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Déliberation - DEL20260212 01C Association US Ivry Basketball
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ivry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20260212 01C Association US Ivry Basketball)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 12 FÉVRIER 2026
OBJET : SPORTS
1/Associations sportives - Conventions annuelles
d'objectifs et de moyens 2026
C/ US Ivry Basketball
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_01C-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 ETAT DE PRESENCE POINT 1
Nombre de membres composant le Conseil........................
Nombre de Conseillers en exercice.....................................
Présents................................................................................
Absents représentés.............................................................
Absents excusés...................................................................
Absents non excusés. .....................................................
47
47
34
6
4
3
L'AN DEUX MILLE VINGT-SIX, LE DOUZE FÉVRIER à DIX-HUIT HEURES TRENTE, le
Conseil Municipal de la Ville d'Ivry-sur-Seine s'est réuni en assemblée sous la présidence de
Monsieur Philippe BOUYSSOU, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le
conformément à la procédure prévue par l'article L.2121-17 du code général des collectivités
territoriales.
ETAT DE PRESENCE POINT 1
PRESENTS
M. BOUYSSOU, Maire
M. RHOUMA, Mme BERNARD, Mme OUDART, Mme KIROUANE, Mme FREIH BENGABOU, M. GASSAMA, M.
PECQUEUX, M. QUINET, M. SPIRO, Mme LERUCH, M. OURABAH-BERTOUT, M. BUCH, Mme CHOUAF, M.
PRIEUR, adjoints au Maire
Mme LE FRANC, Mme DORRA, Mme LALANDE, Mme BOUFALA, Mme BOULKROUN, Mme MEDEVILLE, M. Levrien,
M. AUDEBRAND, M. BADI, M. HARDOUIN, M. KHALED, M. MASTOURI, M. MRAIDI, M. FAVIER, M.
FOURDRIGNIER, M. MALHEIRO, M. THOMAS, Mme MANGIN, M. Riedacker, conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES
Mme PIERON, Adjointe au Maire, représentée par M. SPIRO,
Mme GILIS, Conseillère municipale, représentée par M. THOMAS,
Mme RAER, Conseillère municipale, représentée par M. PECQUEUX,
M. GUESMI, Conseiller municipal, représenté par M. MASTOURI,
Mme HALLAF-ISAMBERT, Conseillère municipale, représentée par Mme LERUCH,
Mme BLONDET, Conseillère municipale, représentée par Mme OUDART.
ABSENTS EXCUSES
Mme DIARRA, Conseillère municipale,
M. BAMBA, Conseiller municipal,
M. DANSOKO, Conseiller municipal,
Mme MACALOU, Conseillère municipale.
ABSENTS NON EXCUSES
M. AUBRY, Conseiller municipal,
Mme OUABBAS, Conseillère municipale,
Mme KAAOUT, Conseillère municipale.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_01C-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 Lesquels forment la majorité des membre en exercice et peuvent valablement délibérer en
exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_01C-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 SPORTS
1/Associations sportives - Conventions annuelles d'objectifs et de moyens 2026 C/ US Ivry Basketball
LE CONSEIL,
vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1611-4 et L.2121-29,
vu le code du sport,
vu la loi modifiée n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations,
vu le décret d’application n°2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
considérant que l’association Union Sportive Ivry Basketball est un partenaire privilégié de la politique sportive de la municipalité, et ce conformément à son projet de ville, en permettant à la population ivryenne l’accès au basketball, sous toutes ses formes,
considérant que la Commune poursuit sa volonté de subventionner les activités développées par des associations partenaires dans l’intérêt local, et que la continuité des actions déjà engagées ou la mise en place de nouvelles initiatives méritent d’être soutenues,
considérant que les relations entre la Commune d’Ivry-sur-Seine et l’association Union Sportive Ivry Basketball sont régies par une convention d’objectifs,
vu la convention, ci-annexée,
DELIBERE
Adopté à l’unanimité
ARTICLE 1 : APPROUVE la convention annuelle d’objectifs 2026 avec l’Union Sportive Ivry Basketball et AUTORISE le Maire à la signer.
ARTICLE 2 : PRECISE que le montant de la subvention communale allouée pour l’année 2026 s’élève à 25 000 euros.
ARTICLE 3 : DIT que les dépenses en résultant seront imputées au budget communal.
TRANSMIS EN PREFECTURE
LE
RECU EN PREFECTURE
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_01C-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026 LE
PUBLIE PAR VOIE D'AFFICHAGE
LE 23/02/2026
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20260212-DEL20260212_01C-DE
Date de télétransmission : 23/02/2026
Date de réception préfecture : 23/02/2026