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Ordre du Jour - ODJ CM 20181130
Déliberation - ODJ CM 20230329 delibs
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CM 20230329 delibs)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 29 MARS 2023
Numéro Objet Décision du
Conseil municipal
D2023-026 Approbation du compte de gestion 2022 Approuvé à l’unanimité
D2023-027 Compte administratif 2022 Approuvé à l’unanimité
D2023-028 Affectation des résultats 2022 Approuvé à l’unanimité
D2023-029 Vote des taux de fiscalité 2023 Approuvé à la majorité
D2023-030 Budget primitif 2023 Approuvé à la majorité
D2023-031 Apurement du compte 1069 Approuvé à l’unanimité
D2023-032 Modification des tarifs évènementiels Approuvé à l’unanimité
D2023-033 Attribution de subventions aux coopératives scolaires Approuvé à l’unanimité
D2023-034 Convention Pluriannuelle d'Objectifs du CAP Rugby Approuvé à l’unanimité
D2023-035 Attribution de subventions aux associations : Odyssée, Sans
Réserve, Sinfonia et CAP Rugby
Approuvé à
l’unanimité
D2023-036 Renouvellement de cotisation au GIP Cafés Cultures Approuvé à l’unanimité
D2023-037 MAAP : prix de vente pour les objets de la boutique Approuvé à l’unanimité
D2023-038 Plan de végétalisation "Un jour, un arbre" tranche 2 et actions
de désimperméabilisation demande de subvention auprès de
l'agence de l'eau Grand Sud-Ouest Adour Garonne
Approuvé à la
majorité
D2023-039 Avenant n°1 à la convention de financement relative au
projet "îlot du bassin-Grand quartier de la gare à Périgueux"
Approuvé à
l’unanimité
D2023-040 Restructuration du Parc des sports et de loisirs à rayonnement
régional
Approuvé à
l’unanimité
D2023-041 SCI MDH-Augmentation de capital-Modifications statutaires Approuvé à la majorité
D2023-042 Composition de la commission Finances : désignation de deux
membres
Approuvé à
l’unanimité
D2023-043 Réaménagement et extension du Sans Réserve et de ses abords
- Réactualisation du plan de financement - Demandes de
subventions
Approuvé à
l’unanimité
D2023-044 Equipement sportif en libre accès – Aménagement parvis Clos
Chassaing – Demandes de subventions auprès de l’Agence
Nationale du Sport – 5000 équipements sportifs de proximité
2022 2024
Approuvé à
l’unanimité