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Arrêté - 2025 26 arrete municipal autorisant l organisation du marche des producteurs place pierre semard cote ouest FR 2686?1750496691
Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 26 arrete municipal autorisant l organisation du marche des producteurs place pierre semard cote ouest FR 2686?1750496691)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
pate = 7 AR 2075 © LOT IlLe | eiL ID : 007-210703195-20250407-ARRETE2025_26-AR
ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT
L'ORGANISATION DU MARCHE DES
PRODUCTEURS PLACE PIERRE
SEMARD (COTE OUEST)
ARRÊTÉ n° 2025/26
Le Maire de la Commune de LE TEIL ;
Vu les articles L 2212-1 et suivants, L 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux pouvoirs de police du Maire et au stationnement sur la voie publique ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu l'avis favorable de la Police Municipale ;
Considérant qu'il convient d'assurer la sécurité du bon déroulement de cette manifestation hebdomadaire.
ARRÊTE
Article 1° : La commune de LE TEIL est autorisée à organiser un marché des producteurs sur la place Pierre Sémard, côté Ouest, tous les vendredis de 16h00 à 19h00, du 25 avril 2025 au 24 octobre 2025 inclus.
Article 2 : Le stationnement est interdit place Pierre Sémard (côté Ouest) sur les trois places de stationnement situées à proximités de l'abri bus, tous les vendredis de 13h30 à 19h30, du 25 avril 2025 au 24 octobre 2025 inclus.
Article 3 : La circulation rue Lucette Olivier est interdite tous les vendredis, du 25 avril 2025 au 24 octobre
2025 inclus, de 14h00 à 19h30.
Article 4 : La signalisation sera mise en place par les Services Techniques Municipaux.
Article 5 : Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 6 : L'ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne :
Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL ;
La Police Municipale ;
Le placier ;
Et pour information :
Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL ;
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron ;
Office de tourisme ;
Centre Technique Municipal.
Fait à Le Teil, le 07 avril 2025
Le Maire,
Olivier PEVERELLI