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Déliberation - Liste DES Deliberations 05 06 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tréflaouénan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 05 06 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ÉFLAOUËÉNAN
DELIBERATIONS
Séance
du
05
Juin
2026
à
18h30
TN
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|
R
MASIRIE
TE
COMMUNE
DE
TREFLAOUENAN
Le
vendredi
cinq
juin
deux
mil vingt-six
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
OLLIVIER
Serge,
1‘
adjoint
au
Maire,
en
labsence
du
Maire,
Jacques
PONTU.
Présents:
OLLIVIER
Serge,
MUZELLEC
Marie-Catherine,
GUEGUEN
Serge,
GRAIL
Florence,
RAZIL
Jean-Luc,
HALLER
Patrick,
MILIN
Catherine,
LE
REST
Jocelyne,
LAURANS
Delphine,
ABGRAIL
David,
DIDOU
Charlez,
LE
LEZ
Laurie
et EDERN
Carole.
Absents
excusés
:
PONTU
Jacques
et MONTAC
Henri.
Procurations:
PONTU
Jacques
donne
procuration
à
GUEGUEN
Serge
et
MONTAC
Henri
donne
procutation
à DIDOU
Chaïlez.
Election
des
délégués
des
conseils
municipaux
et leurs
suppléants
au
collège
électoral
devant
procéder
à élection
des
sénateurs
lots
du
scrutin
du
27
septembre
2026
élu(e}s
:
*Titulaires
: Jacques
PONTU,
Serge
OLLIVIER,
Marie-Catherine
MUZELLEC
*Suppléants
: Patrick
HALLER,
Jocelyne
LE
REST',
Carole
EDERN
1-DELIB0506260001-Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approuvé
à lPunanimité
2-DELIB0506260002-Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
09
Avril
2026
Approuvé
à l'unanimité
3-DELIB0506260003-
Régularisation
des
attributions
de
compensation
2025
Approuvé
à Punanimité
4-DELIB0506260004-
Attributions
de
compensation
prévisionnelles
2026
Apptouvé
à lPunanimité
5-DELIB0506260005-
HLC
: Commission
Locale
d’Evaluation
des Transferts
de
Charges
(CLETO)
:
Désignation
du
représentant
de
la
commune
Apptouvé
à l’unanimité
6-DELIB0506260006-
Budget
du
lotissement
Ty Jarlou
2 : Décision
modificative
n°1
Apptrouvé
à l'unanimité
7-DELIB0506260007-Plui-H:
Avis
sut
les
évolutions
apportées
au
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUi-h)
pour
son
approbation
Approuvé
à l'unanimité
Le
1: Adjoint
au
Maire,
Serge OLLIVIER
La
Secrétaire
de
séance,
Florence
GRALL
Publication
le
:
4 1 JUIN
2026