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Document publié le Mercredi 23 mars 2022 par la commune d'Aulnay-sous-Bois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 23 03 2022 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
AULNAY-SOUS-BOIS
Le ‘1 4 MR 2022
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux dispositions des articles L 2121-9 et L 2121-10
du Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire d'Aulnay-
Sous-Bois a l'honneur d'informer les habitants qu'un Conseil
Municipal se réunira en session le MERCREDI 23 MARS 2022 à
20H00.
Eu égard aux circonstances exceptionnelles que nous traversons,
la réunion du Conseil Municipal se déroulera
A L'ESPACE PIERRE PEUGEOT, sis Boulevard André
Citroën
En application de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance
sanitaire, la séance se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister, le caractère public de la réunion étant réputé satisfait lorsque les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique. Conformément à la législation en vigueur, le respect des gestes barrières (port du masque, distanciation physique) sera assuré tout au long de la séance.
Bruno BESCHIZZA É