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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C50 05 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
C- 50-05-2025
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 12 mai 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 19 mai 2025
ASSAINISSEMENT - FOURNITURE DE POLYMÈRES CATIONIQUES POUR LES STATIONS D'ÉPURATION DU TERRITOIRE DE LA CAN
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Nicolas VIDEAU, Sophie BOUTRIT pouvoir à François GUYON, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Rose-Marie NIETO, Noélie FERREIRA pouvoir à Romain DUPEYROU, Sophia MARC pouvoir à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Marie-Paule MILLASSEAU pouvoir à Jeanine BARBOTIN, Franck PORTZ pouvoir à Jacques BILLY, Corinne RIVET BONNEAU pouvoir à Florent JARRIAULT, Séverine VACHON pouvoir à Philippe MAUFFREY, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Patricia DOUEZ, Guillaume JUIN, Elisabeth MAILLARD, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY.
Titulaire absente excusée :
Annick BAMBERGER.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 50-05-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 19 MAI 2025
ASSAINISSEMENT - FOURNITURE DE POLYMÈRES CATIONIQUES POUR LES STATIONS D'ÉPURATION DU TERRITOIRE DE LA CAN
Monsieur Elmano MARTINS, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Les filières de traitement des principales stations d’épuration du territoire de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) disposent de systèmes de déshydratation des boues qui nécessitent l’emploi de polymères cationiques, afin d’aider à leur agrégation.
A cet effet, il convient de choisir des produits adaptés à la nature des boues et aux modes de traitement utilisés.
L’accord-cadre actuel arrivant à échéance en juin 2025, une nouvelle consultation doit avoir lieu. Le contrat sera sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d’une durée de 2 ans et reconductible pour une durée identique. Il est prévu de conclure l’accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de commande de 210 000 € HT pour sa durée initiale de 2 ans soit 420 000 € HT en prenant en compte sa reconduction. Une clause de transfert vers la SEN sera prévue.
Ces fournitures sont financées par le budget annexe assainissement de la CAN.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le lancement de la consultation ;
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer tous les marchés et documents afférents, à l’issue de la procédure de passation.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 75
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Elmano MARTINS
Vice-Président Délégué