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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2021 01 20)
Thèmes du document : Tourisme, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
COMPTE
RENDU
MB/CTP
Tél.
:05.62.40.87.87
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JANVIER
2020
L'an
deux
mille
vingt-
et-un,
le
vingt
janvier
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:André
MIR
-—
Philippe
AIZIER
-
Jacques
SALAT
—
Aline
NARS
(par
visio-conférence)
- René
DARAN
-
Christophe
BOURREC
-
Marie-Françoise
VIDALON
- Hélène
GUIOUNET
(par
visio-conférence)
- Jacques
ROCA
- Marie-Pierre
FORGUE-SUPERBIE
- Sophie
REY
- Daniel
GASPA
-—
Jean-Henri
MIR
-
PROCURATION
:Nicolas
HERQUÉ
à Jacques
SALAT
ÉTAIENT
ABSENT
(excusé)
:Alain
DEDIEU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:Marie-Pierre
FORGUE-SUPERBIE,.
Le
Conseil
Municipal
ie Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré
décide :
©
Procès-verbal
de
la séance
du
16
décembre
2020.
Approuvé,
©
D’adopte
ia
décision
modificative
n°
4 du
budget
primitif
2020.
Adoptée
à l'unanimité.
+
De
solliciter
l’attribution
de
subventions
dans
le
cadre
du
projet
de
mise
en
sécurité
de
la
traversée
de
Soulan
d’un
coût
estimé
à
191
578€
HT,
auprès
de
PEtat
(DETR,
DSIL,
FNADT),
du
Conseil
Régional,
du
conseil
départemental,
du
programme
des
amendes
de
police.
Adoptée
à l'unanimité,
©
De
constituer
une
provision
pour
risque
par
mesure
de
prudence
dans
le
cadre
du
contentieux
concernant
la
participation
à
l’annuité
du
SIVU
AURE
2000.
Adoptée
à
l'unanimité.
+
D'autoriser
l'engagement
de
dépenses
en
section
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
2021.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Accepte
la
répartition
des
frais
de
fonctionnement
du
SIVU
AURE
2000
soit
pour
Saint-Lary
Soulan
un
montant
de
91
422.29
€.
Adoptée
à
l'unanimité.
+
Accepte
la
répartition
entre
les
5
communes
de
l’annuité
à
la
charge
du
SIVU
AURE
2000
générée
par
la
réalisation
du
programme
d'investissement.
Adoptée
à l'unanimité,
©
Décide
du
versement
d’une
subvention
du
budget
principal
:
o
Au
budget
annexe
« thermes
» d’un
montant
de
327202.95€
pour
2020
o
Au
budget
annexe
« locations
soumises
à la TVA
» d’un
montant
de
62
897,26€
pour
2020
o
À
la Régie
municipale
Sportive
et Culturelle
d’un
montant
de
180
000€.
Adoptée
à l'unanimité,
©
Autorise
l’ouverture
spéciale
de
crédits
destinée
au
versement
d’acomptes
sur
subventions
pour
:
o
L'office
de
tourisme
de
Saint-Lary
Soulan
o
Le
Club
Olympique
de
Saint-Lary
et
les
Vallées
o
Le
comité
des
œuvres
sociales.
Adoptée
à l'unanimité.
©
Décide
à
la
majorité
(Mrs
Jean-Henri
MIR,
Jacques
ROCA
et
Mme
Sophie
REY
votant
contre,
Mme
Marie-Françoise
VIDALON
s’abstenant)
:
©
De
poursuivre
le
projet
de
création
d’un
réseau
de
chaleur
sous
maitrise
d'ouvrage
du
SDE
o
D’'implanter
la
chaufferie
bois
à
l'extrémité
du
parking
de
la
tétécabine.
Adoptée. .2-
+
D’adhérer
au
service
de
traitement
des
dossiers
d’allocation
chômage
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
des
Hautes-Pyrénées.
Adoptée
à
l'unanimité,
©
D’adhérer
au
programme
d’Atlas
de
Biodiversité
Communal
du
Parc
National
des
Pyrénées.
Adoptée
à
l'unanimité,
©
Autorise
la
création
d’un
groupement
de
commandes
entre
le
SIAHVA
et
la
commune
de
Saint-
Lary
Soulan
dans
le
cadre
des
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
eaux
usées
dans
l'ex
camping
municipal. ©
Décide
de
la
participation
de
la
commune
dans
le
cadre
des
sinistres
concernant
:
o
Un
candélabre
sur
le
parking
du
téléphérique
( 1344.39
€
TTC)
o
La
Réfection
de
3
massifs
de
candélabres,
parking
du
téléphérique,
avenue
des
thermes,
route
d’Autun
(1142.94€
TTC).
+
Délègue
à Jacques
SALAT
la
signature
à
l’issue
de
la
procédure
d’instruction
du
dossier
de
permis
de
construire
n°
065
388
206B
008
déposé
par
la
SARL
LA
PERGOLA.
*
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal.
Il
est
donné
communication
des
décisions
prises
par
le
Maire.
En
marge
du
Conseil
Municipal,
les
questions
suivantes
ont
été
abordées,
elles
concernent
:
o
L'ouverture
de
la
station
de
sports
d’hiver
©
Le
contentieux
relatif
à
l’avenant
7 de
la
DSP
signée
par
le
SIVU
AURE
2000
et
la
société
ALTISERVICE Le
contentieux
en
cours
avec
la
Commune
de
Cadeithan
Trachère
(SIVU
AURE
2000)
Le
dossier
de
lalérrasse
du
Restaurant
les
3 Guides
à Espiaube
Le
point
d’étape
sur
la
crise
sanitaire
COVIDI9
L’avancement
du
schéma
de
développement
touristique
initié
par
l'office
de
tourisme
Le
plan
«
France
relance
»
Le
point
sur
les
travaux
en
cours
Le
programme
de
’OPH
sur
le
site
de
l’ancien
camping
municipal
Le
programme
Petites
Villes
de
Demain
Le
devenir
de
la
Maison
de
l’Ours
(site
d’escalade)
Le
stationnement
rue
de
Cap
de
Long
L'aménagement
de
la
galerie
commerciale
du
VVB
La
signalisation
de
la
Maison
de
Santé
et
des
autres
structures
médicales
La
nouvelle
gouvernance
du
Club
Accueil
et
Amitié.
000000000000
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt
heures
quarante-cinq.
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire,
André
MIR