PRINCIPALES INCIDENCES SUR L'ENVIRONNEMENT ET LA SANTE HUMAINE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA MODIFICATION DU PLU
Les principales incidences sur la santé humaine
L’air et la consommation d’énergie
Le projet de révision allégée n’aura pas d’incidence sur ces points.
L’eau potable
Le projet de révision allégée n’aura pas d’incidence sur ces points.
L’environnement sonore
Le projet n’est pas susceptible d’entraîner une hausse des niveaux de bruits actuels. Les constructions seront assujetties au respect de la réglementation en vigueur eu égard à l’exposition aux bruits.
Emissions lumineuses
Le projet de révision allégée n’aura pas d’incidence sur ces points.
Risques
Le projet de révision allégée est concernés par l’aléa retrait-gonflement des argiles. Les projets devront prendre en compte par leur système constructif ce risque AGENCE S. LETELLIER
52, rue Saint-Georges
75009 Paris
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Architectes-Urbanistes :
Letellier-Rivière
52 rue Saint Georges
75009 Paris
Tel : 01.42.45.38.62
email : rivlet@wanadoo.fr
PLAN LOCAL
D'URBANISME
Prescriptions
Elément de paysage : alignement d'arbres à protéger
(art. L.151-19 du C.U.)
Voies, chemins, transport public à conserver ou à créer (L.151-38)
Espace boisé classé (article L.113-1 du C.U.)
Emplacement réservé (article L. 151-41 du C.U.)
Elément de paysage (article L.151-19 du C.U.)
Elément de paysage naturel (article L.151-23 du C.U.) :Végétation
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine (L.151-23 al. 2)
Bande de 50 m de protection des lisières des bois
et forêts de plus de 100 hectares
Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Zonage
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Chartrettes
Seine et Marne
Réglement graphique - Ensemble du territoire
REVISION ALLEGEE N°2
PIECE
n°2
Informations
Cours d'eau
Périmètre PPRI Pays de
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PLAN LOCAL D’URBANISME DE CHARTRETTES – REVISION ALLEGEE n°2
URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE / S. Letellier
3. Orientations d’aménagement et de programmation
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
Contexte et situation
Le projet prévoit la construction de bâtiments
agricoles associés à des serres. Le terrain est bien
desservi (par la RD135, la rue de la Chevalerie et la
rue du Buisson) ce qui assure à la future exploitation
une desserte aisée tant automobile que piétonne ou
cycle pour la clientèle locale et au-delà. Il est déjà
raccordé aux réseaux EU/EP .
Organisation générale :
Les vergers seraient plantés au Sud du terrain vers les
habitations et les serres seraient situées au Nord. La
réflexion est en cours sur l’emprise au sol nécessaire
pour les installations et l’aspect architectural.
Autres aspects fonctionnels à préciser, par exemple
situation du stationnement.
OAP n°1 rue de la Chevalerie | ji
| HN À
Projet d'OAP
4—) Accès OAP
C5 OAP n°1
EN Haie arbustive à protéger
___ Espace d'implantation du bâti
& Espace d'implantation du verger
EM Haie à créer
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Zonage PLU
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xx Alignement d'arbres à protéger
(art. L.151-19 du C.U.)
3
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
Programmation :
Ferme agroécologique
OAP n°1 rue de la Chevalerie
Orientations :
Préalablement à tout projet, l’OAP
prévoit l’obligation de réaliser une
étude zone humide précisant
l’existence et la délimitation de la
potentielle zone humide.
Concernant l’aléa de retrait -
gonflement des argiles, le site de l’OAP
est concerné par un aléa fort. Les
ouvrages devront prendre en compte
par leur système constructif ce risque. AGENCE S. LETELLIER
52, rue Saint-Georges
75009 Paris
Tél. : 01.42.45.38.62 Pays de
4 Fontainebleau AE” Communauté d'agglomération
PLAN LOCAL D’URBANISME DE CHARTRETTES – REVISION ALLEGEE N°2
URBANISME - PAYSAGE – ARCHITECTURE / S. Letellier
Annexes
Mai 2022 2
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
ANNEXES
ANNEXE 1 : Liste des espèces végétales
ANNEXE 2 : Listes des espèces animales
ANNEXE 3 : Présentation Site Natura 2000 « Massif de
Fontainebleau » 3
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
ANNEXE 1 :
Liste des espèces végétales NOM_VALIDE NOM _VERN
Aconthus mollis L., 1753 Acanthe 3 feuilles molles, Acanthe molle
Acaulon muticum {Hedw.) MülLHal., 1847
Acer compestre L., 1753 Érable champêtre, Acéraille
Acer negundo L., 1753 Érable negundo, Érable frêne, Érable à feuilles de frêne, Érable Négondo
Acer plotanoides L., 1753 Érable plane, Plane, Aserau
Acer pseudoplotanus L., 1753 Érable sycomore, Grand Érable, Érable faux platane
Achillée millefeuille, Herbe au charpentier, Sourcils-de-Vénus, Millefeuille, Achillea millefolum L., 1753 Chiendentrouge
Agrimoniaeupatona L., 1753 Aigremoine eupatoire, Francommier
Agrostis conina L., 1753 Agrostide des chiens, Agrostide canine, Traïnasse, Agrostis des chiens
Agrostis copillaris L., 1753 Agrostide capillaire, Agrostide commune, Agrostis capillaire
Agrostis stolonifera L., 1753 Agrostide stolonifère, Traînasse, Agrostis stolonifère
Ailanthus altissima {Mili.) Swingle, 1916 Ailante glanduleux, Faux vernis du Japon, Ailante, Ailanthe
Ajuga genevensis L., 1753 Bugle de Genève
Ajuga reptans L.,1753 Bugle rampante, Consyre moyenne
Alisma plantogo-oquatico L., 1753 Plantain-d'eau commun, Grand plantain-d'eau, Alisme plantain-d'eau
Alliaria petioloto (M. Bieb. ) Covara & Grande, 1913 Alliaire, Herbe aux aulx, Alliaire pétiolée, Allisire officinale
Alliaria petioloto (M Bieb. ) Covara & Grande, 1913 Alliaire, Herbe aux aulx, Allisire pétiolée, Allisire officinale
Allium oleroceumL.,1753 Ail maraïcher, Aildes endroits cultivés, Ail potager, Ail des champs
Allium vineole L., 1753 Ail des vignes, Oignon bâtard, Aillet
Alnus glutinoss {L.) Gaertn., 1790 Aulne glutineux, Verne, Vergne
Aloina ombiguo (Bruch & Schimp.) Limpr., 1888
Alopecurus aequolis Sobol, 1733 Vulpin roux, Vulpin fauve, Vulpin égal
Althaea officinalis L,1753 Guimauve officinale, Guimauve sauvage
Ambrosia artemisiifolia L., 1753 Ambroisie 3 feuilles d'armoise, Ambroise élevée, Ambroisie annuelle
Anacaomptis morio (L.)R.M.Batemon, Pridgeon & M. W.Chose,
19937 Anacamptide bouffon, Orchis bouffon
Anemone nemoroso L. 1753 Anémone des bois, Anémone sylvie
Angelico sylvestris L., 1753 Angélique sylvestre, Angélique sauvage, Impératoire sauvage
Anisontho sterilis (L.) Nevski, 1934 Brome stérile, Anisanthe stérile
Anthoxanthumodoratum L., 1753 Flouve odorante
4
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Antirrhinum majus L., 1753
Muflier 3 grandes fleurs, Gueule-de-lion, Muflier élevé, Grand muflier, Gueule- de—oup
Apera spica-venti (L.) P.Beouv., 1812 subsp. spico-venti Apère jouet-du-vent, Agrostide jouet-du-vent, Jouet-du-vent
Apera spica-venti (L.) P.Beouv., 1812 Apère jouet-du-vent, Agrostide jouet-du-vent, Jouet-du-vent
Aphane australe, Alchémille oubliée, Alchémille3 petits fruits, Alchémille
Aphones austrolis Rydb, 1508 australe
Aphane australe, Alchémille oubliée, Alchémille3 petits fruits, Alchémille
Aphanes austrolis Rydb., 1508 australe
Arobis hirsuta (L.) Scop., 1772 Arabette poilue, Arabette hérissée, Arabette hirsute
Arctium lappa L, 1753 Grande bardane, Bardane commune, Bardane élevée
Arenorio leptoclodos (Rchb.) Guss., 1844 Sabline 3 rameaux grêles, Sabline 3 parois fines, Sabline grêle
Arenorio serpyllifola L., 1753 Sabline 3 feuilles de serpolet, Sabline des murs
Aristolochio clematitis L., 1753 Aristoloche clématite, Poison deterre
Arrhenotherumelotius (L.) P.Beouv. ex J_Presi & C.Presi, 1819
subsp. elotius Fromental élevé, Avoine élevée, Fromental, Fénasse, Ray-grass français
Arrhenotherumelotius (L.) P.Beouv. ex J.Presi & C.Fresi, 1819 Fromental élevé, Avoine élevée, Fromental, Fénasse, Ray-grass français
Artemisia vulgaris L., 1753 Armoise commune, Herbe de feu
Arum itolicum Mill, 1768 Gouet d'Italie, Pied-de-veau, Arumd'italie
Arum maculotum L., 1753 Gouet tacheté, Arum maculé, Arum tacheté, Gouet maculé
Asclépiade de Syrie, Asclépiade de Cornut, Herbe 312 ouate, Herbe aux
Asclepios syriaca L., 1753 perruches
Asparagus officinolis L., 1753 subsp. offianalis Asperge officinale, Asperge cultivée
Asparagus officinolis L., 1753 Asperge officinale, Asperge cultivée
Asplenium ruto-murorio L., 1753 subsp. ruto-murana Doradille rue-des-murailles, Rue-des-murailles
Asplenium ruto-murario L., 1753 Doradille rue-des-murailles, Rue-des-murailles
Asplenium trichomanes L., 1753
Doradille des murailles, Capillaire des murailles, Fausse capillaire, Capillaire
rouge
Athyrium filix-femino (L.) Roth, 1799 Fougère femelle, Polypode femelle, Athyriumfousèrefemelle
Atrichum undulotum {Hedw.) P.Beouv., 1505
Aulacomniumandrogynum{Hedw.) Schwägr., 1827
Aulacomnium polustre (Hedw.) Schwôägr., 1827
Avena fotua L., 1753 Avoine folle, Folle avoine
Avena fotua L., 1753 Avoine folle, Folle avoine
Avena sotiva L., 1753 Avoine cultivée
Avenella fiexuosa (L.) Drejer, 1838 subsp. flexuosa Canche flexueuse, Avénelle flexueuse, Foin tortueux
Berberis aguifolium Pursh, 1814 Mahoniz 3 feuilles de houx, Mshonie 3 feuilles de houx
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Betonica officinalis L., 1753 subsp. offionalis Bétoine officinale, Epiaire officinal
Betonica officinalis L., 1753 Bétoine officinale, Épiaire officinal
Betula pendulo Roth, 1788 Bouleau pleureur, Bouleau verruqueux, Boulard
Betula pubescens Ehrh, 1791 Bouleau pubescent, Bouleau blanc
Betulo pubescens Ehrh, 1791 Bouleau pubescent, Bouleau blanc
Betulo pubescens Ehrh, 1791 Bouleau pubescent, Bouleau blanc
Bidens tripartto L.,1753 subsp. tnportto Bident triparti, Bidenttrifolié, Eupatoire aquatique, Chanvre d'eau
Bidens tripartto L.,1753 Bident triparti, Bidenttrifolié, Eupatoire aquatique, Chanvre d'eau
Bifora radians M._Bieb., 18193 Bifore rayonnante, Bifors rayonnant, Sudeur
Borago officinalis L,, 1753 Bourrache officinale
Brachypodium pinnatum (L.) P.Beouv., 1812 Brachypode penné
Brochypodium rupestre (Host) Roem & Schuit., 1817 subsp.
rupestre
Brachypodium sylvaticum (Huds.) P.Beauv., 1812 Brachypode des forêts, Brachypode des bois, Brome des bois
Brachythecium rutobulum (Hedw.) Schimp., 1853
Bromopsis inermis (Leyss.) Holub, 1973 Brome sans arêtes, Bromeinerme, Faux brome inerme
Bromus hordeacæus L., 1753 Brome mou, Brome orge
Bryonia dioica Jocq., 1774 Bryone dioïque
Buddleja davidiiFranch., 1887
Buddieiz de David, Buddleis du père David, Arbre-3-papillon, Arbre-aux-
papillons
Colamagrostis canescens (Weber) Roth, 1789 subsp canescens Calamagrostide blanchôtre, Calamagrostide lancéolée
Colomagrostis epigejos (L.) Roth, 1788 subsp. epigejos
Colamagrostis epigejos (L.) Roth, 1788 Calamagrostide épigéios, Calamagrostide commune, Roseau des bois
Colendula officinalis L,1753 Souci officinal, Soucides jardins
Callitriche stagnalis Scop., 1772 Callitriche des eaux stagnantes, Callitriche des étangs
Calluna vulgaris (L.) Hull, 1808 Callune commune, Callune, Béruée, Bruyère commune
Companule rapunculus L., 1753 Campanule raiponce
Copsella burssa-pastoris (L.) Medik., 1792 Capselle bourse-3-pasteur, Bourse-de-apucin, Bourse-3-pasteur
Cordamine hirsuta L, 1753 Cardamine hérissée, Cardamine hirsute, Cresson de muraille
Caordamine impatiens L., 1753 Cardamine impatiente, Herbe au diable
Cordamine pratensis L., 1753 Cardamine des prés, Cresson des prés, Cressonnette
Carex acutiformis Ehrh., 1789 Laîche des marais, Laïche fausse laîche aiguë
Carex conescens L., 1753 Laîche blanchitre, Laïiche courte, Laïche tronquée
Carex conescens L., 1753 Laîche blanchitre, Laiche courte, Laïche tronquée
Caorex demisso Hornem., 1806 Laîche modeste, Laîche vertjaunêtre
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Carex divulsa Stokes, 1787 Laîche écartée
Corex divulsa Stokes, 1787 Laîche écartée
Carex echinoto Murroy, 1770 Laîche étoilée, Laîche-hérisson, Laîche épineuse
Corex elongato L.,1753 Laîche allongée
Carex flacca Schreb., 1771 subsp. flacca Laîche £lauque
Carex flacca Schreb,, 1771 Laîche glauque
Carex hirta L.,1753 Laîche hérissée
Carex lasiocarpa Ehrh, 1784 Laîche 3 fruits velus, Laîchefilifomme, Laïche 3 fruits barbus
Corex leporina L., 1753 Laîche patte-de-lièvre, Laîche des lièvres, Laîche 3 épis ovales
Carex leporina L.,1753 Laîche patte-de-lièvre, Laîche des lièvres, Laîche à épis ovales
Corex otruboe Podp., 1922 Laîche cuivrée
Carex pallescens L., 1753 Laîche päâlissante, Laïche pâle
Caorex pendulo Huds., 1762 Laîche 3 épis pendants, Laîche pendante
Carex pilulifera L., 1753 subsp. pilulifera
Corex pilulifera L., 1753 Laîche 3 pilules
Carex spicota Huds., 1762 Laîche en épi
Carex sylvatico Huds., 1762 subsp. sylvatica
Carex sylvatico Hudis., 1762 Laîche des bois
Corex vesicariaL., 1753 Laîche vésiculeuse, Laîche 3 utricules renflés
Corex viridulo Michx, 1803 Laîche tardive, Laïche tardive
Corex viridulo Michx, 1803 Laîche tardive, Laïche tardive
Carex L., 1753
Corpinus betulus L., 1753 Charme commun, Charme, Charmille
Corthamus lanatus L., 1753 Carthame laineux, C, Faux safranentaurée laineuse
Corthamus lanatus L., 1753 Carthame laineux, C, Faux safranentaurée laineuse
Castaneo sotiva Mill, 1768 Châtaignier cultivé, Châtaignier, Châtaignier commun
Cotananche coerulea L., 1753 Catananche bleue, Cupidone, Cisaline
Centourium erythraea Rafn, 1500 subsp. erythroea
Centaurium erythraea Rafn, 1500 Petite-centaurée commune, Érythrée petitecentaurée
Centaurium pulchellum {Sw.) Druce, 1898 Petite-centaurée délicate, Érythrée élégante, Érythrée jolie
Cerostium fontanum subsp. vulgare {Hortm.) Greuter & Burdet,
1982 Céraiste commun. Mouron d'alouette
Ceraostium fontanum Baumg.,, 1816 Céraiste des fontaines
Cerastium glomeratum Thuïill., 1799 Céraiste aggloméré
Cerotophyllum demersum L., 1753 Cératophylle nageant, Cératophylle immergé, Cornifle nageant
Chelidonium majus L., 1753 subsp. majus
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Chelidonium majus L., 1753
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Grande chélidoine, Chélidoine élevée, Herbe 312 verrue, Eclaire
Chiloscyphus pallescens (Ehrh.ex Hoffm.} Dumort, 1831
Cicendio filiformis (L.) Delorbre, 1800 Cicendiefilforme
Circaes lutetianaL., 1753 Circée de Paris, Circée commune, Herbe des sorcières
Cirsium arvense (L.) Scop., 1772 Cirse des champs, Chardon des champs, Calcide
Cirsium oleroceum (L.) Scop., 1769 Cirse potager, Cirse maraïcher, Cirse des maraïchers, Chardon des potagers
Cirsium polustre (L.) Scop., 1772 Cirse des marais, Biton-du-disble
Cirsium vulgore (Savi) Ten., 1838 subsp. vulgore Cirse commun, Cirse 3 feuilles lancéolées, Cirse lancéolé
Cirsium vulgore (Savi) Ten., 1838 Cirse commun, Cirse 3 feuilles lancéolkées, Cirse lancéolé
Ciematis vitalba L.,1753 Clématite des haies, Clématite vigne blanche, Herbe aux gueux
Ciinopodium vuigare L., 1753 Clinopode commun, Calamentclinopode, Sarriette commune, Grand basilic
Colutea arborescens L., 1753 Baguenaudier, Arbre 3 vessies
Convallaria majols L., 1753 Muguet de mai, Muguet, Clochette des bois
Convolvulus arwensis L.,1753 Liseron des champs, Vrillée, Petitliseron
Convolvulus sepium L., 1753 Liseron des haies, Liset, Calystégie des haies
Cornus mas L., 1753 Cornouiller mâle, Cornouiller sauvage
Cornus sanguinea L., 1753 subsp sanguinea Cornouiller sanguin, Sanguine, Comouiller femelle
Cornus sanguinea L., 1753 Cornouiller sanguin, Sanguine, Comouiller femelle
Coronille vario L., 1753 Coronille variée, Coronille changeante, Coronille bigarée
Corydalis solido (L.) Clairv., 1811 Corydale solide
Corylus avellanaL., 1753 Noisetier commun, Noisetier, Coudrer, Avelinier
Cotinus coggygria Scop., 1771 Arbre 3 perruque, Sumac fustet, Fustet, Fustet des teinturiers
Cotoneoster conoceus Franch., 1830
Cotoneoster franchetii Bois, 1902 Cotonéaster de Franchet
Crataegus loevigata({Poir.) DC., 1825 Aubépine 3 deuxstyles, Aubépine lisse, Noble épine
Crataegus monogyna Jacq., 1775 Aubépine à un style, Épine noire, Bois de mai, Aubépine monogyne
Crepis setoso Haller f., 1797 Crépide hérissée, Barkhausie 3 soies, Crépide 3 soies, Crépis hérissé
Crossidium squomiferum {Viv.)Jur., 1882
Cruciotolaevipes Opiz, 1852 Croisette commune, Gaillet croisette
Cymbalaris muralis G._Gaertn., B.Mey. & Scherb., 1800
Cymbalaire, Ruine de Rome, Cymbalaire des murs, Linaire cymbalaire, Ruine de
Rome, Lierre fleuri
Cynoglossum officinale L., 1753 Cynoglosse officinale
Cynosurus cristotus L., 1753 Crételle 3 crête, Crételle des prés, cételle
Cytisus scoparius (L.) Link, 1822 subsp. scoporius Cytise 3 balais, Genêta balais, Sarothamne 3 balais, Juniesse
Cytisus scoparius {L.) Link, 1822 Cytise 3 balais, Genêt3 balais, Sarothamne 3 balais, Juniesse
Cytisus scoparius (L.) Link, 1822 Cytise 3 balais, Genêta balais, Sarothamne 3 balais, Juniesse
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Dactylis glomerotaL., 1753 subsp. glomerato Dactyle aggloméré, Pied-de-poule
Dactylis glomerotaL.,1753 Dactyle aggloméré, Pied-de-poule
Dactylorhizo maculota({L.) Soc, 1962 Dactylorhize maculé, Orchis tacheté, Orchis maculé
Donthonio decumbens (L.) DC. 1805 subsp. decumbens
Danthonie retombante, Sieglingie retombante, Danthonie couchée, Danthonie
décombante
Donthonis decumbens (L.) DC. 1805
Danthonie retombante, Sieglingie retombante, Danthonie couchée, Danthonie
décombante
Dophne laureoloL., 1753 Daphné lauréole, Laurier des bois
Daucus coroto L., 1753 subsp. carota Carotte sauvage, Carotte commune, Daucus carotte
Doaucus caroto L., 1753 Carotte sauvage, Carotte commune, Daucus carotte
Deschampsio cespitoso (L.) P.Beauv., 1812 Canche cespiteuse, Canche des champs
Dionthus armerio L., 1753 Œillet armérie, Œilletvelu, Armoirie, Œillet3 bouquet
Dicranum bonjeanii De Not., 1837
Dicranum scoparium Hedw., 1801
Didymodonluridus Homsch., 1827
Didymodonsinuosus (Mitt.) Delogne, 1873
Didymodon vinealis (Brid ) RH_Zander, 1978
Digitolis purpurea L., 1753 Digitale pourpre, Gantelée, Gant de Notre-Dame
Dipsacus fullanum L., 1753 Cardère à foulon, Cabaret des oiseaux, Cardère sauvage
Dipsacus pilosus L., 1753 Cardère poilue, Verse3 pasteur
Dipsacus L., 1753
Drosera rotundifolio L.,1753 Rossolis 3 feuilles rondes
Dryopteris offinis subsp. borreri (Newman) Froser-lenk., 1980 Dryoptéride de Borrer, Dryoptéris de Borrer
Dryopteris affinis (Lowe) Fraser-Jenk., 1973
Dryoptéride écailleuse, Dryoptéride affine, Dryoptéris écailleux, Fausse fougère mâle
Dryopteris corthusiana {VilL) H.P.Fuchs, 1959 Dryoptéride des Chartreux, Dryoptéris des chartreux, Fougère spinuleuse
Dryopteris dilototo (Hoffm.)A Groy, 1848 Dryoptéride dilatée, Dryoptéris dilaté, Fougère dilatée
Dryopteris filix-mas (L.) Schott, 1834 Dryoptéride fougère-mâle, Fousère-mäle, Dryoptéris fousère-mâle
Echium vulgare L., 1753 Vipérine commune, Vipérine vulgaire
Elytrigia regens (L.) Desv. ex Nevski, 1934 Chiendentrampant, Chiendent commun, Élytrigie rampante
Elytrigia cegens (L.) Desv. ex Nevski, 1934 Chiendentrampant, Chiendentcommun, Élytrigie rampante
Entodon concinnus {De Not.) Poris, 1904
Entosthodonfosciculoris (Hedw.) Mül_Hol, 1848
Ephemerum recurvifolium {Dicks.) Boulay, 1872
Epilobiumangustifolium L., 1753 subsp. angustifolium
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme hirsutum L. 1753
1753
1753
helleborine
arvense L., 1753
Erica cinerea L., 1753
Erica tetralix L.,1753
annuus 150
annuus 15
canodensis L., 1753
1782
1782
Erodium cicutorium{(L.) L'Hér., 1789
Ervum 1753
Ervum 1753
1753
Escalloniarubro & 1805
Eschscholzia 1820
1753
1753
cannabinum L., 1753
cannabinum L., 1753
chorocas L., 1753
1753
1753
1753
1753
18554
1753
Festuco 1779
Ficaria verna 1762
Ficaria verna 1762
Ficus carica L., 1753
uimarig
cannabinum
Prêle des Queue-de-renard
Bucane
3 feuilles
2feuilles de
Ers 3 Vescez
Ers à Vesce a
Panicaut Chardon Roland
Escalloniz
Pavot de Eschschokie de Californie
Fusain Bonnet
Fusain Bonnet
3 feuilles de Chanvre d'eau
3 feuilles de Chanvre d'eau
des vallons
faux Petite ésule
des
des
Hêtre des Hêtre
Ficaire Renoncule ficaire
Ficaire Renoncule ficaire
de
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Fissidens dubius P.Beouv., 1805
Foeniculum vulgare Mill, 1768 subsp. vulgare Fenouil commun
Foeniculum vulgare Mill, 1768 Fenouil commun
Frogaria vescaL., 1753 Fraisier sauvage, Fraisier des bois
Frangula alnus Mill, 1768 subsp. alnus
Bourdaine aulne, Bourdaine, Bois noir, Frangule de Dodone, Bourdaine de
Dodone
Bourdaine, Bois noir, Frangule de Dodone, Bourdaine de Dodone, Bourdaine
Frangula ainus Mill, 1768 aulne, Bourzène
Bourdaine, Bois noir, Frangule de Dodone, Bourdaine de Dodone, Bourdaine
Frangula ainus Mill, 1768 aulne, Bourgène
Froxinus excelsior L., 1753 Frêne élevé, Frêne commun
Fumaria copreoloto L. 1753 Fumeterre grimpante, Fumeterre capréolée, Fumeterre blanche
Fumaria officinalis L,1753 Fumeterre officinale, Herbe 312 veuve
Golega officinalis L., 1753 Galéga officinal, Sainfoin d'Espagne, Rue de chèvre
Golium album Mill, 1768 Gaillet blanc, Gaillet dressé
Galium aparine L., 1753 Gaillet gratteron, Herbe collante, Gratteron
Galium lucdum All., 1773 Gaillet luisant, Gaillet3 feuilles luisantes
Galium mollugo L., 1753 Gaillet commun, Gaillet Mollugine, Caille-lait blanc
Galium polustre L., 1753 Gaillet des marais
Golium pansiense L., 1753 Gaillet de Paris
Genista tinctorio L., 1753 Genêt desteinturiers
Genisto tinctorio L., 1753 Genêt desteinturiers
Gentiana pneumonanthe L., 1753
Gentiane pneumonanthe, Gentiane des marais, Gentiane pulmonaire des
marais
Geranium columbinum L., 1753 Géranium colombin, Pied-de-pigeon, Géranium des colombes
Geranium dissectum L., 1755 Géranium découpé, Géranium 3 feuilles découpées
Geranium macrorrhizum L., 1753 Géranium 3 grosses racines, Géranium 3 gros rhizome
Geranium pusülum L., 1759 Géranium fluet, Géranium grêle, Géranium àtiges grèles
Geranium robertionum L., 1753 Géranium de Robert, Herbe 3 Robert, Géranium herbe 3 Robert
Geranium songuineum L., 1753 Géranium sanguin, Sanguinaire, Herbe à becquet
Geum x intermedium Ehrh, 1791 Benoîte intermédiaire
Geum urbanumL., 1753 Benoîte des villes, Benoîte commune, Herbe de saint Benoît
Glechoma hederoceo L.,1753 Gléchome Lierreterrestre, Lierre terrestre, Gléchomelierre
Gleditsio trioconthos L., 1753 Févier d'Amérique, Févier 3 épinestriples
Glyceria declinota Bréb., 1859 Glycérie déclinée, Glycérie dentée
Glyceria fiuitons (L.) R_Br., 1810 Glycérie flottante, Manne de Pologne
Gnaphalium uliginosum L, 1753 Gnaphale des fanges, Gnaphale des lieux humides, Gnaphale des marais,
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Cotonnière des marais
Grimmio decipiens (Schuitz) Lindb., 1861
Grimmia loevigoto (Brid ) Brid, 1826
Grimmio ovalis (Hedw.)Lindb., 1871
Grimmia trichophyllo Grev., 1824
Gypsophilo vaccoria{(L.)Sm., 1809
Gypsophilo vaccoria{L.)Sm., 1809
Hedero helix L., 1753 Lierre grimpant, Herbe de saint Jean, Lierre commun
Helionthus tuberosus L., 1753 Hélianthe tubéreux, Topinambour, Patate de Virginie
Helminthotheco echioides (L.) Holub, 1973 Picride fausse vipérine, Helminthothèque fausse vipérine, Picris fausse vipérine
Helminthotheco echioides (L.) Holub, 1973 Picride fausse vipérine, Helminthothéque fausse vipérine, Picris fausse vipérine
Hemerocallis fulva{L.)L., 1762 Hémérocalle fauve, Lis rouge
Heracleum sphondylium L., 1753 subsp sphondylum Berce sphondyle, Patte d'ours, Berce commune, Grande Berce
Heracleum sphondylium L., 1753 Berce sphondyle, Patte d'ours, Berce commune, Grande Berce
Herniaria globraL., 1753 Herniaire glabre, Hemiole
Hesperis matronalis L., 1753 Julienne des dames, Giroflée des dames
Hibiscus syriacus L., 1753 Hibiscus de Syrie
Hieracium umbellotum L., 1753 Épervière enombelle, Épervière à fleurs enombelle, Accipitrine
Himantoglossum hironum{L.) Spreng, 1826 Himantoglosse bouc, Orchis bouc, Himantoglosse 3 odeur de bouc
Holcus lanatus L., 1753 subsp. lanotus
Holcus lanatus L., 1753 Houlque laineuse, Blanchard
Holcus mollis L., 1759 subsp. mollis
Holcus mollis L.,1759 Houlque molle, Avoine molle
Hordeum murinum L., 1753 Orge sauvage, Orge queue-de-rat, Orge des rats
Humulus lupulus L., 1753 Houblon lupulin, Houblon, Vigne du Nord, Houblon grimpant
Hypericum calyconum L., 1767 Millepertuis calycinal, Millepertuis à calice, Millepertuis à grandes fleurs
Hypericum humifusum L., 1753 Millepertuis couché, Petitmillepertuis
Hypericum perforatum L., 1753 Millepertuis perforé, Herbe de 12 Saint-Jean
Hypericum puichrum L., 1753 Millepertuis élégant, Millepertuis joli
Hypnum cupressiforme Hedw., 1801
Hypochaeris radicata L., 1753 Porcelleenrcinée, Salade-de-porc
Îlex aquifolium L., 1753 Houx commun, Houx
Inula conyzoe (Greiss.) DC., 15836
Inule convyze, Inule squareuse, Herbe aux mouches, Inule commune, Herbe aux
punaises
{ris foetidissima L., 1753 Iris fétide, Iris gigot, Iris puant, Glaïeul puant
ris pseudacorus L., 1753 Iris faux acore, Iris jaune, Fambe d'eau, |ris des marais
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Isolepis setaceo (L.)R.Br., 1810 Isolépide sétacée, Scirpe sétacé, Isolépis sétacé
Jocoboeo erucifolio (L.)G.Goertn, 8. Mey. & Scherb., 1801 subsp.
erucifolia
Jacoboeoc erucifolis (L.) G.Goertn, 8. Mey. & Scherb.,1801 Jacobée 3 feuilles de roquette, Séneçon 2 feuilles de roquette
Jacobaeo vulgaris Gaertn., 1791 subsp. vulgaris Jacobée commune, Séneçon jacobée, Herbe de Saint-Jacques
Jocoboeo vulgaris Gaertn., 1791 Jacobée commune, Séneçon jacobée, Herbe de Saint-Jacques
Juncus acutifiorus Ehrh. ex Hoffm., 1791 Jonc äfleurs aiguës, Jonc à tépales aigus, Jonc acutiflore
Juncus bufonius L., 1753 Jonc des crapauds
Juncus bulbosus L., 1753 Jonc bulbeux, Jonccouché
Juncus compressus Jocq, 1762 Jonc comprimé, Jonc tiges comprimées
Juncus conglomeratus L., 1753 Jonc aggloméré
Juncus effusus L., 1753 Jonc diffus, Jonc épars
Juncusinfiexus L., 1753 Jonc glauque, Jonccourbé
Juncus tenageia Ehrh. ex L.f.,1782 Jonc des vasières, Joncdes marécages, lonc des marais, Jonc des vases
Juncus tenuis Wilid., 1799 Jonc ténu, Joncgrêle, Joncfin
JuncusL., 1753
Knautia arvensis (L.) Couit, 1828 Knautie des champs, Oreille-d'ène
Loburnumanagyroides Medik., 1787 Aubour faux ébénier, Aubour, Cytise faux ébénier, Cytise aubour, Faux ébénier
Loctuco muralis (L.) Gaertn, 1791 Laitue des murs, Mycélide des murs, Mycélis des murs, Pendrille
Lactuco serriolo L., 1756 Laitue scariole, Escarole, Laïtue sauvage
Lactuca virosaL., 1753 Laitue vireuse, Laïtue sauvage
Lomium galeobdolon {L.)L., 1759 Lamier jaune, Lamier galéobdolon, Ortie jaune
Lopsana communis L., 1753 subsp. communis Lampsane commune, Graceline
Lopsana communis L., 1753 Lampsane commune, Graceline
Lothyrus lotifolius L., 1753 Gesse à feuilles larges, Gesse à larges feuilles, Pois vivace
Lothyrus pratensis L., 1753 Gesse des prés
Lothyrus tuberosus L., 1753 Gesse tubéreuse, Macusson, Sanard,Gland-deterre
Lourus nobülis L., 1753 Laurier noble, Laurier-sauce
Lemna minor L., 1753 Lentille d'eau mineure, Petite lenticule, Petite lentille d'eau
Lepidium campestre {L.) W.T.Aïton, 1812 Passerage champêtre, Passerage des champs
Lepidium droba L.,1753 Passerage drave, Pain-blanc
Leucanthemum vuigare Lam., 1779 Marguerite commune
Levisticum offianale W.DJ.Koch, 1824 Livèche officinale, Célen perpétuel, Ache des montagnes
Ligustrum vulgare L., 1753 Troëne commun, Troëne, Raisin de chien
Linaria vulgaris Mill, 1768 Linaire commune
Loeskeobryum brevirostre (Brid ) M Fleisch., 1925
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Lolium perenne L., 1753 lvraie vivace, Ray-grass anglais
Lonicera pericymenum L., 1753 subsp. periclymenum
Lonicera periclymenum L., 1753 Chèvrefeuille des bois, Chèvrefeuille grimpant, Cranquillier
Chevrefeuille des haies, Camérisier des haies, Chévrefeuille camérisier,
Lonicera xylosteum L., 1753 Camérisier à balais
Lotus corniculatus L., 1753 subsp. corniculotus Lotier corniculé, Pied-de-poule, Sabot-de-l3-mariée
Lotus corniculatus L., 1753 Lotier corniculé, Pied-de-poule, Sabot-de-l3-mariée
Lotus pedunculotus Cov., 1793 Lotier pédoncuk, Lotierdes marais
Lotus pedunculotus Cov., 1793 Lotier pédoncuk, Lotierdes marais
Lunaria annuo L.,1753 Lunaire annuelle, Monnaie-du-Pape, Herbe auxécus, Médaille de Judas
Luzula compestris (L.) DC., 1805 subsn compestns
Luzulo compestris (L.) DC., 1805 Luzule champêtre, Luzule des champs
Luzula pilosa {L.) Willd, 1809 Luzule poilue, Luzule de printemps, Luzule printanière
Lycopus europoeus L., 1753 Lycope d'Europe, Chanvre d'eau, Marrube squatique, Herbe des Égyptiens
Lysimachio arvensis (L.) U. Maonns & Anderb., 2009 subsp.
arvensis Lysimaque des champs, Mouron rouge, Mouron des champs, Fausse morgeline
Lysimachio orvensis (L.) U.Manns & Anderb., 2009 Lysimaque des champs, Mouron rouge, Mouron des champs, Fausse morgeline
Lysimachia nummulario L., 1753 Lysimaque nummulaire, Herbe-aux-écus, Monnoyère
Lysimachio punctots L., 1753 Lysimaque ponctuée
Lysimachiao vulgaris L., 1753 Lysimaque commune, Lysimaque vulgaire, Chasse-bosse
Lythrum hyssopifolia L., 1753 Salicaire 3 feuilles d'hysope
Lythrum portulo (L.) DA Webb, 1967 Salicaire pourpier, Péplis pourpier, Pourpier d'eau
Lythrum solicario L.,1753 Salicaire commune, Salicaire pourpre
Malva neglecta Walir., 1824 Mauve négligée, Petite mauve, Mauve à feuilles rondes
Molva sylvestris L., 1753 Mauve sauvage, Mauve sylvestre, Grande mauve
Matricariachamomillo L., 1753 Matricaire camomille, Camomille sauvage, Matricaire déchirée
Matricaria discoidea DC., 1838 Matricaire discoïde, Matricaire fausse camomille
Medicago arabico (L.) Huds., 1762 Luzerne d'Arabie, Luzerne maculée, Luzemetachetée
Medicago lupulina L., 1753 var. Iupulina Luzerne lupuline
Medicago lupulina L.,1753 Luzerne lupuline, Minette
Medicago minima (L.)L., 1754 Luzerne naine, Luzerne minime, Petite luzeme
Medicago sotivo L.,1753 subsp. sotva Luzerne cultivée
Medicago sotivo L.,1753 Luzerne cultivée
Melompyrum pratense L., 1753 Mélampyre des prés
Melica unifioro Retz, 1779 Mélique uniflore
Melilotus olbus Medik., 1787 Mélilot blanc
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Melissa officinalis L., 1753 Mélisse officinale, Mélisse citronnelle, Citronnelle
Mentho oquaticaL., 1753 Menthe 2quatique, Baume d'eau, Baume de rivière
Mentho suoveolens Ehrh, 1792 subso suoveolens Menthe odorante, Menthe 3 feuilles rondes
Mentha suaveolens Ehrh, 1792 Menthe odorante, Menthe 3 feuilles rondes
Menyanthes trifolioto L., 1753 Ményanthe trifolié, Trefle d'eau, Ményanthe, Ményanthe trefle d'eau
Microbryum dovailanum {Sm.)R_HZonder, 1993
Moehringia cilata (Scoo.) Dalle Torre, 1882 Moehringie ciliée, Sabline ciliée
Molinia caerulea (L.) Moench, 1794 Molinie bleue
Molinia caerulea (L.) Moench, 1794 Molinie bleue
Myosotis arvensis (L.) Hill, 1764 Myosotis des champs
Myosotis discolore, Myosotis bicolore, Myosotis changeant, Myosotis
Myosotis discolor Pers., 1797 versicolore
Myosotis scorpioides L., 1753 Myosotis faux scorpion, Myosotis des marais
Myosotis L., 1753
Myriophyllum spicotum L., 1753 Myriophylle en épi, Myriophylle3 épis, myñophylle3 fleurs en épis
Najos marina L., 1753 subsp marina Naïade marine, Naïade majeure, Grande naiade
Nojas marina L., 1753 Naïade marine, Naïade majeure, Grande naiade
Norcissus pseudonarossus L., 1753 subsp. pseudonarcissus Narcisse faux narcisse, Jonquille des bois, Jonquille, Narcisse trompette
Neottio ovata(L.) Bluff & Fingerh, 1837
Néottie ovale, Grande Listère, Double-feuille, Listère 3 feuilles ovales, Listère ovale
Neottio ovota(L.) Bluff & Fingerh, 1837
Néottie ovale, Grande Listère, Double-feuille, Listère à feuilles ovales, Listère ovale
Nogopterium grocile (Hedw.) Crosby & W._RBuck, 2011
Nuphor lutea{L.)Sm., 1809 Nénuphar jaune, Nénufar jaune
Nymphaeo alba L.,1753 Nymphéa blanc, Nénuphar blanc, Lys des étangs
Odontites vernus (Bellardi) Dumort., 1827 subsp. vernus Odontite printanier, Odontites printanier, Odontite rouge, Euphraise rouge
Odontites vernus subsp. serotinus {Coss. & Germ.) Corb., 1894 Odontite tardif, Odontites tardif
Odontites vernus (Bellardi) Dumort., 1827 Odontite printanier, Odontités printanier, Odontite rouge, Euphraise rouge
Oenothera biennis L., 1753 Onagre bisannuelle, Herbe-aux-ânes
Ononis spinoso subsp. procurrens {(Walir.) Brig., 1913 Bugrane étalée, Bugrane maritime
Ononis spinosa L., 1753 Bugrane épineuse, Arrète-boeuf
Ophrys apifera Huds, 1762 Ophrys abeille
Ophrys insectifero L., 1753 Ophrys mouche
Origanum vulgare L., 1753 subsp. vulgare Origan commun, Marjolaine sauvage
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Origanum vulgare L., 1753 Origan commun, Marjolaine sauvage
Ornithogalum umbellatum L., 1753 Ornithogale enombelle, Daäme-d'onze-heures
Orobanche picridis F.W_Schuitz, 1830 Orobanche de la picride, Orobanche du picris
Oxolis tetrophyllo Cav., 1795 Oxalide 3 quatre feuilles, Oxalis 3 quatre folioles, Oxalide de Deppe
Papaver rhoeas L., 1753 Coquelicot, Grand coquelicot, Pavot coquelicot
Papaver somniferum L., 1753 Pavot somnifère, Pavot officinal, Œillette
Parietaria officinalis L., 1753 Pariétaire officinale, Herbe 3 bouteille
Postinacosotivo vor. arvensis Pers., 1805 Panais des champs, Panais sauvage, Panais sylvestre
Pastinacasativo L.,1753 Panais cultivé, Pastinacier
Pedicularis sylvatica L., 1753 subsp sylvatica Pédiculaire des forêts, Pédiculaire des bois, Herbe-aux-poux
Pedicularis sylvatica L., 1753 Pédiculaire des forêts, Pédiculaire des bois, Herbe-aux-poux
Persicaria moculosa Gray, 1821
Petosites hybridus (L.) G_Gaoertn., BE. Mey. & Scherb., 1801 Pétasite hybride, Herbe aux chapeaux,
Peucedanum gallicum Latourr., 1785 Peucédan de France, Peucédan de Paris
Phacelia tanocetifolia Benth, 1837 Phacélie 3 feuilles detanaisie
Phalaris arundinacea L., 1753 subsp. arundinocea Alpiste roseau, Baldingère faux roseau, Fromenteau
Phalaris arundinacea L., 1753 Alpiste roseau, Baldi ngère faux roseau, Fromenteau
Philadelphus coronarius L., 1753 Seringat couronné, Seringatcommun, Seringat, Seringat encouronne
Phleum protense L., 1753 Fléole des prés
Phragmites australis (Cov.) Trin ex Steud, 1840
Phragmite austral, Roseau, Roseau commun, Roseau 3 balais, Phragmite
commun
Picea pungens Engelm, 1879 Épicéa piquant, Épicéa du Colorado
Picris hieraoaïdes L., 1753 subsp hiercooides
Picride fausse épervière, Picride épervière, Herbe-aux-vermisseaux, Picris
fausse épervière
Picride fausse épervière, Picride épervière, Herbe-aux-vermisseaux, Picris
Picris hieracoides L., 1753 fausse épervière
Pinus sylvestris L., 1753 Pin sylvestre
Plantagocoronopus L., 1753 subsp. coronopus Plantain corne-decerf, Plantaincorne-de-bœuf, Pied-de-corbeau
Plantagocoronopus L., 1753 Plantain corne-de-cerf, Plantaincorne-de-bœuf, Pied-de-corbeau
Plantagolanceolata L, 1753 Plantain lancéolé, Herbe-aux-cing-coutures, herbe-3-cing-côtes
Plantago major L, 1753 subsp. major Plantain élevé, Plantain majeur, Grand plantain, Plantain 3 bouquet
Plantago major subsp. pleiosperma Pig, 1937
Plantain 3 nombreuses graines, Plantain à graines nombreuses, Plantain
intermédiaire
Plantago major L, 1753 Plantain élevé, Plantain majeur, Grand plantain, Plantain 3 bouquet
Pleuridium subulotum {(Hedw.) Robenh., 1848
Poa annua L., 1753 subsp. annua
Poa annua L., 1753 Péturin annuel
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Poa compressa L., 1753 Pâturin comprimé, Pâturin 3tiges aplaties
Poa pratensis subso angustifola{L.) Dumort, 1824 Pâturin 3 feuilles étroites
Poa pratensis L.,1753 Pâturin des prés
Poa trivialis L., 1753 Pêturin commun, Gazon d'Angleterre
Pogonotum nanum {Schreb. ex Hedw.) P.Beouv., 1805
Polygala vulgaris L., 1753 subsp. vulgaris Polygale commun, Polygala commun, Polygala vulgaire
Polygalavuilganis L.,1753 Polygale commun, Polygala commun, Polygala vulgaire
Polygonaotum mutifiorum (L.) All., 1785 Sceau-de-Salomon multifiore, Polygonate multiflore
Polygonum aviculare L.,1753 Renouée des oiseaux, Renouée Traïnasse, Traïnasse
Polypodiuminterjectum Shivas, 1961 Polypode intermédiaire
Polytrichum formasum Hedw., 1801
Polytrichumstrictum Menzies ex Brid, 1801
Populus alba L., 1753 Peuplierblanc
Populus x canadensis Moench, 1785 Peuplierdu Canada, Peuplier hybride eureméricain
Populus tremula L., 1753 Peupliertremble, Tremble
Potamogeton natans L., 1753 Potamot nageant
Potamogeton nodosus Poir., 1816 Potamot noueux, Potamot 3 feuilles flottantes
Potamogeton polygonifolius Pourr., 1788 Potamot 3 feuilles de renouée
Potentillo anglco Laichard., 1790 Potentille d'Angleterre, Potentille couchée
Potentillo argentea L., 1753 Potentille argentée
Potentillo erecto {(L.) Roeusch., 1797 Potentille dressée, Potentille tommentille, Tormentille
Potentillo neglecto Boumag,, 1816 Potentille négligée
Potentillo recto L., 1753 Potentille droite, Potentille dressée
Potentillo reptons L., 1753 Potentille rampante, Quintefeuille
Potentillo steriis (L.) Gorcke, 1856 Potentillestérile, Potentille faux fraisier
Potentillo verna L.,1753 Potentille printanière, Potentille de Tabernsemontanus,
Poterium songuisorbo L., 1753 Potérium sanguisorbe, Pimprenelle 3 fruits réticulés
Primula veris L., 1753 Primevère vraie, Coucou, Primevère officinale, Brérelle
Prunella vulgaris L., 1753 Brunelle commune, Herbe au charpentier
Prunella L.,1753
Prunus avium{L.)L., 1755 Merisier vrai, Prunier des oiseaux, Cerisier des bois, Menisier, Prunier merisier
Prunus laurocerosus L., 1753 Prunier laurier-cerise, Launer-
Prunus maohaleb L. 1753
Prunier mahaleb, Bois de Sainte-Lucie, Prunier de Sainte-Lucie, Amarel, Cerisier
de Sainte-Lucie
Prunus spinosa L., 1753 Prunier épineux, Épine noire, Prunellier, Pelossier
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Pseudocrossidium homschuchianum {Schultz) R.H.Zonder, 1979
Pseudoscleropodium purum{Hedw.) M. Fleisch., 1923
Pseudotsugo menziesii{Mirb.) Franco, 1950 Douglas de Menzies, Sapin de Douglas
Pteridiumaquäinum{L.)Kuhn, 1879subsp. aquilinum Ptéridie aigle, Ptéridiumaigle, Fougère aigle, Porte-aigle
Pteridiumaquiäinum{L.)Kuhn, 1879 Ptéridie aigle, Ptéridiumaigle, Fougère aigle, Porte-aigle
Pulicario dysenterica{(L.) Bernh., 1800 Pulicaire dysentérique, Herbe de Saint-Roch, Inule dysentérique
Pyracantha coccnea MRoem., 1847 Pyracanths écarlate, Buisson ardent, Pyracanths 3 fleurs peunombreuses
Pyrus communis subsp. pyraster {(L.) Ehrh, 1780 Poirier sauvage, Aigrin
Quercus petraeo (Mott.)Liebl, 1784subsp. petroeo Chêne sessile, Chène rouvre, Chêne 3 trochets, Chène des pierriers, Chène mâe
Quercus petraea (Mott.) Liebl, 1784 Chêne sessile, Chêne rouvre, Chêne 3trochets
Quercus robur L., 1753 var. robur Chêne pédonculé, Gravelin, Chêne femelle, Chêne 3 grappe, Châsne
Quercus robur L.,1753 Chêne pédonculé, Gravelin, Chêne femelle, Chêne à grappe, Châgne
Robelera holosteo (L.) MT. Sharples & E A Tripp, 2019 Stellaire holostée
Robelera holosteo (L.) MT Sharples & E A Tripp, 2019 Stellaire holostée
Radiola linaides Roth, 1785 Radiole faux lin, Radiole, Faux lin, Petit lin
Ranunculus filammula L., 1753 Renoncule flammette, Renoncule flammette, Petite douve, Flammule
Ranunculus repens L., 1753 Renonculerampante, Bouton-d'or rampant
Ranunculus sordous Crantz, 1763 Renoncule de Sardaigne, Renoncule sarde, Sardonie, Renoncule des marais
Reynoutria japonica Houtt., 1777 Renouée du Japon, Reynoutrie du Japon
Rhynchospora alba{L.) Vohi, 1805 Rhynchospore blanc
Ribes rubrum L.,1753 Groseillier rouge, Groseillier à grappes
Robinia pseudoocacio L., 1753 Robinier faux acacia, Carouge
Rorippo amphibio (L.) Besser, 1821 Rorippe amphibie
Rosso arvensis Huds., 1762 Rosier des champs, Rosier rampant
Rosa canina L., 1753 Rosier des chiens, Rosier des haies, Églantier, Églantierdes chiens
Rubus coesius L., 1753 Ronce bleue, Ronce bleu-vert, Ronce 3 fruits bleus, Ronce glauque
Rubus divaricotus P_] MüiL, 1858 Ronce divariquée
Rubus fruticosus L., 1753 Ronce ligneuse, Ronce de Bertram, Ronce commune
Rubus idaeus L., 1753 subsp idoeus
Rubus uimifolius Schott, 1818 Ronce 3 feuilles d'Orme
Rubus L., 1753 fnom. et typ.cons.]
Rudbeckio hirtaL., 1753 Rudbeckie hérissée, Rudbeckis hérissé
Rumex crispus L., 1753 Patience crépue, Oseille crépue, Parelle crépue, Rumex crépu
Rumex hydrolapathum Huds., 1778 Patience des eaux, Patience d'eau, Grande Parelle
Rumex obtusifolius L., 1753 Patience 3 feuilles obtuses, Oseille 3 feuilles obtuses
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Rumex sanguineus L., 1753 Patience sanguine, Sans-de-drason, Patience des bois
Sagina apetala Ard., 1763 Sagine apétale, Sagine sans pétales
Sagina procumbens L., 1753 Sagine couchée, Sagine rampante
Sagittario sagittfolio L.,1753 Sagittaire à feuilles en flèche, Sagittaire à feuilles en cœur, Flèche-d'eau
Salix alba L., 1753 Saule blanc, Saule commun, Osier blanc
Salix atrocneres Brot., 1504 Saule gris cendré foncé, Saule à feuilles d'Olivier, Saule acuminé, Saule roux
Salix atrocnerea Brot., 1804 Saule gris cendre foncé, Saule 3 feuilles d'Olivier, Saule acuminé, Saule roux
Salix aurito L., 1753 Saule 3oreillettes, Petit marsault
Salix caprea L., 1753 Seule marsault, Saule des chèvres, Marsaule, Marsault
Salix cinerea L., 1753 Seule cendré
Salix purpurea L., 1753 Saule pourpre, Osier rouge, Osier pourpre
Salix purpurea L., 1753 Saule pourpre, Osier rouge, Osier pourpre
Salix triaondro L.,1753 Seule 3trois étamines, Osier brun, Saule amandier
Salix triandro L.,1753 Seule 3 trois étamines, Osier brun, Saule amandier
Salix viminals L., 1753 Saule des vanniers, Osier blanc
Salvia pratensis L., 1753 Sauge des prés, Sauge commune
Sombucus ebulus L.,1753 Sureau yèble, Herbe à l'aveugle, Petit sureau
Sambucus nigra L., 1753 Sureau noir, Sampéchier
Soponariaofficinalis L., 1753 Saponaire officinale, Savonnière, Herbe 3 savon
Soxifraga tridactylites L., 1753 Saxifrage atrois doigts, Petite saxifrage
Schoenoplectus lacustris (L.)Palla, 1888 Schénoplecte des lacs, Jonc des chaisiers, Jonc des tonneliers, Scirpe des lacs
Scleropodium toureti (Brid.)L._FKoch, 1949
Scorzonera humibis L., 1753 Scorsonère humble, Scorsonère des prés, Petite scoronère
Scrophulario nodasa L., 1753 Scrofulaire noueuse
Scutellario galericulata L., 1753 Scutellaire 3 casque, Scutellaire casquée, Grande toque
Scutellario minor Huds., 1762 Scutellaire mineure, Petite scutellaire, Scutellaire naine, Petite toque
Sedum acre L., 1753 Orpin âcre, Poivre de muraille, Vermiculaire, Poivre des murailles
Sedum album L., 1753 Orpin blanc
Sedum cepaes L., 1753 Orpin pourpier, Orpin paniculé
Sedum rubens L., 1753 Orpin rougi, Orpinrougeëtre, Crassule rougeitre
Sempervivum tectorum L., 1753 Joubarbe destoits, Grande joubarbe
Senecio vulgaris L., 1753 Séneçon commun
Serratula tinctonaL., 1753 Serratule desteinturiers, Sarrette
Serrotula tinctonaL., 1753 Serratule desteinturiers, Sarrette
Silene baccifera{L.) Roth, 1788 Cucubale 3 baies, Cucubale couchée, Coulichon, Cucubale porte-baies
Silene baccifera{L.) Roth, 1788 Cucubale 3 baies, Cucubale couchée, Coulichon, Cucubale porte-baies
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Silene latifolia Poir., 1783 Silène à feuilles larges, Silène à larges feuilles, Compagnon blanc
Silene lotifolia Poir., 1789 Silène à feuilles larges, Silène à larges feuilles, Compagnon blanc
Silene vulgaris (Moench) Gorcke, 1869subsp. vulgaris Silène commun, Silène enflé, Tapotte
Silene vulgaris (Moench) Garcke, 1569 Silène commun, Silne enflé, Tapotte
Sison amomumL.,1753 Sison amome, Sison, Sison aromatique
Solanum duicomara L., 1753 Morelle douce-2mère, Douce amère, Bronde
Solanum nigrum L., 1753 Morelle noire
Sonchus arvensis L., 1753 subsp. arvensis Laiteron des champs
Sonchus arvensis L., 1753 Laiteron des champs
Sonchus asper (L.) Hill, 1769 subsp. asper Laiteron rude, Laiteron piquant
Sonchus asper {L.) Hill, 1763 Laiteron rude, Laiteron piquant
Sonchus oleraceus L., 1753 Laiteron potager, Laiteron lisse, Laiteron maraïcher
Sphagnum fiexuosum Dozy & Molk., 1851
Sphagnum palustre L., 1753
Sphagnum rubellum Wäson, 1855
Sphagnum subnitens Russow & Warnst, 1888
Sphagnum subsecundum Nees, 1819
Sphagnum L, 1753 Sphaignes
Stachys palustris L., 1753 Épiaire des marais, Ortie bourbière
Épiaire des forêts, Épiaire des bois, Ortie à crapauds, Ortie puante, Ortie à Stachys sylvatica L., 1753 crapauds
Stellaria grominea L.,1753 Stellaire graminée
Stellaria media{L.) Vill., 1789 Stellaire intermédiaire, Mourondes oiseaux, Morgeline, Mouronblanc
Sternbergia lutea{L.) Ker GawlL ex Spreng., 1825 Sternbergie jaune, Vendangeuse jaune
Straminergon stramineum {Dicks. ex Brid.) Hedenüs, 1993
Stuckenia pectinato (L.) Bürner, 1912 Stuckénie pectinée, Potamot pectiné, Stuckénie de Suisse, Potamot de Suisse
Succiso protensis Moench, 1754 Succise des prés, Herbe-du-diable, Mors-du-diable
Syntrichio papiloso (Wäüson)Jur., 1882
Syringa vulgaris L., 1753 Lilas commun, Lilas
Tonacetum parthenium {(L.) Sch Bip., 1544
Tanaisie matricaire, Grande camomille, Tanaïisie parthénium, Partenelle,
Pyréthre dore
Tanacetum vulgare L., 1753 Tanaisie commune, Sent-bon, Barbotine
Toroxacum erythrospermum Andrz ex Besser, 1521 Pissenlit à fruits rouges, Pissenlitgracile, Pissenlit à feuilles lisses
Taroxacum offionale F.H.Wigg., 1780 Pissenlit officinal, Pissenlit commun
Toraxacum F.H Wigg., 1780
Toxiphyllum wissgrülii(Garov.) Wijk& Morgod, 1960
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Toxus baccatoL., 1753 If3 baies, ifcommun
Teucrium botrys L., 1753 Germandrée botryde, Gemmandrée en grappe, Gemmandrée femelle
Teucrium chomoedrys L., 1753 Germandrée petit-chène, Chénette
Teucrium scorodonio L., 1753 Germandrée scorodoine, Sauge des bois, Germandrée des bois
Thalictrumfiavum L., 1753 Pigamon jaune, Pigamon noircissant
Thelypteris palustris Schott, 1834 Thélyptéride des marais, Fougère des marais
Thuidium tamariscinum {Hedw.) Schimp., 1852
Tilio cordota Mill., 1768 Tilleul cordé, Tilleul 3 petites feuilles, Tilleul des bois, Tilleul à feuilles en cœur
Tilio plotyphylos Scop., 1771 Tilleul à grandes feuilles, Tilleul à feuilles larges, Tilleul à larges feuilles
Torilis arvensis (Huds.) Link 1821 Torilide des champs, Torilis des champs
Torilis jaoponico (Houtt ) DC., 1830 subsp. japonica
Torilis japonico {Houtt ) DC., 1830 Torilide du Japon, Torilis du Japon, Torilis faux cerfeuil, Grattau
Torminalis glaberrima {Gand} Sennikov& Kurtto, 2017 Alisier des bois, Alisier torminal
Tortula coucosica Brotñ.
Tragopogonpratensis L., 1753 Salsifis des prés
Trifolium compestre Schreb., 1804 Trèfle champêtre, Tréfle champêtre, Trefle jaune, Trance
Trifolium dubium Sibth, 1794 Tréfle douteux, Petit trefle jaune
Trifolium fragiferum L., 1753 Tréfle porte-fraise, Tréfle-fraise, Porte-fraise
Trifolium medium L., 1759 subsp. medium Tréfle moyen, Tréfle intermédiaire
Trifolium medium L., 1759 Tréfle moyen, Tréfle intermédiaire
Trifolium pratense L., 1753 vor. protense
Trifolium pratense L.,1753 Trèfle des prés, Trefle violet
Trifolium repens L. 1753 Tréfle rampant, Tréfle blanc, Trefle de Hollande
Trifolium repens L., 1753 Tréfle rampant, Tréfle blanc, Tréfle de Hollande
Tripleurospermuminodorum{(L.)SchBip., 15844 Tripleurosperme inodore, Matricaire inodore, Matricaire perforée
Tripleurospermuminodorum(L.)SchBin., 1844 Tripleurospermeinodore, Matricaire inodore, Matricaire perforée
Triticum aestivum L., 1753 Blé d'été, Blétendre, Froment, Blé ordinaire
Tussilago forfara L., 1753 Tussilage pas-d'âne, Tussilage, Pas-d'âne, Herbe de Saint-Quirin
Typha lotifolaL., 1753 Massette à feuilles larges, Massette à larges feuilles
Ulex europaeus L., 1753 Ajonc d'Europe, Bois jonc, Joncmarin, Vigneau, Landier
Ulex minor Roth, 1797 Ajonc mineur, Ajoncnain, Petitajonc, Petitlandin
Ulex minor Roth, 1797 Ajonc mineur, Ajoncnain, Petitajonc, Petitlandin
Ulmus minor Mill., 1768 Orme mineur, Petitorme, Orme cilié, Orme champêtre, Ormeau
Urtica dioica L., 1753 subsp. dioica Ortie dioïque, Grande ortie
Urtica dioicaL.,1753 Ortie dioïque, Grande ortie
Utriculanaaustrolis R_Br., 1810 Utriculaire australe, Utriculaire citrine, Utriculaire élevée, Grande utriculaire
21
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Utriculanaoaustrolis R.Br., 1810 Utriculaire australe, Utnculaire citrine, Utriculaire élevée, Grande utriculaire
Voleriana offianalis L,1753
Vollisneria spiralis L., 1753 Vallisnérie spiralée, Vallisnérie en spirale, Vallisnérie
Verbascum blottariaL., 1753 Molène blattaire, Herbe-aux-mites, Bouillon-mitier
Verbascum pulverulentum Vil., 1779 Molène pulvérulente, Molène floconneuse
Verbascum virgatum Stokes, 1787 Molène en baguette, Molène effilée
Verbena officinalis L, 1753 Verveine officinale, verveine sauvage
Veronica chamoedrys L., 1753 Véronique petit-chène, Fausse sermandrée
Veronica hederifolio L., 1753 Véronique 3 feuilles delierre |
Veronica officinalis L., 1753 Véronique officinale, Herbe aux ladres, Thé d'Europe
Veronica persico Poir., 1808 Véronique de Perse
Veronica serpyllfolio L., 1753 subsp. serpylifola Véronique 3 feuilles de serpolet
Veronica serpyllfolio L., 1753 Véronique 3 feuilles de serpolet
Veronica sublobata M Fisch, 1967 Véronique 3 feuilles presque lobées
Viburnum opulus L., 1753 Viorne obier, Viome obier, Viorne aquatique, Boule-de-neige
Viburnum tinus L., 1753 Viorne tin, Fatamot, Laurier-tin
Vicia cracco L., 1753 Vesce cracca, Jarosse, Vesce 3 épis
Vicia sativa L., 1753 Vesce cultivée, Vesce cultivée, Poisette
Vicia sepium L.,1753 Vesce deshaies
Vinca major L., 1753 Pervenche élevée, Grande pervenche, Pervenche 3 grandes fleurs
Viola odorataL., 1753 Violette odorante
Viola reichenbachiona Jord ex Boreau, 1857 Violette de Reichenbach, Violette des bois
Viola riviniana Rchb., 1823 Violette de Rivinus, Violette de Rivin
Viola L., 1753
Viscum album L., 1753 subsp album Gui blanc, Gui des feuillus, Gui, Bois de la Sainte-Croix
Viscum album L., 1753 Gui blanc, Gui des feuillus, Gui, Bois de la Sainte-Croix
Vitis vinifera L., 1753 Vigne cultivée, Vigne
Vulpia bromoides (L.) Gray, 1821 Vulpie queue-d'écureuil, Vulpie faux brome
Vulpia myuros (L.)C.C.Gmel., 1805 Vulpie queue-de-rat, Vulpie queus-de-souris
Vulpia uniloteralis (L.) Stoce, 1978 Vulpie unilatérale
Weissia longifolio Mitt., 1851
Ziziphora acnos (L.) Melnikov, 2016 Ziziphora acinos, Clinopode acinos, Clinopode des champs
Zygodon viridissimus (Dicks.) Brid., 1826
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CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 23
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
ANNEXE 2 :
Liste des espèces animales Grenouille risuse
Lézard des murailles
Grenouille
Petite Tortue Vanesse de l'Ortis Petit-Renard
et
et
et
et
et
et
et
et
et
et
et
24
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 25
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Ecaille fermière
frelon
Nacré de la Ronce
26
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 27
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 28
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 29
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 30
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 1d6ea humiliata Acidalie roussie {L'}, Phalène à côte rousse Insectes et
Flambé
Fourmi noire des
Piéride du Lotier Piéride de la Moutarde Blanc-de-lait
Punaise americaine du Punaise du
31
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Philobie alternée
Philobie tachetée
Malachie à deux
32
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Grande Tortue Vanessæ de l'Orme Grand-Renard Doré
33
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 34
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Piéride du Chou Grande Piéride du Chou
Piéride du Navet blanc veiné de vert
Piéride de la Rave Petit Blanc du Chou Petite Piéride du Chou
Pisaure admirable
Petit Lucane à allure de carabe
bleuâtre
35
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Altise du colza
Coccinelle à 22
sdobi
de l'Ormière
tithon Titon
Suisse
Petite de feu
Thécla du Chêne Porte-Queue bleu à une bande blanche
fauve
36
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Petit Paon de Nuit
Grand Paon de nuit
Thécla de l'Yeuse Porte-Queue brun à tâches
37
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Grande Sauterelle Sauterelle verte
38
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Vanessa cardui Vanesse des Chardons Belle-Dame Insectes et
Mordelle veloutée à
Zelotes
Zelotes btreillei Zélote noir de Latreille
Zodarion italien
Zora
de la Coronille variée
Chevreuil
cerf
.
Levre
39
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Meles meles {Linnoeus 1758) Blaireau européen, Blaireau Mammifères
Oryctolegus cuniculus {Linnoeus, 1758) Lapin de garenne Mammifères
Sciurus vulgaris Linnoeus, 1758 Écureuil roux Mammifères
Sus scrofa Linnoeus, 1758 Sanglier Mammifères
Vulpes vulpes {Linnaeus, 1758) Renard roux, Renard, Goupil Mammifères
Actitis hypoleucos {Linnoeus, 1758) Chevalier guignette Oùeaux
Aegithalos coudotus {Linnoeus, 1758) Mésange 3 longue queue, Orite 3 longue queue Oëeaux
Aloudo anvensis Linnoeus, 1758 Alouette des champs Oëeaux
Alcedo atthis {Linnoeus, 1758) Martin-pécheur d'Europe Oiseaux
Ans plotyrhynchos Linnoeus, 1758 Canard colvert Oùeaux
Anthus trivialis {Linnaeus, 1758) Pipit des arbres Oùeaux
Ardea cinerea Linnoeus, 1758 Héron cendré Oiseaux
Aythya ferina (Linnoeus, 1758) Fuligule milouin Oiseaux
Aythya fuliguis (Linnoeus, 1758) Fuligule morillon Oiseaux
Branta canadensis {Linnoeus, 1758) Bernache du Canada Oùeaux
Buteo buteo {Linnoeus, 1758) Buse variable Oiseaux
Corduelis carduelis {Linnoeus, 1758) Chardonneret élégant Oiseaux
Certhia brachydactyle CL Brehm, 1820 Grimpereau des jardins Oiseaux
Chloris chloris {Linnoeus, 1758) Verdier d'Europe Oùeaux
Coccothraustes coccothraustes {Linnoeus, 1758) Grosbec ca55€-n0yaux Oùeaux
Columbo polumbus Linnoeus, 1758 Pigeon ramier Oëeaux
Corvus corone corone Linnoeus, 1758 Oëeaux
Corvus corone Linnoeus, 1758 Corneille noire Oëeaux
Corvus moneduls Linnoeus, 1758 Choucas des tours Oëeaux
Cuculus canorus Linnaeus, 1758 Coucou gris Oiseaux
Cyanistes coeruleus {Linnoeus, 1758) Mésange bleus Oiseaux
Cyanistes coeruleus {Linnoeus, 1758) Mésange bleus Oiseaux
Cygnus olor{Gmelin, 1789) Cygne tuberculé Oiseaux
Delichon urbicum {Linnaeus, 1758) Hirondelle de fenêtre Oiseaux
40
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Grand Cormoran
Faëan de Colchide
noir
Pouillot véloce
Pie bavarde
41
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Grive mauvis
Merte noir
Grive musicienne
Vanneau
42
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme 43
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme
ANNEXE 3 :
Présentation Site Natura 2000 « Massif de
Fontainebleau » N)
Fiche de Présentation
des sites Natura 2000
« Massif de Fontainebleau »
FR1100795 (ZSC) et FR1110795 (ZPS)
Région : Ile-de-France
Département : Seine-et-Marne et Essonne
Communes de Seine-et-Marne : Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy- aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, La Chapelle-la-Reine, Dammarie-les-Lys, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Grez-sur-Loing, Larchant, Montigny-sur-Loing, Moret-sur-Loing, Noisy-sur-Ecole, Reclose, La Rochette, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Pierre-lès-Nemours, Samois-sur-Seine, Thomery, Tousson, Ury, Veneux-les-Sablons, Villiers-en-Bière, Villiers-sous-Grez, Le Vaudoué Communes d'Essonne : Courances, Milly-la-Forêt
Superficie : 28 063 ha (ZSC) et 28 092 ha (ZPS)
Directives européennes : Habitats, faune, flore et Oiseaux
Transmission du site : 30/04/2002
Arrêté de désignation : 25/05/2011 (ZSC) et 20/10/2004 (ZPS)
Approbation du DOCOB : 12 décembre 2006
Actualisation du DOCOB : 17 octobre 2013
Président du comité de pilotage : Monsieur Frédéric VALLETOUX
Structure animatrice : Ville de Fontainebleau
Période d'animation : Octobre 2014 — Octobre 2017
Animateur : ONF / ANVL
Natura 2000 est un ensemble de sites qui vise la préservation d'espèces et de milieux naturels remarquables ou menacés à l'échelle de l'Europe (dits « d'intérêt communautaire »). Lancé en 1992, ce réseau repose sur deux directives européennes : « Oiseaux » pour la conservation des oiseaux sauvages et « Habitats » pour la préservation de la flore et de la faune (hors oiseaux) ainsi que leurs habitats.
Chaque Etat européen propose des sites et s'engage à en assurer la conservation. L'objectif sur ces sites est de préserver ce patrimoine naturel remarquable en lien avec les activités humaines existantes. Chaque site Natura 2000 est doté d'un document d'objectifs (DOCOB), document de référence approuvé par le Préfet qui définit les enjeux et objectifs de conservation et précise les actions nécessaires à la préservation des habitats et espèces d'intérêt communautaire identifiés sur le site. Il est établi en concertation avec les acteurs locaux réunis au sein d’un comité de pilotage (COPIL). Ces actions se concrétisent principalement via les MAEt (mesures agro-environnementales territorialisées), les contrats Natura 2000 et la charte Natura 2000 (principe du volontariat).
Cette fiche synthétise les principaux éléments du DOCOB qui est par ailleurs disponible dans les 31 mairies du site, à la DDT et téléchargeable sur internet :
http;//seine-et-marne.n2000.fr/natura-2000-en-seine-et-marne/le-massif-de-fontainebleau/le-document-d-objectif
Autrefois appelée forêt de Bière, le massif boisé de Fontainebleau recouvre plus de 25 000 hectares et dispose d'une renommée internationale en raison de son histoire, de ses caractéristiques naturelles et de son attrait touristique. Situé à un carrefour biogéographique, la forêt de Fontainebleau abrite une biodiversité particulièrement riche et diversifiée, au point que certains scientifiques la considèrent comme la forêt la plus riche d'Europe de l'Ouest.
Il tire son originalité de son passé géologique singulier. La superposition et la juxtaposition du sable, des grés et du calcaire à l'origine des incursions marines, il y a 35 millions d'années en sont la cause. S’ajoute à ce phénomène, un mésoclimat particulier combinant à la fois des influences continentales et atlantiques. Cette situation particulière favorise une diversité des écosystèmes, d'autant plus que certains habitats présents sur le massif de Fontainebleau se situent en limite d’aire de répartition. Le caractère endémique et typique des habitats présents sur le site fait de ce massif un réservoir de biodiversité à l'échelle régionale. Chaque habitat se distingue selon la diversité des substrats et des conditions climatiques, avec aussi les actions humaines passées et présentes (pâturage, écobuage, gestion sylvicole, ...). Ils abritent une faune et une flore aussi remarquables qu'exceptionnelles. Ainsi, elle abrite la faune d'arthropodes la plus riche d'Europe (3 300 espèces de coléoptères, 1 200 de lépidoptères) ainsi qu'une soixantaine d'espèces végétales protégées.
En 2001, le massif de Fontainebleau, les forêts des Pignons et de la Commanderie ont été reconnus pour leurs richesses écologiques et biologiques par l'Union européenne qui les a intégrés au réseau Natura 2000 au titre de la directive Habitat, faune, flore et de la directive Oiseaux.
Le massif de Fontainebleau est une imbrication de milieux très différents des uns et des autres. Se côtoient pelouse, lande, vieux bois, mare, tourbière, … induisant des écosystèmes complexes et riches en interaction faune/flore.
A l'époque de Louis XIV, moins de 20 % de la superficie des sites Natura 2000, est boisée, le paysage du massif de Fontainebleau est principalement constitué de grandes étendues de callune, de pelouses et chaos rocheux. L'abandon de l'activité agropastorale au XX°"° siècle a favorisé le retour de la dynamique naturelle de colonisation des pelouses ou des landes par les végétations buissonnantes et arborées. Le milieu a donc progressivement évolué en milieu forestier.
Par la suite, la mise en place du statut de Réserve Biologique Dirigée (RBD) sur ces milieux a permis de les conserver. Les actions engagées par l'Office National des Forêts (ONF) depuis quelques années ont conduit au maintien et à la restauration de ces habitats.
Ces habitats ont un enjeu extrêmement fort sur le massif. Ces milieux agropastoraux accueillent une multitude de communautés végétales et une diversité floristique exceptionnelle à l'échelle régionale voire nationale. Ils sont aussi utilisés comme zones de chasse pour les chauves-souris, de reproduction pour la Fauvette pitchou et zone de refuge pour un certain nombre d'espèces animales. L'emboîtement de ces différents milieux constitue un écosystème interactif et interdépendant.
44
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Les milieux ouverts à semi-ouverts s'imbriquent dans une matrice forestière présentant également un enjeu extrêmement fort : le massif de Fontainebleau et la forêt de Rambouillet sont les massifs forestiers les plus vastes de l'Île-de-France. La responsabilité régionale est forte quant au maintien de cet écosystème. Au cours du XVIII" siècle, la création des réserves artistiques puis la mise en place des réserves biologiques intégrales ont permis le maintien d'îlots de vieillissement et de sénescence. Le maintien de ces écosystèmes dans le temps revêt un objectif patrimonial très fort.
Localisées de manière ponctuelle, Les zones humides ont un enjeu très fort. Constituées de mares, de marais, de landes humides, de tourbières et de forêts alluviales, les zones humides jouent un rôle fondamental dans le maintien et l'amélioration de la qualité de l’eau, dans la régulation des régimes hydrologiques (crue, sécheresse) et dans la préservation d'un réservoir de biodiversité.
Parfois délaissées, les périphéries du site accueillent une faune et une flore remarquables. Les carrières du Puiselet abritent une importante population de chiroptères en période hivernale et doivent faire l'objet d'une attention particulière notamment en ce qui concerne la fréquentation humaine des grottes à cette période qui peut constituer un dérangement. En effet, en hibernation, lors de chaque réveil, les chauves- souris dépensent inutilement leurs réserves d'énergie.
+ Habitats et espèces de la Directive Habitat, Faune, Flore et Oiseaux
Sur le massif de Fontainebleau sont recensés :
e 24 habitats d'intérêt communautaire ;
e 14 espèces d'intérêt communautaire ;
e 17 espèces d'oiseaux d'intérêt communautaire.
Le tableau ci-dessous reprend seulement les espèces pour lesquelles le Massif de Fontainebleau à une responsabilité à l'échelle régionale. La présentation des espèces et des habitats est regroupée par type de grands milieux (approche écosystémique).
Pour consulter la liste exhaustive des habitats et espèces du Massif de Fontainebleau : http://seine-et-marne.n2000.fr/sites/seine-et-marne.n2000.fr/files/documents/page/habitats_ especes_Fontainebleau.pdf
Surface sur le Etat de
5 î Nom latin Code site (ha) ou ù Menaces principales Libellé officiel (espèce) Natura 2000 nombre de Et (liste non exhaustive) stations
Hêtraies atlantiques, Coupe à blanc acidophiles à sous-bois à Ilex sci is à ï 9074,44 ha Enrésinement
et parfois à Taxus (Quercion 9120 714 stations Homogénéisation de la strate arborée roboripetraeae ou Ilici- Espèces invasives
Fagenion) Elimination des sous-étages
Hêtraies calcicoles médio- Pillage des stations floristiques 7,19 ha Dégâts de gibier européennes du 9150 4 stations es TS Cephalanthero-Fagion Attificialisation des peuplements
Grand capricorne Cerambyx cerdo 1088
Pique-Prune Osmoderma 1084 Dégradation ou abattages des vielles hêtraies eremita î chénaies
s Limoniscus Taupin violacé Violacaus 1079
: j Myotis Pollution lumineuse Murin de Bechstein bechsteini 1323 Dérangement des sites d'hibernation saut Diminution de la ressource alimentaire (perte si arbastella d'habitat de chasse) Barbastelle d'Europe 1308 P barbastellus Abattage d'arbres
Dicrane vert Dicranum viride 1381 Abattage des vieux hêtres
Bondrée apivore Pernis apivorus A072 Nicheur régulier | Gestion sylvicole en période de reproduction
Pic mar EAP us A238 Nicheur régulier Destruction des arbres contenant des loges
ri Dyocopus d " occupées Pic noir Marius A236 Nicheur régulier Coupe à blanc
: Enrésinement (pic mar)
k Dryocopus Nicheur Pic cendré martius A236 exceptionnel
Surface sur le Etat de
Nom latin Code site (ha) ou Menaces principales Libellé oMciel (espèce) Natura 2000 nombre de conservation (liste non exhaustive) sur le site stations
Dynamique naturelle
Espèces invasives
Dunes intérieures avec Sur-fréquentation pelouses ouvertes à 2330 s Le Pr Dépôt d'ordure Corynephorus et Agrostis Fragmentation
Tassement des sols
Extraction sauvage de sable
Espèces invasives
Dynamique naturelle
Homogénéisation de la végétation (molinie)
659,96 ha Fragmentation Landes sèches européennes 4030 291 stations Dépôt d'ordure
Abandon des activités agro-pastorales
Enrésinement des pins
Sur fréquentation
Pelouses rupicoles calcaires ou 017 ha basiphiles de |Alysso-Sedion 6110 2 stations albi
Pelouses calcaires de sables 6120 29,24 ha . 2 xériques 15 stations Espèces invasives Dynamique naturelle
Formations herbeuses à Fragmentation Nardus, riches en espèces, sur Dépôt d'ordure substrats siliceux des zones 6230* 0,62 ha Abandon des activités agro-pastorales montagnardes (et des zones 3 stations Enrésinement des pins
submontagnardes de l'Europe Activités motorisées (Quad) continentale) Sur fréquentation
Pelouses maigres de fauche de
basse altitude (A/opecurus 6510 81,81 ha pratensis, sanguisorba 57 stations officinalis)
di Piétinement Pen te re gi 8220 152,43 ha Sur fréquentation
chasmophytique 165 stations Espèces invasives q Enrésinement
Percussion sur les routes avec des
véhicules
Perte de territoire de chasse liée à la
Caprimulgus S : fermeture des milieux Engoulevent d'Europe europeeus A224 Nicheur régulier Piétinement du nid
Sur fréquentation e période de reproduction
résence accrue de sanglier
Les chiens non tenus en laisse
Fermeture des Landes
é ‘ Nicheuse et Dérangement en période de reproduction
Fauvette plichou Sylvia undata A302 hivernante Forte variation climatique en période hivernale
Forte variation climatique
gr ; L Nicheuse Disparition des éléments structurant du Pie-grièche écorcheur Lanius collurio A338 régulière paysage (haies)
Fermeture des milieux ouverts
Nicheuse et Dynamique naturelle Alouette lulu Lullula arborea A246 herrients Sur fréquentation
45
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme Surface sur le Etat de
Nom latin Code site (ha) ou Menaces principales Libellé officiel (espèce) Natura 2000 nombre de Les {liste non exhaustive) ur le site
stations
Eaux stagnantes, oligotrophes
à mésotrophes avec végétation 3130_4 Eutrophisa des Littorelletea uniflorae et/ou 3130 5 Comblement one des Isoeto-Nanojuncetea Atterrissement
Dépôt d'ordure
vépétsion & Magnopotamion 5169 sai canal ris md physico- ou de l'Hydrocharition me ne imiques
Lacs et mares dystrophes 3160 Dégradation du réseau de mare naturels
Pillage des stations floristiques
Dégradation des conditions physico-
chimiques des mares
s Comblement Flûteau nageant Luronium natans 1831 Dépôt d'ordure
Eutrophisation
Dynamique naturelle
Espèces invasives
Libellé officiel Nom latin
(espèce)
Code
Natura 2000
Surface sur le Etat de
conservation
sur le site
Menaces principales
(liste non exhaustive)
Tourbières hautes actives 7110°
Dynamique naturelle
ms d'ordure- Remblais
invasives
nets des conditions physico-
chimi miques
Creusement de mares ou d'étang
Eutrophisation
Sur fréquentation
Roches siliceuses avec
végétation pionnière du Sedo-
Scleranthion ou du Sedo albi-
Veronicion dillenit
8230
Dépôt d'ordure
Engin forestiers agricole ou quad
Espèces invasives
Dynamique naturelle
Atlas des habitats d'intérêt communautaire
h l |
Atlas des habitats d'intérêts communautaire
http://webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Atlas_carto_sp_mil_for.
Atlas des habitats d' espèces milieux forestiers — Fans
Atlas des habitats d'espèces par cortège (milieux semi-ouverts à ouverts) http///webissimo.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Atlas_carto_cortege MO_DOCOB_Fontainebleau_cle75314f.pdf
Atlas des habitats d' ne sd ES (milieux forestiers et pers Ï fr/IMG/pdf/Atla
Au cours de cette période d'animation (2012/2013), l'état des lieux des connaissances scientifiques a donné lieu à la réactualisation des enjeux écologiques du site. Le tableau ci-dessous reprend les principaux objectifs de développement durable et les mesures de gestion prioritaire associées.
La réactualisation du diagnostic socio-économique amènera probablement des modifications et/ou des ajouts des objectifs de développement durable.
Blongios nain Ixobrychus minutus Nicheur régulier et de passage Destruction de son habitat
Artificialisation des cours d'eau
Sur fréquentation
Grands types de milieux Objectifs de développement durable Exemples de
mesures de gestion
(liste non exhaustive)
Butor étoilé Botaurus stellaris Nicheur disparu et de passage
Destruction des zones humides
Gestion hydraulique inadaptées
La dégradation de la qualité de l'eau
Intensification des modes d'utilisation des
zones humides (surpäturage)
Milieux ouverts à semi-
ouverts secs
Préserver et restaurer un réseau de milieu ouvert
fonctionnel
Chantier lourd de restauration de
milieux ouverts par débroussaillage
Gestion par une fauche d'entretien
des milieux ouverts
Nom français Nom latin Code Natura 2000 Effectifs sur le site Etat de
conservation sur
le site
Menaces principales
(liste non exhaustive)
Milieux forestiers secs et
humides
Maintenir voir restaurer la naturalité du milieu forestier
Dispositif favorisant le développement
de bois
sénescents — sous actions 1 et 2
Création ou rétablissement de clai-
rières ou de landes
Préserver et restaurer la matrice forestière Travaux d'aménagement de lisière étagée
Grand Murin Myotis myotis 1324
Murin à oreilles échancrées Myotis emarginatus 1321
Pollution lumineuse
Dérangement des sites d'hibernation
Diminution de la ressource alimentaire (perte
d'habitat de chasse)
Traitement des charpentes
Accroissement du réseau routier
Disparition des éléments structurant du
paysage (haies, lisières.)
Utilisation des produits phytosanitaires
Milieux ouverts à semi-ouverts
humides Entretenir et restaurer les milieux humides
Chantier d'entretien des milieux
ouverts par gyrobroyage ou
débroussaillage léger
Milieux aquatiques Entretien et restauration d'un réseau de mares fonctionnelles Création ou rétablissement de mares ou étangs forestiers
Milieux cavernicoles Préserver les sites d'hibernation des chiroptères Travaux de mise en défens et de
fermeture ou d'aménagements des
accès
Ensemble des milieux
Favoriser une appropriation
locale du site Natura 2000 et de ses enjeux
Aménagements visant à informer les
usagers pour limiter leur impact
Maintien des espèces et des habitats d'intérêt
communautaire dans un bon état de conservation
Chantiers d'élimination ou de limita-
tion d'une espèce indésirable
46
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme N)
L'article 6 de la Directive Habitats prévoit que « Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, individuellement ou en conjugaison avec d'autres plans et projets, fait l'objet d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu égard aux objectifs de conservation de ce site ».
Consulter le site Internet Natura 2000 en Seine-et-Marne :
:lIsei cl L: ir- -inci | = pour voir la liste des projets concernés et les outils PM mis à disposition
:{Iseine-et-marn r/n en-se
fontainebleau peur be manifestations dons le mieu au
Contacts :
Office National des Forêts ANVL
Elise AVENAS Audrey GARCIA
elise.avenas@onf.fr .garci fl
Tél : 01 60 74 68 57 Tél : 01 64 22 61 17
Ministère en charge en charge de l'environnement : = - =
DRIEE Île-de-France : bp dige.le-de-rance developpement durable gouv.fr Office National des Forêts :
Association des naturalistes de la vallée du Loing et du massif de Fontainebleau : http://www.anvl.fr/ Site Internet Natura 2000 en Seine-et-Marne : http;/seine-et-marne.n2000.fr
l'Europe EF 3 LA. Ÿ Ÿ Ÿ RE re # à 9 9 7 ñ
| PRÉFET Ver DE LA RÉGION
NATURA 2000 avec le FRADER vice-pe-rraxce | Fontainebleau
Ro
ë sn
Office National des Forêts vahée du Loing et du massif de Fontainebleau a nù
Fiche créée le : 15 octobre 2013 par Marion BEAUREPAIRE
Mise à jour du : 14 septembre 2016
47
CHARTRETTES Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme