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Déliberation - 31 03 2016 12 subventions aux associations 2016
Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune de Mont.
Lien du pdf (Déliberation - 31 03 2016 12 subventions aux associations 2016)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 31 mars 2016
Le trente et Un mars deux mille seize à dix-huit heures trente, se sont
réunis, en la salle du Conseil de la Mairie de Mont, les membres du Conseil
Municipal de la Commune de MONT (Arance-Gouze-Lendresse), sous la
présidence de M. Jacques CLAVÉ, Maire.
MAIRIE DE MONT ARANCE-GOUZE- Etaient_
présents : Mmes BAZIARD, ETCHART, LOQUET, PALIS,
LENDRESSE PEAN, POHLER et ainsi que MM. CAMDESSUS, CLAVÉ, HILLOOU,
(Communes fusionné) | ACOSTE-PEDELABORDE, DUCOS-DUCQ, SALLEFRANQUE et
LETARGUA.
31-03-2016-12
Etait Excusée : Mme BERT (pouvoir à M. SALLEFRANQUE)
Secrétaire de séance élue : Mme Estelle PALIS
L'OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2016
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu de déterminer, comme chaque année, le montant des différentes subventions qui seront versées aux associations communales.
Subventions | Subventions
Tiers 2015 2016
ASS SPORTS ET LOISIRS CCLO 2 628 2 630
COMITE DES LOISIRS 13 000 15 000
CLUB TOUSTEM YOUENS
SUBVENTION EXCEPTIONELLE 40 ANS 500 300
CLUB TOUSTEM YOUENS 2 500 2 500
FOYER RURAL
DONT 500 EUROS POUR L ECOLE DE PELOTE 19 570 18 100
FRANCS TIREURS DE MONT 5 000 5 000
ASSOCIATION DE PREVENTION ROUTIERE COMITE PYRENEES ATLANTIQUES 200 200
MÉDAILLES MILITAIRES 200 200
MEDAILLES MILITAIRES
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L ACHAT D UN DRAPEAU 150
FNACA 200 200
AMICALE ANCIENS COMBATTANTS 2100 2100
AMICALE ANCIENS COMBATTANTS
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR ORGANISER UN VOYAGE A LA CITE DE L ESPACE 500
LOISIR SOLIDARITE RETRAITES 64 500 500
MÉMOIRE DU CANTON DE LAGOR ET DE LA VALLEE DE LAA 800 800
PÈCHE PISCICULTURE ASSOCIATION 200 200
SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE 2500 2500
U.S.C.G.UNION SPORTIVE CASTETIS GOUZE
DONT 500 EUROS POUR L ECOLE DE FOOTBALL 7100 7600
ASS MAISON FAMILIALE RURALE INSTITUT RURAL DE MONT 1500 1500
CLUB DE PELOTE PELOTARI CLUB MAG LENDRESSE 10 508 8420
COMICE AGRICOLE DU CANTON DE LAGOR 800 800
AMICALE DES POMPIERS D OS MARSILLON POUR REMERCIER DES
INTERVENTIONS BENEVOLES DES POMPIERS DANS LE CADRE DES TAP 300
VIVRE ENSEMBLE 500 500
20 Rue du Vieux Mont, 64300 MONT - Téléphone : 05 59 67 64 63 - Télécopie : 05 59 67 31 27 — Courriel : commont@cde-64.fr Page 27 DEPARTEMENT DES PYRENEÉES-ATLANTIQUES REPUBLIQUE FRANÇAISE
L'attribution à la MFR est soumise au dépôt d’une demande de subvention.
Mme LOQUET et M. LETARGUA et SALLEFRANQUE pour le Foyer Rural, M. CLAVE pour lP'USCG, M. HILLOOU pour le club de Pelote en qualité de membres du conseil d'administration de ces associations sortent de la salle au moment de l’examen de la subvention et ne participent pas au vote de cette même subvention (Foyer Rural 10 voix- USCG 13 voix- Club de Pelote 13 voix).
Le Conseil municipal approuve le reste des subventions telles qu’inscrit dans le tableau ci-dessus à l'unanimité (14 voix).
Ainsi fait et délibéré à MONT, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
[ |
Acte certifié exécutoire à
- Par publication ou notification le 11/04/2016
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 1104/2016
7 6463 -— Télécopie : 05 59 67 31 27 - Courriel : commont(@cdg-64.fr Page 28