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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du 7 JUIN 2022
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Clécy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du 7 JUIN 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Aménagement du territoire,
REUNION
07
JUIN
2022
Le
Sept
Juin
deux
Mille
vingt-deux
à 20
heures
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Raymond
CARVILLE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS:
M.
CARVILELE,
Mme
LE
CORRE,
M.
BOURGUIGNON,
M.
MODESTE,
Mme
LEBAS,
Mme
GALVAN,
M.
FERRARI,
M.
MORAND,
M.
LEBAS,
Mme
RAULT, ABSENTS
EXCUSES
: Mme
GIRON
(1 pouvoir),
M.
MOTIER
(1 pouvoir),
M.
BAR,
Mme
OZENNE
(1 pouvoir)
ABSENT
: Mme
LEVEILLE
Secrétaire
de
séance
: Astride
LE
CORRE
Approbation
du
compte
rendu
Les
membres
du
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
adoptent
le compte
rendu
de
la séance
du
lundi
09
Mai
2022.
Provisions
pour
créances
douteuses
Monsieur
le Mairie
rappelle
que
l’article
2321-2
du
CGCT
dispose
qu’une
provision
doit
être
constituée
par
délibération
de
l’assemblée
délibérante
notamment
:
- dès
l'ouverture
d'une
procédure
collective
prévue
au
livre
VI
du
code
de
commerce
- lorsque
le recouvrement
des
restes
à recouvrer
sur
compte
de
tiers
est
compromis
malgré
les
diligences
faites
par
le comptable
public,
une
provision
est
constituée
à hauteur
du
risque
irrécouvrabilité
estimé
par
la commune
à partir
des
éléments
d’information
communiqués
par
le
comptable
public
(...)
La
provision
est
ajustée
annuellement
en
fonction
de
l’évolution
du
risque.
Une
délibération
détermine
les
conditions
de
constitution,
de
reprise
et,
le cas
échéant,
de
répartition
et d'ajustement
de
la provision
».
Monsieur
le Maire
propose
de
provisionner
à hauteur
de
:
- 100
%
dès
l’ouverture
de
la procédure
collective
(liquidation
judiciaire,
surendettement)
;
- 100
%
pour
les
restes
à recouvrer
de
N-5
et plus
(2017
et antérieurs
à 2022)
:
- 75
%
pour
les
RAR
de
N-4
(2018
en
2022)
:
- 50
%
pour
les
RAR
de
N-3
(2019
en
2022):
- 25
%
pour
les
RAR
de
N-2
(2020
en
2022)
;
Vu
l’état
des
restes
à recouvrer
en
date
du
30
mai
2022,
la provision
2022
s’élèverait
à 1 383,55
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
valide
ce
mode
de
calcul
et charge
Monsieur
le Maire
de
réajuster
annuellement
la provision
selon
les
modalités
ci-dessus
définies
au
vu
de
l’état
des
restes
à recouvrer
qui
sera
communiqué
par
le comptable
public.
Participation
sortie
scolaire
La
Pommeraye
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la mairie
de
la Pommeraye
sollicite
les
mairies
du
Vey,
de
Clécy,
du
B&
et de
Cossesseville
pour
financer
à parts
égales
une
journée
culturelle
au
théâtre
de
la Pommeraye
durant
les
« Fquid’écoles
».
Durant
ces
journées,
les
artistes
proposent
un
spectacle
qui
se
poursuit
par
un
échange
avec
les
enfants.
Après
un
pique-nique
dans
le parc
du
Théâtre
de
la Pommeraye,
les
enfants
retrouvent
les
artistes
pour
des
ateliers
ludiques
et éducatifs
en
lien
avec
le spectacle.
La
journée
coûte
15€
par
élève,
1l y
a environ
150
élèves
et 8
enseignants
concernés
à l’école
de
Clécy.
Ce
projet
reviendrait
à environ
2 250€
soit
450€
par
commune
concernée.
Les
membres
du
conseil
municipal
présents
sont
d’accord
sur
le principe
maïs
estiment
ne
pas
avoir
assez
d’éléments
pour
statuer
sur
ce
projet
qui
aura
lieu
en
fin
d’année
scolaire
2023. Travaux
logement
de
la
Poste
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
l’appel
d’offre
a été
lancé.
Sur
les
11 lots,
tous
ont
reçu
2 à
3 réponses.
9 lots
sur
11 ont
été
statués
par
la commission
travaux.
Les
2 restants
concernent
le revêtement
de
sol
et l’enduit
et peinture.
Les
devis
doivent
être
revus
par
les
entreprises.
Les
lots
attribués
sont
les
suivants
:
Lot
1 démolition
: Entreprise
FERRARI
Lot
2 Ossature
bois/
charpente
: Entreprise
DENTAUX
Lot
3 : Couverture
: Entreprise
DENTAUX
Lot
4 : Menuiserie
extérieure
: Entreprise
MOREL
Lot
S : Isolation
: Entreprise
OCP
Bâtiment
Lot
6 : Electricité
: Entreprise
ELECTROSERVICE
Lot
7 : Plomberie
: Entreprise
LC
PRO
Energies
Lot
8 : Enduit
peinture
: en
attente
Lot
9 : Revêtement
de
sols
: en
attente
Lot
10
: Carrelage/faïence
: Entreprise
FERRARI
Lot
11
: Serrurerie/métallerie
: Entreprise
ATELIER
DE
SOUDURE
Le
chantier
peut
néanmoins
commencer
en
septembre
car
les
2 lots
en
attente
de
délibération
concernent
des
travaux
réalisés
en
fin
de
chantier.
Le
montant
prévisionnel
du
marché
est
de
162
457,68
€ HT
soit
191
424,42
€ T.T.C
avec
les
honoraires. Isolation
logements
ancienne
gendarmerie
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
l’entreprise
Morel
a fait
un
devis
pour
un
montant
de
3300
€ H.T
soit
3960
€ T.T.C
afin
d’améliorer
l’isolation
de
tous
les
logements.
Les
membres
du
conseil
municipal
soumettent
l’idée
de
remplacer
les
tuyaux
VMC
qui
sont
souples
par
des
tuyaux
rigides
en
même
temps
que
les
travaux
d’isolation.
Un
devis
est
en
attente
pour
la
réalisation
des
travaux
pour
la VMC.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
le devis
de
l’entreprise
MOREL
et
autorise
le Maire
à faire
réaliser
les
travaux
de
VMC
selon
le montant
du
devis
demandé.
Commission
culture
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la commission
culture
s’est
réunie
le 16
mai
dernier
et a
échanger
sur
le projet
de
sentier
des
arts.
Le
sentier
des
Arts
de
Clécy
sera
évolutif.
Il débute
sur
les
bords
de
l’Orne
au
niveau
des
guinguettes,
emprunte
le sentier
en
pente
douce
qui
remonte
vers
le bourg,
traverse
la départementale
et emmène
le promeneur
dans
le centre
de
Clécy
afin
d’y
découvrir
les
différents
lieux
d’exposition,
les
artistes
résidant
sur
place
maïs
aussi
l’architecture
et l’histoire
de
ce
village
de
caractère.
Emprunter
ce
sentier
c’est
partir
à la
découverte
de
Clécy
et de
l’art
actuel.
La
sélection
des
artistes
se
fera
par
une
commission
constituée
des
membres
de
la commission
culture
de
la municipalité
et des
membres
du
bureau
de
l’association
Kalbass’art
Différentes
formes
d’expressions
artistiques
seront
présentées
:
e Arts
plastiques
: sculpture,
peinture,
land
art
e Arts
vivants
: théâtre,
musique,
danse,
cirque,
conteurs,
marionnettistes.....
Le
but
est
que
les
artistes
exposent.
Certaines
œuvres
seront
“en
transit”
en
vue
d’être
vendues
et
d’autres
seront
éphémères.
Il est
proposé
au
conseil
de
réfléchir
à l’attribution
d’une
subvention
en
vue
de
louer
les
œuvres
aux
artistes
et ainsi
de
les
rémunérer.
Des
subventions
sont
également
à l’étude
auprès
du
Département
et de
la DRAC.
Le
projet
sera
présenté
à la
Communauté
de
Communes
le 20
juin
prochain. Monsieur
le Maire
rappelle
que
la Communauté
de
Communes
s’est
engagée
à refaire
un
sondage
auprès
des
habitants
de
Clécy
avant
la fin
du
mois
de
juin
pour
connaitre
la faisabilité
de
l’ouverture
d’une
antenne
de
l’école
de
musique
à Clécy.
Vente
tracteur
communal
Un
vieux
tracteur
figure
dans
la liste
du
matériel
communal,
son
état
ne
permet
plus
de
s’en
servir
dans
des
conditions
optimales
et nécessite
des
réparations
importantes.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
- _ Accepte
de
céder
en
l’état
ce
tracteur
pour
un
montant
de
5000
€.
- Accepte
de
sortir
ce
matériel
de
l'actif
- Autorise
Monsieur
le Maire
à émettre
le titre
Questions
diverses
& Les
jeux
ont
été
inaugurés
par
le CMJ.
Il
est
à noter
que
seuls
6 jeunes
sur
12
étaient
présents.
V
Il est
demandé
à la
commune
de
donner
des
noms
de
rues
dans
les
différents
hameaux,
les
numéros
ne
suffisent
pas
à l’identification.
& Des
dégradations
sur
les
maisons
et les
routes
ont
été
causées
par
des
tracteurs
et des
bus
aux
Berthaumes.il
faudrait
réfléchir
à la
signalisation
et/ou
à créer
des
refuges.
& Deux
panneaux
d’affichages
faits
par
l’IME
de
St
Rémy
pour
les
associations
et la
mairie
sont
à
installer
: La
Lande
et la
route
en
bas
de
la Villette
ont
été
proposées.
& Le
feu
d’artifice
aura
lieu
le 2
juillet
& Le
tour
des
lavoirs
de
la commune
a été
fait
et un
compte
rendu
sera
donné
à Monsieur
le Maire
concernant
les
travaux
à effectuer.
& Le
propriétaire
du
terrain
au
Fresnes
situé
dans
le virage
en
direction
de
Pont
d’Ouilly
sera
relancé
afin
d’avoir
l’autorisation
de
mettre
des
mats
pour
installer
les
banderoles
informatives.
Fin
de
la
séance
à 22H20