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Compte-Rendu - sommaire seance du 17.02.2022&refresh=
Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune d'Avallon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - sommaire seance du 17.02.2022&refresh=)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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DÉPARTEMENT DE L'YONNE
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MAIRIE D'AVALLON
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 17 février 2022 à 19 H 30
L'an deux mil vingt-deux, le dix-sept février à 19 h 30, le Conseil Municipal s'est réuni à l’Hôtel de Ville – salle des Maréchaux, sous la présidence de Madame Jamilah HABSAOUI, Maire. ETAIENT PRESENTS :
Messieurs et Mesdames, Jamilah HABSAOUI, Léa COIGNOT, Gérard GUYARD, Alain GUITTET, Sophie MANIGAULT-TERRE, Tony CHEVAUX, Agnès JOREAU, Camille BOERIO, Gérard DELORME, Nicolas COCHEFERT, Isabelle HOUÉ HUBERDEAU, Nicole JEDYNSKI, Éric JODELET, Alain COMMARET, Christian PERDU, Sonia PATOURET, Emmanuel ZEHNDER, Leyla DERVISCEMALOGLU et Fanny BOUVIER. Absent(es) représenté(es) :
Monsieur Vincent CLÉMENT donne pouvoir à Monsieur Nicolas COCHEFERT Madame Aurélie FARCY donne pouvoir à Madame Sophie MANIGAULT-TERRE Madame Sandrine CHAUVEAU donne pouvoir à Madame Isabelle HOUÉ HUBERDEAU Monsieur Bernard DESCHAMPS donne pouvoir à Monsieur Gérard DELORME Madame Nathalie ROMANOWSKI donne pouvoir à Madame Léa COIGNOT Madame Françoise LAURENT donne pouvoir à Monsieur Alain COMMARET Madame Isabelle MARIANI donne pouvoir à Monsieur Camille BOERIO
Madame Christine BURÉ donne pouvoir à Madame Agnès JOREAU
Monsieur Jérôme HUCHARD donne pouvoir à Madame Sonia PATOURET Absente non excusée : Madame Myriam GILLET-ACCART
Secrétaire de séance : Madame Léa COIGNOT
COVID 19 - règles dérogatoires de la loi Vigilance sanitaire jusqu’au 31 juillet 2022 : quorum 1/3 et possibilité de 2 pouvoirs par élu
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Convocation du 11 février 2022 adressée le même jour à l'ensemble des Conseillers Municipaux.
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Après avoir informé des pouvoirs donnés et désigné le secrétaire de séance, Madame le Maire fait observer une minute de silence à la mémoire de Monsieur Jean-Claude MORIZOT, ancien conseiller municipal d’Avallon, décédé le 15 janvier 2022.
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1. Transfert de la compétence de la piscine d’Avallon
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le transfert de la compétence « entretien et gestion de la piscine d’Avallon » à la Communauté de Communes Avallon-Vézelay-Morvan à compter du 1er juillet 2022, prescrivant une modification des statuts de l’EPCI.
Résultat du vote :
23 voix « POUR » - 4 voix « CONTRE » : S. PATOURET (2 voix pouvoir de J. HUCHARD), E. ZEHNDER et L. DERVISCEMALOGLU – 1 abstention : F. BOUVIER
2. Informations du Maire
Le Maire fait part du remerciement reçu pour le service rendu par l’Espace Senior et indique que la prochaine séance du conseil municipal est arrêtée au 28 mars prochain.
La séance est levée à 20 h 15.
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Les délibérations sont consultables sur simple demande au secrétariat du conseil municipal de la Mairie d’Avallon et sur le site de la ville dans la rubrique « recueil des actes administratifs ».