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Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+décembre+
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Mareuil-sur-Cher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+CM+13+décembre+)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
75, Rue de la République 41110 MAREUIL SUR CHER
mairie.mareuil.sur.cher@wanadoo.fr
Département de Loir et Cher
Arrondissement de ROMORANTIN
MAIRIE DE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 décembre 2023
Conformément à l’article L 2121-25 du Code Générale des Collectivités Territoriales
N°40/2023 - EXTENSION DU PERIMETRE DU SICOM
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N°41/2023 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA PROMOTION DE LA RANDONNEE PEDESTRE
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N°43/2023-ENQUETE ANNUELLE RECENSEMENT 2024
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Affichage le 18 décembre 2023
Le Maire, Annick GOINEAU