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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des deliberations conseil communautaire 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Économie et finances, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT – Tél : 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 19 décembre 2024
Liste des délibérations
Délibération n°2024-86 – Fixation des tarifs de la Délégation de Services Publics Enfance applicables
au 1er janvier 2025
Approuvé
Délibération n°2024-87 – Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Ariège et la Mutualité
Sociale Agricole de la Convention Territoriale Globale (CTG) au 1er janvier 2025
Approuvé
Délibération n°2024-88 – Autorisation adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze à la
Médiation Préalable Obligatoire (M.P.O)
Approuvé
Délibération n°2024-89 – Ouvertures et Virements de crédits sections de fonctionnement et
d’investissement Budget Annexe CEL Arize Lèze 2024 DM 3
Approuvé
Délibération n°2024-90 – Virements de crédits sections de fonctionnement et d’investissement Budget
Principal 2024 DM 3
Approuvé
Délibération n°2024-91 – Signature avenants n° 1 reconduction année 2025 du marché « Fourniture et
transport de granulats et d’émulsion de bitume pour les chemins d’intérêt communautaire »
Approuvé
Délibération annulée n°2024-92 – Subventions 2024 aux budgets annexes
Approuvé
Délibération annulée n°2024-92-1 – Subventions 2024 aux budgets annexes
Approuvé
Délibération n°2024-93 – Demande de subvention Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
Année 2025
Approuvé
Délibération n°2024-94 – Mise en œuvre du Pacte Territorial
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT – Tél : 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2024-95 – Désignation d’un Délégué Communautaire au CAUE
Approuvé
Délibération n°2024-96 – Désignation des délégués communautaires aux Comités Locaux Pour l’Emploi
(CLPE)
Approuvé
Délibération n°2024-97 – Cession du bâtiment de Sabarat
Approuvé
Délibération n°2024-98 – Clôture du plan de revitalisation Kawneer
Approuvé
Délibération n°2024-99 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement Budget
Principal 2024 DM 4
Approuvé
Délibération n°2024-100 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Annexe ZA Daumazan 2024 DM1
Approuvé