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Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 9 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Castex.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 9 mars 2026)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 9 mars 2026
Liste des délibérations
Délibération n°2026-8 – Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEP à de nouveaux cadres d’emplois.
Approuvé
Délibération n°2026- 9– Création d’un emploi permanent de Catégorie C.
Approuvé
Délibération n°2026- 10– Création de 2 postes Catégorie C : Adjoints Territoriaux du Patrimoine Principal
de 1ère classe à temps complet.
Approuvé
Délibération n°2026- 11– Création d’un poste de Catégorie A : Bibliothécaire Territorial Principal à
temps complet.
Approuvé
Délibération n°2026-12– Création d’un poste Catégorie A : Attaché hors classe à temps complet.
Approuvé
Délibération n°2026-13– Signature de la convention 2026 avec l’association d’insertion ISCRA.
Approuvé
Délibération n°2026-14– Régularisation par écritures non budgétaires de subventions inscrites aux
comptes 13141 et 13178.
Approuvé
Délibération n°2026-15– Autorisation de la clôture de la régie de recettes de l’hôtel d’entreprises.
Approuvé
Délibération n°2026-16– Approbation des comptes financiers uniques 2025 des budgets annexes et du
budget principal.
Approuvé
Délibération n°2026-17– Affectation des résultats comptes financiers uniques 2025.
Approuvé