Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 20260302 002487600 0916 09032
Procès Verbal - proces verbal du 842024 062582100 1610 25062024
Déliberation - liste deliberations 20250120 082240100 0842 23012
Déliberation - liste deliberations 20250120 082240100 0842 23012
Déliberation - liste deliberations 20241209 031497500 0810 12122
Déliberation - liste deliberations 20240129 033191300 1401 30012
Déliberation - liste deliberations 20240916 091914000 1252 09102
Déliberation - liste deliberations 20240212 046454300 1005 14022
Déliberation - liste des deliberations 25062024
Déliberation - liste deliberations 20240408 012879300 1010 11042
Déliberation - liste deliberations
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Ottange.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie OTTANGE Rue principale 57840 Tel 03 82 50 53 33
mel : mairie.ottange@gmail.com www.ottange-nondkeil.fr
L LI IS ST TE E D DE ES S D DE EL LI IB BE ER RA AT TI IO ON NS S E EX XA AM MI IN NE EE ES S L LO OR RS S D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 1 17 7 J JU UI IN N 2 20 02 24 4
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-sept du mois de juin, à 18 heures 30, le conseil municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en l’Hôtel de ville d’Ottange, en session ordinaire sous la présidence de Mme Fabienne MENICHETTI, Maire.
Etaient présents : Mme MENICHETTI Fabienne, M. MATTUCCI Gérald, Mme PADELETTI Marie-France, M. BERTONI Gilles, M. GAVAZZI Angel, M. KROL Jean-Marie, M. PINCK Claude, M. BRIGHI Raymond, M. GHIZZO Antoine, Mme RICHARD Cathy, M. PHILIPPE Lionel, M. AQUILANO Virgil
Etaient représentés : Mme FRIIO Marie-Rose par Mme PADELETTI Marie-France, Mme FRESCURA Marylène par M. MATTUCCI Gérald, M. KUBIAK Bernard par Mme MENICHETTI Fabienne, Mme NOIRFALISE Myrèse par M. BERTONI Gilles
Etaient excusés : Mme PHILIPPE Sabine, M. BUTHMANN Roger, Mme ACKLAND Karine, Mme BASILE Jessica Etaient absents : M. HENOCQUE Valéry Mme CASTANHEIRA Patricia Mme TUDICO Caroline
Secrétaire de séance : M. KROL Jean-Marie
Conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° de la
délibération Intitulé de la délibération Vote
2024 - 42 Désignation d'un secrétaire de séance Approuvé (Unanimité)
2024 - 43 Approbation PV du 08/04/2024 Approuvé (Unanimité)
2024 - 44 Extension de la mairie : choix des entreprises chargées des travaux Approuvé (Unanimité)
2024 - 45 Travaux extension du périscolaire : Acceptation d’un sous-traitant Approuvé (Unanimité)
2024 - 46 Convention d’objectif et de moyens pour la mise à disposition du pumptrack Approuvé (Unanimité)
2024 - 47 Création de courts de tennis couverts : dépôt du permis de construire 15 pour et un contre
2024 - 48 Assurances de la ville juillet 2024 – décembre 2027 Approuvé (Unanimité)
2024 - 49 Convention de suivi des contrats d’assurances Approuvé (Unanimité)
2024 - 50 Subvention exceptionnelle Club de pêche et loisirs Approuvé (Unanimité)
2024 - 51 Convention avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant les missions facultatives de la prévention des risques professionnels Approuvé (Unanimité)
2024 - 52 Création de postes d’adjoint technique principal de 1
ère classe (à temps
partiel) et d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe Approuvé (Unanimité)
2024 - 53 Création poste apprentissage BTS Approuvé (Unanimité)
2024 - 54 Mise en place du dispositif du service civique Approuvé (Unanimité)
2024 - 55 Prise en charge d’un transport scolaire Maternelle de Nondkeil (aquarium Amnéville) Approuvé (Unanimité)Mairie OTTANGE Rue principale 57840 Tel 03 82 50 53 33
mel : mairie.ottange@gmail.com www.ottange-nondkeil.fr
2024 - 56 Prise en charge d’un transport scolaire (collège Aumetz) Approuvé (Unanimité)
2024 - 57 Périscolaire : Prise en charge d’un transport entre l’école de Nondkeil et le périscolaire Approuvé (Unanimité)
2024 - 58 Prise en charge d’un transport scolaire périscolaire Ottange : Zoo Amnéville Approuvé (Unanimité)
2024 - 59 Périscolaire : Adoption de nouveaux tarifs Approuvé (Unanimité)
2024 - 60 Fixation des dotations fournitures scolaires : Année scolaire 2024/2025 Approuvé (Unanimité)
2024 - 61 Fixation des dotations pour les séjours de découverte. Année scolaire 2024/2025 Approuvé (Unanimité)
2024 - 62 Présentation du rapport d’activité du SMITU 2022 Approuvé (Unanimité)
2024 - 63 Délibération de principe en vue d’une adhésion au SMITU Approuvé (Unanimité)
2024 - 64
Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de France
Approuvé (Unanimité)
Fait à Ottange le 18 juin 2024
Le secrétaire de séance : Le Maire : Jean Marie KROL Fabienne MENICHETTI