Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 002 Validation du procs verbal du 13 dcembre
Déliberation - 2017 02 Validation du Procès Verbal du 07 novembre
Déliberation - 2017 03 Validation du Procès Verbal du 07 décembre
Déliberation - 2020 009 Validation du procs verbal de la sance du
Procès Verbal - 2017 29 Validation du PV du 03 février 2017
Procès Verbal - 2017 41 Validation PV du 10 mars 2017
Procès Verbal - 2017 73 validation PV du 30 juin 2017
Procès Verbal - 2017 86 Validation PV du 20 sept 2017
Procès Verbal - 2021 056 Validation du pv du 28 mai 2021
Déliberation - 2021 002 Validation du procs verbal du 101220
Déliberation - 2017 62 Validation du Procès Verbal du 12 mai 2017
Document publié le Vendredi 12 mai 2017 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 62 Validation du Procès Verbal du 12 mai 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
2017-99
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
TRENTE
JUIN
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
She
ee
ee
He
he
ee
ee
ee
3H
ee
ee
L’AN
DEUX
MIL
DIX
SEPT
Le
30
juin
Sous
la
présidence
de
M.
Bernard
ROMIER,
Maire,
Ont
siégé
: Mesdames
Eliane
BERTIN,
Béatrice
BOULANGE,
Monia
FAYOLLE,
Geneviève
GARNIER,
Sylvie
JERDON,
Laurence
MEUNIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Claudine
ROCHE,
Renée
TORRES,
Chantal
VARAGNAT
et
Messieurs,
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Jean-Luc
DUVILLARD,
Jacques
FORAT,
Laurent
FOUGEROUX,
Pierre
GRATALOUP,
Bernard
GUY,
Eric
PRADAT,
Hugues
JEANTET. Pouvoirs
: Mario
SCARNA
donne
pouvoir
à Jean-Luc
DUVILLARD,
Murielle
PERRIER
donne
pouvoir
à
Claudine
ROCHE,
Stéfania
FLORY
donne
pouvoir
à
Monia
FAYOLLE,
Patrick
BOUVET
donne
pouvoir
à Jacques
FORAT,
Emilie
SOLLIER
donne
pouvoir
à Jean-Marc
CHAPPAZ,
Eric
BESSEN AY
donne
pouvoir
à
Bernard
ROMIER,
Jacques
MEILHON
donne
pouvoir
à
Eliane
BERTIN,
Jean-Claude
CORBIN
donne
pouvoir
à
Pierre
GRATALOUP,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
DUVILLARD
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
:29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
: 20
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés
: 8
NOMBRE
DE
CONSEILLER
MUNICIPAL
non-représenté
: 1
CONVOCATION
EN
DATE
: 23
juin
2017
DATE
D'AFFICHAGE
:
05 juillet
2017
OBJET
: Validation
du
Procès-Verbal
du
12
mai
2017-------mmmmmmnnnnnn
N°2017/62
Monsieur
le
Maire
propose
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
mai
2017
dont
chaque
conseiller
municipal
a
été
destinataire. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR
:
27
VOIX
POUR
O0
VOIX
CONTRE
1
VOIX
ABSTENTION
-
Approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
mai
2017
avec
les
modifications
apportées
par
les
conseillers
municipaux.
FAIT
LES
:
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME