Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement écrit
Document publié le Lundi 8 novembre 2010 par la commune d'Espiet.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement écrit)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Logement,
»
:
LI erea LRRANENE RANAOR ERONR EME 39,
rue
Furtado
33800
BORDEAUX
Tél
: 05
56
31
46
46
Fax
: 05
56
31
40
77
e-mail
: erea@erea-conseil.fr
9
EE...
hymns
Place
du
Marché
17610
SAINT-SAUVANT
Tél
: 05
46
91
46
05
Fax
: 05
46
91
41
12
e-mail
: uh@orange.fr
COHEO 15 rue
Paul
Louis
Lande
33000
BORDEAUX
Tél:
05 56 31 22 88
Fax : 05
56 31 25 57
n.pinel@coheo.com
API
ETA
HAE.
D'ErTUbDESs
17
Cours
Xavier
Arnozan
33082
BORDEAUX
Cedex
Tél: 05 56 79 64 20 Fax : 05 56 79 64 24
PIECE
n°4.0
REVISION
ARRÊTÉE
PAR
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 24
JUILLET
2008
REVISION
APPROUVEE
PAR
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 8
NOVEMBRE
2010 LE COMMUNE
D'ESPIET
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Règlement
d'urbanisme
erea
39
rue
Furtado,
33800
BORDEAUX
tél.
: 05
56
31
46
46
fax
: 05
56
31
40
77
e-mail
: erea@erea-conseil.fr
internet
: www.erea-conseil.fr
URBANhymns
Place
du
Marché
17610
SAINT-SAUVANT
tél.
05
46
91
46
05
fax.
05
46
91
46
00
e.mail
: h.audinet@{3a.com
internet
: www.urbanhymns.net
COHÉO
15
rue
Paul
Louis
Lande,
33000
BORDEAUX
tél.
: 05
56
31
22
88
fex
: 05
56
31
25
57
e-mail
: n.pinel@coheo.com
APIETA
17,
cours
Xavier
Arnozan
33082
BORDEAUX
CEDEX
tél.
: 05
56
79
64
20
e-mail:
amenagement@gironde.chambagri.fr SOMMAIRE
PREAMBULE nnscscrsnmennmnnennnnnnnrnenennneenneeneennemennneneneneeneseneenennenecsenereneneneceennneneeseceenneneseanenune 5
DISPOSITIONS GÉNÉRALES. iii 7
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES .unnnnnnnnnnrcecncnneosonenneranermunnenensecesnrnrsencuee 11
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UB iii iiiisiiiiccsanenessreeeesreeessnenses 13
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC ni niccrrnressercsnrsreeeeenessnns 23
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE ii iidienrerenesessnenss 33
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UX nn nnrnnrcsnrnneesnnenennesneennnenres 39
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER nn nsscceessarranenenseueeeresenennnne 49
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AU ie nesssssnnne 51
DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE 2AUX ii irerensre 55
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ..nnnesnnenrenessnrenneenerennenenenennnnns 59
DISPOSITIONS APPLICABEES A LA ZONE À ie ssnessssneesnsssneeenensss 61
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES su 71
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ni iiesinerecenenseses 73
CAHIER DE RECOMMANDATIONS nn nrrrnnneerennnnnnennmnenennenenennenennennececessnmnenceennnenenneennenenn 83
Préconisations pour la rénovation de maison de type girondine............................................…. 85
Préconisations pour l'installation de capteurs solaires, pompe à chaleur et climatiseur... 87
So
.................................................................................................................................................5
DISPOSITIONS GÉNÉRALES .........................................................................................................7
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ........................................................................11
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB .......................................................................... 13
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UC ..........................................................................23
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UE ..........................................................................33
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UX ..........................................................................39
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER .................................................................49
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AU ........................................................................ 51
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AUX ......................................................................55
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES .....................................................................59
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A ............................................................................. 61
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES .................................. 71
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N .............................................................................73
CAHIER DE RECOMMANDATIONS ...........................................................................................................83
Préconisations pour la rénovation de maison de type girondine .................................................... 85
Préconisations pour l'installation de capteurs solaires, pompe à chaleur et climatiseur ................ 87
000 TITRE
|
PRÉAMBULE ARTICLE
1
- CHAMP
D'APPLICATION
TERRITORIAL
DU
PLAN
Le
présent
règlement
s'applique
s'applique
à
l'ensemble
du
territoire
de
la
commune
de
ESPIET.
ll est
opposable
aux
personnes
physiques
et
morales,
publiques
et
privées.
Il est
établi
conformément
aux
articles
L.123.1
et
suivants
du
Code
de
l'Urbanisme.
ARTICLE
3
- DIVISION
DU
TERRITOIRE
EN
ZONES
Le
territoire
couvert
par
le
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
est
divisé
en
zones
urbaines
et
en
zones
naturelles
ou
agricoles
et
forestières
à
protéger,
délimitées
sur
le
document
graphique.
Les
zones
peuvent
comporter
des
secteurs
spécifiques,
assortis
de
règles
particulières.
1.
Les
zones
urbaines
"U"”
Les
zones
urbaines
"U"
(article
R.123-5
du
Code
de
l'Urbanisme),
auxquelles
s'appliquent
les
dispositions
du
Titre
Il,
sont
les
secteurs
déjà
urbanisés
et
les
secteurs
où
les
équipements
publics
existants
ou
en
cours
de
réalisation
ont
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter.
Ces
zones
sont
:
- Chapitre
|. :
Zone
UB
- Chapitre
Il. :
Zone
UC
- Chapitre
III. :
Zone
UE
- Chapitre
IV. :
Zone
UX
2.
Les
zones
à
urbaniser
"AU"
Les
zones
à
urbaniser
"AU"
(article
R.
123-6
du
Code
de
l'Urbanisme),
auxquelles
s'appliquent
tes
dispositions
du
Titre
1l,
sont
les
secteurs
à
caractère
naturel
de
la
commune,
destinés
à
être
ouverts
à
l'urbanisation. Lorsque
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d’eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
à
la
périphérie
immédiate
d'une
zone
AU
ont
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
cette
zone,
les
Orientations
d'Aménagement
et
le
règlement
définissent
les
conditions
d'aménagement
et
d'équipement
de
la
zone.
Les
constructions
y
sont
autorisées
soit
lors
de
la
réalisation
d'une
opération
d'aménagement
d'ensembie,
soit
au
fur
et
à
mesure
de
la
réalisation
des
équipements
internes
à
la
zone
prévus
par
le
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
et
le
règlement.
Lorsque
les
voies
publiques
et
les
réseaux
d’eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
à
la
périphérie
immédiate
d'une
zone
AU
n'ont
pas
une
capacité
suffisante
pour
desservir
les
constructions
à
implanter
dans
l'ensemble
de
cette
zone,
son
ouverture
à
l'urbanisation
peut
être
subordonnée
à
une
modification
ou
à
une
révision
du
plan
local
d'urbanisme.
Ces
zones
sont
:
- Chapitre
V.:
Zone
2ZAU
- Chapitre
VI.
:
Zone
2AUX 3.
Les
zones
agricoles
"A"
Les
zones
agricoles
"A"
(article
R.123-7
du
Code
de
l'Urbanisme),
auxquelles
s'appliquent
les
dispositions
du
Titre
IV,
sont
les
secteurs
de
la
commune,
équipés
ou
non,
à
protéger
en
raison
du
potentiel
agronomique,
biologique
ou
économique
des
terres
agricoles
et
forestières.
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
et
à
l'exploitation
agricole
sont
seules
autorisées
en
zone
À.
Ces
zones
sont
:
- Chapitre
VIL
:
Zone
À
4.
Les
zones
naturelles
et
forestières
à
protéger
"N"
Les
zones
naturelles
et
forestières
à
protéger
"N"
(article
R.123-8
du
Code
de
l'Urbanisme),
auxquelles
s'appliquent
ies
dispositions
du
Titre
V,
sont
les
secteurs
de
la
commune,
équipés
ou
non,
à
protéger
en
raison
soit
de
la
qualité
des
sites,
des
milieux
naturels,
des
paysages
et
de
leur
intérêt,
notamment
du
point
de
vue
esthétique,
historique
ou
écologique,
soit
de
l'existence
d'une
exploitation
forestière,
soit
de
leur
caractère
d'espaces
naturels.
Ces
zones
sont
:
- Chapitre
VIIL
:
Zone
N
+
secteur
NI.
5.
Il
détermine
également
:
- Des
emplacements
réservés
:
Ilexiste
deux
types
d'emplacements
réservés :
+
Ceux
dont
l'objet
est
défini
par
l’article
L.123-1
alinéa
8
du
C.U.
visant
les
terrains
que
le
P.L.U.
affecte
à
la
création
de
voies
et
ouvrages
publics,
d'installations
d'intérêt
général,
d'espaces
verts.
+
Ceux
dont
l'objet
est
défini
par
L.123-2-b
du
C.U.
instituant
des
servitudes
consistant
à
réserver
des
emplacements
pour
réaliser
des
programmes
de
logement
dans
le
respect
de
la
mixité
sociale.
Les
terrains
attendant
d'être
acquis
par
la
collectivité
sont
rendus
inconstructibles,
à
l'exception
des
terrains
visés
par
l'application
de
l'article
cité
ci-dessus.
Pour
ces
derniers,
ils
peuvent
être
immédiatement
construits
par
le
propriétaire,
quel
qu'il
soit,
s'il
respecte
le
programme
de
construction
de
logements
établi
par
la
collectivité
ou
l'organisme
ayant
reçu
compétence
en
la
matière.
Pour
les
emplacements,
le
bénéficiaire
de
la
réservation
peut
recourir
à
la
procédure
d'expropriation
pour
cause
d'utilité
publique,
si
l'acquisition
à
l'amiable
se
révèle
impossible.
Le
propriétaire
peut,
dès
l'opposabilité
du
P.L.U.,
mettre
en
demeure
le
bénéficiaire
de
1a
réservation
d'acquérir
le terrain.
Les
emplacements
réservés
sont
repérés
dans
le
document
graphique
figurant
dans
le
dossier
de
PLU.
- Des
espaces
boisés
classés
à
conserver,
à
protéger
ou
à
créer
:
Ce
sont
des
terrains
auxquels
s'appliquent
les
dispositions
des
articles
L.
130-1
à
L.
130-6
et
R.
130-1,
R.
130-2
et
R.
130-16
du
Code
de
l'Urbanisme.
Le
régime
des
espaces
boisés
classés
vise
à
pérenniser
l'affectation
boisée
du
sol,
il
interdit
donc
les
défrichements.
L'exploitation
forestière
normale
ou
l'abattage
nécessaire
d'arbres
peuvent
en
revanche
être
autorisés,
sous
réserve
de
replantation.
Les
espaces
boisés
classés
sont
repérés
aux
documents
graphiques
de
zonage. --
Des
espaces
boisés
classés
à
conserver,
à
protéger
ou
à
créer
:
Ce
sont
des
terrains
auxquels
s'appliquent
les
dispositions
des
articles
L.
130-1
à
L.
130-6
et
R.
130-1,
R.
130-2
et
R.
130-16
du
Code
de
l'Urbanisme.
Le
régime
des
espaces
boisés
classés
vise
à
pérenniser
l'affectation
boisée
du
sol,
il
interdit
donc
les
défrichements.
L'exploitation
forestière
normale
ou
l'abattage
nécessaire
d'arbres
peuvent
en
revanche
être
autorisés,
sous
réserve
de
replantation.
Les
espaces
boisés
classés
sont
repérés
aux
documents
graphiques
de
zonage.
--
Des
« éléments
de
paysage
et
délimiter
les
quartiers,
flots,
immeubles,
espaces
publics,
monuments,
sites
et
secteurs
à
protéger,
à
mettre
en
Valeur
ou
à
requalifier
pour
des
motifs
d'ordre
culturel,
historique
ou
écologique
»
pour
lesquels
peuvent
être
définis,
le
cas
échéant,
les
prescriptions
de
nature
à
assurer
teur
protection
(en
application
des
articles
L.
123-
1-7
et
R.
123-11-h
du
Code
de
l'Urbanisme).
QG QG TITRE
II
DISPOSITIONS
APPLICABLES
AUX
ZONES
URBAINES CARACTERE
DE
LA
ZONE
UB
il
s'agit
d'une
zone
urbaine
dans
laquelle
les
capacités
des
équipements
publics,
existants
ou
en
cours
de
réalisation,
permettent
d'admettre
immédiatement
des
constructions.
Elle
caractérise
le
bâti
ancien
des
hameaux,
organisé
principalement
en
ordre
semi
continu
et
discontinu,
autour
duquel
s'est
développée
une
urbanisation
récente.
Elle
a
pour
vocation
principalement
l'accueil
d'habitat.
Un
risque
de
mouvement
de
terrain
a
été
identifié
en
raison
de
présence
de
carrières
souterraines
sur
les
sites
La
Grangeoîtte,
Merlet
et
Canère.
SECTION
1
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
UB
1
- OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL.
INTERDITES
Les
occupations
et
utilisations
du
sol
visées
à
l'article
UA
2
si
elles
ne
satisfont
pas
aux
conditions
énoncées,
et
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
1.1.
Les
constructions
nouvelles
et
les
extensions
destinées
à
l'industrie
ou
à
fa
fonction
d'entrepôt. 1.2.
Les
constructions
nouvelles
d'exploitation
agricole
ou
forestière.
1.3.
Les
terrains
de
camping,
les
garages
collectifs
de
caravanes
ainsi
que
le
stationnement
isolé
des
caravanes
constituant
l'habitat
permanent
de
leurs
utilisateurs.
1.4.
Les
habitations
légères
de
loisirs,
les
résidences
mobiles
de
loisirs
ainsi
que
les
parcs
résidentiels
destinés
à
l'accueil
d'habitations
légères
de
loisirs
et de
résidences
mobiles
de
loisirs.
1.5.
Les
installations
de
stockage
ou
de
traitement
des
déchets
de
toute
nature
(y
compris
ferrailles
et
véhicules
hors
d'usage)
non
liés
a
une
activité
autorisée
dans
la
zone,
excepté
les
containers
mis
à disposition
du
public,
sur
emprise
publique
ou
privée.
1.6.
Les
constructions
nouvelles,
extensions
de
constructions
existantes
ou
instaliations
qui
par
leur
nature,
leur
importance
ou
leur
aspect
seraient
incompatibles
avec
la
sécurité,
la
salubrité,
le
caractère
du
voisinage
ou
la
capacité
des
infrastructures
et
autres
équipements
collectifs
existants.
1.7.
Les
carrières.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
13
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
UB
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
Sont
autorisées
sous
conditions
particulières
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
2.1.
La
création,
l'extension
ou
la
transformation
d'installations
Classées
Pour
PEnvironnement,
sous
réserve
qu'elles
soient
compatibles
avec
le
caractère
de
la
zone
urbaine
et
répondent
aux
besoins
des
habitants
et usagers.
2.2.
Sur
les
sites
concernés
par
le
risque
de
mouvement
de
terrain,
lié
à
la
présence
de
carrières
souterraines,
l'autorité
qui
délivre
autorisation
de
construire
se
réserve
de
refuser
ou
d'assortir
de
prescriptions
spéciales
les
projets
au
vu
d'une
étude
de
sol
garantissant
la
stabilité
du
terrain.
2.3.
Les
affouillements
et
exhaussements
du
sol,
sous
réserve
que
ceux-ci
respectent
:
*
une
distance
minimum
de
25
mètres
par
rapport
aux
limites
de
zone
des
secteurs
soumis
au
risque
de
mouvement
de
terrain,
+
une
superficie
inférieure
à
100
mètres
carrés
et
une
hauteur
(dans
le
cas
d'un
exhaussement),
ou
une
profondeur
(dans
ie cas
d'un
affouillement)
inférieure
à
deux
mètres,
+ __
qu’ils
soient
liés
aux
constructions
autorisées
dans
la
zone.
2.4.
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d’intérêt
coHectif
de
toute
nature,
liées
à
la
voirie,
au
stationnement,
aux
réseaux
divers
(notamment
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
.…),
sous
réserve
de
leur
intégration
dans
le
site.
SECTION
I!
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
ARTICLE
UB
3
- ACCES
ET
VOIRIE
3.1.
Accès
Pour
être
constructible,
un
terrain
doit
comporter
un
accès
automobile
à
une
voie
publique
ou
privée,
soit
directement,
soit
par
l'intermédiaire
d'un
passage
aménagé
sur
fonds
voisin
ou
éventuellement
obtenu
par
application
de
l'article
682
du
Code
Civil.
Les
accès
doivent
être
aménagés
de
façon
à
ne
pas
présenter
un
risque
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
ou
pour
celle
des
personnes
utilisant
ces
accès.
Une
construction
ou
activité
pourra
être
refusée
si
son
accès
au
réseau
routier
qui
la
dessert
présente
des
risques
pour
la
sécurité
des
usagers.
Les
caractéristiques
des
accès
et
de
la
voirie
doivent
permettre
de
satisfaire
aux
règles
minimales
de
desserte,
circulation
des
personnes
handicapées,
défense
contre
l'incendie,
protection
civile
et
de
collecte
sélective
des
ordures
ménagères.
Sa
largeur
utile
ne
sera
pas
inférieure
à
3,5
m.
Les
accès
sur
les
voies
publiques
peuvent
se
voir
imposer
des
aménagements
spéciaux
nécessaires
au
respect
des
conditions
de
sécurité
mentionnées
ci-dessus.
Lorsque
le
terrain
est
riverain
de
deux
ou
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présente
une
gêne
ou
un
risque
pour
la
circulation
peut
être
interdit.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
14
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 3.2.
Voirie
Les
terrains
doivent
être
desservis
par
des
voies
publiques
ou
privées
répondant
à
l'importance
et à
la
destination
de
la
construction
ou
de
l'ensemble
des
constructions
qui
y
sont
édifiées.
Elles
doivent
répondre
à
des
conditions
satisfaisantes
de
desserte
: défense
contre
l'incendie,
protection
civile,
collecte
des
ordures
ménagères,
etc.
Les
voies
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
manière
à
permettre
aux
véhicules
automobiles
de
se
retourner
aisément
et
sans
danger.
Les
voies
en
impasse
ne
pourront
excéder
une
longueur
de
100
mètres.
L'ouverture
d'une
voie
pourra
être
refusée
lorsque
son
raccordement
à
la
voie
existante
peut
constituer
un
danger
pour
la circulation.
ARTICLE
UB
4
- RESEAUX
DIVERS
4.1.
Eau
potable
Toute
construction
ou
installation
qui,
de
par
sa
destination,
nécessite
l'alimentation
en
eau
potable,
doit
être
raccordée
au
réseau
collectif
de
distribution
d'eau
potable
par
une
conduite
de
caractéristiques
suffisantes
et
munie
d'un
dispositif
anti-retour
d'eau
(cf.
Annexes
Sanitaires
du
présent
dossier
de
PLU).
4.2.
Assainissement
a)
Eaux
usées
Toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
et
matières
usées
par
des
canalisations
souterraines
raccordées
au
réseau
collectif
d'assainissement,
s'il
existe,
en
respectant
les
caractéristiques
de
ce
réseau.
En
l'absence
de
réseau
collectif,
et
pour
le
cas
ou
l'activité
ait
besoin
d'assainissement,
les
constructions
et
installations
sont
autorisées,
sous
réserve
que
leurs
eaux
et
matières
usées
soient
dirigées
sur
des
dispositifs
de
traitement
agréés
et
éliminées
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
aux
dispositions
spécifiques
du
Schéma
Directeur
d'Assainissement,
et
à
condition
que
la
taille
et
la
nature
du
terrain
le
permettent.
Ces
dispositifs
doivent
être
conçus
de
manière
à
pouvoir
être
raccordés
au
réseau
collectif
d'assainissement,
dès
sa
réalisation.
L'évacuation
des
eaux
usées
et
des
effluents
non
domestiques
dans
le
réseau
public
d'assainissement
est
subordonnée
à
l'autorisation
du
gestionnaire.
Pour
les
constructions
existantes,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
non
traitées
est
interdite
dans
les
fossés,
cours
d’eau
et
réseaux
pluviaux.
Pour
les
constructions
neuves,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
traitées
est
autorisée
dans
les
exutoires
uniquement
pérennes,
c'est-à-dire
possédant
un
débit
permanent
d'eau
naturelle
en
période
d'étiage.
b)
Eaux
pluviales
Les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
piuviales
(et
éventuellement
ceux
visant
à
la
imitation
des
débits
évacués
de
la
propriété)
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire.
Celui-ci
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
à
l'opération
et
au
terrain
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
en
préservant
les
dispositifs
existant
sur
la
parcelle,
de
telle
sorte
que
te
débit
de
fuite
du
terrain
naturel
existant
ne
soit
pas
aggravé
par
l'opération.
Le
rejet
des
eaux
pluviales
est
strictement
interdit
dans
le
réseau
d'eaux
usées
lorsque
celui-ci
existe.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
15
- P.L.U.
de
ESPIET—
Règlement
d'urbanisme 4.3.
Réseaux
divers
Les
réseaux
divers
de
distribution
(électricité,
téléphone...)
doivent
être
souterrains
ou,
à
défaut,
ils
peuvent
être
apposés
en
façade
des
immeubles
pour
les
sections
de
rues
bâties
en
continu.
La
création,
l'extension
et
les
renforcements
des
réseaux
divers
de
distribution
(électriques,
téléphoniques,
radiodiffusion,
télévision.)
ainsi
que
les
nouveaux
raccordements
devront
être
réalisés,
obligatoirement,
en
souterrain
ou
en
câbles
torsadés,
scellés,
le
long
des
façades
de
la
manière
la
moins
apparente
possible.
ARTICLE
UB
5
- CARACTERISTIQUES
DES
TERRAINS
5.1.
Sans
objet
pour
les
parcelles
desservies
par
le réseau
collectif d'assainissement.
5.2.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
pour
les
parcelles
qui
ne
seraient
pas
encore
desservies
par
le
réseau
collectif
d'assainissement
ou
qui
n’ont
pas
vocation
à
le
devenir
dans
le
Schéma
Directeur
d'Assainissement
de
la
commune.
Dans
cette
hypothèse,
le
terrain,
selon
la
nature
de
son
soi
et
la
filière
d'assainissement
retenue
devra
avoir
une
surface
permettant
l'implantation
d'un
système
autonome
d'assainissement
pouvant
être
par
la suite
raccordé
au
réseau
collectif.
ARTICLE
UB
6
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES
EXISTANTES
ET
À
CREER
6.1.
Les
constructions
principales,
au
nu
du
mur
de
façade
(balcon
non
compris),
ou
des
extensions
de
constructions
devront
être
implantées
:
a)
à
l'alignement
actuel
ou
projeté
du
domaine
public
et
des
voies
privées
ouvertes
à
la
circulation
automobile
ou
à
toute
limite
d'emprise
qui
s'y
substitue,
b}
en
retrait
quand
les
parcelles
de
part
et
d'autre
de
l'unité
foncière
à
bâtir
sont
construites
avec
des
bâtiments
en
retrait.
Dans
ce
cas,
l'implantation
de
la
nouvelle
construction
s’alignera
sur
lune
ou
l'autre
de
ces
constructions
voisines,
afin
de
respecter
une
continuité
de
la façade
bâtie.
6.2.
Les
annexes
isolées
des
constructions
principales
peuvent
s'implanter
soit
à
l'alignement
soit
en
retrait
à une
distance
maximale
de
3
m.
6.3.
Les
clôtures
seront
implantées
à Falignement.
6.4.
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et de
sécurité,
b)
La
reconstruction
après
sinistre
des
bâtiments
existants
à
la
date
d'application
du
présent
règlement,
détruits
en
tout
ou
partie
à la suite
d'un
sinistre,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
coliectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment
:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
….),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
erea
—
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
16
- PLU.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
UB
7
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
AUS
RAT
TNA
71.
Les
constructions
doivent
s'implanter
sur
au
moïns
une
limite
séparative.
Lorsque
le
bâtiment
à
construire
ne
jouxte
pas
une
limite
séparative,
il
doit
respecter
un
recul
au
moins
égal
à
la
moitié
de
la hauteur
(R
=
H/2)
de
la construction
sans
pouvoir
être
inférieur
à
3
mètres.
7.2.
Les
constructions
devront
respecter
une
distance
minimale
de
recul
de :
a)
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
concernée
par
un
risque
de
mouvement
de
terrain,
en
raison
de
la
présence
de
carrières
souterraines.
b)
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
à
caractère
agricole, c)
6
m
des
berges
d’un
cours
d’eau
ou
un
ruisseau
existant.
7.3.
Les
piscines
non
couvertes
devront
respecter
un
recul
de
leur
implantation
égal
à
la
profondeur
du
bassin
projeté
par
rapport
aux
limites
séparatives.
7.4.
Les
exceptions
Toutefois,
la
règle
de
s'implanter
sur
au
moins
une
limite
séparative
(8
7.1.)
ne
s'applique
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et
de
sécurité,
b}
Pour
les
sailiies,
tels
que
débords
de
toits,
contreforts,
murets
et,
d'une
manière
générale,
tous
les
éléments
de
construction
ne
déterminant
pas
un
espace
clos
ou
couvert,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
.),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
UB
8
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
UNITE
FONCIERE
Non
réglementé.
ARTICÉE
UB
9
- EMPRISE
AU
SOL
:
9.1.
La
surface
de
l'emprise
des
constructions
doit
rester
inférieure
à
50
%
de
l'emprise
de
l'unité
foncière. 9.2.
Il n'est
pas
fixé
de
règle
pour
les
équipements
publics.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
17
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CO
10.1.
Conditions
de
mesure
La
hauteur
des
constructions
est
mesurée
à
partir
du
terrain
naturel
avant
les
travaux
d'exhaussement
ou
d'affouillement
du
sol
nécessaire
à
la
réalisation
du
projet,
jusqu'à
l'égout
du
toit.
En
cas
de
pente,
la
mesure
sera
réalisée
à partir
du
point
le
plus
bas
de
l'emprise
de
la construction.
10.2.
Normes
de
hauteur
a)
La
hauteur
absolue
des
constructions
principales,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
7
mètres,
soit:
R
+
1
niveau.
b}
La
hauteur
des
constructions
annexes
isolées
des
constructions
principales,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
4,50
mètres.
10.
3.
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le paysage
urbain
et naturel,
pour
:
a)
Lorsque
ie
faîtage
de
la
nouvelle
construction
s’aligne
sur
celui
d'une
construction
mitoyenne
de
plus
grande
hauteur,
b)
Pour
l'extension
de
bâtiments
existants
dont
la
hauteur
est
supérieure
à
la
norme
définie
ci-dessus,
c}
Pour
certains
éléments
techniques
indispensables
au
bon
fonctionnement
d'une
activité
autorisée
dans
la
zone
(cheminées
et
autres
superstructures,
etc.),
d)
Pour
les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment
: réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
CNE
RE
CI
RU
AUS
11.1.
Principe
général
«
Le
permis
de
construire
peut
être
refusé
ou
n'être
accepté
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
où
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à édifier
ou
à modifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains,
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales
».
(article
R.
111-21
du
code
de
l'urbanisme).
On
recherchera
de
préférence
des
volumes
simples
soigneusement
implantés
selon
les
caractéristiques
des
terrains
et
du
bâti
existant
alentour.
On
utilisera
des
matériaux
s'intégrant
harmonieusement
dans
l’environnement
naturel
ou
urbain,
dont
l'apparence
offrira
un
rendu
équivalent
à ceux
utilisés
traditionnellement
dans
la construction
de
type
girondine.
erea
-URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
18
- PLU.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme Le
traitement
des
éléments
bâtis
autres
que
la
construction
principale
(clôture,
dépendances,
annexes.)
devra
être
homogène
avec
l'aspect
de
celle-ci.
11.2.
Constructions
neuves
1.
Les
constructions
ne
doivent
pas
faire
référence
à
des
architectures
typiques
d'autres
régions.
Elles
devront
s'inspirer
des
caractéristiques
de
l'architecture
traditionnelle
girondine
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document)
et
reprendre
les
principaux
éléments
de
composition
du
bâti
environnant
(volumes,
forme
de
toiture,
couleur
de
la
façade,
ordonnancement
des
ouvertures,
clôtures),
afin
de
garantir
l'unité
et la cohérence
architecturale
du
lieu.
2.
Pour
la
construction
principale,
la
couverture
sera
à
deux
versants
minimum
avec
une
pente
maximale
de
37
%.
3.
Les
toitures
seront
en
tuiles
creuses,
de
type
canal,
romane-canal
ou
doubie-canal
d'aspect
terre
cuite
vieillie
et
de
tons
mélangés.
4.La
hauteur
maximale
des
clôtures
n'excédera
pas
1,5
m.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
6.
La
clôture
sur
voies
et
emprises
publiques
sera
constituée
:
*
soit
de
végétaux
(issus
d'essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si nécessaire,
+ __
soit
de
murs
à
l'ancienne
en
moellon,
+
soit
d’un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
couronné
d’un
rang
de
tuiles
si
l'épaisseur
le
permet,
d’un
chaperon
de
pierre
ou
à
tête
arrondie,
*__
soit
d’un
mur
bahut
d'une
hauteur
maximale
de
0,5
m
surmonté
d’une
grille
ou
de
lisses
d'une
hauteur
maximale
de
1
m.
6.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d’un
revêtement
ou
d’un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc….).
7.
Pour
les
constructions
annexes
séparées
des
constructions
principales,
les
matériaux
précaires
de
type
tôle
ondulée,
les
matériaux
préfabriqués
employés
à
nu,
tels
que
briques
creuses,
parpaings
sont
interdits. 11.3.
Rénovation
et
aménagement
des
constructions
existantes
1.
Les
rénovations
où
aménagements
de
constructions
existantes
doivent
respecter
la
typologie
d'origine
du
bâtiment
(volumétrie,
ordonnancement,
abords...).
Tout
élément
faisant
référence
à
une
architecture
anachronique
ou
constituant
des
pastiches
ou
imitation
est
interdit.
2.
En
cas
de
changement
d'affectation
ou
d'extension,
la
création
d'ouvertures
et
la
composition
de
façade
doit :
*__
soit
maintenir
la composition
générale
existante,
+
soit
reprendre
les
principes
de
composition
traditionneis
des
constructions
à
usage
d'habitat
girondine
pour
permettre
l'évolution
totale
de
l'aspect
du
bâtiment.
3.
Les
ouvertures
nouveïles
pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
devront
respecter
les
proportions
des
ouvertures
existantes.
4.
La
rénovation
de
toiture
doit
être
réalisée
en
tuiles
courbes
de
type
tige
botte,
de
tonalités
mélangées
et employées
en
chapeau.
5.
La
rénovation
des
façades
doit
être
réalisée
en
respectant
strictement
les
techniques
traditionnelies
de
restauration
et
en
utilisant
les
matériaux
d’origine
ou
des
matériaux
ayant
un
aspect
similaire
(parement,
enduit,
peinture)
:
+
les
constructions
en
moellon
recouvert
d’enduits
traditionnel
à
base
de
chaux
doivent
conserver
leur
aspect,
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
19
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme *__les
joints
maçonnés
des
murs
de
pierre
sont
réalisés
en
mortier
de
teinte
claire
dans
le ton
du
matériau
de
parement
et
sont
arasés
au
nu
de
ce
matériau,
*
les
enduits
sont
de
teinte
claire
et
se
rapprochant
de
la
teinte
d'origine,
+
l'ensemble
des
détails
et
modénatures
existants
doivent
être
conservés
(corniches,
encadrement...),
6.
La
reprise,
la
surélévation
ou
le
prolongement
de
murs
existants
devra
conserver
la
même
nature
de
matériaux
employés
initialement.
7.
La
hauteur
maximale
des
clôtures
n’excédera
pas
2
m.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
Les
murs
existants
en
maçonnerie
enduite
et traditionnelle
(pierre
apparente)
seront
conservés.
8.
La
clôture
sur
voies
et emprises
publiques
sera
constituée
:
+
Soit
de
végétaux
(issus
d’essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si
nécessaire,
-__
soit
de
murs
à
l’ancienne
en
moellon,
+
soit
d'un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
+
soit
d'un
mur
bahut
d’une
hauteur
maximale
de
0,8
m
surmonté
d'une
grille
où
de
lisses
d'une
hauteur
maximale
de
1,2
m.
9.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d’un
revêtement
ou
d'un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc).
11.4.
Architecture
Contemporaine
Les
règles
énoncées
ci-dessus
s'appliquent
à
des
constructions
neuves
respectant
les
formes
caractéristiques
de
l'architecture
locale
ou
s'inspirant
fortement
de
celle-ci.
Pour
l'architecture
contemporaine,
les
proportions
et
l'aspect
peuvent
être
radicalement
différents.
Des
formes
et des
matériaux
différents
pourront
être
acceptés
après
examen
des
pièces
du
permis
de
construire
démontrant
la
pertinence
des
choix
architecturaux
et
techniques.
Le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
d'Environnement
ou
le
Service
Départemental
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
pourront
être
consultés
pour
se
prononcer
sur
la
qualité
des
projets.
11.5.
Eléments
divers
Les
vérandas
sont
autorisées
sous
réserve
qu'elles
complètent
harmonieusement
l'architecture
de
la
maison
sans
en
perturber
l'ordonnancement.
Les
citernes
à
gaz
ou
à
mazout
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public.
Eiles
sont
soit
enterrées,
soit
intégrées
dans
la
parcelle
à
l'aide
de
végétaux.
Les
climatiseurs
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
publie,
ni être
installés
sur
une
ouverture,
ni
positionnés
à
moins
de
5
m
d’une
limite
séparative.
Leur
implantation
en
façade
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
11.6.
Les
énergies
renouvelables
La
réalisation
de
construction
mettant
en
œuvre
des
objectifs
de
Haute
Qualité
Environnementale,
ainsi
que
l'installation
de
matériels
utilisant
des
«
énergies
renouvelables
»
sont
encouragées.
Néanmoins,
ils
doivent
rechercher
le
meilleur
compromis
entre
performance
énergétique
et
intégration
architecturale
et paysagère
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
Pour
la
construction
de
bâtiments
appliquant
des
normes
HQE,
il s'agira
de
rechercher
au
travers
de
l'orientation
des
façades,
des
surfaces
extérieures,
des
dimensions
et
performances
thermiques
des
ouvertures
et occultations
et
l'isolation
par
l'extérieur,
de
créer
une
unité
architecturale
de
qualité.
erea
-— URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
20
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme L'implantation
d'équipement,
basé
sur
l'usage
d'énergies
alternatives
qu'elles
soient
solaire,
géothermique
ou
aérothermique,
en
extérieur
du
bâtiment
principal
(accolé
ou
attenant
à
celui-ci),
tels
que
les
capteurs
solaires
et
pompe
à
chaleur,
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière.
Le
choix
d'implantation
de
ces
équipements,
de
leur
taille,
de
teur
orientation,
de
leur
technologie,
de
leur
mise
en
œuvre
(intégrée
au
bâti
ou
pas)
doit
participer
à
leur
intégration
architecturale
dans
lordonnancement
de
la
façade,
de
la
toiture,
du
volume
bâti
et
du
cadre
environnant
{naturel
ou
urbain).
Aussi,
il faudra
impérativement
tenir
compte
de
l'application
des
critères
suivants
et s’appuyer
sur
les
prescriptions
annexées
à
ce
document
:
+
La
forme,
+
La
proportion,
+
L'insertion,
+
La
position,
+
L'association
+
Les
nuisances
sonores.
L'installation
de
capteurs
solaires,
de
pompes
à
chaleur
ou
de
tout
autre
équipement
basé
sur
l'utilisation
d'énergies
renouvelables
et
imposant
une
installation
à
l'extérieur
de
la
construction
principale
ne
pourra
être
placé
directement
:
*__
sur
les
façades
vues
du
domaine
public,
*
sur
une
ouverture,
+
à
moins
de
5
m
d'une
limite
séparative.
ARTICLE
UB
12
- STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
12.1.
Règle
Le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux-roues
des
occupants
et
des
usagers
des
constructions
doit
être
assuré
en
dehors
des
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique.
12.2.
Normes
If doit
être
aménagé
au
minimum :
a)
Pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
Pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
: deux
places
de
stationnement
par
logement.
b)
Pour
toute
autre
construction
Pour
toute
autre
construction
: une
place
de
stationnement
pour
80
m?
de
SHON.
En
cas
de
travaux
sur
des
constructions
existantes
ayant
pour
effet
un
changement
de
destination,
il
doit
être
aménagé
des
places
de
stationnement
conformément
à
la
nouvelle
destination
de
la construction.
c)
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
:
Pour
les
opérations
de
logements
locatifs
acquis
et,
le
cas
échéant,
améliorés
ou
transformés
avec
un
prêt
aidé
par
l'Etat,
destiné
aux
personnes
défavorisées
mentionnées
à
l'article
1
de
la
loi
n°
90-449
du
31
mai
1990
visant
à
la
mise
en
œuvre
du
droit
au
logement.
À
titre
indicatif,
la
superficie
à
prendre
en
compte
pour
une
place
de
stationnement
est
de
25
m°,
ÿ
compris
les
accès
et
les
dégagements.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
21
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme Le
pétitionnaire
satisfait
aux
obligations
indiquées
ci-dessus
en
aménageant
les
aires
de
stationnement
sur
le
terrain
même
ou
à
proximité
immédiate,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L 421-3
du
Code
de
l'Urbanisme.
ARTICLE
UB
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
13.1.
L'implantation
des
constructions
doit
respecter
la
végétation
existante.
Les
espaces
libres
de
toute
construction
ou
de
circulation
doivent
être
aménagés
ou
plantés.
13.2.
Les
aires
de
stationnement
de
plus
100
m°
doivent
être
plantées
à
raison
d'au
moins
un
arbre
de
haute
tige
pour
quatre
emplacements.
13.3.
Les
dépôts
et
stockages
des
activités
autorisées
doivent
être
masqués
par
un
écran
de
végétation
épaisse
et
persistante
ou
par
une
clôture
opaque.
SECTION
Hi!
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU
SOL
ARTICLE
UB
14
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
(C.O.S.
1. Le Coefficient d'Occupation
du Soi
(C.O.S.)
est limité à 0,60.
2.
Le
C.OS.
n'est
pas
applicable
aux
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif.
QQ0
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
22
- PLU.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme CARACTERE
DE
LA
ZONE
UC
il
s'agit
d’une
zone
urbaine
dans
laquelle
les
capacités
des
équipements
publics,
existants
ou
en
cours
de
réalisation,
permettent
d'admettre
immédiatement
des
constructions.
Elle
correspond
à
l'ensemble
de
secteurs
d'extension
pavillonnaires
qui
se
sont
récemment
développés
sur
la
commune
autour
du
bourg
ou
de
hameaux
isolés.
Cette
urbanisation
a
pris
des
formes
particulières
en
fonction
de
son
implantation
(soit
en
tissu
urbain
ou
en
tissu
rural),
de
son
organisation
et
de
sa
densification.
Un
risque
de
mouvement
de
terrain
a
été
identifié
en
raison
de
présence
de
carrières
souterraines
sur
les
sites
Plantey
d'Oline
(la Planneterie)
et Merlet.
SECTION
1
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
UC
1
- OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Les
occupations
et
utilisations
du
sol
visées
à
l'article
UC
2
si
elles
ne
satisfont
pas
aux
conditions
énoncées,
et
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
1.1.
Les
constructions
nouvelles
et
les
extensions
destinées
à
l'industrie,
à
l'exploitation
agricole
ou
forestière
où
à
la fonction
d'entrepôt.
1.2.
Les
constructions
nouvelles
d'exploitation
agricole
ou
forestière.
1.3.
Les
terrains
de
camping,
les
garages
collectifs
de
caravanes
ainsi
que
le
stationnement
isolé
des
caravanes
constituant
l'habitat
permanent
de
leurs
utilisateurs.
1.4.
Les
habitations
légères
de
loisirs,
les
résidences
mobiles
de
loisirs
ainsi
que
les
parcs
résidentiels
destinés
à
l’accueil
d'habitations
légères
de
loisirs
et de
résidences
mobiles
de
loisirs.
1.5.
Les
installations
de
stockage
ou
de
traitement
des
déchets
de
toute
nature
(y
compris
ferrailles
et
véhicules
hors
d'usage)
non
liés
a
une
activité
autorisée
dans
ta
zone,
excepté
les
containers
mis
à disposition
du
public,
sur
emprise
publique
ou
privée.
1.6.
Les
constructions
nouvelles,
extensions
de
constructions
existantes
ou
installations
qui
par
leur
nature,
leur
importance
ou
leur
aspect
seraient
incompatibles
avec
la
sécurité,
la
salubrité,
le
caractère
du
voisinage
ou
la capacité
des
infrastructures
et autres
équipements
collectifs
existants.
1.7.
Les
carrières.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
23
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
UC
2-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
Sont
autorisées
sous
conditions
particulières
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
2.1.
Sur
les
sites
concernés
par
le
risque
de
mouvement
de
terrain,
lié à
la
présence
de
carrières
souterraines,
l'autorité
qui
délivre
l'autorisation
de
construire
se
réserve
de
refuser
où
d'assortir
de
prescriptions
spéciales
les
projets
au
vu
d'une
étude
de
sol
garantissant
la
stabilité
du
terrain.
2.2.
La
création,
l'extension
ou
Ia
transformation
d'installations
Classées
Pour
FEnvironnement,
sous
réserve
qu'elles
soient
compatibles
avec
le
caractère
de
la
zone
urbaine
et
répondent
aux
besoins
des
habitants
et
usagers.
2-3.
Les
affouillements
et
exhaussements
du
sol,
sous
réserve
que
ceux-ci
respectent
:
+
__une
distance
minimum
de
25
m
par
rapport
aux
limites
de
zone
des
secteurs
soumis
au
risque
de
mouvement
de
terrain,
+ __
qu'ils
soient
liés
aux
constructions
autorisées
dans
la
zone,
*
une
superficie
inférieure
à
100
mètres
carrés
et
une
hauteur
(dans
le
cas
d'un
exhaussement),
où
une
profondeur
(dans
le cas
d'un
affouiliement)
inférieure
à deux
mètres.
2.4.
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
de
toute
nature,
liées
à
la
voirie,
au
stationnement,
aux
réseaux
divers
(notamment
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
.…),
sous
réserve
de
leur
intégration
dans
le site.
SECTION
I!
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
NOR
AUORET
No
ERA)
3.1.
Accès
Pour
être
constructible,
un
terrain
doit
comporter
un
accès
automobile
à
une
voie
publique
ou
privée,
soit
directement,
soit
par
l'intermédiaire
d'un
passage
aménagé
sur
fonds
voisin
ou
éventuellement
obtenu
par
application
de
l'articie
682
du
Code
Civil.
Les
accès
doivent
être
aménagés
de
façon
à
ne
pas
présenter
Un
risque
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
ou
pour
celle
des
personnes
utilisant
ces
accès.
Une
construction
ou
activité
pourra
être
refusée
si
son
accès
au
réseau
routier
qui
la
dessert
présente
des
risques
pour
la
sécurité
des
usagers.
Les
caractéristiques
des
accès
et
de
la
voirie
doivent
permettre
de
satisfaire
aux
règles
minimales
de
desserte,
circulation
des
personnes
handicapées,
défense
contre
l'incendie,
protection
civile
et
de
collecte
sélective
des
ordures
ménagères.
Sa
largeur
utile
ne
sera
pas
inférieure
à
3,5
m.
Les
accès
sur
les
voies
publiques
peuvent
se
voir
imposer
des
aménagements
spéciaux
nécessaires
au
respect
des
conditions
de
sécurité
mentionnées
ci-dessus.
Lorsque
le
terrain
est
riverain
de
deux
ou
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présente
une
gêne
où
un
risque
pour
la
circulation
peut
être
interdit.
erea
—
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
24
- P.L.U,
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 3.2.
Voirie
Les
terrains
doivent
être
desservis
par
des
voies
publiques
ou
privées
répondant
à
l'importance
et à
la
destination
de
ta
construction
ou
de
l'ensemble
des
constructions
qui
y
sont
édifiées.
Elles
doivent
répondre
à
des
conditions
satisfaisantes
de
desserte
: défense
contre
l'incendie,
protection
civile,
collecte
des
ordures
ménagères,
etc.
Les
voies
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
manière
à
permettre
aux
véhicules
automobiles
de
se
retourner
aisément
et
sans
danger.
Les
voies
en
impasse
ne
pourront
excéder
une
longueur
de
100
mètres.
L'ouverture
d'une
voie
pourra
être
refusée
lorsque
son
raccordement
à
la
voie
existante
peut
constituer
un
danger
pour
la circulation.
CREUSE
DIVE
4.1.
Eau
potable
Toute
construction
où
installation
qui,
de
par
sa
destination,
nécessite
l'alimentation
en
eau
potable,
doit
être
raccordée
au
réseau
collectif
de
distribution
d'eau
potable
par
une
conduite
de
caractéristiques
suffisantes
et
munie
d'un
dispositif
anti-retour
d'eau
(cf.
Annexes
Sanitaires
du
présent
dossier
de
PLU).
4.2.
Assainissement
a) Eaux
usées
Toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
et
matières
usées
par
des
canalisations
souterraines
raccordées
au
réseau
collectif
d'assainissement,
s'il
existe,
en
respectant
les
caractéristiques
de
ce
réseau.
En
l'absence
de
réseau
collectif,
et
pour
le
cas
ou
l'activité
ait
besoin
d'assainissement,
les
constructions
et
installations
sont
autorisées,
sous
réserve
que
leurs
eaux
et
matières
usées
soient
dirigées
sur
des
dispositifs
de
traitement
agréés
et
éliminées
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
aux
dispositions
spécifiques
du
Schéma
Directeur
d’Assainissement,
et
à
condition
que
la
taille
et
la
nature
du
terrain
ie
permettent.
Ces
dispositifs
doivent
être
conçus
de
manière
à
pouvoir
être
raccordés
au
réseau
collectif
d'assainissement,
dès
sa
réalisation.
L'évacuation
des
eaux
usées
et
des
effluents
non
domestiques
dans
le
réseau
public
d'assainissement
est
subordonnée
à
l'autorisation
du
gestionnaire.
Pour
les
constructions
existantes,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
non
traitées
est
interdite
dans
les
fossés,
cours
d’eau
et
réseaux
pluviaux.
Pour
les
constructions
neuves,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
traitées
est
autorisée
dans
les
exutoires
uniquement
pérennes,
c'est-à-dire
possédant
un
débit
permanent
d’eau
naturelle
en
période
d'étiage.
b)
Eaux
pluviales
Les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
pluviales
(et
éventuellement
ceux
visant
à
la
limitation
des
débits
évacués
de
la
propriété)
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire.
Celui-ci
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
à
l'opération
et
au
terrain
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
en
préservant
les
dispositifs
existant
sur
la
parcelle,
de
telle
sorte
que
le
débit
de
fuite
du
terrain
naturei
existant
ne
soit
pas
aggravé
par
l'opération.
Le
rejet
des
eaux
pluviales
est
strictement
interdit
dans
le
réseau
d'eaux
usées,
lorsque
celui-ci
existe.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
25
- P.L.U.
de
ESPIET—
Règlement
d'urbanisme 4.3.
Réseaux
divers
Les
réseaux
divers
de
distribution
(électricité,
téléphone...)
doivent
être
souterrains
ou,
à
défaut,
ils
peuvent
être
apposés
en
façade
des
immeubles
pour
les
sections
de
rues
bâties
en
continu.
La
création,
l'extension
et
les
renforcements
des
réseaux
divers
de
distribution
(électriques,
téléphoniques,
radiodiffusion,
télévision...)
ainsi
que
les
nouveaux
raccordements
devront
être
réalisés,
obligatoirement,
en
souterrain
ou
en
câbles
torsadés,
scellés,
le
long
des
façades
de
la
manière
la
moins
apparente
possible.
ARTICLE
UC
5
- CARACTERISTIQUES
DES
TERRAINS
5.1.
Sans
objet
pour
les
parcelles
desservies
par
le réseau
collectif d'assainissement.
5.2.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
pour
les
parcelles
qui
ne
seraient
pas
encore
desservies
par
le
réseau
collectif
d'assainissement
ou
qui
n'ont
pas
vocation
à
le
devenir
dans
ie
Schéma
Directeur
d’Assainissement
de
la
commune.
Dans
cette
hypothèse,
le
terrain,
selon
la
nature
de
son
sol
et
la
filière
d'assainissement
retenue
devra
avoir
une
surface
permettant
l'implantation
d'un
système
autonome
d'assainissement
pouvant
être
par
la suite
raccordé
au
réseau
collectif.
ARTICLE
UC
6
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES
EXISTANTES
ET
À
CREER
6.1.
Les
constructions
nouvelles
au
nu
du
mur
de
façade
(balcon
non
compris),
ou
des
extensions
de
constructions
devront
être
implantées
dans
une
bande
comprise
entre
O0
et
5
m
à
partir
de
l'alignement
des
voies
et
emprises
publiques,
existantes
où
projetées
ou
à
toute
limite
d'emprise
qui
s'y
substitue.
6.2.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et
de
sécurité,
b}
La
reconstruction
après
sinistre
des
bâtiments
existants
à
la
date
d'application
du
présent
règlement,
détruits
en
tout
ou
partie
à
la
suite
d'un
sinistre.
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
UC
7
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
LUS
RTS
7.1.
Les
constructions
pourront
être
implantées
soit
en
limite
séparative,
soit
en
retrait
avec
un
recul
au
moins
égal
à
ta
moitié
de
la
hauteur
(R
=
H/2)
de
la
construction
sans
pouvoir
être
inférieur
à
3
mètres.
7.2.
Les
constructions
devront
respecter
une
distance
minimale
de
recul
de :
a)
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
concernée
par
un
risque
de
mouvement
de
terrain,
en
raison
de
la
présence
de
carrières
souterraines,
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
26
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme b)
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
à
caractère
agricole, c)
6 m
des
berges
d’un
cours
d'eau
ou
un
ruisseau
existant.
7.8.
Les
piscines
non
couvertes
devront
respecter
un
recul
de
leur
implantation
égal
à
la
profondeur
du
bassin
projeté
par
rapport
aux
limites
séparatives.
7.4.
Les
exceptions
Toutefois,
la
règle
de
s’implanter
sur
au
moins
une
limite
séparative
(8
7.1.)
ne
s'applique
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour :
a)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et
de
sécurité,
b)
Pour
les
saillies,
tels
que
débords
de
toits,
contreforts,
murets
et,
d'une
manière
générale,
tous
les
éléments
de
construction
ne
déterminant
pas
un
espace
clos
ou
couvert,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
….)},
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE.UC_8_-
IMPLANTATION_
DES.
CONSTRUCTIONS.
LES..UNES._
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
UNITE
FONCIERE
Non
réglementé.
ARTICLE
UC
9
- EMPRISE
AU
SOL
9.1.
La
surface
de
l'emprise
des
constructions
doit
rester
inférieure
à
40
%
de
l'emprise
de
l'unité
foncière. 9.2.
H n’est
pas
fixé
de
règle
pour
les
équipements
publics.
ARTICLE
UC
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCTIONS
10.1.
Conditions
de
mesure
La
hauteur
des
constructions
est
mesurée
à
partir
du
terrain
naturel
avant
les
travaux
d'exhaussement
ou
d'affouillement
du
sol
nécessaires
à
la réalisation
du
projet.
En
cas
de
pente,
la
mesure
sera
réalisée
à
partir
du
point
le
plus
bas
de
l'emprise
de
la construction.
10.2.
Normes
de
hauteur
a)
La
hauteur
absolue
des
constructions
principales,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
7
mètres,
soit:
R
+
1 niveau.
b)
La
hauteur
des
constructions
annexes
isolées
des
constructions
principales,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
4,50
mètres.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
27
- P.L.U.
de
ESPIET
-- Règlement
d'urbanisme 10.3.
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Dans
le
cas
de
reconstruction
ou
d'aménagement
de
bâtiments
existants,
destinés
à
l'habitation,
sous
réserve
que
la
hauteur
reconstruite
n'excède
pas
la
hauteur
initiale
et
qu'elle
ne
porte
pas
atteinte
à l'ensemble
urbain
dans
lequel
elle
s'inscrit,
b)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées,
CARRE
ET CIE
D
URUEU
11.1.
Principe
général
«Le
permis
de
construire
peut
être
refusé
où
n'être
accepté
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à
édifier
ou
à
modifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains,
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales
».
(article
R.
111-21
du
code
de
l'urbanisme).
On
recherchera
de
préférence
des
volumes
simples
soigneusement
implantés
selon
les
caractéristiques
des
terrains
et
du
bâti
existant
alentour.
On
utilisera
des
matériaux
s'intégrant
harmonieusement
dans
l’environnement
naturel
ou
urbain,
dont
l'apparence
offrira
un
rendu
équivalent
à
ceux
utilisés
traditionnellement
dans
la
construction
de
type
girondine.
Le
traitement
des
éléments
bâtis
autres
que
la
construction
principale
(clôture,
dépendances,
annexes...)
devra
être
homogène
avec
l'aspect
de
celle-ci.
11.2.
Constructions
neuves
et
modifications
des
constructions
récentes
1.
Les
constructions
ne
doivent
pas
faire
référence
à
des
architectures
typiques
d'autres
régions.
Elles
devront
s'inspirer
des
caractéristiques
de
l'architecture
traditionnelle
girondine
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document)
et
reprendre
les
principaux
éléments
de
composition
du
bâti
environnant
(volumes,
forme
de
toiture,
couleur
de
la
façade,
ordonnancement
des
ouvertures,
clôtures),
afin
de
garantir
l’unité
et
la
cohérence
architecturale
du
lieu.
2.
Pour
la
construction
principale,
la
couverture
sera
à
deux
versants
minimum
avec
une
pente
maximale
de
37
%.
3.
Les
toitures
seront
en
tuiles
creuses,
de
type
canal,
romane-canal
ou
double-canal
d'aspect
terre
cuite
vieillie
et
de
tons
mélangés.
4.La
hauteur
maximale
des
clôtures
n'excédera
pas
1,5
m.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
5.
La
clôture
sur
voies
et
emprises
publiques
sera
constituée
:
+
soit
de
végétaux
(issus
d'essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si
nécessaire,
+ __
soit
de
murs
à
l’ancienne
en
moellon,
*
soit
d'un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
couronné
d'un
rang
de
tuiles
si
l'épaisseur
le
permet,
d’un
chaperon
de
pierre
ou
à tête
arrondie,
+
soit
d'un
mur
bahut
d'une
hauteur
maximale
de
0,5
m
surmonté
d'une
grille
ou
de
lisses
d’une
hauteur
maximale
de
1
m.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
28
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 6.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d’un
revêtement
ou
d’un
enduit
{tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc….).
7.
Pour
les
constructions
annexes
séparées
des
constructions
principales,
les
matériaux
précaires
de
type
tôle
ondulée,
les
matériaux
préfabriqués
employés
à nu,
tels
que
briques
creuses,
parpaings
sont
interdits. 11.3.
Architecture
Contemporaine
Les
règles
énoncées
ci-dessus
s'appliquent
à
des
constructions
neuves
respectant
les
formes
caractéristiques
de
l'architecture
locale
ou
s'inspirant
fortement
de
celle-ci.
Pour
l'architecture
contemporaine,
les
proportions
et
l'aspect
peuvent
être
radicalement
différents.
Des
formes
et
des
matériaux
différents
pourront
être
acceptés
après
examen
des
pièces
du
permis
de
construire
démontrant
la
pertinence
des
choix
architecturaux
et
techniques.
Le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
d'Environnement
ou
le
Service
Départemental
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
pourront
être
consultés
pour
se
prononcer
sur
la
qualité
des
projets.
11.4.
Eléments
divers
Les
vérandas
sont
autorisées
sous
réserve
qu'elles
complètent
harmonieusement
Farchitecture
de
la
maison
sans
en
perturber
l'ordonnancement.
Les
citernes
à
gaz
ou
à
mazout
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public.
Elles
sont
soit
enterrées,
soit
intégrées
dans
la
parcelie
à
l'aide
de
végétaux.
Les
ciimatiseurs
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public,
ni
être
installés
sur
une
ouverture,
ni
positionnés
à
moins
de
5
m
d’une
limite
séparative.
Leur
implantation
en
façade
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
11.5.
Les
énergies
renouvelabies
La
réalisation
de
construction
mettant
en
œuvre
des
objectifs
de
Haute
Qualité
Environnementale,
ainsi
que
l'installation
de
matériels
utilisant
des
« énergies
renouvelabies
»
sont
encouragées.
Néanmoins,
elles
doivent
rechercher
le
meilleur
compromis
entre
performance
énergétique
et
intégration
architecturale
et
paysagère
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
Pour
la
construction
de
bâtiments
appliquant
des
normes
HQE,
il s'agira
de
rechercher
au
travers
de
l'orientation
des
façades,
des
surfaces
extérieures,
des
dimensions
et
performances
thermiques
des
ouvertures
et occultations
et
l'isolation
par
l'extérieur,
de
créer
une
unité
architecturale
de
qualité.
L'implantation
d'équipement,
basé
sur
l'usage
d'énergies
alternatives
qu'elle
soit
solaire,
géothermique
ou
aérothermique,
en
extérieur
du
bâtiment
principal
(accolé
ou
attenant
à celui-ci),
tels
que
les
capteurs
solaires
et
pompe
à
chaleur,
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière.
Le
choix
d'implantation
de
ces
équipements,
de
leur
taille,
de
teur
orientation,
de
teur
technologie,
de
leur
mise
en
œuvre
(intégrée
au
bâti
ou
pas)
doit
participer
à
leur
intégration
architecturale
dans
l'ordonnancement
de
la
façade,
de
la
toiture,
du
volume
bâti
et
du
cadre
environnant
(naturel
ou
urbain).
Aussi,
il faudra
impérativement
tenir
compte
de
l'application
des
critères
suivants
et
s'appuyer
sur
les
prescriptions
annexées
à
ce
document
:
+
La
forme,
+
La
proportion,
+ _
L'insertion,
*
La
position,
+ __
L'association
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
29
- P.L.U.
de
ESPIET
-- Règiement
d'urbanisme +
Les
nuisances
sonores.
L'installation
de
capteurs
solaires,
de
pompes
à
chaleur
ou
de
tout
autre
équipement
basé
sur
l'utilisation
d'énergies
renouvelables
et
imposant
une
installation
à
l'extérieur
de
la
construction
principale
ne
pourra
être
placé
directement
:
+
sur
les
façades
vues
du
domaine
public,
*
sur
une
ouverture,
+
à
moins
de
5
m
d’une
limite
séparative.
ARTICLE
UC
12
- STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
12.1.
Règle
Le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux-roues
des
occupants
et
des
Usagers
des
constructions
doit
être
assuré
en
dehors
des
voies
ouvertes
à
la circulation
publique.
12.2.
Normes
I! doit
être
aménagé
au
minimum :
a)
Pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
Pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
: deux
places
de
stationnement
par
logement.
b)
Pour
toute
autre
construction
Pour
toute
autre
construction
: une
place
de
stationnement
pour
80
m?
de
SHON.
En
cas
de
travaux
sur
des
constructions
existantes
ayant
pour
effet
un
changement
de
destination,
il doit
être
aménagé
des
places
de
stationnement
conformément
à
ia
nouvelle
destination
de
la
construction.
c)
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
pour
les
opérations
de
logements
locatifs
acquis
et,
le cas
échéant,
améliorés
ou
transformés
avec
un
prêt
aidé
par
l'Etat,
destiné
aux
personnes
défavorisées
mentionnées à
l'article
1 de
la
loi
n°
90-449
du
31
mai
1990
visant
à
la
mise
en
œuvre
du
droit
au
logement.
À
titre
indicatif,
la
superficie
à
prendre
en
compte
pour
une
place
de
stationnement
est
de
25
m°,
y
compris
les
accès
et les
dégagements.
12.3.
Mode
de
réalisation
Le
pétitionnaire
satisfait
aux
obligations
indiquées
ci-dessus
en
aménageant
les
aires
de
stationnement
sur
le terrain.
ARTICLE
UC
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
13.1.
Les
surfaces
réservées
au
stationnement
doivent
être
plantées
à
raison
d’un
arbre
de
haute
tige
pour
4
places.
13.2.
Dans
les
opérations
à
usage
d'habitation
portant
sur
une
surface
de
terrain
supérieure
à
5000
m2,
10
%
de
cette
surface
doivent
être
aménagés
en
espaces
verts
et
plantés.
Les
espaces
libres
de
toute
construction
pourront
aussi
être
traités
en
squares
et
plantés
d'arbres
de
haute
tige.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
30
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme 13.3.
Les
plantations
existantes
seront
conservées
au
maximum.
13.3.
Les
dépôts
et
stockages
des
activités
autorisées
doivent
être
masqués
par
un
écran
de
végétation
épaisse
et
persistante
ou
par
une
clôture
opaque.
SECTION
Ii!
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU
SOL
ARTICLE
UC
14
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
(C.O.S.)
14.1.
Le
Coefficient
d'Occupation
du
Sol
(C.O.S.)
est
limité
à
0,5.
14.2.
Le
C.O.S.
n'est
pas
applicable
aux
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif.
GG
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
31
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme CARACTERE
DE
LA
ZONE
UE
I
s'agit
d’une
zone
urbaine
dans
laquelle
les
capacités
des
équipements
publics,
existants
ou
en
cours
de
réalisation,
permettent
d'admettre
immédiatement
des
constructions.
Cette
zone
spécialisée
est
destinée
à
accueillir
les
équipements
publics
collectifs
bénéficiant
de
dispositions
réglementaires
adaptées,
afin
de
tenir
compte
des
caractéristiques
spécifiques
des
constructions
et installations
visées.
SECTION
1
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
UE
1
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Les
occupations
et
utilisations
du
sol
visées
à
l'article
UE
2
si
elles
ne
satisfont
pas
aux
conditions
énoncées,
et
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
1.1.
Les
constructions
nouvelles
et
les
extensions
destinées
à
l'industrie,
à
l'exploitation
agricole
ou
forestière,
à
la
fonction
d'entrepôt,
au
commerce
et
à
l'habitation
à
l'exception
de
celle
mentionnée
à
l'alinéa
2.2.
ARTICLE
UE
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
Sont
autorisées
sous
conditions
particulières
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
2.1.
Les
constructions
et
installations
à
usage
de
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
publics
et
privés
{constructions
nouvelles
et
extensions),
et
notamment
:
+
Les
locaux
affectés
aux
services
publics
municipaux,
départementaux,
régionaux
ou
nationaux
qui
accueillent
le
public,
+
Les
équipements
d'accueil
de
jeunes
ou
d'enfants
: crèches
et
haltes
garderies,
*
Les
établissements
d'enseignement
maternel,
primaire
et
secondaire
et
les
établissements
universitaires,
+
Les
établissements
de
santé:
hôpitaux,
cliniques,
dispensaires,
centres
de
court
et
moyen
séjour,
résidences
médicalisées…
+
Les
établissements
d'action
sociale,
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
33
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme +
Les
établissements
culturels
et
les
salles
de
spectacle
spécialement
aménagées
de
façon
permanente
pour
y
donner
des
concerts,
des
spectacles
de
variétés
ou
des
représentations
d'art
dramatique,
lyrique
ou
chorégraphique,
+
Les
établissements
sportifs
à caractère
non
commercial,
*__Les
installations
et
équipements
techniques,
+
Les
cimetières,
2.2.
Les
constructions
destinées
à
l'habitation
à
condition
qu'elles
soient
destinées
aux
personnes
dont
la
présence
est
indispensabie
pour
assurer
le
fonctionnement
ou
le
gardiennage
des
constructions
et
installations
visées
à
l'alinéa
précédent.
2.3.
Les
affouillements
et
exhaussements
du
soi,
sous
réserve
:
+ __
qu'ils
respectent
une
distance
minimum
de
25
m
par
rapport
aux
limites
de
zone
des
secteurs
soumis
au
risque
de
mouvement
de
terrain,
+ __
qu'ils
soient
liés
aux
constructions
autorisées
dans
la
zone,
*
qu'ils
respectent
une
superficie
inférieure
à
100
mètres
carrés
et
une
hauteur
(dans
le
cas
d'un
exhaussement),
ou
une
profondeur
(dans
le
cas
d'un
affouillement)
inférieure
à
deux
mètres.
2.4.
La
création,
l'extension
ou
{a
transformation
d'installations
Classées
pour
la
Protection
de
PEnvironnement,
sous
réserve
qu'elles
soient
compatibles
avec
le
caractère
de
la
zone
urbaine
et
répondent
aux
besoins
des
habitants
et
usagers.
SECTION
I!
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
ARTICLE
UE
3
- ACCES
ET
VOIRIE
3.1.
Accès
Pour
être
constructible,
un
terrain
doit
comporter
un
accès
automobile
à
une
voie
publique
ou
privée,
soit
directement,
soit
par
l'intermédiaire
d'un
passage
aménagé
sur
fonds
voisin
ou
éventuellement
obtenu
par
application
de
l'article
682
du
Code
Civil.
Les
accès
doivent
être
aménagés
de
façon
à
ne
pas
présenter
un
risque
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
ou
pour
celle
des
personnes
utilisant
ces
accès.
Une
construction
ou
activité
pourra
être
refusée
si
son
accès
au
réseau
routier
qui
la dessert
présente
des
risques
pour
la
sécurité
des
usagers.
Les
caractéristiques
des
accès
et
de
la
voirie
doivent
permetire
de
satisfaire
aux
règles
minimales
de
desserte,
circulation
des
personnes
handicapées,
défense
contre
l'incendie,
protection
civile
et
de
collecte
sélective
des
ordures
ménagères.
Sa
largeur
utile
ne
sera
pas
inférieure
à
3,5
m.
Les
accès
sur
les
voies
publiques
peuvent
se
voir
imposer
des
aménagements
spéciaux
nécessaires
au
respect
des
conditions
de
sécurité
mentionnées
ci-dessus.
Lorsque
le
terrain
est
riverain
de
deux
ou
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présente
une
gêne
ou
un
risque
pour
la circulation
peut
être
interdit.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
34
« P.L.U,
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 3.2.
Voirie
Les
terrains
doivent
être
desservis
par
des
voies
publiques
ou
privées
répondant
à
l'importance
et à
la
destination
de
la
construction
ou
de
l'ensemble
des
constructions
qui
y
sont
édifiées.
Elles
doivent
répondre
à
des
conditions
satisfaisantes
de
desserte
: défense
contre
l'incendie,
protection
civile,
collecte
des
ordures
ménagères,
etc.
Les
voies
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
manière
à
permettre
aux
véhicules
automobiles
de
se
retourner
aisément
et
sans
danger.
Les
voies
en
impasse
ne
pourront
excéder
une
longueur
de
100
mètres.
L'ouverture
d'une
voie
pourra
être
refusée
lorsque
son
raccordement
à
la
voie
existante
peut
constituer
un
danger
pour
la circulation.
ARTICLE
UE
4
- RESEAUX
DIVER
4.1.
Eau
potable
Toute
construction
ou
installation
qui,
de
par
sa
destination,
nécessite
l'alimentation
en
eau
potable,
doit
être
raccordée
au
réseau
collectif
de
distribution
d'eau
potable
par
une
conduite
de
caractéristiques
suffisantes
et
munie
d'un
dispositif
anti-retour
d'eau
(cf.
Annexes
Sanitaires
du
présent
dossier
de
PLU).
4.2.
Assainissement
a) Eaux
usées
Toute
construction
où
installation
doit
évacuer
ses
eaux
et
matières
usées
par
des
canalisations
souterraines
raccordées
au
réseau
collectif
d'assainissement,
s'il
existe,
en
respectant
les
caractéristiques
de
ce
réseau.
En
l'absence
de
réseau
collectif,
et
pour
le
cas
ou
Pactivité
ait
besoin
d'assainissement,
les
constructions
et
installations
sont
autorisées,
sous
réserve
que
leurs
eaux
et
matières
usées
soient
dirigées
sur
des
dispositifs
de
traitement
agréés
et
éliminées
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
aux
dispositions
spécifiques
du
Schéma
Directeur
d’Assainissement,
et
à
condition
que
la
taille
et
la
nature
du
terrain
le
permettent.
Ces
dispositifs
doivent
être
conçus
de
manière
à
pouvoir
être
raccordés
au
réseau
collectif
d'assainissement,
dès
sa
réalisation.
L'évacuation
des
eaux
usées
et
des
effluents
non
domestiques
dans
le
réseau
public
d'assainissement
est
subordonnée
à
l’autorisation
du
gestionnaire.
Pour
les
constructions
existantes,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
non
traitées
est
interdite
dans
les
fossés,
cours
d’eau
et
réseaux
pluviaux.
Pour
les
constructions
neuves,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
traitées
est
autorisée
dans
les
exutoires
uniquement
pérennes,
c'est-à-dire
possédant
un
débit
permanent
d'eau
naturelle
en
période
d'étiage.
b}
Eaux
pluviales
Les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
pluviales
(et
éventuellement
ceux
visant
à
la
timitation
des
débits
évacués
de
la
propriété)
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire.
Celui-ci
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
à
l'opération
et
au
terrain
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
en
préservant
les
dispositifs
existant
sur
la
parcelle,
de
telle
sorte
que
le
débit
de
fuite
du
terrain
naturel
existant
ne
soit
pas
aggravé
par
l'opération.
Le
rejet
des
eaux
pluviales
est
strictement
interdit
dans
le
réseau
d'eaux
usées,
lorsque
celui-ci
existe.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
35
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 4.3.
Réseaux
divers
Les
réseaux
divers
de
distribution
(électricité,
téléphone...)
doivent
être
souterrains
ou,
à
défaut,
ils
peuvent
être
apposés
en
façade
des
immeubles
pour
les
sections
de
rues
bâties
en
continu.
La
création,
l'extension
et
les
renforcements
des
réseaux
divers
de
distribution
(électriques,
téléphoniques,
radiodiffusion,
télévision.)
ainsi
que
les
nouveaux
raccordements
devront
être
réalisés,
obligatoirement,
en
souterrain
ou
en
câbles
torsadés,
scellés,
le
long
des
façades
de
la
manière
la moins
apparente
possible.
ARTICLE
UE
5 - CARACTERISTIQUES
DES
TERRAINS
5.1.
Sans
objet
pour
les
parcelles
desservies
par
le
réseau
collectif
d'assainissement.
5.2.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
pour
les
parcelles
qui
ne
seraient
pas
encore
desservies
par
le
réseau
collectif
d'assainissement
ou
qui
n’ont
pas
vocation
à
le
devenir
dans
le
Schéma
Directeur
d’Assainissement
de
la
commune.
Dans
cette
hypothèse,
le
terrain,
selon
la
nature
de
son
sol
et
la
filière
d'assainissement
retenue
devra
avoir
une
surface
permettant
l'implantation
d’un
système
autonome
d'assainissement
pouvant
être
par
la suite
raccordé
au
réseau
collectif.
ARTICLE
UE
6
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
ea
RE
AE
URI
CAUSE
Ne
6.1.
Les
constructions
nouvelles,
pourront
être
implantées
dans
une
bande
de
5
m
à
partir
de
l'alignement
des
voies
et emprises
publiques,
existantes
ou
projetées.
6.2.
Les
exceptions
Pourront
déroger
à
cette
règle
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel
:
*
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
Voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et téécommunications,
gaz,
….).
ARTICLE
UE
7
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
ALLER 7.1.
Les
constructions
pourront
être
implantées
soit
en
limite
séparative,
soit
en
retrait
avec
un
recul
au
moins
égal
à
la
moitié
de
la
hauteur
(R
=
H/2)
de
la
construction
sans
pouvoir
être
inférieur
à
3
mètres.
7.2.
Les
constructions
devront
respecter
une
distance
minimale
de
recul
de :
a)
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
concernée
par
un
risque
de
mouvement
de
terrain,
en
raison
de
la
présence
de
carrières
souterraines.
b)
6
m
des
berges
d'un
cours
d’eau
ou
un
ruisseau
existant.
7.3.
Les
exceptions
Pourront
déroger
à
cette
règle
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
{visibilité}
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel
:
+
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
36
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
..),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
UE
8
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
UNITE
FONCIERE
Non
réglementé.
ARTICLE
UE
9
- EMPRISE
AU
SOL
Non
réglementé.
CAO
RER UE
NN
EN
ER
eo NE
TAUT ee
NES
10.1.
Conditions
de
mesure
La
hauteur
des
constructions
est
mesurée
à
partir
du
terrain
naturel
avant
les
travaux
d'exhaussement
ou
d'affouillement
du
sol
nécessaires
à
la
réalisation
du
proiet.
En
cas
de
pente,
la
mesure
sera
réalisée
à
partir
du
point
le
plus
bas
de
l'emprise
de
la construction.
10.2.
Normes
de
hauteur
La
hauteur
absolue
des
constructions,
mesurée
du
soi
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
8 mètres,
soit
: R
+
2
niveaux.
10.3.
Les
exceptions
Pourront
déroger
à
cette
règie
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel :
a)
Pour
certains
éléments
techniques
indispensables
au
bon
fonctionnement
d'une
activité
autorisée
dans
la
zone
(cheminées
et
autres
superstructures,
etc
..),
b)
Lorsque
le
faftage
de
fa
nouvelle
construction
s'aligne
sur
celui
d'une
construction
mitoyenne
de
plus
grande
hauteur,
c)
Pour
l'extension
de
bâtiments
existants
dont
la
hauteur
est
supérieure
à
la
norme
définie
ci-dessus,
d)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
où
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
UE
11
- ASPECT
EXTERIEUR
11.1.
Principe
général
"Le
permis
de
construire
peut
être
refusé
ou
n'être
accordé
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions
et
installations,
par
leur
situation,
leurs
dimensions
ou
leur
aspect
extérieur,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains,
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales"
{article
R.
111-21
du
code
de
l'urbanisme).
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
37
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme 11.2.
Disposition
pour
les
constructions
1.
Les
constructions
ne
doivent
pas
faire
référence
à des
architectures
typiques
d'autres
régions.
2.
Les
enduits
extérieurs
sont
de
couleurs
claires
de
teinte
pierre.
3.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d’un
revêtement
où
d’un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc….).
11.3.
Les
énergies
renouvelables
La
réalisation
de
construction
mettant
en
œuvre
des
objectifs
de
Haute
Qualité
Environnementale,
ainsi
que
l'installation
de
matériels
utilisant
des
« énergies
renouvelables
»
sont
encouragées.
Néanmoins,
elles
doivent
rechercher
le
meilleur
compromis
entre
performance
énergétique
et
intégration
architecturale
et
paysagère
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
Pour
la
construction
de
bâtiments
appliquant
des
normes
HQE,
il s'agira
de
rechercher
au
travers
de
l'orientation
des
façades,
des
surfaces
extérieures,
des
dimensions
et
performances
thermiques
des
ouvertures
et occultations
et l'isolation
par
l'extérieur,
de
créer
une
unité
architecturale
de
qualité.
L’implantation
d’équipement,
basé
sur
l'usage
d'énergies
alternatives
qu'elle
soit
solaire,
géothermique
ou
aérothermique,
en
extérieur
du
bâtiment
principal
(accolé
ou
attenant
à celui-ci),
tels
que
les
capteurs
solaires,
et
pompe
à
chaleur,
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière.
ARTICLE
UE
12
- STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
Non
réglementé.
ARTICLE
UE
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
13.1.
Les
surfaces
réservées
au
stationnement
doivent
être
plantées.
13.2.
Les
dépôts
éventuels
doivent
être
masqués
par
un
écran
de
végétation.
SECTION
III
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU
SOL
ARTICLE
UE
14
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
(C.O.S.)
Non
réglementé.
QG
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
38
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme CARACTERE
DE
LA
ZONE
UX
I
s'agit
d'une
zone
dans
laquelle
les
capacités
des
équipements
publics
existants
ou
en
cours
de
réalisation
permettent
d'admettre
immédiatement
des
constructions.
Cette
zone
spécialisée
est
destinée
à
accueillir
des
activités
industrielles,
artisanales,
de
bureaux
et
commerciales,
ainsi
que
les
services
qui
peuvent
leur
être
nécessaires
et les
entrepôts.
Un
risque
de
mouvement
de
terrain
a
été
identifié
en
raison
de
présence
de
carrières
souterraines
sur
le site
de
Chauveau.
SECTION 1
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
UX
1
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Les
occupations
et
utilisations
du
sol
visées
à
l'article
UX
2
si
elles
ne
satisfont
pas
aux
conditions
énoncées,
et
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
1.1.
Les
constructions
nouvelles
destinées
à
l'exploitation
agricole
ou
forestière
et
à
l'habitation
à
l'exception
de
celle
mentionnée
à l'alinéa
2.1.
1.2.
Les
terrains
de
camping,
tes
garages
collectifs
de
caravanes
ainsi
que
le
stationnement
isolé
des
caravanes
constituant
l'habitat
permanent
de
leurs
utilisateurs.
1.3.
Les
habitations
légères
de
loisirs,
les
résidences
mobiles
de
loisirs
ainsi
que
les
parcs
résidentiels
destinés
à
l'accueil
d'habitations
légères
de
loisirs
et
de
résidences
mobiles
de
loisirs.
14.
Les
installations
de
stockage
ou
de
traitement
des
déchets
de
toute
nature
(y
compris
ferrailles
et
véhicules
hors
d'usage)
non
liés
a
une
activité
autorisée
dans
la
zone,
excepté
les
containers
mis
à
disposition
du
public,
sur
emprise
publique
ou
privée.
1.5.
Les
constructions
nouvelles,
les
extensions
ou
les
installations
qui
par
leur
nature,
teur
importance
où
leur
aspect
seraient
incompatibles
avec
la
sécurité,
la
salubrité,
le
caractère
du
voisinage
ou
la capacité
des
infrastructures
et
autres
équipements
collectifs
existants.
1.6.
Le
changement
de
destination
de
constructions
destinées
aux
activités
industrielles,
artisanaies,
de
bureaux
et
commerciales,
ainsi
que
les
services
qui
peuvent
leur
être
nécessaires
et
les
entrepôts.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
39
- P.L.U,
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
UX
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
À
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
Sont
autorisées
sous
conditions
particulières
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
2.1.
Les
logements
destinés
aux
personnes
dont
la
présence
est
indispensable
pour
assurer
le
fonctionnement
ou
le
gardiennage
des
constructions
destinées
à
l'hébergement
hôtelier,
aux
bureaux,
au
commerce,
à
l'artisanat,
à
l'industrie,
à
la fonction
d'entrepôt,
à
condition
que
le
logement
soit
intégré
dans
le
même
volume
et
ne
présente
pas
une
surface
supérieure
à
un
tiers
de
celle
de
l'activité. 2.2.
Sur
les
sites
concernés
par
le
risque
de
mouvement
de
terrain,
lié
à
la
présence
de
carrières
souterraines,
l'autorité
qui
délivre
l'autorisation
de
construire
se
réserve
de
refuser
ou
d’assortir
de
prescriptions
spéciales
les
projets
au
vu
d'une
étude
de
sol
garantissant
la
stabilité
du
terrain.
2.3.
La
création,
l'extension
ou
la
transformation
d’Instaliation
Classée
pour
La
Protection
de
FEnvironnement,
quels
que
soient
les
régimes
auxquels
elles
sont
soumises
à
l'exception
des
établissements
relevants
de
la
réglementation
établie
en
application
de
la
directive
européenne
dite
"SEVESO",
sous
réserve
qu'elles
soient
liées
et
nécessaires
aux
activités
industrielles
et
artisanales.
24.
Les
dépôts
de
déchets
de
toute
nature
à
condition
qu'elles
soient
liées
et
nécessaires
aux
occupations
et
utilisations
du
sol
visées
à
l'alinéa
précédent,
et
les
équipements
de
collecte
mis
à
disposition
du
public,
sur
emprise
publique
ou
privée,
de
récupération
de
verre,
plastique,
papier.
2.5.
À
lexception
de
l’activité
d’expioitation
de
carrières,
les
affouillements
et
exhaussements
du
sol,
sous
réserve
que
ceux-ci
respectent
:
*
une
distance
minimum
de
25
m
par
rapport
aux
limites
de
zone
des
secteurs
soumis
au
risque
de
mouvement
de
terrain,
+ __
qu'ils
soient
liés
aux
constructions
et
activités
autorisées
dans
la
zone,
*
une
superficie
inférieure
à
100
mètres
carrés
et
une
hauteur
(dans
le
cas
d'un
exhaussement),
où
une
profondeur
(dans
le cas
d'un
affouillement)
inférieure
à deux
mètres.
2.6.
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
de
toute
nature,
liés
à
la
voirie,
au
stationnement,
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
sous
réserve
de
leur
intégration
dans
le site.
SECTION
I!
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
ARTICLE
UX
3
- ACCES
ET
VOIRIE
3.1.
Accès
Pour
être
constructible,
un
terrain
doit
comporter
un
accès
automobile
à
une
voie
publique
ou
privée,
soit
directement,
soit
par
l'intermédiaire
d'un
passage
aménagé
sur
fonds
voisin
ou
éventuellement
obtenu
par
application
de
l'article
682
du
Code
Civil.
Les
accès
doivent
être
aménagés
de
façon
à
ne
pas
présenter
un
risque
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
ou
pour
celle
des
personnes
utilisant
ces
accès.
Une
construction
ou
activité
pourra
être
refusée
si
son
accès
au
réseau
routier
qui
la
dessert
présente
des
risques
pour
la
sécurité
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
40
- P.LU.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme des
usagers.
Les
caractéristiques
des
accès
et
de
la
voirie
doivent
permettre
de
satisfaire
aux
règles
minimales
de
desserte,
circuiation
des
personnes
handicapées,
défense
contre
l'incendie,
protection
civile
et
de
collecte
sélective
des
ordures
ménagères.
Sa
largeur
utile
ne
sera
pas
inférieure
à
3,5
m.
Les
accès
sur
les
voies
publiques
peuvent
se
voir
imposer
des
aménagements
spéciaux
nécessaires
au
respect
des
conditions
de
sécurité
mentionnées
ci-dessus.
Lorsque
le
terrain
est
riverain
de
deux
ou
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présente
une
gêne
ou
un
risque
pour
la
circulation
peut
être
interdit.
3.2.
Voirie
L'ouverture
d'une
voie
(y
compris
piste
cyclable
où
chemin
piéton)
peut
être
soumise
à
des
conditions
particulières
de
tracé
et
d'exécution
notamment
dans
l'intérêt
de
la
circulation
et
de
l’utilisation
des
terrains
avoisinants.
Les
voies
publiques
ou
privées
à
créer,
destinées
à
être
ouvertes
à
la
circulation,
devront
avoir
pour
les
voies
à
double
sens
au
minimum
12
m
de
plate-forme
et
9
m
de
chaussée,
et
pour
les
voies
à
sens
unique
au
minimum
une
plateforme
de
8
m
et
5
m
de
chaussée.
Les
carrefours
doivent
être
aménagés
de
manière
à
permettre
l'évolution
des
véhicules
lourds
avec
remorques.
Les
voies
en
impasse
ne
peuvent
être
autorisées
qu'à
titre
temporaire,
ou
à
titre
définitif
si
elles
sont
le
fruit
d'un
parti
d'aménagement
délibéré
et
cohérent.
Dans
tous
les
cas,
elles
doivent
être
aménagées
de
manière
à
permettre
aux
véhicules
d'incendie
et
secours
de
se
retourner
aisément
et
sans
danger.
Elles
doivent
comporter
dans
leur
partie
terminale
une
aire
de
giration
de
20
m
de
diamètre
minimum.
L'ouverture
d'une
voie
pourra
être
refusée
lorsque
son
raccordement
à
la
voie
existante
peut
constituer
un
danger
pour
la
circulation.
ARTICLE
UX
4
- RESEAUX
DIVERS
4.1,
Eau
potable
Toute
construction
ou
installation
qui,
de
par
sa
destination,
nécessite
l'alimentation
en
eau
potable,
doit
être
raccordée
au
réseau
collectif
de
distribution
d'eau
potabie
par
une
conduite
de
caractéristiques
suffisantes
et
munie
d'un
dispositif
anti-retour
d'eau
(cf.
Annexes
Sanitaires
du
présent
dossier
de
PLU).
4.2.
Assainissement
a)
Eaux
usées
Toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
et
matières
usées
par
des
canalisations
souterraines
raccordées
au
réseau
collectif
d'assainissement,
s’il
existe,
en
respectant
les
caractéristiques
de
ce
réseau.
En
labsence
de
réseau
collectif,
et
pour
le
cas
ou
l'activité
ait
besoin
d'assainissement,
les
constructions
et
installations
sont
autorisées,
sous
réserve
que
leurs
eaux
et
matières
usées
soient
dirigées
sur
des
dispositifs
de
traitement
agréés
et
éliminées
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
aux
dispositions
spécifiques
du
Schéma
Directeur
d'Assainissement,
et
à
condition
que
ta
taille
et
la
nature
du
terrain
le
permettent.
Ces
dispositifs
doivent
être
conçus
de
manière
à
pouvoir
être
raccordés
au
réseau
collectif
d'assainissement,
dès
sa
réalisation.
l'évacuation
des
eaux
usées
et
des
efflients
non
domestiques
dans
le
réseau
public
d'assainissement
est
subordonnée
à
l’autorisation
du
gestionnaire.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
41
-P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme Pour
les
constructions
existantes,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
non
traitées
est
interdite
dans
les
fossés,
cours
d'eau
et
réseaux
pluviaux.
Pour
les
constructions
neuves,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
traitées
est
autorisée
dans
les
exutoires
uniquernent
pérennes,
c'est-à-dire
possédant
un
débit
permanent
d'eau
naturelle
en
période
d'étiage.
b)
Eaux
pluviales
Les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
piuviales
(et
éventuellement
ceux
visant
à
la
limitation
des
débits
évacués
de
la
propriété)
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire.
Celui-ci
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
à
l'opération
et
au
terrain
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
en
préservant
les
dispositifs
existant
sur
la
parcelle,
de
telle
sorte
que
le
débit
de
fuite
du
terrain
naturel
existant
ne
soit
pas
aggravé
par
l'opération.
Le
rejet
des
eaux
pluviales
est
strictement
interdit
dans
le réseau
d'eaux
usées,
lorsqu'il
existe.
4.3.
Réseaux
divers
La
création,
l'extension
et
les
renforcements
des
réseaux
divers
de
distribution
(électriques,
téléphoniques,
radiodiffusion,
télévision.)
ainsi
que
les
nouveaux
raccordements
devront
être
réalisés,
obligatoirement,
en
souterrain
ou
en
câbles
torsadés,
scellés,
le
long
des
façades
de
la
manière
la
moins
apparente
possible.
CARD
EE
NT
NOT
er
ER
ETUE
5.1.
Sans
objet
pour
les
parcelles
desservies
par
le
réseau
collectif d'assainissement.
5.2.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
pour
les
parcelles
qui
ne
seraient
pas
encore
desservies
par
le
réseau
collectif
d'assainissement
ou
qui
n'ont
pas
vocation
à
le
devenir
dans
le
Schéma
Directeur
d'Assainissement
de
la
commune.
Dans
cette
hypothèse,
le
terrain,
selon
la
nature
de
son
sol
et
la
filière
d'assainissement
retenue
devra
avoir
une
surface
permettant
l'implantation
d'un
système
autonome
d'assainissement
pouvant
être
par
la suite
raccordé
au
réseau
collectif.
ARTICLE
UX
6
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES
EXISTANTES
ET
À
CREER
6.1.
Les
constructions
nouvelles
au
nu
du
mur
de
façade
où
des
extensions
de
constructions
devront
être
implantées
en
retrait
de
5
m
au
moins
à
partir
de
l'alignement
des
voies
et
emprises
publiques,
existantes
ou
projetées.
6.2.
Les
exceptions
Pourront
déroger
à
cette
règle
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
ia
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et
de
sécurité,
b)
La
reconstruction
après
sinistre
des
bâtiments
existants
à
la
date
d'application
du
présent
règlement,
détruits
en
tout
où
partie
à
la suite
d’un
sinistre,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
….),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
42
- P.LU.
de
ESPIET—
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
UX
7
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
OUR
RENNES
7.1.
Les
constructions
doivent
s'implanter
par
rapport
aux
limites
séparatives
avec
un
recul
au
moins
égal
à
la moitié
de
la hauteur
(R
=
H/2)
de
la construction
sans
pouvoir
être
inférieur
à
5
mètres.
7.2.
Les
constructions
devront
respecter
une
distance
minimale
de
recul
de
:
a)
10
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
à
vocation
principale
d'habitat,
b}
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
concernée
par
un
risque
de
mouvement
de
terrain,
en
raison
de
la
présence
de
carrières
souterraines.
c}
6
m
des
berges
d’un
cours
d'eau
ou
un
ruisseau
existant.
7.3.
Une
implantation
plus
contraignante
pourra
être
imposée
en
fonction
de
la
législation
afférente
aux
établissements
classés.
7.4.
Les
exceptions
Toutefois,
la
règle
de
s'implanter
sur
au
moins
une
limite
séparative
($
7.1.)
ne
s'applique
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Pour
les
saillies,
tels
que
débords
de
toits,
contreforts,
murets
et,
d'une
manière
générale,
tous
les
éléments
de
construction
ne
déterminant
pas
un
espace
clos
ou
couvert
(notamment
les
piscines),
b}
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
UX
8
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
UNITE
FONCIERE
8.1.
La
distance
entre
deux
bâtiments
non
contigus
ne
pourra
être
inférieure
à
6
m.
8.2.
Des
adaptations
pourront
être
admises
pour
les
établissements
artisanaux,
dans
la
limite
des
règles
de
sécurité
et après
avis
des
services
administratifs
compétents.
8.3.
Toutefois,
cette
norme
ne
s’applique
pas
:
a)
Pour
les
éléments
de
construction
ne
déterminant
pas
un
espace
clos
ou
couvert
b)
Pour
les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
..),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
UX
9
- EMPRISE
AU
SOL
9.1.
La
surface
de
l'emprise
des
constructions
doit
rester
inférieure
à
60
%
de
l'emprise
de
l'unité
foncière. 9.2.
Il n’est
pas
fixé
de
règle
pour
les
équipements
publics.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
43
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règiement
d'urbanisme ARTICLE
UX
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCTIONS
10.1.
Conditions
de
mesure
La
hauteur
des
constructions
est
mesurée
à
partir
du
terrain
naturel
avant
les
travaux
d'exhaussement
ou
d'affouillement
du
sol
nécessaires
à la
réalisation
du
projet,
jusqu'au
point
le plus
élevé
du
bâtiment
(égout
du
toit,
les
ouvrages
techniques,
cheminées
et
autres
superstructures
exclus).
En
cas
de
pente,
la
mesure
sera
réalisée
à
partir
du
point
le
plus
bas
de
l'emprise
de
la construction.
10.2.
Normes
de
hauteur
a)
La
hauteur
absolue
des
constructions
principales
à
édifier,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
du
toit,
ne
peut
excéder
12
mètres
sauf
impératif
technique
reconnu.
b}
La
hauteur
absolue
des
constructions
annexes
isolées
des
constructions
principales,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
du
toit,
peut
excéder
4,50
mètres.
10.3.
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour:
a)
L'extension
de
bâtiments
existants
dont
la
hauteur
est
supérieure
à
la
norme
définie
ci-
dessus.
b)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
….)
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
UX
11
- ASPECT
EXTERIEUR
11.1.
Principe
général
«
Le
permis
de
construire
peut
être
refusé
ou
n'être
accepté
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
Spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à
édifier
ou
à
modifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains,
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales
».
(article
R.
111-21
du
code
de
l'urbanisme).
On
recherchera
de
préférence
des
volumes
simples
soigneusement
implantés
selon
les
caractéristiques
des
terrains
et
du
bâti
existant
alentour.
On
utilisera
des
matériaux
s'intégrant
harmonieusement
dans
l'environnement
naturel
ou
urbain,
dont
l'apparence
offrira
un
rendu
équivalent
à
ceux
utilisés
traditionnellement
dans
la
construction
de
type
girondine
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
Le
traitement
des
éléments
bâtis
autres
que
la
construction
principale
(clôture,
dépendances,
annexes.)
devra
être
homogène
avec
l'aspect
de
celle-ci.
11.2.
Dispositions
pour
les
bâtiments
à
usage
d'activités
1.
Les
matériaux
utilisés
pour
les
façades
sont
à
choisir
parmi
les
suivants
: enduit
teinté,
bardage
bois,
bardage
métallique
laqué
ou
plastique.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
44
- PLU.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 2.
Les
matériaux
fabriqués
en
vue
d'être
recouverts
d'un
parement,
d'un
enduit
ou
d'une
peinture
ne
peuvent
être
laissés
apparents.
3.
Les
couleurs
des
revêtement
de
façade
et
de
toiture
sont
à
choisir
dans
les
gammes
de
gris,
d’ocres
de
clair
à
brun.
La
couleur
dominante
de
la
construction
peut
être
complétée
par
des
couleurs
propres
à
l'entreprise
ou
à
une
marque
dans
la
mesure
où
elles
occupent
une
surface
inférieure
à
50
%
de
la façade.
4.
Les
façades
latérales
et
postérieures
des
constructions
sont
traitées
avec
le
même
soin
que
les
façades
principales.
Il en
est
de
même
pour
les
constructions
annexes.
5.
Les
appareils
et
équipements
servant
au
chauffage
ou
à
la
climatisation
de
locaux
ne
devront
pas
être
visibles
du
domaine
public.
Le
choix
de
leur
installation
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière
et
devra
rechercher
la
meilleure
intégration
possible.
6.
Les
clôtures
sur
voies
et
emprises
publiques
et
en
limites
séparatives
seront
constituées
de
treillages
métalliques
doublés
de
haies
vives
(essences
locales),
ou
bien
de
claires-voies.
La
hauteur
maximale
des
clôtures
ne
devra
pas
excéder
2
mètres.
11.3.
Constructions
neuves
et
modifications
des
constructions
récentes
à
usage
d'habitation
1.
Les
constructions
ne
doivent
pas
faire
référence
à
des
architectures
typiques
d'autres
régions.
Elles
devront
s'inspirer
des
caractéristiques
de
l’architecture
traditionnelle
girondine
{voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).et
reprendre
les
principaux
éléments
de
composition
du
bâti
environnant
(volumes,
forme
de
toiture,
couleur
de
la
façade,
ordonnancement
des
ouvertures,
clôtures),
afin
de
garantir
l'unité
et
la
cohérence
architecturale
du
lieu.
2.
Pour
la
construction
principale,
la
couverture
sera
à
deux
versants
minimum
avec
une
pente
maximale
de
37
%.
3.
Les
toitures
seront
en
tuiles
creuses,
de
type
canal,
romane-canal
ou
double-canal
d'aspect
terre
cuite
vieille
et de
tons
mélangés.
4.La
hauteur
maximale
des
clôtures
n’excédera
pas
1,5
m.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
5.
La
clôture
sur
voies
et
emprises
publiques
sera
constituée
:
+ __
soit
de
végétaux
(issus
d’essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si
nécessaire,
+
soit
de
murs
à
l'ancienne
en
moellon,
*
soit
d’un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
couronné
d'un
rang
de
tuiles
si
l'épaisseur
le
permet,
d’un
chaperon
de
pierre
ou
à
tête
arrondie,
+
soit
d'un
mur
bahut
d'une
hauteur
maximale
de
0,5
m
surmonté
d’une
grille
ou
de
lisses
d'une
hauteur
maximale
de
1 m.
6.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
it
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d’un
revêtement
ou
d’un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc….).
7.
Pour
les
constructions
annexes
séparées
des
constructions
principales,
les
matériaux
précaires
de
type
tôle
ondulée,
les
matériaux
préfabriqués
employés
à
nu,
tels
que
briques
creuses,
parpaings
sont
interdits 11.4.
Eléments
divers
Les
vérandas
sont
autorisées
sous
réserve
qu’elles
complètent
harmonieusement
l'architecture
de
la
maison
sans
en
perturber
l’ordonnancement.
Les
citernes
à
gaz
ou
à
mazout
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public.
Elles
sont
soit
enterrées,
soit
intégrées
dans
la
parcelle
à
l’aide
de
végétaux.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
45
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme Les
climatiseurs,
les
systèmes
de
refroidissement
ou
réfrigérés,
ainsi
que
les
systèmes
de
chauffage
ou
mixte
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public,
ni
être
installés
sur
une
ouverture,
ni
positionnés
à
moins
de
5
m
d'une
limite
séparative.
Leur
implantation
en
façade
doit
être
considéré
comme
Un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
11.5.
Les
énergies
renouvelables
La
réalisation
de
construction
mettant
en
œuvre
des
objectifs
de
Haute
Qualité
Environnementale,
ainsi
que
l'installation
de
matériels
utilisant
des
«
énergies
renouvelables
»
sont
encouragées.
Néanmoins,
elles
doivent
rechercher
le
meilleur
compromis
entre
performance
énergétique
et
intégration
architecturale
et
paysagère
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
Pour
la
construction
de
bâtiments
appliquant
des
normes
HQE,
il s'agira
de
rechercher
au
travers
de
l'orientation
des
façades,
des
surfaces
extérieures,
des
dimensions
et
performances
thermiques
des
ouvertures
et occultations
et l'isolation
par
l'extérieur,
de
créer
une
unité
architecturale
de
qualité.
L'implantation
d'équipement,
basé
sur
l'usage
d'énergies
alternatives
qu'elles
soient
solaire,
géothermique
ou
aérothermique,
en
extérieur
du
bâtiment
principal
(accolé
ou
attenant
à celui-ci),
tels
que
les
capteurs
solaires
et
pompe
à
chaleur,
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière.
ARTICLE
UX
12
- STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
12.1.
Règle
Le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux-roues
des
occupants
et
des
usagers
des
constructions
doit
être
assuré
en
dehors
des
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique.
12.2.
Normes
il doit
être
aménagé
au
minimum
:
a)
Pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
Pour
les
constructions
à usage
d'habitation
: deux
places
de
stationnement
par
ogement.
b)
Pour
toute
autre
construction
Pour
toute
autre
construction
: une
place
de
stationnement
pour
80
m?
de
SHON.
En
cas
de
travaux
sur
des
constructions
existantes
ayant
pour
effet
un
changement
de
destination,
il
doit
être
aménagé
des
places
de
stationnement
conformément
à
la
nouvelle
destination
de
la construction.
c)
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
pour
les
opérations
de
logements
locatifs
acquis
et,
le cas
échéant,
améliorés
ou
transformés
avec
un
prêt
aidé
par
l'Etat,
destiné
aux
personnes
défavorisées
mentionnées à
l'article
1 de
la
loi
n°
90-449
du
31
mai
1990
visant
à
la
mise
en
œuvre
du
droit
au
logement.
À
titre
indicatif,
la
superficie
à
prendre
en
compte
pour
une
place
de
stationnement
est
de
25
m°,
y
compris
les
accès
et
les
dégagements.
12.3.
Mode
de
réalisation
Le
pétitionnaire
satisfait
aux
obligations
indiquées
ci-dessus
en
aménageant
les
aires
de
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
46
- P.L.U,
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme stationnement
sur
le
terrain.
ARTICLE
UX
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
13.1.
L'implantation
des
constructions
doit
respecter
la
végétation
existante.
Les
espaces
libres
de
toute
construction
ou
de
circulation
doivent
être
aménagés
ou
plantés.
13.2.
Les
aires
de
stationnement
de
plus
100
m°
doivent
être
plantées
à
raison
d'au
moins
un
arbre
de
haute
tige
pour
quatre
emplacements.
13.3.
Les
dépôts
et
stockages
réalisés
directement
en
façade
sur
voirie
sont
interdits.
Les
dépôts
et
stockages
des
activités
autorisées
doivent
être
masqués
par
un
écran
de
végétation
épaisse
et
persistante
ou
par
une
clôture
opaque.
SECTION
lil
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU
SOL
ARTICLE
UX
14
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
Non
réglementé.
O0
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
47
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme TITRE
Ill
DISPOSITIONS
APPLICABLES
AUX
ZONES
A
URBANISER CARACTERE
DE
LA
ZONE
2AU
Il s'agit
d'une
des
zones
à
caractère
naturel
de
la
commune,
destinée
à
être
ouverte
à
l'urbanisation.
Conformément
au
Code
de
l'Urbanisme,
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
en
périphérie
immédiate
n'ayant
pas
une
capacité
suffisante,
son
ouverture
à
l'urbanisation
sera
subordonnée
à
une
modification
du
plan
local
d'urbanisme.
Son
urbanisation
sera
définie
précisément
à
cette
occasion
et
le
Document
d’Orientations
d'Aménagement
développera
alors
les
principes
qui
guideront
les
opérations
d'aménagement
ou
de
constructions
compatibles
avec
un
aménagement
cohérent
de
la zone.
SECTION
1
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
2AU
1
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Les
occupations
et
utilisations
du
sol
visées
à
l'article
2AU
2
si
elles
ne
satisfont
pas
aux
conditions
énoncées,
et
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
a)
Les
constructions
à
usage
d’habitation
isolées,
dissociées
ou
indépendante
de
toute
opération
d'aménagement
groupé.
b)
Les
constructions
nouvelles
destinées
à
fhabitation,
Fhébergement
hôtelier,
au
commerce,
aux
bureaux,
à
l'artisanat,
à
l'industrie,
à
l'exploitation
agricole
ou
forestière
ou
à
la fonction
d'entrepôt.
ARTICLE
2AU
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
Sont
autorisées
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
sous
réserve
qu'elles
respectent
les
conditions
d'aménagement
et
d'équipement
de
la
zone
définies
par
le
document
d'orientations
d'aménagement
:
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
de
toute
nature,
liées
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et télécommunications,
gaz,
…),
sous
réserve
de
leur
intégration
dans
le site.
erea
—
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
51
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme SECTION
I!
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
ARTICLE
2AU
3
- ACCES
ET
VOIRIE
Non
réglementé.
ARTICLE
2AU
4
- RESEAUX
DIVERS
Non
réglementé.
CARE
ZERO
Te
NET
ER
ER
ENES
Non
réglementé.
ARTICLE
2AU
6
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES
EXISTANTES
ET
À
CREER
Pour
toute
construction
ou
installation
nouvelle
autorisée
dans
la
zone,
l'implantation
est
libre
dès
lors
qu'elle
soit
bien
intégrée
dans
l'environnement
naturel
ou
bâti.
ARTICLE
2AU
7
- IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
AURA
TMS
Pour
toute
construction
ou
installation
nouvelie
autorisée
dans
la
zone,
l'implantation
est
libre
dès
lors
qu'elle
soit
bien
intégrée
dans
l'environnement
naturel
ou
bâti.
ARTICLE
2AU
8
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
ne
NP EN
ER
A
Re IS
Non
réglementé.
ARTICLE
2AU
9
- EMPRISE
AU
SOL
Non
réglementé.
ARTICLE
2AU
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCTIONS
Non
réglementé.
CNET
CT
RU
Non
réglementé.
ARTICLE
2AU
12
- STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
Non
réglementé.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
52
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
2AU
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
Non
réglementé.
SECTION
Il
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU
SOL
ARTICLE
2AU
14
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
(C.O.S.)
Non
réglementé.
Q
00
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
53
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme CARACTERE
DE
LA
ZONE
2AU
H s'agit
d'une
des
zones
à
caractère
naturel
de
la
commune,
destinée
à
être
ouverte
à
l'urbanisation.
Conformément
au
Code
de
l'Urbanisme,
les
réseaux
d'eau,
d'électricité
et,
le
cas
échéant,
d'assainissement
existant
en
périphérie
immédiate
n'ayant
pas
une
capacité
suffisante,
son
ouverture
à
l'urbanisation
sera
subordonnée
à
une
modification
du
plan
local
d'urbanisme.
Son
urbanisation
sera
définie
précisément
à
cette
occasion
et
le
Document
d'Orientations
d'Aménagement
développera
alors
les
principes
qui
guideront
les
opérations
d'aménagement
ou
de
constructions
compatibles
avec
un
aménagement
cohérent
de
la zone.
Mais,
d'ores
et
déjà,
la
municipalité
précise
la
nature
des
implantations
retenues
sur
le
secteur
de
Chauveau
et Merlet.
Il s'agit
d'y accueillir l'extension
de
la zone
d'activité
actuelle.
SECTION
1
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
2AUX
1
:
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Les
occupations
et
utilisations
du
sol
visées
à
l'article
2AU
2
si
elles
ne
satisfont
pas
aux
conditions
énoncées,
et
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
a)
Les
constructions
à
usage
d'habitation
isolées,
dissociées
ou
indépendante
de
toute
opération
d'aménagement
groupé.
b)
Les
constructions
nouvelles
destinées
à
l'habitation,
l'hébergement
hôtelier,
au
commerce,
aux
bureaux,
à
l'artisanat,
à
l'industrie,
à
l'exploitation
agricole
où
forestière
ou
à
la
fonction
d'entrepôt.
ARTICLE
2AUX
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
Sont
autorisées
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
sous
réserve
qu'elles
respectent
les
conditions
d'aménagement
et
d'équipement
de
la
zone
définies
par
le
document
d'orientations
d'aménagement
:
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif
de
toute
nature,
liées
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
{notamment :
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
.….),
sous
réserve
de
leur
intégration
dans
le
site.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
55
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme SECTION
I!
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
ANAL
ER
Na
ESA)
US
Non
réglementé.
ARTICLE
2AUX
4 - RESEAUX
DIVERS
Non
réglementé.
ARTICLE
2AUX
5 - CARACTERISTIQUES
DES
TERRAINS
Non
réglementé.
ARTICLE
2AUX
6
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
CD
"ONE
RARE
ERA
NES
ELA NRA
ENEE
Pour
toute
construction
ou
instailation
nouvelle
autorisée
dans
la zone,
l'implantation
est
libre
dès
lors
qu'elle
soit
bien
intégrée
dans
l'environnement
naturel
où
bâti.
ARTICLE
2AUX
7
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
CDR
LR
AT
TUE
Pour
toute
construction
ou
installation
nouvelle
autorisée
dans
la
zone,
l'implantation
est
libre
dès
lors
qu’elle
soit
bien
intégrée
dans
l'environnement
naturel
ou
bâti.
ARTICLE
2AUX
8
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
AN
no AND EN LRU
EU
NE
Non
réglementé.
ARTICLE
2AUX
9
- EMPRISE
AU
SOL
Non
réglementé.
ARTICLE
2AUX
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCTIONS
Non
réglementé.
ARTICLE
2AUX
11
- ASPECT
EXTERIEUR
Non
réglementé.
CURE
ZEN
EE
ER
AUTOUR
Non
réglementé.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
56
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
2AUX
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
Non
réglementé.
SECTION Il
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU SOL
ARTICLE
2AUX
14
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
(C.O.S.)
Non
réglementé.
QQQ
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
57
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme TITRE
IV
DISPOSITIONS
APPLICABLES
AUX
ZONES
AGRICOLES CARACTERE
DE
LA
ZONE
A
H s'agit
d'une
zone
de
richesses
naturelles,
à protéger
en
raison
notamment
de
la
valeur
agricole
des
terres
ou
de
la richesse
du
sol ou
du
sous-sol.
La
protection
de
ces
activités
et de
la pérennité
des
exploitations
impose
que
l'on
y interdise
toutes
les
occupations
et utilisations
du
sol autres
que
celles
qui leur sont
directement
liées.
Elle
concerne
une
large
part
du
territoire
communal
et plus
particulièrement
les
zones
viticoles
AOC.
Un
risque
de
mouvement
de
terrain
a
été
identifié
en
raison
de
présence
de
carrières
souterraines
sur
les
secteurs
de
Vallée-Sud,
Moulin
Neuf,
Cournelon,
Canère,
Plantey
d'Oline,
Merlet,
La
Grangeotte
et
Côtes
de
Brisson.
SECTION
1
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
A
1
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Les
occupations
et
utilisations
du
so!
visées
à
l'article
A2
si
elles
ne
satisfont
pas
aux
conditions
énoncées,
et
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
1.1.
Tous
types
de
constructions,
installations,
stockages,
dépôts
divers,
autres
que
celles
soumises
aux
conditions
particulières
de
l'article
A
2.
ARTICLE
A
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
DES
CONDITIONS
PARTICULIÈRES
Sont
autorisées
sous
conditions
particulières
les
occupations
et
utilisations
du
soi
suivantes
:
2.1.
Sur
lies
sites
concernés
par
le
risque
de
mouvement
de
terrain,
lié
à
la
présence
de
carrières
souterraines,
l'autorité
qui
délivre
l'autorisation
de
construire
se
réserve
de
refuser
ou
d'assortir
de
prescriptions
spéciales
les
projets
au
vu
d'une
étude
de
sol
garantissant
la
stabilité
du
terrain.
2.2.
Les
constructions
destinées
à
l’habitation
liées
et
nécessaires
à
l'exploitation
agricole,
à
condition
qu'elles
soient
implantées
sur
le
territoire
de
l'exploitation
dans
un
rayon
de
150
m
autour
des
bâtiments
qui
en
constituent
le siège.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
61
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme 2.3.
La
création,
l'extension
ou
la
transformation
d'instaliations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement,
quels
que
soient
les
régimes
auxquels
elles
sont
soumises,
sous
réserve
qu'elles
soient
nécessaires
à
l'activité
agricole.
2.4.
Les
affouillements
et
exhaussements
du
soi
dont
la
superficie
est
supérieure
à
100
mètres
carrés
et
si
leur
hauteur
(dans
le
cas
d'un
exhaussement),
ou
la
profondeur
(dans
le
cas
d'un
affouillement)
excède
deux
mètres,
à
conditions
qu'ils
soient
liés à
l'activité
agricole
et sous
réserve
de
justifier
des
précautions
préalables
prises
pour
éviter
de
compromettre
la
stabilité
des
constructions
sur
les
terrains
contigus,
l'écoulement
des
eaux
et
l'atteinte
au
site.
2.5.
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment
: réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
….),
sous
réserve
de
leur
intégration
dans
le
site.
SECTION
I!
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
A
TICLE
A
3
- ACCES
ET
VOIRIE
3.1.
Accès
Pour
être
constructible,
Un
terrain
doit
comporter
un
accès
automobile
à
une
voie
publique
ou
privée,
soit
directement,
soit
par
l'intermédiaire
d'un
passage
aménagé
sur
fonds
voisin
ou
éventuellement
obtenu
par
application
de
l'article
682
du
Code
Civil.
Les
accès
doivent
être
aménagés
de
façon
à
ne
pas
présenter
un
risque
pour
la sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
ou
pour
celle
des
personnes
utilisant
ces
accès.
Une
construction
ou
activité
pourra
être
refusée
si
son
accès
au
réseau
routier
qui
la
dessert
présente
des
risques
pour
la
sécurité
des
usagers.
Les
caractéristiques
des
accès
et
de
la
voirie
doivent
permettre
de
satisfaire
aux
règles
minimales
de
desserte,
circulation
des
personnes
handicapées,
défense
contre
l'incendie,
protection
civile
et
de
collecte
sélective
des
ordures
ménagères.
Sa
largeur
utile
ne
sera
pas
inférieure
à
3,5
m.
Les
accès
sur
les
voies
publiques
peuvent
se
voir
imposer
des
aménagements
spéciaux
nécessaires
au
respect
des
conditions
de
sécurité
mentionnées
ci-dessus.
Lorsque
le
terrain
est
riverain
de
deux
où
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présente
une
gêne
ou
un
risque
pour
la
circulation
peut
être
interdit.
3.2.
Voirie
Les
terrains
doivent
être
desservis
par
des
voies
publiques
ou
privées
répondant
à
l'importance
et
à
la
destination
de
la
construction
ou
de
l'ensemble
des
constructions
qui
y
sont
édifiées.
Elles
doivent
répondre
à
des
conditions
satisfaisantes
de
desserte
: défense
contre
l'incendie,
protection
civile,
collecte
des
ordures
ménagères,
etc.
Les
voies
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
manière
à
permettre
aux
véhicules
automobiles
de
se
retourner
aisément
et
sans
danger.
Les
voies
en
impasse
ne
pourront
excéder
une
longueur
de
100
mètres.
L'ouverture
d'une
voie
pourra
être
refusée
lorsque
son
raccordement
à
la
voie
existante
peut
constituer
un
danger
pour
la
circulation.
erea
-— URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
62
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme CURE
RE
TA
EE
4.1.
Eau
potable
Toute
construction
ou
installation
qui,
de
par
sa
destination,
nécessite
l'alimentation
en
eau
potable,
doit
être
raccordée
au
réseau
coilectif
de
distribution
d'eau
potable
par
une
conduite
de
caractéristiques
suffisantes
et
munie
d'un
dispositif
anti-retour
d'eau
(cf.
Annexes
Sanitaires
du
présent
dossier
de
PLU).
4.2.
Assainissement
a)
Eaux
usées
Toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
et
matières
usées
par
des
canalisations
souterraines
raccordées
au
réseau
collectif
d'assainissement,
s'il
existe,
en
respectant
les
caractéristiques
de
ce
réseau.
En
labsence
de
réseau
collectif,
et
pour
le
cas
ou
l'activité
ait
besoin
d'assainissement,
les
constructions
et
installations
sont
autorisées,
sous
réserve
que
leurs
eaux
et
matières
usées
soient
dirigées
sur
des
dispositifs
de
traitement
agréés
et
éliminées
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
aux
dispositions
spécifiques
du
Schéma
Directeur
d’Assainissement,
et
à
condition
que
la
taille
et
la
nature
du
terrain
le
permettent.
Ces
dispositifs
doivent
être
conçus
de
manière
à
pouvoir
être
raccordés
au
réseau
collectif
d'assainissement,
dès
sa
réalisation.
L'évacuation
des
eaux
usées
et
des
effluents
non
domestiques
dans
le
réseau
public
d'assainissement
est
subordonnée
à l'autorisation
du
gestionnaire.
Pour
les
constructions
existantes,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
non
traitées
est
interdite
dans
les
fossés,
cours
d'eau
et
réseaux
pluviaux.
Pour
les
constructions
neuves,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
traitées
est
autorisée
dans
les
exutoires
uniquement
pérennes,
c'est-à-dire
possédant
un
débit
permanent
d'eau
naturelle
en
période
d'étiage.
b)
Eaux
pluviales
Les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
pluviales
(et
éventuellement
ceux
visant
à
la
limitation
des
débits
évacués
de
la
propriété)
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire.
Celui-ci
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
à
flopération
et
au
terrain
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
en
préservant
les
dispositifs
existant
sur
la
parcelle,
de
telle
sorte
que
le
débit
de
fuite
du
terrain
naturel
existant
ne
soit
pas
aggravé
par
l'opération.
Le
rejet
des
eaux
pluviales
est
strictement
interdit
dans
le
réseau
d'eaux
usées,
lorsqu'il
existe.
4.3.
Réseaux
divers
Les
réseaux
divers
de
distribution
(électricité,
téléphone...)
doivent
être
souterrains
ou,
à
défaut,
ils
peuvent
être
apposés
en
façade
des
immeubles
pour
les
sections
de
rues
bâties
en
continu.
La
création,
l'extension
et
les
renforcements
des
réseaux
divers
de
distribution
(électriques,
téléphoniques,
radiodiffusion,
télévision.)
ainsi
que
les
nouveaux
raccordements
devront
être
réalisés,
obligatoirement,
en
souterrain
ou
en
câbles
torsadés,
scellés,
le
long
des
façades
de
la
manière
la
moins
apparente
possible.
CU
ER
NT
NE
HER
5,1.
Sans
objet
pour
les
parcelles
desservies
par
le réseau
collectif
d'assainissement.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
63
- P.L.U,
de
ESPIET
-- Règlement
d'urbanisme 5.2.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
pour
les
parcelles
qui
ne
seraient
pas
encore
desservies
par
le
réseau
collectif
d'assainissement
ou
qui
n'ont
pas
vocation
à
le
devenir
dans
le
Schéma
Directeur
d’Assainissement
de
la
commune.
Dans
cette
hypothèse,
le
terrain,
selon
la
nature
de
son
soi
et
la
filière
d'assainissement
retenue
devra
avoir
Une
surface
permettant
l'implantation
d'un
système
autonome
d'assainissement
pouvant
être
par
la
suite
raccordé
au
réseau
collectif.
ARTICLE
À
6
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES
EXISTANTES
ET
À
CREER
6.1.
Les
constructions
nouvelles
seront
implantées
au
nu
du
mur
de
façade
(balcon
non
compris)
en
retrait
de
5
m
au
moins
à
partir
de
l'alignement
des
voies
et
emprises
publiques,
existantes
ou
projetées
ou
à
toute
limite
d'emprise
qui
s'y
substitue.
6.2.
Les
clôtures
devront
être
implantées
à
l'alignement.
6.3.
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Pour
la
réfection,
la
reconstruction
ou
l'extension
d'une
construction
existante
à
la
date
d'approbation
du
présent
P.L.U.,
dont
l'implantation
sur
la
parcelle
ne
respecte
pas
les
règles
ci-dessus,
à
condition
de
conserver
l'alignement
existant
et
ne
pas
aggraver
la
non-conformité,
b)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et de
sécurité,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
.),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
A
7
-
IMPLANT,
ASE
TNUMES
TION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
7.1.
Les
constructions
pourront
être
implantées
soit
en
limite
séparative,
soit
en
retrait
avec
un
recul
au
moins
égal
à
la
moitié
de
la
hauteur
(R
=
H/2)
de
la
construction
sans
pouvoir
être
inférieur
à
3
mètres.
7.2.
Les
constructions
devront
respecter
une
distance
minimale
de
recul
de :
a)
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
concernée
par
un
risque
de
mouvement
de
terrain,
en
raison
de
la
présence
de
carrières
souterraines.
b} 6
m
des
berges
d'un
cours
d’eau
ou
un
ruisseau
existant,
7.3.
Les
exceptions
Toutefois,
la
règle
de
s'implanter
sur
au
moins
une
limite
séparative
ne
s'applique
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et naturel,
pour
:
a)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et
de
sécurité,
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
64
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règiement
d'urbanisme b}
Pour
les
saillies,
tels
que
débords
de
toits,
contreforts,
murets
et,
d'une
manière
générale,
tous
les
éléments
de
construction
ne
déterminant
pas
un
espace
clos
ou
couvert,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
.…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
A
8
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
RAPPORT
AUX
AUTRES
SUR
UNE
MEME
UNITE
FONCIERE
Non
réglementé.
ARTICLE
À
9
- EMPRISE
AU
SOL
Non
réglementé.
ARTICLE
A
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCTIONS
10.1.
Conditions
de
mesure
La
hauteur
des
constructions
est
mesurée
à
partir
du
terrain
naturel
avant
les
travaux
d'exhaussement
ou
d'affouillement
du
sol
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet,
jusqu'au
point
le
plus
élevé
du
bâtiment
(égout
du
toit,
les
ouvrages
techniques,
cheminées
et
autres
superstructures
exclus).
En
cas
de
pente,
la
mesure
sera
réalisée
à
partir
du
point
le
plus
bas
de
l'emprise
de
la
construction.
10.2.
Normes
de
hauteur
a)
La
hauteur
absolue
des
constructions
à
usage
d'activité
agricole,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
du
toit,
ne
peut
excéder
9
mètres,
sauf
impératif
technique
reconnu.
b})
La
hauteur
absolue
des
constructions
à
usage
d'habitation,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
du
toit,
ne
peut
excéder
7
mètres,
soit
: R
+
1
niveau.
c)
La
hauteur
absolue
des
constructions
annexes
isolées
des
constructions
à
vocation
d'habitat,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
du
toit,
ne
peut
excéder
4,50
mètres.
10.3.
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Pour
l'extension
de
bâtiments
existants
dont
la
hauteur
est
supérieure
à
la
norme
définie
ci-dessus,
b)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
..).
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
65
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
À
11
- ASPECT
EXTERIEUR
11.1,
Principe
général
«Le
permis
de
construire
peut
être
refusé
ou
n'être
accepté
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à
édifier
ou
à modifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
où
urbains,
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales
».
(article
R.
111-21
du
code
de
l'urbanisme).
On
recherchera
de
préférence
des
volumes
simples
soigneusement
implantés
selon
les
caractéristiques
des
terrains
et
du
bâti
existant
alentour.
On
utilisera
des
matériaux
s'intégrant
harmonieusement
dans
l’environnement
naturel
ou
urbain,
dont
l'apparence
offrira
un
rendu
équivalent
à
ceux
utilisés
traditionnellement
dans
la
construction
de
type
girondine.
Le
traitement
des
éléments
bâtis
autres
que
la
construction
principale
(clôture,
dépendances,
annexes...)
devra
être
homogène
avec
l'aspect
de
celle-ci.
11.2.
Constructions
neuves
destinées
à
l'habitat
î.
Les
constructions
ne
doivent
pas
faire
référence
à
des
architectures
typiques
d'autres
régions.
Elles
devront
s'inspirer
des
caractéristiques
de
larchitecture
traditionnelle
girondine
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).et
reprendre
les
principaux
éléments
de
composition
du
bâti
environnant
(volumes,
forme
de
toiture,
couleur
de
la
façade,
ordonnancement
des
ouvertures,
clôtures),
afin
de
garantir
l'unité
et
la
cohérence
architecturale
du
lieu.
2.
Pour
la
construction
principale,
la
couverture
sera
à
deux
versants
minimum
avec
une
pente
maximale
de
37
%.
3.
Les
toitures
seront
en
tuiles
creuses,
de
type
canal,
romane-canal
ou
double-canal
d'aspect
terre
cuite
vieillie
et
de
tons
mélangés.
4.La
hauteur
maximale
des
clôtures
n’excédera
pas
1,5
m.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
5.
La
clôture
sur
voies
et
emprises
publiques
sera
constituée
:
+
soit
de
végétaux
(issus
d’essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si nécessaire,
*__
soit
de
murs
à l’ancienne
en
moellon,
*
soit
d'un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
couronné
d'un
rang
de
tuiles
si
l'épaisseur
te
permet,
d'un
chaperon
de
pierre
où
à tête
arrondie,
+.
soit
d’un
mur
bahut
d'une
hauteur
maximale
de
0,5
m
surmonté
d'une
grille
ou
de
lisses
d’une
hauteur
maximale
de
1 m.
6.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d’un
revêtement
ou
d’un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc….).
7.
Pour
les
constructions
annexes
séparées
des
constructions
principales,
les
matériaux
précaires
de
type
tôle
ondulée,
les
matériaux
préfabriqués
employés
à
nu,
tels
que
briques
creuses,
parpaings
sont
interdits. 11.3.
Rénovation
et
aménagement
des
constructions
existantes
destinées
à
l'habitat
î.
Les
rénovations
ou
aménagements
de
constructions
existantes
doivent
respecter
la
typologie
d'origine
du
bâtiment
(volumétrie,
ordonnancement,
abords.….).
Tout
élément
faisant
référence
à
une
architecture
anachronique
ou
constituant
des
pastiches
ou
imitation
est
interdit.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
66
- PLU.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme 2.
En
cas
de
changement
d'affectation
ou
d'extension,
la
création
d'ouvertures
et
la
composition
de
façade
doit
:
+ __
soit
maintenir
la
composition
générale
existante,
+ __
soit
reprendre
les
principes
de
composition
traditionnels
des
constructions
à
usage
d'habitat
girondine
pour
permettre
l'évolution
totale
de
l'aspect
du
bâtiment.
3.
Les
ouvertures
nouvelles
pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
devront
respecter
les
proportions
des
ouvertures
existantes.
4.
La
rénovation
de
toiture
doit
être
réalisée
en
tuiles
courbes
de
type
tige
botte,
de
tonalités
mélangées
et
employées
en
chapeau.
5.
La
rénovation
des
façades
doit
être
réalisée
en
respectant
strictement
les
techniques
traditionnelles
de
restauration
et
en
utilisant
les
matériaux
d’origine
ou
des
matériaux
ayant
un
aspect
similaire
(parement,
enduit,
peinture)
:
+
les
constructions
en
moellon
recouvert
d'enduits
traditionnel
à
base
de
chaux
doivent
conserver
leur
aspect,
+
les joints
maçonnés
des
murs
de
pierre
sont
réalisés
en
mortier
de
teinte
claire
dans
le ton
du
matériau
de
parement
et
sont
arasés
au
nu
de
ce
matériau,
+ __
les
enduits
sont
de
teinte
claire
et
se
rapprochant
de
la teinte
d’origine,
+
lensemble
des
détails
et
modénatures
existants
doivent
être
conservés
(corniches,
encadrement...),
6.
La
reprise,
la
surélévation
ou
le
prolongement
de
murs
existants
devra
conserver
la
même
nature
de
matériaux
employés
initialement.
7.
La
hauteur
maximale
des
clôtures
n’excédera
pas
2
m.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
Les
murs
existants
en
maçonnerie
enduite
et traditionnelle
(pierre
apparente)
seront
conservés.
8.
La
clôture
sur
voies
et emprises
publiques
sera
constituée
:
*__
Soit
de
végétaux
(issus
d’essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si
nécessaire,
+ __
soit
de
murs
à
l’ancienne
en
moellon,
+
soit
d’un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
+.
soit
d’un
mur
bahut
d’une
hauteur
maximale
de
0,8
m
surmonté
d'une
grille
ou
de
lisses
d'une
hauteur
maximale
de
1,2
m.
9.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d'un
revêtement
ou
d'un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc).
11.4.
Dispositions
pour
les
bâtiments
d'exploitation
Les
bâtiments
liés
à
l'activité
d'exploitations
agricoles
de
la
zone
respecteront
les
dispositions
suivantes
:
1.
Les
couvertures
de
toit
doivent
respecter
la
couleur
terre
cuite
naturelle
ou
les
tons
sombres
mâts.
2.
Les
matériaux
à
privilégier
pour
réaliser
les
façades
sont
de
teinte
sombre
en
bois,
en
maçonnerie
enduite
ou
en
moellons.
3.
Les
matériaux
fabriqués
en
vue
d'être
recouverts
d'un
parement,
d'un
enduit
ou
d'une
peinture
ne
peuvent
être
laissés
apparents.
4.
L'utilisation
des
bardages
métalliques
teintés
est
autorisée.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
67
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme 11.5.
Architecture
Contemporaine
Les
règles
énoncées
ci-dessus
s'appliquent
à
des
constructions
neuves
respectant
les
formes
caractéristiques
de
l'architecture
locale
ou
s'inspirant
fortement
de
celle-ci.
Pour
l'architecture
contemporaine,
les
proportions
et l'aspect
peuvent
être
radicalement
différents.
Des
formes
et
des
matériaux
différents
pourront
être
acceptés
après
examen
des
pièces
du
permis
de
construire
démontrant
la
pertinence
des
choix
architecturaux
et
techniques.
Le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
d'Environnement
ou
le
Service
Départemental
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
pourront
être
consultés
pour
se
prononcer
sur
la qualité
des
projets.
11.6.
Eléments
divers
Les
vérandas
sont
autorisées
sous
réserve
qu’elles
complètent
harmonieusement
l'architecture
de
la
maison
sans
en
perturber
lordonnancement.
Les
citernes
à
gaz
ou
à
mazout
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public.
Elles
sont
soit
enterrées,
soit
intégrées
dans
la
parcelle
à l’aide
de
végétaux.
Les
climatiseurs
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public,
ni
être
installés
sur
une
ouverture,
ni
positionnés
à
moins
de
5
m
d’une
limite
séparative.
Leur
implantation
en
façade
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
11.7.
Les
énergies
renouvelables
La
réalisation
de
construction
mettant
en
œuvre
des
objectifs
de
Haute
Qualité
Environnementale,
ainsi
que
Finstallation
de
matériels
utilisant
des
«
énergies
renouvelables
»
sont
encouragées.
Néanmoins,
ils
doivent
rechercher
le
meilleur
compromis
entre
performance
énergétique
et
intégration
architecturale
et
paysagère
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
Pour
la
construction
de
bâtiments
appliquant
des
normes
HQE,
il s'agira
de
rechercher
au
travers
de
l'orientation
des
façades,
des
surfaces
extérieures,
des
dimensions
et
performances
thermiques
des
ouvertures
et occultations
et l'isolation
par
l'extérieur,
de
créer
une
unité
architecturaie
de
qualité.
L’implantation
d'équipement,
basé
sur
l'usage
d'énergies
alternatives
qu'elles
soient
solaire,
géothermique
ou
aérothermique,
en
extérieur
du
bâtiment
principal
(accolé
ou
attenant
à celui-ci),
tels
que
les
capteurs
solaires
et
pompe
à
chaieur,
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière.
Le
choix
d'implantation
de
ces
équipements,
de
leur
taille,
de
leur
orientation,
de
leur
technologie,
de
leur
mise
en
œuvre
(intégrée
au
bâti
ou
pas)
doit
participer
à
leur
intégration
architecturale
dans
l'ordonnancement
de
la
façade,
de
la
toiture,
du
volume
bâti
et
du
cadre
environnant
(naturel
ou
urbain).
Aussi,
il faudra
impérativement
tenir
compte
de
l'application
des
critères
suivants
et s'appuyer
sur
les
prescriptions
annexées
à
ce
document
:
+
La
forme,
+
La
proportion,
+
L'insertion,
+
La
position,
+
L'association
+
Les
nuisances
sonores.
L'installation
de
capteurs
solaires,
de
pompes
à
chaleur
où
de
tout
autre
équipement
basé
sur
l'utilisation
d'énergies
renouvelables
et
imposant
une
installation
à
lextérieur
de
la
construction
principale
ne
pourra
être
placé
directement
:
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
68
- P.L.U,
de
ESPIET
—
Règiement
d'urbanisme + __
sur
les
façades
vues
du
domaine
public,
*
sur
une
ouverture,
+
à moins
de
5
m
d’une
limite
séparative.
ARTICLE
A
12
- STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
12.1.
Règle
Le
stationnement
des
véhicules
et
des
deux-roues
des
occupants
et
des
usagers
des
constructions
doit
être
assuré
en
dehors
des
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique.
12.2.
Normes
Pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
: deux
places
de
stationnement
par
logement.
À
titre
indicatif,
la
superficie
à
prendre
en
compte
pour
une
place
de
stationnement
est
de
25
m°,
y
compris
les
accès
et
les
dégagements.
12.3.
Mode
de
réalisation
Le
pétitionnaire
satisfait
aux
obligations
indiquées
ci-dessus
en
aménageant
les
aires
de
stationnement
sur
le
terrain
même.
ARTICLE
A
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
13.1.
Indépendamment
de
ieur
valeur
spécifique,
les
éléments
végétaux
existants,
qui
contribuent
largement
à donner
à
la zone
son
caractère
naturel,
doivent
être
préservés.
13.2.
La
localisation
et
faménagement
des
espaces
libres
de
toute
construction
ou
de
circulation
doivent
prendre
en
compte
les
plantations
existantes
sur
unité
foncière
ou
à
proximité.
Les
remodelages
de
terrain
ne
devront
pas
aggraver
les
conditions
d'écoulement
des
eaux.
13.3.
Les
dépôts
autorisés
doivent
être
masqués
par
un
écran
de
végétation
épaisse
et
persistante
ou
par
une
clôture
opaque.
SECTION
Hi!
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU
SOL
ARTICLE
A
44
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
(C.O.S.)
Non
réglementé.
mue
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
69
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règiement
d'urbanisme TITRE
V
DISPOSITIONS
APPLICABLES
AUX
ZONES
NATURELLES
ET
FORESTIERES CARACTERE
DE
LA
ZONE
N
Il s'agit
d'une
zone
de
richesses
naturelles,
à
protéger
en
raison,
d'une
part,
de
l'existence
de
risques
ou
de
nuisances,
d'autre
part,
de
la
qualité
des
sites,
des
milieux
naturels,
des
paysages
et
de
leur
intérêt,
notamment
du
point
de
vue
esthétique,
historique
ou
écologique.
Elle
concerne
plus
particulièrement
les
sites
naturels
de
la
commune
dignes
d'être
protégés,
mais
présentant
des
caractères
assez
différents,
allant
d'ensembles
ne
manifestant
pas
une
sensibilité
élevée,
et susceptibles
d'accueillir
des
aménagements
(existant
ou
à
créer)
qui peuvent
s'insérer
dans
un
cadre
naturel,
à
des
sites
de
très
forts
intérêts
ou
risques
demandant
une
protection
plus
forte.
Elle
identifie
de
l'habitat
diffus
où
seront
autorisées
l'extension
de
constructions
existantes.
En
outre,
le
secteur
NI
a
été
défini
pour
délimiter
les
espaces
accueillants
des
installations
légères
de
sports
ef
de
loisirs
sur
le
secteur
Aux
Terres
Blanches.
Un
risque
de
mouvement
de
terrain
a
été
identifié
en
raison
de
présence
de
carrières
souterraines
sur
les
sites
de
Vallée-Sud,
Moulin
Neuf,
Cournelon,
Près
des
Boules,
Canère,
Plantey
d'Oline,
La
Grangeotte,
Lacarruade,
Merle,
Chauveau
et
Côtes
de
Brisson.
SECTION
I
NATURE
DE
L'OCCUPATION
ET
DE
L'UTILISATION
DU
SOL
ARTICLE
N
1
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
INTERDITES
Sont
interdites
les
occupations
et
utilisations
du
sot
suivantes
:
1.1.
Tous
types
de
constructions,
installations,
stockages,
dépôts
divers,
autres
que
celles
soumises
aux
conditions
particulières
de
l'article
N
2.
ARTICLE
N
2
-
OCCUPATIONS
ET
UTILISATIONS
DU
SOL
SOUMISES
A
DES
CONDITIONS
PARTICULIERES
Sont
autorisées
sous
conditions
particulières
les
occupations
et
utilisations
du
sol
suivantes
:
2.1.
Sur
les
sites
concernés
par
le
risque
de
mouvement
de
terrain,
lié
à
la
présence
de
carrières
souterraines,
l'autorité
qui
délivre
l'autorisation
de
construire
se
réserve
de
refuser
ou
d'assortir
de
prescriptions
spéciales
les
projets
au
vu
d’une
étude
de
sol
garantissant
la
stabilité
du
terrain.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
73
- P.L.U.
de
ESPIET
-- Règiement
d'urbanisme 2.2.
Dans
le
secteur
NI
sont
uniquement
autorisés
les
constructions,
installations
et
aménagements
d'équipement
public
à
vocation
sportive
ou
de
loisirs.
2.3.
Dans
le
reste
de
la zone
N,
hors
secteur
NI,
sont
uniquement
autorisés
:
a)
L'aménagement
et
l'extension
des
constructions
à
usage
d'habitation
existant
à
la
date
d'approbation
du
P.L.U.,
ainsi
que
la
construction
d'annexes,
à
condition
que
la
surface
de
piancher
hors
œuvre
brute
totale
créée
en
une
ou
plusieurs
fois
ne
dépasse
pas
30
%
de
la
surface
hors
œuvre
brute
constatée
à
la
date
d'approbation
du
P.L.U.,
dans
la
limite
de
150
m2
au
total.
b)
Les
travaux
liés
à
l'exploitation
et
à
l'entretien
de
la
zone,
sous
réserve
que
soit
démontré
leur
impact
minimal
sur
le
milieu
naturel,
c}
Les
bâtiments
d'exploitation
à
condition
qu'ils
soient
nécessaires
à
l'usage
agricole
et
forestier.
d)
Les
aménagements
(installations
et
travaux
divers)
liés
à
l'ouverture
au
public
des
espaces
naturels
et à
la valorisation
de
la zone
à
condition
que :
+ Les
projets
ne
compromettent
pas
l'équilibre
des
espaces
naturels
concernés
et
la
qualité
des
paysages,
+Les
aménagements
ne
comportent
que
des
ouvrages
d'infrastructure
et
de
superstructure
limités.
e}
Le
changement
de
destination
des
constructions
à
usage
d'activité
agricole,
en
vue
d'un
usage
d'habitation,
les
agrandissements
ainsi
que
les
annexes
et
piscines,
à
condition
que
la surface
de
plancher
hors
œuvre
brute
totale
ne
dépasse
pas
200
m2
au
totai,
f)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie
et
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
SECTION
II
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
DES
SOLS
ALAN
RE
oo
CEA oILUTE
3.1.
Accès
Pour
être
constructible,
un
terrain
doit
comporter
un
accès
automobile
à
une
voie
publique
ou
privée,
soit
directement,
soit
par
l'intermédiaire
d'un
passage
aménagé
sur
fonds
voisin
ou
éventuellement
obtenu
par
application
de
l'article
682
du
Code
Civil.
Les
accès
doivent
être
aménagés
de
façon
à
ne
pas
présenter
un
risque
pour
la
sécurité
des
usagers
des
voies
publiques
ou
pour
celle
des
personnes
utilisant
ces
accès.
Une
construction
ou
activité
pourra
être
refusée
si
son
accès
au
réseau
routier
qui
la
dessert
présente
des
risques
pour
la
sécurité
des
usagers.
Les
caractéristiques
des
accès
et
de
la
voirie
doivent
permettre
de
satisfaire
aux
règles
minimales
de
desserte,
circulation
des
personnes
handicapées,
défense
contre
l'incendie,
protection
civile
et
de
collecte
sélective
des
ordures
ménagères.
Sa
largeur
utile
ne
sera
pas
inférieure
à 3,5
m.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
74
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme Les
accès
sur
les
voies
publiques
peuvent
se
voir
imposer
des
aménagements
spéciaux
nécessaires
au
respect
des
conditions
de
sécurité
mentionnées
ci-dessus.
Lorsque
le
terrain
est
riverain
de
deux
ou
plusieurs
voies
publiques,
l'accès
sur
celle
de
ces
voies
qui
présente
une
gêne
ou
un
risque
pour
la circulation
peut
être
interdit.
3.2.
Voirie
Les
terrains
doivent
être
desservis
par
des
voies
publiques
ou
privées
répondant
à
l'importance
et
à
la
destination
de
la
construction
ou
de
l'ensemble
des
constructions
qui
y
sont
édifiées.
Elles
doivent
répondre
à
des
conditions
satisfaisantes
de
desserte
: défense
contre
l'incendie,
protection
civile,
collecte
des
ordures
ménagères,
etc.
Les
voies
en
impasse
doivent
être
aménagées
de
manière
à
permettre
aux
véhicules
automobiles
de
se
retourner
aisément
et
sans
danger.
Les
voies
en
impasse
ne
pourront
excéder
une
longueur
de
100
mètres.
L'ouverture
d'une
voie
pourra
être
refusée
lorsque
son
raccordement
à
la
voie
existante
peut
constituer
un
danger
pour
la
circulation.
ARTICLE
N
4
- RESEAU
VERS
4.1.
Eau
potable
Toute
construction
ou
installation
qui,
de
par
sa
destination,
nécessite
l'alimentation
en
eau
potable,
doit
être
raccordée
au
réseau
collectif
de
distribution
d'eau
potable
par
une
conduite
de
caractéristiques
suffisantes
et
munie
d'un
dispositif
anti-retour
d'eau
(cf.
Annexes
Sanitaires
du
présent
dossier
de
PLU).
4.2.
Assainissement
a}
Eaux
usées
Toute
construction
ou
installation
doit
évacuer
ses
eaux
et
matières
usées
par
des
canalisations
souterraines
raccordées
au
réseau
collectif
d'assainissement,
s'il
existe,
en
respectant
les
caractéristiques
de
ce
réseau.
En
l'absence
de
réseau
collectif,
et
pour
le
cas
ou
l'activité
ait
besoin
d'assainissement,
les
constructions
et
installations
sont
autorisées,
sous
réserve
que
leurs
eaux
et
matières
usées
soient
dirigées
sur
des
dispositifs
de
traitement
agréés
et
éliminées
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
aux
dispositions
spécifiques
du
Schéma
Directeur
d’Assainissement,
et
à
condition
que
la
taille
et
la
nature
du
terrain
le
permettent.
Ces
dispositifs
doivent
être
conçus
de
manière
à
pouvoir
être
raccordés
au
réseau
collectif d'assainissement,
dès
sa
réalisation.
L'évacuation
des
eaux
usées
et
des
effluents
non
domestiques
dans
le
réseau
public
d'assainissement
est
subordonnée
à
l'autorisation
du
gestionnaire.
Pour
lies
constructions
existantes,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
non
traitées
est
interdite
dans
les
fossés,
cours
d'eau
et
réseaux
pluviaux.
Pour
les
constructions
neuves,
l'évacuation
des
eaux
et
matières
traitées
est
autorisée
dans
les
exutoires
uniquement
pérennes,
c'est-à-dire
possédant
un
débit
permanent
d'eau
naturelle
en
période
d'étiage.
b}
Eaux
pluviales
Les
aménagements
nécessaires
au
libre
écoulement
des
eaux
pluviales
(et
éventuellement
ceux
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
75
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme visant
à
la
limitation
des
débits
évacués
de
la
propriété)
sont
à
la
charge
exclusive
du
propriétaire.
Celui-ci
doit
réaliser
les
dispositifs
adaptés
à
l'opération
et
au
terrain
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
en
préservant
les
dispositifs
existant
sur
la
parcelle,
de
telle
sorte
que
le
débit
de
fuite
du
terrain
naturel
existant
ne
soit
pas
aggravé
par
l'opération.
Le
rejet
des
eaux
pluviales
est
strictement
interdit
dans
le
réseau
d'eaux
usées,
lorsqu'il
existe.
4.3.
Réseaux
divers
Les
réseaux
divers
de
distribution
(électricité,
téléphone...)
doivent
être
souterrains
ou,
à
défaut,
ils
peuvent
être
apposés
en
façade
des
immeubles
pour
les
sections
de
rues
bâties
en
continu.
La
création,
l'extension
et
les
renforcements
des
réseaux
divers
de
distribution
(électriques,
téléphoniques,
radiodiffusion,
télévision.)
ainsi
que
les
nouveaux
raccordements
devront
être
réalisés,
obligatoirement,
en
souterrain
ou
en
câbles
torsadés,
scellés,
le
long
des
façades
de
la
manière
la
moins
apparente
possible.
ARTICLE
N
5
- CARACTERISTIQUES
DES
TERRAINS
5.1.
Sans
objet
pour
les
parcelles
desservies
par
le
réseau
collectif
d'assainissement.
5.2.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
pour
les
parcelles
qui
ne
seraient
pas
encore
desservies
par
le
réseau
coliectif
d'assainissement
où
qui
n’ont
pas
vocation
à
le
devenir
dans
le
Schéma
Directeur
d'Assainissement
de
la
commune.
Dans
cette
hypothèse,
le
terrain,
selon
la
nature
de
son
sol
et
la
filière
d'assainissement
retenue
devra
avoir
une
surface
permettant
l'implantation
d'un
système
autonome
d'assainissement
pouvant
être
par
la suite
raccordé
au
réseau
collectif.
ARTICLE
N
6
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
VOIES
ET
EMPRISES
PUBLIQUES
EXISTANTES
ET
À
CREER
6.1.
Les
constructions
nouvelles
seront
implantées
au
nu
du
mur
de
façade
(balcon
non
compris)
en
retrait
de
5
m
au
moins
à
partir
de
l'alignement
des
voies
et
emprises
publiques,
existantes
ou
projetées
ou
à toute
limite
d'emprise
qui
s'y
substitue.
6.2.
Les
clôtures
devront
être
implantées
à
l'alignement.
6.3.
Les
exceptions
Toutefois,
ces
règles
ne
s'appliquent
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Pour
la
réfection,
la
reconstruction
ou
l'extension
d'une
construction
existante
à
la
date
d'approbation
du
présent
P.L.U.,
dont
l'implantation
sur
la
parcelle
ne
respecte
pas
les
règles
ci-dessus,
à
condition
de
conserver
l'alignement
existant
et
ne
pas
aggraver
la
non-conformité,
b)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et
de
sécurité,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
…),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
€erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
76
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme ARTICLE
N
7
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
PAR
RAPPORT
AUX
LIMITES
SEPARATIVES
7.1.
Les
constructions
principaies
doivent
s'implanter
par
rapport
aux
limites
séparatives
avec
un
recul
au
moins
égal
à
la
moitié
de
la
hauteur
(R=
H/2)
de
la
construction
sans
pouvoir
être
inférieur
à
3
mètres.
7.2.
Les
constructions
devront
respecter
une
distance
minimale
de
recul
de
:
a)
5
m
par
rapport
à
des
limites
séparatives
faisant
la
séparation
avec
une
zone
concernée
par
un
risque
de
mouvement
de
terrain,
en
raison
de
la
présence
de
carrières
souterraines.
b)
6
m
des
berges
d’un
cours
d’eau
ou
un
ruisseau
existant.
7.3.
Les
piscines
non
couvertes
devront
respecter
un
recul
de
teur
impiantation
égal
à
la
profondeur
du
bassin
projeté
par
rapport
aux
limites
séparatives.
7.4.
Les
exceptions
Toutefois,
la
règle
de
s'implanter
sur
au
moins
une
limite
séparative
(8
7.1.)
ne
s'applique
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
a)
Une
construction
nouvelle
lorsqu'une
implantation
différente
est
justifiée
par
des
considérations
techniques
et
de
sécurité,
b)
Pour
les
saillies,
tels
que
débords
de
toits,
contreforts,
murets
et,
d'une
manière
générale,
tous
les
éléments
de
construction
ne
déterminant
pas
un
espace
clos
ou
couvert,
c)
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment
:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et
télécommunications,
gaz,
….),
dans
le
cas
de
contraintes
techniques
justifiées.
ARTICLE
N
8
-
IMPLANTATION
DES
CONSTRUCTIONS
LES
UNES
PAR
NO
EN EU
ET
AE
Non
réglementé.
ARTICLE
N
9
- EMPRISE
AU
SOL
Non
réglementé.
ARTICLE
N
10
- HAUTEUR
MAXIMALE
DES
CONSTRUCTIONS
10.1.
Conditions
de
mesure
La
hauteur
des
constructions
est
mesurée
à
partir
du
terrain
naturel
avant
les
travaux
d'exhaussement
ou
d'affouillement
du
sol
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet,
jusqu'au
point
le
plus
élevé
du
bâtiment
{égout
du
toit,
les
ouvrages
techniques,
cheminées
et autres
superstructures
exclus).
En
cas
de
pente,
la
mesure
sera
réalisée
à
partir
du
point
le
plus
bas
de
l'emprise
de
la
construction.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
77
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 10.2.
Normes
de
hauteur
a)
Dans
le
secteur
NI,
la
hauteur
des
constructions,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
4,50
mètres.
b)
Dans
la
zone
N,
hors
secteur
NI,
:
-
La
hauteur
absolue
des
constructions
à
vocation
d'habitat,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
7
mètres,
soit:
R
+
1
niveau.
-
la
hauteur
absolue
des
constructions
annexes
isolées
et
de
bâtiments,
mesurée
du
sol
naturel
à
l'égout
des
toitures,
ne
peut
excéder
4,50
mètres.
10.3.
Les
exceptions
Toutefois,
cette
règle
ne
s'applique
pas
à
condition
de
ne
pas
constituer
une
gêne
pour
la
sécurité
publique
(visibilité)
et
de
présenter
une
bonne
intégration
dans
le
paysage
urbain
et
naturel,
pour
:
*__
Pour
l'extension
de
bâtiments
existants
dont
la
hauteur
est
supérieure
à
la
norme
définie
ci-
dessus,
+
Les
constructions
et
installations
nécessaires
aux
services
publics
ou
d'intérêt
collectif,
liés
à
la
voirie,
aux
réseaux
divers
(notamment:
réseaux
d'eau,
assainissement,
électricité,
téléphonie
et télécommunications,
gaz,
..).
AO)
RE
OA
0
RUE
11.1.
Principe
général
«Le
permis
de
construire
peut
être
refusé
ou
n'être
accepté
que
sous
réserve
de
l'observation
de
prescriptions
spéciales
si
les
constructions,
par
leur
situation,
leur
architecture,
leurs
dimensions
ou
l'aspect
extérieur
des
bâtiments
ou
ouvrages
à
édifier
ou
à
modifier,
sont
de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants,
aux
sites,
aux
paysages
naturels
ou
urbains,
ainsi
qu'à
la
conservation
des
perspectives
monumentales
».
(article
R.
111-21
du
code
de
l'urbanisme).
On
recherchera
de
préférence
des
volumes
simples
soigneusement
implantés
selon
les
caractéristiques
des
terrains
et
du
bâti
existant
alentour.
On
utilisera
des
matériaux
s'intégrant
harmonieusement
dans
l’environnement
naturel
ou
urbain,
dont
l'apparence
offrira
un
rendu
équivalent
à ceux
utilisés
traditionnellement
dans
la construction
de
type
girondine.
Le
traitement
des
éléments
bâtis
autres
que
la
construction
principale
(clôture,
dépendances,
annexes.)
devra
être
homogène
avec
l'aspect
de
celle-ci.
11.2.
Constructions
neuves
1.
Les
constructions
ne
doivent
pas
faire
référence
à des
architectures
typiques
d'autres
régions.
Elles
devront
s'inspirer
des
caractéristiques
de
l'architecture
traditionnelle
girondine
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document)
et
reprendre
les
principaux
éléments
de
composition
du
bâti
environnant
(volumes,
forme
de
toiture,
couleur
de
la
façade,
ordonnancement
des
ouvertures,
clôtures),
afin
de
garantir
l’unité
et
la
cohérence
architecturale
du
lieu.
2.
Pour
la
construction
principale,
la
couverture
sera
à
deux
versants
minimum
avec
une
pente
maximale
de
37
%.
3.
Les
toitures
seront
en
tuiles
creuses,
de
type
canal,
romane-canal
où
double-canal
d'aspect
terre
cuite
vieillie
et
de
tons
mélangés.
4.La
hauteur
maximale
des
clôtures
n’excédera
pas
1,5
m.
Toutefois,
dans
le cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
78
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 5.
La
clôture
sur
voies
et emprises
publiques
sera
constituée
:
+ __
soit
de
végétaux
(issus
d’essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si
nécessaire,
+
soit
de
murs
à l'ancienne
en
moellon,
*
soit
d'un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
couronné
d’un
rang
de
tuiles
si
l'épaisseur
le
permet,
d’un
chaperon
de
pierre
ou
à
tête
arrondie,
+
soit
d’un
mur
bahut
d'une
hauteur
maximale
de
0,5
m
surmonté
d’une
grille
ou
de
lisses
d’une
hauteur
maximale
de
1
m.
6.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d'un
revêtement
ou
d’un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc).
7.
Pour
lies
constructions
annexes
séparées
des
constructions
principales,
les
matériaux
précaires
de
type
tôle
ondulée,
les
matériaux
préfabriqués
employés
à
nu,
tels
que
briques
creuses,
parpaings
sont
interdits. 11.3.
Rénovation
et
aménagement
des
constructions
existantes
1.
Les
rénovations
ou
aménagements
de
constructions
existantes
doivent
respecter
la
typologie
d'origine
du
bâtiment
(voilumétrie,
ordonnancement,
abords...).
Tout
élément
faisant
référence
à
une
architecture
anachronique
ou
constituant
des
pastiches
ou
imitation
est
interdit.
2.
En
cas
de
changement
d'affectation
ou
d'extension,
la
création
d'ouvertures
et
la
composition
de
façade
doit
:
-__
soit
maintenir
la composition
générale
existante,
+
soit
reprendre
les
principes
de
composition
traditionnels
des
constructions
à
usage
d'habitat
girondine
pour
permettre
l’évolution
totale
de
l'aspect
du
bâtiment.
3.
Les
ouvertures
nouvelles
pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
devront
respecter
les
proportions
des
ouvertures
existantes.
4.
La
rénovation
de
toiture
doit
être
réalisée
en
tuiles
courbes
de
type
tige
botte,
de
tonalités
mélangées
et employées
en
chapeau.
5.
La
rénovation
des
façades
doit
être
réalisée
en
respectant
strictement
les
techniques
traditionnelles
de
restauration
et
en
utilisant
les
matériaux
d'origine
ou
des
matériaux
ayant
un
aspect
similaire
(parement,
enduit,
peinture) :
*
les
constructions
en
moelion
recouvert
d'enduits
traditionnel
à
base
de
chaux
doivent
conserver
leur
aspect,
*__les
joints
maçonnés
des
murs
de
pierre
sont
réalisés
en
mortier
de
teinte
claire
dans
le
ton
du
matériau
de
parement
et
sont
arasés
au
nu
de
ce
matériau,
*
les
enduits
sont
de
teinte
claire
et se
rapprochant
de
la teinte
d’origine,
+
l’ensemble
des
détails
et
modénatures
existants
doivent
être
conservés
(corniches,
encadrement...),
6.
La
reprise,
la
surélévation
ou
le
prolongement
de
murs
existants
devra
conserver
la
même
nature
de
matériaux
employés
initiaiement.
7.
La
hauteur
maximale
des
ciôtures
n’excédera
pas
2
m.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
Les
murs
existants
en
maçonnerie
enduite
et traditionnelle
(pierre
apparente)
seront
conservés.
8.
La
clôture
sur
voies
et emprises
publiques
sera
constituée :
+
Soit
de
végétaux
(issus
d'essences
locales),
doublés
d'un
grillage
si
nécessaire,
*
soit
de
murs
à
l'ancienne
en
moellon,
*__
soit
d'un
mur
plein,
en
maçonnerie
enduite,
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
78
- P.L.U.
de
ESPIET—
Règlement
d'urbanisme +
soit
d'un
mur
bahut
d’une
hauteur
maximale
de
0,8
m
surmonté
d’une
grille
ou
de
lisses
d’une
hauteur
maximale
de
1,2
m.
9.
Sur
les
murs
en
parement
extérieur,
il
est
interdit
l'emploi
à
nu
de
matériaux
destinés
à
être
recouverts
d'un
revêtement
ou
d'un
enduit
(tels
que
parpaing,
brique
creuse,
béton
cellulaire,
etc.…..).
11.4.
Architecture
Contemporaine
Les
règles
énoncées
ci-dessus
s'appliquent
à
des
constructions
neuves
respectant
les
formes
caractéristiques
de
l'architecture
locale
ou
s'inspirant
fortement
de
celle-ci.
Pour
l'architecture
contemporaine,
les
proportions
et
l'aspect
peuvent
être
radicalement
différents.
Des
formes
et
des
matériaux
différents
pourront
être
acceptés
après
examen
des
pièces
du
permis
de
construire
démontrant
la
pertinence
des
choix
architecturaux
et
techniques.
Le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
d'Environnement
ou
le
Service
Départemental
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
pourront
être
consultés
pour
se
prononcer
sur
la
qualité
des
projets.
11.5.
Eléments
divers
Les
vérandas
sont
autorisées
sous
réserve
qu'elles
complètent
harmonieusement
l'architecture
de
la
maison
sans
en
perturber
l’ordonnancement.
La
longueur
de
la
véranda
devra
être
inférieure
d'un
tiers
à
la
longueur
de
la
façade
sur
laquelle
elle
s'adosse.
Les
citernes
à
gaz
ou
à
mazout
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public.
Elles
sont
soit
enterrées,
soit
intégrées
dans
la
parcelle
à
l’aide
de
végétaux.
Les
climatiseurs
ne
doivent
pas
être
visibles
du
domaine
public,
ni être
installés
sur
une
ouverture,
ni
positionnés
à
moins
de
5
m
d'une
limite
séparative.
Leur
implantation
en
façade
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière
(voir
le
cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
11.6.
Les
énergies
renouvelables
La
réalisation
de
construction
mettant
en
œuvre
des
objectifs
de
Haute
Qualité
Environnementale,
ainsi
que
l'installation
de
matériels
utilisant
des
«
énergies
renouvelables
»
sont
encouragées.
Néanmoins,
ils doivent
rechercher
le
meilleur
compromis
entre
performance
énergétique
et
intégration
architecturale
et paysagère
(voir
le cahier
de
recommandations
en
fin
de
document).
Pour
la
construction
de
bâtiments
appliquant
des
normes
HQE,
il s'agira
de
rechercher
au
travers
de
l'orientation
des
façades,
des
surfaces
extérieures,
des
dimensions
et
performances
thermiques
des
ouvertures
et occultations
et
l'isolation
par
l’extérieur,
de
créer
une
unité
architecturale
de
qualité.
L’implantation
d'équipement,
basé
sur
l'usage
d'énergies
alternatives
qu'elle
soit
solaire,
géothermique
ou
aérothermique,
en
extérieur
du
bâtiment
principal
(accolé
ou
attenant
à celui-ci},
tels
que
les
capteurs
solaires
et
pompe
à
chaleur,
doit
être
considéré
comme
un
élément
de
composition
architecturale
à
part
entière.
Le
choix
d'implantation
de
ces
équipements,
de
leur
taille,
de
leur
orientation,
de
leur
technologie,
de
leur
mise
en
œuvre
(intégrée
au
bâti
ou
pas)
doit
participer
à
leur
intégration
architecturale
dans
l'ordonnancement
de
la
façade,
de
la
toiture,
du
volume
bâti
et
du
cadre
environnant
(naturel
ou
urbain). Aussi,
il faudra
impérativement
tenir
compte
de
l'application
des
critères
suivants
et
s'appuyer
sur
les
prescriptions
annexées
à ce
document
:
+
Laforme,
*
La
proportion,
+
L'insertion,
+
La
position,
erea
—
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
80
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme +
L'association
*
Les
nuisances
sonores.
L'installation
de
capteurs
solaires,
de
pompes
à
chaleur
ou
de
tout
autre
équipement
basé
sur
l'utilisation
d'énergies
renouvelables
et
imposant
une
installation
à
l'extérieur
de
la
construction
principaie
ne
pourra
être
placé
directement
:
*__
surles
façades
vues
du
domaine
public,
*
sur
une
ouverture,
+
à
moins
de
5
m
d’une
limite
séparative.
ARTICLE
N
12
- STATIONNEMENT
DES
VEHICULES
Non
réglementé.
ARTICLE
N
13
- ESPACES
LIBRES
ET
PLANTATIONS
13.1.
Indépendamment
de
leur
valeur
spécifique,
les
éléments
végétaux
existants,
qui
contribuent
largement
à
donner
à
la
zone
son
caractère
naturel,
doivent
être
préservés.
13.2.
La
localisation
et
l'aménagement
des
espaces
libres
de
toute
construction
où
de
circulation
doivent
prendre
en
compte
les
plantations
existantes
sur
l’unité
foncière
ou
à
proximité.
Les
remodelages
de
terrain
ne
devront
pas
aggraver
les
conditions
d'écoulement
des
eaux.
13.5.
Les
dépôts
autorisés
doivent
être
masqués
par
un
écran
de
végétation
épaisse
et
persistante
ou
par
une
clôture
opaque.
SECTION
li!
POSSIBILITES
MAXIMALES
D'OCCUPATION
DU
SOL
ARTICLE
N
14
- COEFFICIENT
D'OCCUPATION
DU
SOL
(C.O.S.
Non
réglementé.
Q0Q
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
81
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme CAHIER
DE
RECOMMANDATIONS IMPORTANT
:
Ce
cahier
de
recommandations
n'est
pas
un
document
réglementaire
d'urbanisme
et n’a
pas
de
portée
prescriptive.
Sa
vocation
est
informative
avec
un
objectif premier
de
sensibilisation. CHAPITRE
1
Préconisations
pour
la
rénovation
de
maison
de
type
girondine
En
règle
générale,
les
rénovations
ou
aménagements
de
constructions
existantes
doivent
respecter
la
typologie
d'origine
du
bâtiment.
En
cas
de
changement
d'affectation,
s'il
y
a
nécessité
de
créer
des
ouvertures,
la composition
de
façade
doit
soit
:
+
Maintenir
la composition
générale
existante.
+ __
Reprendre
les
principes
de
composition
traditionnels
des
constructions
à
usage
d'habitat
et
permettre
ainsi
une
évolution
totale
de
l'aspect
du
bâtiment.
ROUES Pour
les
rénovations
de
toitures
en
tuiles
courbes,
les
tuiles
de
type
canal
ou
tige
de
botte
de
tonalités
mélangées
sont
(réjemployées
en
chapeau.
L'habillage
des
gouttières
par
caisson
est
prohibé.
Les
châssis
de
toit
sont
autorisés
sous
réserve
qu'ils
soient
limités
en
nombre
et
intégrés
dans
l'épaisseur
du
toit.
2.
FAÇADES
Les
bâtiments
construits
en
pierre
de
taille,
tout
ou
partie,
peuvent
être
ravalés
en
laissant
apparaître
le
parement
d'origine.
En
aucun
cas
la
pierre
ne
doit
être
enduite,
ni
rejointoyée
au
ciment,
ni
peinte.
Seuls,
les
enduits
à
la
chaux
aérienne
de
teinte
claire
et
se
rapprochant
de
la
teinte
d'origine
sont
acceptés. Les
habitations
construites
en
moellons
de
pays
enduits
doivent
conserver
leur
aspect.
Les
enduits
à la chaux
aérienne
sont
de
teinte
claire
sont
acceptés.
Les
enduits
de
ciment
sont
proscrits.
Les
joints
maçonnés
des
murs
de
pierres
sont
réalisés
en
mortier
de
teinte
claire,
dans
le
ton
du
matériau
de
parement,
et
sont
arasés
au
nu
de
ce
matériau.
Les
annexes
et
dépendances
existantes
peuvent
rester
en
pierres
apparentes
avec
joints
clairs
de
même
ton,
arasés
au
nu
des
pierres.
En
cas
de
reprises,
surélévations
ou
prolongements
de
murs
existants,
il faut
privilégier
des
pierres
de
même
nature
que
celles
déjà
en
place.
Lors
des
ravalements,
on
préservera
l'ensemble
des
détails
et
modénatures
(corniches,
encadrements.….). L'utilisation
du
bois
peut
être
admise
notamment
dans
le
cadre
de
changements
d'affectation
ou
si
celui-ci
existe
à
l'origine.
3.
OUVERTURES
Les
façades
sont
conservées
sur
le
principe
d'ordonnancement
et
de
composition
verticale.
Le
percement
d'ouvertures
nouvelles
dans
une
façade
ancienne
doit
être
conçu
en
relation
avec
l'ensemble
de
la façade.
Les
ouvertures
devront
avoir
des
proportions
plus
hautes
que
larges.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
85
- P.L.U.
de
ESPIET
-
Règlement
d'urbanisme CAMES Les
menuiseries
comportent
deux
ouvrants
à
la
française
de
deux
à
quatre
à
carreaux
par
ventail,
elles
sont
en
bois
peint
de
ton
clairs.
Les
portes
d'entrée
simples,
avec
ou
sans
imposte,
sont
peintes.
Les
vernis,
lasures,
et
fers
forgés
sont
proscrits.
D'autres
matériaux
que
le
bois
peuvent
être
admis
pour
les
fenêtres
et
portes-fenêtres.
RARE) La
hauteur
maximale
des
clôtures
n’excédera
pas
2
mètres.
Toutefois,
dans
le
cas
de
prolongement
de
murs
existants,
une
hauteur
supérieure
pourra
être
admise.
Les
murs
existants
en
maçonnerie
enduite
ainsi
que
les
murs
traditionnels
en
pierres
de
pays
apparentes
sont
conservés
dans
leur
aspect.
Les
clôtures
ainsi
que
les
piliers
encadrant
les
portails
sont
à
conserver.
La
clôture
doit
présenter
des
caractéristiques
en
harmonie
avec
le
caractère
de
l'habitation.
Les
nouvelles
clôtures
sur
voies
et emprises
publiques
sont
constituées
:
*__
Soit
de
murs
à
l’ancienne
en
moellons.
*__
Soit
d’un
mur
en
maçonnerie
enduite
couronné
d’un
rang
de
tuiles
si
l'épaisseur
le
permet,
d'un
chaperon
de
pierre
ou
à
tête
arrondie.
*__
Soit
d'un
mur
bahut
d'une
hauteur
maximale
de
0,8
m
surmonté
d’une
grille
ou
de
lisses
d'une
hauteur
maximale
de
1,2
m.
Les
clôtures
en
béton,
les
piquets
de
fer,
de
panneaux
ajourés,
de
poteaux
en
pvc,
en
fil de
fer
barbelé
sont
proscrits.
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
86
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme CHAPITRE
2
Préconisations
pour
l'installation
de
capteurs
solaires,
pompe
à
chaleur
et
climatiseur
EX
NA
Ro)
PEN RE
Il s’agira
pour
les
constructions
neuves
de
faire
des
capteurs
solaires
un
éléments
de
leur
composition
architecturale
parfaitement
intégré,
alors
que
pour
les
constructions
anciennes
il conviendra
d’atténuer
les
contrastes
en
cherchant
à
minimiser
leurs
impacts
visuels.
1.1.
L’implantation
sur
toiture
en
pente
Sur
les
constructions
neuves,
il faut
rechercher
:
+
une
proportion
satisfaisante
entre
la
surface
du
pan
de
toiture
et
celle
des
capteurs,
+
une
cohérence
de
forme
entre
le
pan
de
toiture
et
les
capteurs,
°
une
implantation
des
capteurs
en
continuité
des
ouvertures,
en
toiture
et
en
façade,
en
privilégiant
la
symétrie,
+
des
coloris,
des
éléments
techniques
en
harmonie
avec
la
couleur
de
la
toiture,
+
à
éviter
l'effet
de
surbrillance
et
de
reflet,
+
à
insérer
les
capteurs
dans
l'épaisseur
de
la toiture.
Sur
l'existant,
il faut
parvenir
à
:
+ __
limiter
les
contrastes
entre
les
capteurs
et
la façade,
+
implanter
les
capteurs
à
50
ou
60
cm
du
faîtage,
de
l'égout
et des
rives
du
pan
de
toiture
pour
limiter
leur
impact
visuel,
+ ___ soigner
la
pose
des
tuyauteries
…
Discret
en
façade
vue
de
la rue
Sur
l'arrière
du
bâti
Visibilité
diminuée
par
la hauteur
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
87
- P.L.U.
de
ESPIET—
Règlement
d'urbanisme 1.2
L’implantation
en
façade
Sur
les
constructions
neuves,
il faut
rechercher
:
*
une
cohérence
de
composition
de
façade
avec
les
éléments
: fenêtre,
garde
corps,
auvent,
loggia,
…
+.
à
recouvrir
la
totalité
de
la
façade,
+ __
à
réaliser
un
calepinage
régulier
qui
compose
cette
dernière,
°
un
équilibre
entre
l'implantation
des
capteurs
et
une
architecture
bioclimatique".
Positionné
sur l'avancé
Elément
de
composition
de
la façade
Continuité
de
façade
Sur
l’existant,
préférer
:
+
une
implantation
en
toiture
même
faiblement
inclinée,
plutôt
qu’en
façade.
1.3.
L'implantation
en
toiture
terrasse
ou
au
sol
Sur
les
toitures-terrasse,
il faudra
:
+
__les
mettre
en
place
en
composant
une
cinquième
façade
: alignement,
proportion,
…
+
utiliser
des
habillages
de
capteurs,
+
__les mettre
en
oeuvre
en
continuité
de
la
composition
de
la façade,
derrière
un
acrotère,
ou
en
prolongement... Au
sol
:
+ __
les
adosser
à
un
autre
élément
: talus,
mur,.….
+ __
les
positionner
en
cohérence
avec
le bâtiment,
ses
ouvertures,
ses
volumes
…
+
les
associer
à
des
végétaux.
a
Derrière
un
mur
acrotère
en
toiture
Au
sol associé
à
des
végétaux
Au
sol adossé
à
un
muret
de
pierre
Art
de
bâtir
en
composant
avec
le climat,
le
lieu
de
construction,
la
végétation
…et
les
occupants,
de
manière
à
créer
un
environnement
intérieur
sain
et
confortable
tout
en
minimisant
l'usage
des
ressources
non
renouvelables
(matériaux
et énergies).
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
88
- P.L.U.
de
ESPIET
—
Règlement
d'urbanisme 1.4.
L’'implantation
associée
à
une
autre
fonction
+
valoriser
les
supports
disponibles
des
annexes
: dépendances,
garages,
…
+ __
limiter
les
contrastes
entre
les
capteurs
et la façade
+
composer
leur
implantation
avec
le
volume
bâti
en
jouant
avec
les
symétries,
proportions.
en
limitant
l'impression
de
rajout
et de
juxtaposition,
+
utiliser
les
capteurs
comme
élément
de
composition
à
part
entière.
Sur les avancés
de
toit en
brise
soleil
En
garde
corps
au-dessus
d'un
pan
de
toit
En
couverture
d'une
pergola
2.
LES
CLIMATISEURS
ET
POMPE
A
CHALEUR
Pour
ces
matériels
devant
s'installer
à
l'extérieur
de
la
construction
principale,
il s'agira
de
limiter
leur
impact
visuel
en
raison
de
leur
aspect
(couleur
et
volume),
mais
aussi
de
réduire
leurs
nuisances
sonores
vis-à-vis
de
l’environnement
proche.
Ils
ne
pourront
être
placé
directement
:
+ __
sur
les façades
vues
du
domaine
public,
*
sur
une
ouverture,
+
à
moins
de
5
m
d’une
limite
séparative.
Aussi,
compte
tenu
des
contraintes
techniques
de
l'installation
(distances),
il
faudra
rechercher
un
emplacement
attenant
à
la
construction
principale
qui
soit :
+
en
toiture-terrasse,
positionné
derrière
le mur
acrotère,
+
en
façade
en
hauteur,
sous
un
avant
toit
ou
masqué
par
un
autre
élément
de
la
construction,
+
en
façade
au
sol
sur
un
bâti
maçonné
et
dans
un
décroché
de
façade
ou
couvert
par
un
auvent
ou
associé
à
des
végétaux.
Sur
le
toit derrière
un
mur
acrotère
Positionné
dans
un
décroché
de
la façade
Associé
à
un
arbuste
et des
fleurs
erea
-
URBANhymns-Cohéo-APIETA
page
89
- P.L.U.
de
ESPIET
-— Règlement
d'urbanisme