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unknown - Communauté de communes - Saint-Marcellin-Vercors-Isère Communauté - 00 2026 02 23 Convoc Conseil 23.02.2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Marcellin-Vercors-Isère Communauté - 00 2026 02 23 Convoc Conseil 23.02.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie,
Bièvreisc
Le 12 février 2026
Objet : Convocation
Nos réfs : AG 26-012-JG/PG/NC
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié d'assister à la réunion du Conseil Communautaire
qui aura lieu, en présentiel le :
Lundi 23 février 2026 à 18h00
Salle du Conseil —- 1 Avenue Roland Garros
ZAC Grenoble Air Parc — 38590 SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS
Ordre du Jour : -
0- Validation du Procès-Verbal de la séance du 26 janvier
2026.
1- Développement Economique: Convention de mandat entre
Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté et Bièvre Isère
Communauté pour les dépôts et gestion de subventions auprès
de LEADER et du Département.
2- Développement Economique : Convention d'objectifs et de
moyens 2026 entre la SPL Terres de Berlioz et Bièvre Isère
Communauté.
3- Développement Economique : Adhésion 2026 à l'association Z Leg 07
Auvergne Rhône-Alpes « Tenerrdis ».
4- Transition Ecologique et Mobilités: Choix du mode de
gestion pour le projet de chaufferie collective avec réseau de
chaleur sur la commune de La Côte Saint-André après avis de
la CCSPL.
5- Transition Ecologique et Mobilités: Règlement interne du
challenge mobilité 2026.
6- Transition Ecologique et Mobilités: Adhésion à
« SyiV'ACCTES, des forêts pour demain » pour la période
triennale 2026-2028.
Grenoble Air Parc. 1, avenue Roland Garros . 38590 Saint-Étienne de Saint-Geoirs
Tél. : 04 76 93 51 46. Fax: 04 76 93 58 38 . contact@bievre-isere.com
www.bievre-isere.com ’ 10-
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Transition Ecologique et Mobilités: Adhésion 2026 aux
Communes Forestières de l'Isère (COFOR 38) de Bièvre Isère
Communauté.
Transition Ecologique et Mobilités : Renouvellement
d'adhésion 2026 à l'association AMORCE pour les thématiques
Energies et Déchets.
Transition Ecologique et Mobilités : Adhésion 2026 au
Conservatoire d'Espaces Naturels de l'Isère.
Services Techniques : Base de loisirs de Meyrieu les Etangs
— Cession foncière le Ramiol à la commune de Meyrieu les
Etangs.
Services Techniques : Attribution de l'accord-cadre de travaux
d'entretien, de réparation, d'amélioration, mise aux normes des
bâtiments de Bièvre Isère Communauté - 8 lots.
Aménagement du Territoire: Abrogation partielle du Plan
Local d'Urbanisme intercommunal (PLUÏi) du secteur Bièvre
Isère.
Habitat : Adhésion annuelle 2026 à l'AGEDEN.
Habitat: Convention annuelle 2026 avec l'association
AGEDEN.
Affaires Culturelles : Versement d'une subvention à
l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Arts
en Isère Dauphiné Alpes (AIDA).
Affaires Culturelles : Approbation des tarifs des festivals.
Eau Potable : Modification du bail à construction de l'aire de lavage agricole à Saint-Jean de Bournay.
Eau Potable et Assainissement Collectif : Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d'eau potable et d'assainissement collectif - 2 lots.
Affaires Générales: Recours au vote électronique pour les
élections du Conseil Communautaire.
Affaires Générales / Affaires Culturelles: Fourniture de
documents imprimés, multimédia et d’enregistrements sonores
et visuels pour les médiathèques intercommunales — Lot 06
Littérature jeunesse et petite enfance — Modification du marché.
Affaires Générales: Eau Potable / Assainissement
Collectif: Marchés de travaux pour le raccordement des
effluents de la Région Saint-Jeannaise au système de
traitement de Vienne Sud — Modifications du marché pour le Lot
06 — Avenant n°2. 22-
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Affaires Générales : Adhésion à la plateforme digitale
Agorastore.
Ressources Humaines : Créations, suppressions de postes et adoption du tableau des emplois.
Administration Générale : Motion de recours contre le Mercosur et de soutien au monde agricole.
Délibération du Bureau Communautaire du 10 février 2026
Développement Economique : Cession d'un tènement à la
société SD GROUPE sur la Zone d'Activités “La Chaplanière” à
Artas.
Développement Economique : Acquisition du terrain de
l'ancien “Syndicat d'initiative” de Saint-Jean de Bournay, auprès du Département de l'Isère.
Développement Economique : Demande de subvention
auprès du Département de l'Isère pour l’aide aux itinéraires de promenade et de randonnée, dans le cadre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR).
Développement Economique : Demande de subvention auprès de LEADER Terres de Dauphiné « Développer une itinérance douce 4 saisons comme offre de développement touristique écoresponsable ».
Transition Ecologique et Mobilités : Demande de subvention
auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes pour l'installation
d’arceaux de stationnement cyclable à proximité des arrêts de
transport ainsi que pour l'achat de Vélos à Assistance Electrique pour la flotte du service de location longue durée.
Transition Ecologique et Mobilités : Versement de la subvention annuelle 2026 à l’association iséroise du centre de sauvegarde de la faune sauvage « Le Tichodrome ».
Habitat : Demande de garantie d'emprunt de la Société Dauphinoise pour l'Habitat (SDH).
Assainissement Collectif : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau pour des travaux de renouvellement d'une conduite d'assainissement.
Affaires Culturelles : Demande d’une subvention auprès de la Direction Générale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le projet « Automates de prêt ».
Ressources Humaines : Attribution de l'accord-cadre pour les prestations de formations obligatoires en santé/sécurité au travail. Annexes :
information du Conseil Communautaire quant aux décisions prises en vertu des :
>
>
Annexe 1: délégations de pouvoir du Conseil
Communautaire au Président,
Annexe 2 : délégations de fonction des Vice-Présidents,
> Annexe 3: relevés de décisions prises dans le cadre de l’exercice du Droit de Préemption Urbain (DPU).
Annexe 4 : cessions et acquisitions immobilières 2025.
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de mes sincères salutations.