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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 6 juillet 2022
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 6 juillet 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Handicap et inclusivité,
Verrières, le 30 juin 2022
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 6 JUILLET 2022
à 20 heures 30
à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil
avec l'ordre du jour suivant :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 29 mars 2022
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE, AFFAIRES JURIDIQUES ET ASSURANCES
1- Attribution du marché n°202211 relatif à l’entretien des espaces verts publics de la commune
2- Attribution du marché n°202213 relatif à l’exploitation des installations CVC des bâtiments communaux
3- Avenant n°1 au marché n°1256 relatif à la réhabilitation et extension du centre culturel André Malraux – lot 2 démolition/ gros œuvre
4- Attribution des lots scénographie pour Malraux CAO
5- Adhésion à Enercoop pour la revente d’électricité pour le projet de panneaux photovoltaïques à Bois Loriot
6- Signature d’une offre d’achat « petit producteur » avec Enercoop pour le rachat d’électricité
DIRECTION GENERALE
7- Convention relative à la création du Point d’Accès au Droit de Verrières-le- Buisson
8- Adhésion aux services communs de la Communauté Paris-Saclay – nouvelles modalités
9- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des compétences transférées (CLECT) du 22 juin 2022
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 10- Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par les élus 11- Garanties accordées aux agents en matière de protection sociale
complémentaire – Débat
12- Création/suppression de postes
SERVICE CULTUREL
13- Demande de subvention auprès du Département de l’Essonne dans le cadre du contrat culturel de territoires et de l’aide à l’investissement culturel
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
14- Avenant n°1 au bail emphytéotique signé avec CDC HABITAT
15- Avis de la commune sur les modifications du SAGE BIEVRE dans le cadre de sa révision partielle
DIRECTION JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
16- Tarifs des séjours vacances
17- Règlement intérieur périscolaire/extrascolaire
SERVICE PETITE ENFANCE, SCOLAIRE ET RESTAURATION
18- Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil des jeunes enfants
19- Bilan d’activité de la cuisine centrale de Verrières-le-Buisson par API Restauration de janvier à décembre 2021
DÉCISIONS DU MAIRE