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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+2018+12+)
Thèmes du document : Démocratie, Données personnelles, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
: SAVOIE
ARRONDISSEMENT
: ST
JEAN
DE
MAURIENNE
COMMUNE
: ALBIEZ
LE
JEUNE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
3 DECEMBRE
2018
L’an
deux
mille
dix-huit,
le trois
du
mois
de
décembre
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Michel
REYNAUD,
Maire.
PRESENTS
: MM
REY NAUD
Jean-Michel,
PERNET
Florian,
CHAPPEL
Michel,
OLIVIERI
Jérôme,
DUSSUD
Alain,
GORRE
Alfred,
Mmes
Edith
GACHET,
RAMBAUD
Florence,
MM.
ROUSSEL
Bruno,
BRUNET
Michel,
WAX
Nicolas
(arrivé
à
18
h 45).
EXCUSES
: néant
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: M.
PERNET
Florian.
Monsieur
le Maire
souhaite
la bienvenue
aux
nouveaux
conseillers
municipaux,
les remercie
et remercie
également
les
conseillers
toujours
en place.
Après
avoir
fait l’appel
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance
à
18
heures
30.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
municipal
si le compte-rendu
de
la séance
précédente
du
5
novembre
2018
suscite
des
remarques.
Le
compte
rendu
est
approuvé
par
5 voix
pour,
0 voix
contre,
ne
prennent
pas
part
au
vote
: M.
Jérôme
OLIVIERI,
Mmes
Edith
GACHET,
Florence
RAMBAUD,
MM.
Bruno
ROUSSEL
et Michel
BRUNET.
Arrivée
de
M.
Nicolas
WAX
à
18h45.
À
Pintention
des
nouveaux
élus,
M.
le Maire
présente
un
bilan
des
réalisations
du
conseil
municipal
depuis
le début
du
mandat.
ORDRE
DU
JOUR
Postes
d'adjoints
Élection
adjoints
Création
des
commissions
Travaux
enfouissement
réseaux
Engagement
des
travaux
Subventions
comice
agricole,
école
RGPD
(règlement
général
sur
la protection
des
données)
Décision
modificative
HAS ABLNT Questions
diverses
1/5 1 —- POSTES
D'ADJOINTS
M.
le Maire
propose
de
créer
un
poste
de
3° adjoint.
Il y aurait
ainsi
1 adjoint
chargé
des
finances,
1 adjoint
chargé
des
services
techniques
et
de
la
gestion
du
personnel
communal
et
1
adjoint
chargé
des
travaux
courants,
de
l’environnement,
de
la forêt,
des
chemins
et
des
activités
de
pleine
nature.
M.
Jérôme
OLIVIERI
et Nicolas
WAX
indiquent
qu’ils
ne
voient
pas
d'utilité
de
nommer
un
3°"
adjoint.
La
charge
financière
représentée
par
la
création
d’un
poste
de
3°"
adjoint
lui
paraît
excessive
et
non
justifiée. M.
Florian
PERNET
indique
que
le surcoût
pour
un
adjoint
reviendrait
à environ
de
3
000
€ par
an.
M.
Michel
BRUNET
souligne
que
l’adjoint
ainsi
nommé
a la possibilité
de
renoncer
à son
indemnité
ou
de
la limiter. M.
Bruno
ROUSSEL
suggère
qu’au
lieu
de
créer
un
poste
d’adjoint
on
accorde
une
délégation
à
un
conseiller
bénévole.
M.
Alfred
GORRE
expose
que
par
principe
il n’est
pas
favorable
à
l’ajout
d’un
poste
de
3°
adjoint,
mais
que
compte
tenu
de
circonstances
particulières
—
fin
de
mandat,
mouvements
chez
les
employés
communaux,
compétence
des
conseillers
en
présence
— il juge
cette
création
justifiée
et bénéfique
pour
les
intérêts
de
la
commune,
sans
surcoût.
En
outre,
il précise
qu’un
adjoint
est
chargé
d’une
mission
et
qu’il
doit
rendre
des
comptes
au
maire
et
au
conseil
municipal,
ce
qui
n’est
pas
le
cas
pour
un
conseiller
bénévole. M.
le
maire
justifie
sa
proposition
en
indiquant
que
les
adjoints
ainsi
nommés
seraient
parfaitement
légitimes
dans
leurs
fonctions
et pourraient
ainsi
remplir
leurs
missions
en
parfaite
harmonie
dans
un
esprit
de
collaboration.
Mise
au
vote
: pour
la création
d’un
poste
de
3° adjoint.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
s’oppose
à
la
création
d’un
poste
de
3°
adjoint
par
5
voix
contre,
4 voix
pour
et 2
abstentions.
2 - ÉLECTION
ADJOINTS
Les
conseillers
municipaux
constituent
un
bureau
ainsi
composé :
- président
: M.
Jean-Michel
REYNAUD,
- assesseurs
: Mme
Edith
GACHET
et
M.
Alfred
GORRE,
- secrétaire
: M.
Florian
PERNET.
Candidats
: MM.
Michel
BRUNET
et Alain
DUSSUD.
Résultats
du
suffrage
: M.
Alain
Dussud
obtient
6 voix,
M.
Michel
Brunet
3
voix,
2
bulletins
blancs.
M.
Alain
Dussud
est
élu
au
poste
de
2°"
adjoint
chargé
des
travaux.
Départ
de
Jérôme
Olivieri
à 21h20.
Départ
de
Michel
Chappel
à 21h30.
Départ
de
Michel
Brunet
à 21h50.
3 - CREATION
DES
COMMISSIONS
M.
le Maire
propose,
compte-tenu
de
l’heure
tardive,
de
remettre
la création
des
commissions
à la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
2/5 4 ET
5 -TRAVAUX
ENFOUISSEMENT
RESEAUX
—
ENGAGEMENT
DES
TRAVAUX
Les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
(d’un
montant
estimatif
74
648,85
€
H.T.)
concerneront
le
secteur
de
la mairie,
élargi
au
chemin
de
la Fesse
ainsi
qu’il
en
a été
décidé
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
du
5 novembre
2018.
M.
le Maire
sollicite
l'autorisation
du
conseil
municipal
pour
pouvoir
procéder
à la
demande
de
subvention
auprès
du
SDES
et du
Conseil
Départemental,
à la signature
de
tout
document
nécessaire
à l'engagement
des
études
puis
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à
faire
toute
demande
de
subvention
nécessaire
auprès
du
SDES
et
du
Conseil
Départemental
et
à
la
signature
de
tout
document
nécessaire
à
l'engagement
des
études
puis
des
travaux
par
8
voix
pour,
0
contre
et
0
abstention. 6 - SUBVENTIONS
COMICE
AGRICOLE,
ECOLE
M.
le
Maire
présente
la
demande
de
subvention
sollicitée
par
l’association
du
Comice
Agricole
de
Maurienne
pour
l’achat
soit
d’une
cloche
bronze
de
9
em
de
haut
pour
280
€,
soit
de
11
cm
de
haut
pour
300
€,
le nom
du
sponsor
participant
apparaîtra
sur
le collier
(plaque
de
cuir).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
l'achat
d'une
cloche
de
hauteur
11cm
en
bronze
pour
un
montant
de
300€
par
7 voix
pour,
0
contre
et
1
abstention.
La
commune
a reçu
une
demande
de
subvention
de
M.
Quercioli,
enseignant
de
la classe
de
CP-CE-CMI
d'Albiez-Montrond.
Il
souhaiterait
organiser
une
classe
de
ski
nordique
à
Bessans
pour
une
durée
de
5
jours.
Ce
séjour
s'inscrit
dans
la
continuité
d'un
projet
pédagogique
initié
l'an
dernier
dans
le
cadre
de
la
Biennale
culturelle
en
Maurienne.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
sur
le
principe
l'attribution
d'une
subvention
pour
une
classe
de
ski
nordique
de
la
classe
de
CP-CE-CMI1
d'Albiez-Montrond
à
Bessans
pour
un
montant
de
848€
par
8
voix
pour,
0
contre,
0
abstention.
7 - RGPD
(REGLEMENT
GENERAL
SUR
LA
PROTECTION
DES
DONNEES)
M.
le
Maire
rend
compte
au
conseil
municipal
de
la
réunion
d’information
sur
le
RGPD
(Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données)
à
laquelle
il
a
assisté
en
compagnie
de
la
secrétaire
de
mairie,
animée
par
AGATE
(Agence
Alpine
des
Territoires).
Il indique
qu’il
est
nécessaire
à l’avenir,
pour
se conformer
à ce
règlement,
de
désigner
un
DPO,
sans
doute
choisi
en
externe,
que
AGATE
propose
ce
service
pour
un
montant
de
900
€ annuel.
M.
le Maire
transmettra
aux
conseillers
le document
fourni
par
AGATE.
8 - DECISION
MODIFICATIVE
Il
s’agit
d’effectuer
un
transfert
de
crédit
du
budget
communal
en
fonctionnement
(manque
de
crédit
au
chapitre
012
— charges
de
personnel).
Libellé
Article
Diminution
sur
Augmentation
crédits
votés
sur
crédits
votés
Fonctionnement Personnel
titulaire
6411
14
744,42
€
Personnel
non
titulaire
6413
15
744,42
€
Charges
de
sécu
et prévoyance
6450
6
500,00
€
Subv°
fonct
aux
organismes
publics
6573
7
500,00
€ Après
en
avoir
délibéré,
les
conseillers
municipaux
approuvent
cette
décision
modificative
n°4
par
8
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention.
9 —
QUESTIONS
DIVERSES
- Tableau
de
Philippe
GANDIOL
dans
la
salle
du
Conseil
M.
Alain
DUSSUD
expose
que
le
tableau
représentant
une
vue
d’Albiez-le-Jeune
qui
orne
la
salle
du
conseil
depuis
le
10
octobre
2018
a
été
offert
à
la
commune
par
Mme
Martine
REYNAUD
en
remerciement
pour
les
facilités
offertes
par
la
municipalité
lors
du
stage
de
peinture
organisé
du
5
au
7
octobre
2018
par
l'association
Arts
et
Cimes
dont
elle
est
présidente.
Ce
tableau
lui
avait
été
remis
personnellement
par
l'artiste.
M.
DUSSUD
précise
que
Philippe
GANDIOL
est
un
peintre
coté
et
reconnu
aux
USA
et
que
cette
œuvre,
outre
ses
qualités
artistiques,
présente
une
valeur
marchande
non
négligeable.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
prend
acte
de
ce
don
et
de
son
intégration
au
patrimoine
communal.
- Information
sur
les
affouages :
M.
le Maire
indique
que
l'ONF
est revenu
sur
sa décision
concernant
les
affouages.
Désormais
PONF
signalera
les
situations
dangereuses
d’abattage
d’arbres
au
maire
qui
devra
à son
tour
en
informer
les
affouagistes
pour
une
responsabilité
partagée
entre
ces
derniers
et le maire.
- Salle
communale :
Faute
de
volontaires
pour
assurer
le suivi
de
la gestion
de
la salle
communale,
cette
mission
sera
assurée
par
l'employé
communal.
- Cabine
téléphonique
:
L'ancienne
cabine
téléphonique
a été transformée
en
boîte
à livres
/ pupitre
d'informations
en
libre-service.
La
cabine
est
située
à l’entrée
du
village,
près
du
panneau
d’affichage,
juste
avant
le chalet
La
Foulée.
Les
habitants
peuvent
venir
prendre
des
livres,
les
rapporter
ou
non,
en
ajouter.
Ce
service
est
libre
et gratuit.
- Réflexion
au
sujet
du
remplacement
du
broyeur
utilisé
pour
l'entretien
de
la
zone
de
loisirs
:
M.
le
Maire
indique
que
l’engin
broyeur
destiné
à la
tonte
de
la
zone
de
loisirs
présente
un
défaut
de
conception
qui
entraine
de
multiples
pannes
au
niveau
des
courroies
de
transmission.
Malgré
de
multiples
interventions,
les
problèmes
réapparaissent
de
manière
récurrente.
Cet
équipement
n’est
donc
plus
utilisé.
Il
convient
de
prévoir
soit
son
remplacement
par
un
engin
fiable,
soit
le
recours
à un
prestataire
pour
effectuer
ces
tâches.
Ce
point
sera
étudié
par
la
commission
compétente
dès
sa
mise
en
place
en
janvier
prochain.
- Convention
halte-garderie :
La
mise
au
point
de
la convention
entre
les
communes
d’Albiez-Montrond
et d’Albiez-le-Jeune
est
en
cours.
Une
réunion
doit
se tenir
sous
peu
entre
les
représentants
des
deux
communes
pour
validation
de
ce
document. Le
conseil
municipal
souhaite
être
informé
des
variations
importantes
des
dépenses
de
fonctionnement
de
la halte-garderie
qui
pourraient
survenir
et ainsi
impacter
sensiblement
la participation
de
la commune
d’Albiez-le-Jeune.
C’est
pour
cette
raison
que
la notion
de
plafond
avait
été
introduite.
- Encombrants
et
déchets
verts :
M.
le Maire
expose
qu’il
a été
sollicité
pour
que
soit
étudiée
le ramassage
des
encombrants
chez
les
personnes
âgées
ou
celles
qui
n’ont
pas
les moyens
de
les
évacuer à
la déchetterie
d’Albiez-Montrond.
Il est rappelé
à cette
occasion
qu’il
est
interdit
de
se débarrasser
de
terre
ou
de
déchets
verts
en
dehors
des
endroits
prévus
à cet
effet,
à savoir
la déchetterie
d’Albiez-Montrond.
4/5 Une
solution
sera
étudiée
pour
organiser
un
dépôt
de
déchets
verts
pendant
la
période
de
fermeture
de
la
déchetterie
et
un
ramassage
éventuel.
Ces
points
seront
étudiés
par
la
commission
compétente
dès
sa
mise
en
place
en
janvier
prochain.
- Programme
2019
:
M.
le Maire
rappelle
les
actions
à réaliser
pour
2019
- achèvement
des
travaux
du
bâtiment
mairie-école
: salle
de
classe,
enfouissement
des
réseaux
secs,
façades. - réalisation
du
plan
de
nommage
des
voies
et numérotation
des
immeubles
- réalisation
du
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde).
La
séance
est
levée
à
23h15.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
M.
Florian
PERNET
Jean-Michel
REYNAUD
LT
5/5