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Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Buswiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL02 122019 Mise à jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 19 décembre 2019
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 47 + 8 Pouvoirs suppléants : 3
Secrétaire de séance : M. D. FOLLENIUS
Sous la présidence de : M. J. ADAM
PRESENTS : Mmes J. LEONHART, L. JOST-LIENHARD, M. A. JANUS, Mme R. ROTH, M. P. MICHEL, Mme D. HAMM, M. M. RIEHL, Mme L. MEHL, MM. D. ETTER, D. BASTIAN, J. ADAM, D. OSTER, D. FOLLENIUS, H. DOEPPEN, Mme J. SCHNEPP, M. J.M. KRENER, Mme A. STUCKI, M. C. REIMANN, Mmes L.L. MOREY, E. BECK, MM. J.M. MATTER, P. DIETLER, J.G. STOLLE, F. GERBER, A. DANNER, R. SCHMITT, D. BURRUS, J.M. HOERTH, H. STEGNER, R. MULLER, R. HELMSTETTER - suppléant -, D. HOLZSCHERER, G. KLICKI, J.L. SCHEER, P. HERRMANN, F. MATZ - suppléant -, B. KRIEGER, E. JACKY - suppléant - , A. SPAEDIG, Mme F. BOURJAT, MM. J.C. BERRON, R. LETSCHER, R. KOENIG, Mme L. CLEISS, MM. R. KISTER, M. RUCH, R. HARRER, P. DHAINAUT, S. CUNRATH, C. KAMMERER.
EXCUSES : MM. A. MEISS - Pourvoir à M. P. MICHEL -, M. MEYER - Pourvoir à M. A. JANUS -, Mme N. CARMAUX - Pourvoir à M. D. BASTIAN -, MM. G. REUTENAUER - Pourvoir à M. D. FOLLENIUS -, F. SCHEYDER - Pourvoir à M. H. DOEPPEN -, Mmes A. LEIPP - Pourvoir à M. D. BURRUS -, Mme C. DURRMEYER-ROESS - Pourvoir à M. H. STEGNER -, MM. T. SCHINI - Pourvoir à M. B. KRIEGER -, J.L. RINIE.
Délibération n°2 : Mise à jour du tableau des effectifs
Vu l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
Vu l’avis favorable du Comité Technique réuni le 25 novembre 2019,
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’ADOPTER le tableau des effectifs au 1er janvier 2020 figurant en annexe de la présente délibération.
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Le Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20191219-191219D02-DE
Date de télétransmission : 20/12/2019
Date de réception préfecture : 20/12/2019