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Déliberation - liste d lib rations du 16 04 2024
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Coimères.
Lien du pdf (Déliberation - liste d lib rations du 16 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
Le recueil des actes administratifs suite
au Conseil Municipal du mardi 16 avril 2024
est consultable à la mairie de COIMÈRES
1, Place Jean Jacques Lafon – 33210 COIMÈRES
Ainsi que sur le site Internet de la commune
Délibérations à l’ordre du jour du Conseil
1 - Délibération 2024_018 : Vote du Compte Administratif 2023
2 - Délibération 2024-019 : Approbation du compte de gestion 2023 dressé par les comptables du SGC LA RÉOLE
3 - Délibération 2024-020 : Vote du Budget Primitif 2024
4 - Délibération 2024_021 : Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024
5 - Délibération 2024_022 : Fixation du taux des indemnités des élus
6 - Délibération 2024_023 : Nomenclature M57 – Application de la fongibilité des crédits
7 - Délibération 2024_024 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023
8 - Délibération 2024_025 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Proposition des membres
9 - Délibération 2024_026 : Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication
10 - Délibération 2024_027 : Recrutement d’agents non titulaires de remplacement
11 - Délibération 2024_028 : Recours au service de remplacement et renfort du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
12 - Délibération 2024_029 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Fait à Coimères, le 29/04/2024
Le Maire,
Christian DECOUCHE