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Déliberation - 1644241351 SUBVENTION A L ONAC1
Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1644241351 SUBVENTION A L ONAC1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
SEANCE DU 14 AVRIL 2021
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 13
Date de convocation 09/04/2021
Date d’affichage 16/04/2021
L’an deux mil vingt et un, le quatorze avril, à 18 h, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LEPRINCE Romuald, Maire.
Etaient présents : Agnès ROUX, Yvon PERIDON, Esperanza LULLO, Pascal LEPAGE, Magali PLATAT, Romuald LEPRINCE, Raoul PURSON, Agnès CRESPEL, Rachel FAVEAUX, Christophe PUZIN, Julien FABER, Jean-Noël LEPAGE
Absents non excusés : Richard CURTO PEREZ, Frédérique SERRE.
Absente excusée : Sophie KOLLROS donnant pouvoir à Raoul PURSON
Mme Rachel FAVEAUX est nommée secrétaire de séance.
SUBVENTION AU SERVICE DEPARTEMENTAL DE L’OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE DE LA MEUSE 2021-04-D11
Par un courrier en date du 5 mars 2021, le Service Départemental de la Meuse de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre informe les maires du département qu’en raison de la crise sanitaire, la vente du « Bleuet de France » n’a pas pu avoir lieu les 8 mai 2020 et 11 novembre 2020. En 2021, le Ministre de l’Intérieur réserve les journées du 7 au 9 mai à la collecte du « Bleuet de France » au profit des anciens combattants et victimes de guerre les plus démunis. Vu la situation sanitaire actuelle, le maire considère qu’il sera probablement difficile d’organiser la collecte en mai prochain et propose au conseil municipal de verser à l’ONAC, au vu des sommes habituellement reversées par l’association des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de Dieue- sur-Meuse, une subvention de 125 €.
La dépense sera prélevée à l’article 6574 du BP2021.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Romuald LEPRINCE.