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Arrêté - 23 AT 0190 Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune d'Amboise. Lien du pdf (Arrêté - 23 AT 0190)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit, TAN,

AMBOISE ! d— Arrêté temporaire n°23-AT-0190

Portant réglementation du stationnement et de la circulation

PONT DU MARECHAL LECLERC (D431), QUAI CHARLES GUINOT (D431), QUAI DU MARECHAL FOCH, QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), RUE DE LA CONCORDE, RUE LOUIS XII, RUE CHARLES VII, RUE FRANCOIS 1ER, PLACE MICHEL DEBRE, RUE VICTOR HUGO, RUE DE LA MALONNIERE, RUE DU CLOS LUCE, RUE LEONARD PERRAULT, AVENUE LEONARD DE VINCI, AVENUE DE TOURS (D751), CHEMIN BLANC et ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN

Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise,

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 413-1 et R. 417-10, VU Finstruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire, VU l'arrêté préfectoral en date du 14 mars 2022 relatif aux avis concernant les RGC, VU l'avis favorable en date du 12 juillet 2023 du Conseil Départemental d'Indre et Loire, VU l'arrêté municipal n°$G-2023-06 portant délégation de signature à Monsieur Jean CORNUAULT,

6ème adjoint,

VU la demande émise par Cultu'raid Assault demeurant 1 rue de la liberté 37150 DIERRE représentée par Monsieur Franck BUTET aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la

circulation,

CONSIDÉRANT que l'organisation d'une course sportive "La nuit des roys" rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 09/09/2023 au 10/09/2023 PONT DU MARECHAL LECLERC (D431), QUAI CHARLES GUINOT (D431), QUAI DU MARÉCHAL FOCH, QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751), RUE DE EA CONCORDE, RUE LOUIS XII, RUE CHARLES VIII, RUE FRANCOIS 1ER, PLACE MICHEL DÈBRE, RUE VICTOR HUGO, RUE DE LA MALONNIERE, RUE DU CLOS LUCE, RUE LEONARD PERRAULT, AVENUE LEONARD DE VINCI, AVENUE DE TOURS (D751), CHEMIN BLANC et ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN,

ARRÊTE

Article 1

La manifestation « La Légendaire Nuit des Roys », se déroulera du samedi 9 septembre 2023 au dimanche 10 septembre 2023 sur le territoire de la commune d'Amboise. Les participants devront respecter le code de la route et sa signalisation.

Article 2

La manifestation est autorisée à emprunter les voies communales, les routes départementales en agglomération et les chemins ruraux sur la commune d'Amboise, conformément au plan joint à la demande des organisateurs.

Les organisateurs devront mettre en œuvre tous les moyens en matériel et en personnel en nombre

suffisant, tant au départ qu'à l'arrivée et sur l'ensemble des itinéraires, pour assurer là protection de l'épreuve et garantir la sécurité des participants, du public et des autres usagers de la route.

AUX intersections entre les chemins ruraux empruntés et les voies communales, les signaleurs bloqueront les participants en utilisant des piquets K10, pour laisser libre la circulation des usagers des

voies communales.

Les signaleurs devront être majeurs et titulaires du permis de conduire.

Page 1 sur 4Article 3

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 20 heures 30 à 23 heures 00, les prescriptions

suivantes s'appliquent :

e PONT DU MARECHAL LECLERC (D431)

e QUAI CHARLES GUINOT montée Est du pont

e QUAI DU MARECHAL FOCH

La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Le stationnement des véhicules est interdit, Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non- respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate;

Article 4

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 20 heures 30 à 23 heures, la circulation des

véhicules est interdite :

e PONT DU MARECHAE LECLERC (D431)

e QUAI DU GENERAL DE GAULLE, entre les RUES JEAN-JACQUES ROUSSEAU ET CHARLES VIII RUE DE LA CONCORDE

RUE LOUIS XII

RUE CHARLES VIII

RUE FRANCOIS 1ER

e PLACE MICHEL DEBRE

Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 5

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 20 heures 30 à 23 heures, une déviation est mise en place pour tous les véhicules dans les deux sens de circulation. Cette déviation emprunte l'itinéraire

suivant :

+ D952

e RUE DE BLOIS (D952)

° D31

e PONT MICHEL DÈBRE (D31) jusqu'au giratoire de la pagode de Chanteloup

AVENUE EMILE GOUNIN (D431)

e RUE BRETONNEAU (D431)

e PLACE SAINT-DENIS

e AVENUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE

e QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)

e et vice et versa

Article 6

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 20 heures 30 à 23 heures, une déviation est mise en place pour tous les véhicules circulant depuis Chaumont sur Loire vers Amboise. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : QUAI DES VIOLETTES (D751) et RUE DU CLOS DE BELLE ROCHE.

Article 7

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 20 heures 30 à 23 heures, une déviation est mise en place pour tous les véhicules circulant RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU vers le QUAI DU GENERAL DE GAULLE. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : QUAI DU GENERAL DE GAULLE en direction de TOURS.

Article 8

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 20 heurs 30 à 23 heures, une déviation est mise

Page 2 sur 4en place pour tous les véhicules circulant vers AMBOISE centre. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751) et RUE VOLTAIRE.

Article 9

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 21 heures à 23 heures, la circulation des véhicules

est interdite :

e_ RUE VICTOR HUGO

e RUE DE LA MALONNIERE

e RUE DU CLOS LUCE

Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de

l'événement, véhicules de police et véhicules de secours.

Article 10

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 14 heures à 23 heures, le stationnement des véhicules est interdit RUE VICTOR HUGO, RUE DE LA MALONNIERE et RUE LEONARD PERRAULT. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible

de mise en fourrière immédiate.

Article 11

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 09/09/2023, de 21 heures à 23 heures 00, la circulation est alternée par panneaux K10 AVENUE LEONARD DE VINCI au droit de la sortie du Château Gaillard.

Article 12

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 10/09/2023, de 21 heures à 02 heures, la vitesse maximale autorisée des véhicules est fixée à 30 km/h en amont et en aval de l'intersection de l'AVENUE DE TOURS

(D751) et du CHEMIN BLANC.

Article 13

Le 09/09/2023, de 18 heures 30 à 23 heures 00, le stationnement des véhicules est interdit QUAI DU

MARECHAL FOCH. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 14

À compter du 09/09/2023 et jusqu'au 10/09/2023, de 18 heures à 00 heure, le stationnement des véhicules est interdit ALLEE DE LA CHAPELLE SAINT-JEAN entre LA PLACE EMILE GOUNIN et le portique d'accès aux terrains de sport. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules relevant

de l'organisation de l'événement, véhicules de police et véhicules de secours. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10

du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 15

L'article R.38 (2°) du code pénal punit d'une amende contraventionnelle ceux qui, sans autorisation de l'administration, auront, par quelque procédé que ce soit, effectué des inscriptions, tracé des signes ou

dessins sur la chaussée d'une voie publique ou sur ses dépendances.

Si ces inscriptions sont tracées avec une peinture indélébile, il y a dégradation d'ouvrage public.

L'infraction constitue le délit prévu et puni par l'article 257° du code pénal.

L'autorisation administrative, lorsqu'elle est sollicitée, peut être accordée aux organisateurs d'épreuves

sportives sous les réserves suivantes :

Page 3 sur 4a. Ces marques seront de couleur autre que blanche.

b. Ces marques devront avoir disparu soit naturellement, soit par les soins des utilisateurs, au plus

tard vingt-quatre-heures après le passage de la course.

c. Cette opération est comprise parmi les « dommages et dégradations » que l'organisateur s'est

engagé à prendre à sa charge en vertu de l'article 4 de l'arrêté de 1% décembre 1959 pris en

application du décret n°55-1366 du 18 octobre 195510 portant réglementation générale des

épreuves et compétitions sportives sur la voie publique.

Les organisateurs ou sociétés qui ne respecteraient pas ces prescriptions pourraient indépendamment

des sanctions pénales encourues, se voir refuser à l'avenir toute autorisation de l'espèce.

-8 Réglementation en vigueur à la date de parution du présent texte (devenu article R.332-1) -9 Réglementation en vigueur à la date de parution du présent texte (devenu article R.332-2) -10 Réglementation en vigueur à là date de parution du présent texte (cf. D. 2007-1133 du 24 juillet 2007)

Article 16

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la

signalisation routière sera mise en place par le demandeur, Cultu'raid Assault.

Article 17

Madame la Directrice Générale des Services et Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise sont chargés de

l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

Fait à Amboise, le 12 juillet 2023

Pour le Maire,

Par délégation du Maire 6èm

de la voirie

adjoint en charge

Jean

où aire l'objet d'un recours

contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de

deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493

du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d’un droit

d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer, pour les

informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.

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