Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 9 liste des deliberations commune 26 10 23
Procès Verbal - pv reunion du 26 10 23
Déliberation - liste des deliberations commune 9 03 23
Déliberation - liste des deliberations commune 9 03 23
Déliberation - 10 liste des deliberations commune 14 12 23
Déliberation - 4 liste des deliberations du 26 06 2025
Déliberation - 10 liste des deliberations commune 14 12 23
Déliberation - 15 liste des deliberations commune 24 10 24
Déliberation - liste des deliberations seance du 05.09.24
Déliberation - 6 liste des deliberations commune 13 04 23
Déliberation - 9 liste des deliberations commune 26 10 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Seychalles.
Lien du pdf (Déliberation - 9 liste des deliberations commune 26 10 23)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SEYCHALLES
PUY-DE-DOME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.L2121-25 du CGCT)
SEANCE
DU
JEUDI
26
OCTOBRE
2023
NUMERO
DE
DELIBERATION
OBJET
DÉCISION
DU CONSEIL
:
DELIBÉRATION
APPROUVÉE
OU REJETÉE
N°
2023-24
DEMANDE
D’ACQUISITION
D’UNE
PARTIE
DU
DOMAINE
COMMUNAL
APPROUVÉE
N°
2023-25
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
DU
BUDGET
COMMUNE
APPROUVÉE
N°
2023-26
CONTRAT
DE
BAIL
DE
DROIT
COMMUN
POUR
VENTE
DE
PIZZAS
EN
DISTRIBUTEUR
AUTOMATIQUE
APPROUVÉE
N°
2023-27
DESIGNATION
D’UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
POUR
LES
ELUS
LOCAUX
APPROUVÉE
N°
2023-28
DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
DU
PROJET
D’AMENAGEMENT
ET DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
(PADD)
APPROUVEE
N°
2023-29
ADHESION
AU
POLE
SANTE
DU
CENTRE
DE
GESTION
DU
PDD
APPROUVEE
N°
2023-30
MANDAT
AU
CENTRE
DE
GESTION
DU
PDD
POUR
LA
NEGOCIATION
D'UN
ACCORD
COLLECTIF
DANS
LA
PROTECTION
SOCIALE
—
GARANTIE
PREVOYANCE
APPROUVEE
N°
2023-31
MANDAT
AU
CENTRE
DE
GESTION
DU
PDD
POUR
LA
MISE
EN
CONCURRENCE
EN
MATIERE
DE
CONVENTION
PREVOYANCE
APPROUVEE
N°
2023-32
TARIFS
PUBLICS
DES
DROITS
DE
PLACE
AU
18
NOVEMBRE
2023
APPROUVEE
Fait
en
Mairie
de
Seychalles,
le
02
novembre
2023
Le
Maire
Yannick
DUPOUÉ
Mise en ligne le 03/11/2023