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Compte-Rendu - 01 liste votes 4 fevrier 2025
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 liste votes 4 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Budget,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2025 1 / 4
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 FÉVRIER 2025 — 20 h 03
Date de convocation :
29/01/2025
L’an deux mille vingt-cinq
Le mardi quatre février à vingt heures et trois minutes
Date d’affichage :
05/02/2025
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
à 20 h 03
En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 19 7 26 4
à partir de 20 h 06 33 22 7 29 4
ÉTAIENT PRÉSENTS : (19) À PARTIR DE 20 H 03 ; (22) À PARTIR DE 20 H 06
À 20 H 03 : Charles ABALLEA ; Youssef AFOUADAS ; Sylviane BOENS ; Cécile DAUZATS ; Yoann DEBOUCHAUD ; Amandine DUBAND ; Patrick DUBOIS ;
Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Joël GEOFFROY ; Fabienne HARDY ; Stéphane HOUDAS ; Claudine JIMENEZ ; Anaïs LEGRAND ; Steeve LOCHET ; Rodolphe PERROQUIN ; Frédéric ROBIN ; Sylvie ROLAND ; Robert TROUILLET
À PARTIR DE 20 H 06 S’AJOUTENT AUX PRÉCÉDENTS : Gilberte BLUM ; Bruno EQUILLE ; Stéphane LEMOINE
ABSENTS AYANT DONNÉ UN POUVOIR : (7)
Catherine AUBIJOUX a donné pouvoir à Anaïs LEGRAND
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine DUBAND Joseph DIAZ a donné pouvoir à Benjamin DUROSAU
Frédéric GRIZARD a donné pouvoir à Patrick DUBOIS
Florence LE HYARIC a donné pouvoir à Robert TROUILLET Renée LEFEEZ ; a donné pouvoir à Fabienne HARDY
Dominique LETOUZE a donné pouvoir à Yoann DEBOUCHAUD Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2025 2 / 4
ABSENTS N’AYANT PAS DONNÉ DE POUVOIR : (4)
Chrystiane CHEVALLIER ; Nathalie FAIPEUR ; Karine LE MANCHET ; Olivier MARTINEZ
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Amandine DUBAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2024
AFFAIRES GÉNÉRALES
2 Accueil périscolaire : mise à disposition de locaux communaux, secteur de Saint-Symphorien, à la Communauté de Communes
FINANCES
3 Engagement partenarial avec la DDFiP d’Eure-et-Loir (2024-2026) : information au conseil municipal
4 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2025
URBANISME, DOMAINE PUBLIC ET TRAVAUX
5 Amélioration énergétique d’installations d’éclairage public — Programme 2025
6 ASFEDEL : convention de mise à disposition gracieuse de locaux appartenant à la commune
7 Protection Civile d’Eure-et-Loir : convention de mise à disposition gracieuse de locaux appartenant à la commune
RESSOURCES HUMAINES
8 Création d’un emploi permanent au grade d’assistant de conservation à temps complet
9 Création d’un emploi non permanent au grade d’adjoint technique à temps non complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
DIVERS
10 Arrêtés et décisions pris dans le cadre des délégations de Monsieur le Maire
11 Questions diverses Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2025 3 / 4
VOTES
N° DÉLIBÉRATIONS THÈMES VOTES
1- Procès-verbal du 17 décembre 2024 Le nombre de votants est de 26. Le procès-verbal du 17 décembre 2024 est
adopté à l’unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2- 25/016
Accueil périscolaire : mise à disposition de locaux communaux, secteur de Saint-Symphorien, à la Communauté de Communes
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
FINANCES
3- 25/017 Engagement partenarial avec la DDFiP d’Eure-et-Loir (2024-
2026) : information au conseil municipal
Le conseil municipal prend acte de
cette information.
4 — 25/018 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2025
Après en avoir débattu, prend acte de
la tenue du DOB 2025, sur la base du
Rapport d’Orientations Budgétaires
(ROB) 2025 Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2025 4 / 4
URBANISME, DOMAINE PUBLIC ET TRAVAUX
5 — 25/019 Amélioration énergétique d’installations d’éclairage public — Programme 2025
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
6 — 25/020 ASFEDEL : convention de mise à disposition gracieuse de locaux appartenant à la commune
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
7 — 25/021 Protection Civile d’Eure-et-Loir : convention de mise à disposition gracieuse de locaux appartenant à la commune
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
8- 25/022 Création d’un emploi permanent au grade d’assistant de
conservation à temps complet
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
9 —
25/023
Création d’un emploi non permanent au grade d’adjoint technique à temps non complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Amandine DUBAND, secrétaire de séance