Conseil Municipal - 1642546899 20211126 Reunion conseil municipal NOVEMBRE 2021

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Conseil Municipal - 1642546899 20211126 Reunion conseil municipal NOVEMBRE 2021 Document publié le Vendredi 14 janvier 2022 par la commune de Salles. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1642546899 20211126 Reunion conseil municipal NOVEMBRE 2021)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Pêche et métiers de la mer, redacteur: JH PEURIERE

I Participants:

Absents avec excuses : Nicole CHAUX

II Points abordés:

Prochaine réunion adjoints : Lundi 13 décembre à 9h30

Prochain Conseil : Vendredi 14 janvier 2022 à 20h00

Présents: Jean Hervé PEURIERE, Michel CHAUX, Lydie FAYE, Thierry MEUNIER, Guy FARGET, Viviane BRUNET, Jean-Louis FAFOURNOUX, Bruno PILONCHERY, Philippe ROUX, Quentin OSSEDAT, Michelle VASSEUR, Sandy GOUTORBE, Dominique MICHALET, Aurélien ALLARD

Compte rendu Réunion Conseil Municipal du vendredi 26 novembre 2021

1

2 Programme voirie 2022

Le conseil valide deux devis. 1 pour le chemin de La Cure pour 34 807 € HT, 1 pour la rue de la Bise + Place du Tilleul pour 13 947 € HT. Les travaux sont prévus été 2022

Bulletin Municipal

Présentation et validation du Bulletin Municipal 2022 par les conseillers.

3 Place de l'Eglise

Un compte-rendu de la réunion avec Mr JAY est présenté. Mr JAY doit de nouveau retravailler le projet et le présenter lors du prochain Conseil Municipal de janvier 2022.

4 Etang de La Plagnette

Suite à la dernière réunion avec la Fédération de pêche et la DDT le 17 novembre 2021, la Commune est dans l'attente de devis concernant les éventuels travaux (déversoirs, enlèvement des boues, réfection berges, bonde de vidange). Au prochain Conseil Municipal, les membres délibéreront sur le niveau de ressources raisonnable à consacrer à ces travaux.

5 Antenne téléphonique

Michel CHAUX fait le compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2021 entre les 4 Municipalités (Les Salles, Cervières, Champoly et St Romain d'Urfé) et les Agents de l'Etat (Département et Région) pour la couverture de notre territoire en telephonie mobile. A la suite d'études complémentaires qui auront lieu début 2022, un nouveau dossier sera déposé sur la plateforme France Mobile. Courant juillet 2022, nous serons informés de la suite donnée à cette affaire. (Rejet ou acceptation de la pose de 1 ou 2 antennes et définition des lieux d'implantation.)

6 Collecte OM

Bruno et Guy font le compte-rendu sur les problèmes de circulation des véhicules de collecte des OM sur les différents secteurs de la Commune. A priori une solution devrait être trouvée pour chaque secteur. Concernant le cimetière une solution devrait être apportée au printemps 2022 avec un tri sur place (terre végétale, plastiques et récipients ou coupelles).

7 Communaux

Michel Chaux fait un rappel sur la réglementation en vigueur sur les Biens de Section ( couramment appellées "Communaux") et présente les 14 sections qui existent sur la commune.

8 MAGE

Le Conseil valide le renouvellement de la convention avec le Département pour le service de la MAGE concernant l'assainissement de nos 5 stations coût 411 € par an, validité décembre 2025.

9 Salle du Conseil

Pour les travaux d'aménagement de la future salle de Conseil Municipal, celui-ci valide les devis suivants : 1°) Plomberie entreprise GENTIAL pour 2 203 € HT, 2°) Plâtrerie peinture : entreprise SODEROVI pour 9 791 € HT, 3°) Revêtement sol, portes , mini bar : Entreprise GOUTORBE cyril pour 8 415 € HT. Une demande de subvention va être déposée.

10 Questions diverses

* Distribution des colis de Noël samedi 18 décembre par les membres du CCAS. Total 66 personnes destinataires. * Deux demandes de subvention vont être faite auprès de l'agence Loire Bretagne et du Conseil Départemental afin de connaître le taux de subvention pour d'éventuels travaux dans nos châteaux d'eau dans le but de les équiper d'un système de télétransmission et pour la numérisation des plans du réseau d'eau.

* Une demande va être faite au SIEL pour étudier la pose d'un lampadaire Chemin de La Cure. * Le Conseil donne un avis favorable concernant l'étude de la création d'un hangar communal pour l'ensemble du matériel afin de le regrouper sur un seul site (terrain MISSON).

* Inauguration officielle du local commercial et du coworking à priori fixée au samedi 15 janvier 2022 à 11h (si les mesures sanitaires le permettent). * Les travaux sur le gîte de La Carpe à La PLagnette sont en cours.