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Ordre du Jour - Ordre du jour n°2
Convocation - Convocation et ordre du jour 2
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Thèmes du document : Armement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMBREI-SAINTE-
MARINE
Combrit,
le 17
août
2023
ie
KOMBRID
SANT-VORAN
A l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
Objet:
Conseil
municipal
du
29
août
2023
Nréts.
: CL/PLG/070823
Pd.:
Ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
29
août
2023
Rapport
préparatoire
et pièces
annexes
PV
du
conseil
municipal
du
31
mai
2023
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
part
à la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à
l'espace
sportif
de
Croas
Ver: Le
mardi
29
août
2023
à 20h00
Pour
me
permettre
de
présenter
une
réponse
motivée,
je
vous
invite,
préalablement
à
la
réunion,
à
formuler
par
écrit
toute
question
que
vous
souhaiteriez
aborder
lors
du
Conseil
Municipal
{obligation
de
l’article
L.2121-19
du
CGCT).
En
cas
d'absence,
merci
de
donner
pouvoir
à l'un
des
membres
du
Conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
à l'assurance
de
ma
meilleure
considération.
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
— Sainte
Marine
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
29
AOÛT
2023
A 20H00
Espace
sportif
de
Croas
Ver
ORDRE
DU
JOUR
CCPBS
— Présentation
du
rapport
annuel
déchets
2022
— Validation
du
rapport
définitif
de
la CLECT
(petite
enfance,
facturation
ADS)
— GEMAPI
: Fonds
de
concours
« études
et travaux
2021
et 2022
»
FINANCES
— Financement
de
l'initiation
à la
langue
bretonne
dans
les
écoles
- Solidarité
Ukraine
- Vaiidation
de
la Clé
de
répartition
— Reconduction
convention
commune
/école
Notre
Dame
de
la Clarté
pour
le service
restauration
URBANISME
— Convention
avec
la CCPBS
sur
la poursuite
des
modifications
du
PEU
— Acquisition
partie
de
parcelle
BP50
MARCHES
PUBLICS/TRAVAUX
— Marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la réhabilitation
et l'extension
de
l’ancien
bâtiment
de
l'école
Saint-
Joseph,
en
vue
de
la création
d'une
médiathèque
et d'une
salle
citoyenne
- Convention
d'occupation
temporaire
de
la couverture
de
l'espace
jeunes
aux
fins
d'installation
et
d'exploitation
d’une
centrale
photovoltaïque,
avec
la SAS
centrales
villageoises
de
l'Ouest
Cornouaille
— Convention
pour
l'implantation
et
l'exploitation
d'un
réseau
hertzien
Lora
— Convention
de
rénovation
de
projecteurs
de
stade
- Modification
de
l'éclairage
public
pour
création
d'un
giratoire
à Kerbenoën
. MARITIME
— Vérification,
fourniture
et pose
de
matériaux
pour
l'entretien
des
installations
portuaires,
maritimes
et
sous-marines
CULTURE
— Acceptation
d'un
don
au
profit
de
Abri
du
Marin
- Sollicitation
de
protection
du
bureau
de
Jacques
de
Thezac
au
titre
des
Monuments
Historiques
Combrit,
le 17
août
2023
Affichage
le 47
août
2023
1
Christian
LOUSSOUARN
Maire
de
Combrit
—S
inte
Marine
Î