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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
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Déliberation - oj cc 20122018 a expedier?x46417
Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Déliberation - oj cc 20122018 a expedier?x46417)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Consommateurs,
1
Lézignan-Corbières, le 13 décembre 2018
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2018/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
JEUDI 20 DECEMBRE 2018
à 18 H 15
Salle Pelloutier – Impasse Lacordère
11200 LEZIGNAN-CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 20 DECEMBRE 2018
1 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2018 (ANNEXE 1)
3 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
4 - COMPETENCE GEMAPI : MODIFICATION STATUTAIRE DU PERIMETRE DES EPAGES ET MODIFICATION DES DELEGUES DE LA CCRLCM
5 - OUVERTURE DOMINICALES ET DES COMMERCES SUR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES
6 - ADHESION ET PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CCRLCM A L’ASSOCIATION « MISSION PATRIMOINE MONDIAL UNESCO – CITE DE CARCASSONNE ET SES CHATEAUX SENTINELLES DE MONTAGNE» (ANNEXE 2)
7 – POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES D’INTERET COMMUNAUTAIRE
8 - DIVERS BUDGETS : DECISIONS MODIFICATIVES
9 - CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE « GITES RURAUX MOUTHOUMET »
10 - ADOPTION DU RAPPORT 2018 DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (ANNEXES 3-1, 3-2, 3-3, 3-4)
11 - ZONE INDUSTRIELLE CAUMONT II (ANNEXE 4) (ANNEXES 5-1 et 5-2) (ANNEXE 6)
12 - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DU RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT FTTH PORTE PAR LE SYADEN ET SIGNATURE DE L’AVENANT CORRESPONDANT(ANNEXE 7)
13 - DELIBERATION PORTANT SUR LE REMBOURSEMENT DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES SUPPORTEES PAR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES POUR LE COMPTE DE LA CCRLCM (ANNEXE 8)
14 - CONVENTION SMCC / CCRLCM POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS AUX CRECHES-ALSH ET RESTAURANTS SCOLAIRES (ANNEXE 9)
15 - CONVENTIONS FINANCIERES ENTRE LA CCRLCM, LE SMAJ ET LA COMMUNE D’HOMPS POUR LA MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS ET SERVICES SUR LE SITE DE JOUARRES (ANNEXES 10 ET 11)
16 - ALIENATION DE MATERIELS DIVERS DE LA CCRLCM
17 - AIDES ET SUBVENTIONS 2018 DIVERSES (ANNEXES 12 ET 13)
18 - INDEMNITÉ AU RECEVEUR DE LA CCRLCM EN 2018
19 - COTISATION A L’AGENCE DEPARTEMENTALE TOURISTIQUE POUR L’OFFICE DE TOURISME DE LA CCRLCM
20 - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE DEPARTEMENT DE L’AUDE
21 - CONSULTATION SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS ET DE SON RAPPORT ENVIRONNEMENTAL (ANNEXE 14-1, 14-2 et 14-3) 3
22 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2017 (ANNEXE 15)
23 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF DE SERVICE MUTUALISĖ D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME A COMPTER DU 01/01/2019
24 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS
25 - RESEAU MILCOM ET CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : CONVENTIONS DIVERSES (ANNEXES 16 à 23)
26 - CONVENTIONS ENTRE LES COMMUNES DE CANET / LEZIGNAN-CORBIERES / SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE ET LA CCRLCM POUR MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET MATERIELS POUR LES ALSH EXTRA SCOLAIRES ORGANISES PAR LA CCRLCM (ANNEXES 24 à 26).
27 - CONVENTIONS ENTRE LES COMMUNES DE CANET / LEZIGNAN-CORBIERES / SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE ET LA CCRLCM POUR MISE A DISPOSITION DU SERVICE DE GESTION DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRES POUR UNE GESTION DE PROXIMITE (ANNEXES 27 à 29)
28 - ADOPTION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES ALSH EXTRASCOLAIRES INTERCOMMUNAUX ET DE LA CRECHE INTERCOMMUNALE DE LEZIGNAN-CORBIERES (ANNEXES 30 à 34)
29 - FIXATION DE LA TARIFICATION HORAIRE DES ALSH EXTRASCOLAIRES INTERCOMMUNAUX
30 - FIXATION DE LA TARIFICATION HORAIRE DES CRECHES INTERCOMMUNALES
31 - ADOPTION CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LA FEDERATION REGIONALE MJC POUR LES ALSH ET AJSH INTERCOMMUNAUX A ST LAURENT DE LA CABRERISSE (ANNEXE 35)
32 - ADOPTION CONVENTIONS FINANCIERES AVEC LE SIVOM DES HAUTES CORBIERES POUR L’ACCES AU MULTI ACCUEIL BEBEDOU A VILLESEQUE DES CORBIERES ET AUX ALSH A DURBAN CORBIERES ET TUCHAN-DUILHAC SOUS PEYREPERTUSE (ANNEXES 36 et 37)
33 - ADOPTION DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR LA PERIODE 2018-2021 (ANNEXES 38 et 39)
34 - INSCRIPTION DANS L’APPEL A PROJET REGIONAL « COLLECTIVITES PILOTES ENR »
35 - SCHEMA DE MUTUALISATION (ANNEXES 40 à 43)
36 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LE PTCM (ANNEXES 44 à 46)
37 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : DOSSIER SUBVENTION ATL
38 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : DOSSIER SUBVENTION SCEA « VIGNOBLES ROMANIS »
39 - CAUMONT III : ACQUISITIONS RESERVES FONCIERES
40 – RENOUVELLEMENT DU SERVICE MUTUALISE TRIPARTITE CIAS / CCRLCM / COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES POUR LA MISE EN PLACE D’UN GUICHET DE PROXIMITE POUR GERER LE SERVICE TRANSPORT « ALLO TAD »
41 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES