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Ordre du Jour - ordre du jour 20092023
Ordre du Jour - ordre du jour 20221019
Ordre du Jour - ordre du jour 05022024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Villiers-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 05022024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Transports,
COMMUNE DE VILLIERS SUR MARNE
ARRONDISSEMENT DE NOGENT SUR MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 5 FÉVRIER 2024
(SALLE GEORGES BRASSENS - 20H00)
ORDRE DU JOUR
Monsieur BENISTI 2024-02-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 4 décembre 2023
Monsieur OUDINET 2024-02-02 Débat et rapport d'orientations budgétaires- Année 2024
Monsieur OUDINET 2024-02-03 Dissolution du SIVU Lycée des Nations
Monsieur OUDINET 2024-02-04
Suppression de la régie de
recettes des loyers et eaux de la
Résidence des Personnes Agées
Monsieur OUDINET 2024-02-05
Non application des exonérations
à la TFPB prévues à l'article 143
de la loi de finances pour 2024,
et codifié aux articles 1383-O B et
1383-O B Bis du CGI
Monsieur BENISTI 2024-02-06
Rapport sur la situation en
matière d'égalité femme-homme
2023-2024
Monsieur BEGAT 2024-02-07
Autorisation donnée à Monsieur
Le Maire de solliciter une aide
financière auprès de l'Etat au
titre de la Dotation de Soutien à
l'Investissement Local et autres
financeurs pour la construction
de la nouvelle école maternelle
Jeanne et Maurice Dudragne
Monsieur OUDINET 2024-02-08
Autorisation donnée à Monsieur
le Maire de solliciter des aides
financières pour l'acquisition
d'un véhicule électrique en auto
partage destiné aux services
municipaux localisés en centre-
ville Monsieur OUDINET 2024-02-09
Autorisation donnée à Monsieur
le Maire de solliciter des aides
financières pour l'acquisition
d'un minibus pour la Résidence
Autonomie de Villiers-sur-Marne
Monsieur OUDINET 2024-02-10
Autorisation donnée à Monsieur
le Maire de solliciter des aides
financières pour l'acquisition de
deux motos pour la Police
Municipale
Monsieur BENISTI 2024-02-11 RSU Rapport social unique - 2022
Monsieur OUDINET 2024-02-12
Adhésion à la convention
"accompagnement de conseil en
organisation et méthode" auprès
du cig petite couronne
Madame CHETARD 2024-02-13
Modification des prestations
d'action sociale pour le personnel
communal
Monsieur OUDINET 2024-02-14
Adhésion au service ergonomie
et ingénierie de la prévention des
risques professionnels du centre
interdépartemental de gestion
pour l'inspection (acfi) et le
conseil en prévention des risques
professionnels.
Madame FERRA-WILMIN 2024-02-15
Adhésion de Villiers-sur-Marne
au Comité Départemental du
Tourisme (CDT)
Monsieur OUDINET 2024-02-16
Convention portant sur la mise à
disposition de véhicules aux
Associations Villiéraines
Monsieur BEGAT 2024-02-17
Désaffectation du chemin rural
n°6 dit "Voie de la Mare Ronde"
sur l'unité foncière des Studios
de Bry et lancement de la
procédure de cession dudit
chemin
Monsieur BEGAT 2024-02-18 Bilan 2023 des acquisitions et cessions réalisées par la ville
Monsieur BEGAT 2024-02-19
Prorogation n°6 du bail à
construire conclu entre la Ville et
CPH ARCADE-VYV relatif au
terrain situé 4-6 avenue de
l'Europe Monsieur BEGAT 2024-02-20
Cession de deux locaux à usage
de bureaux sis 36, rue Jean
Jaurès - AX 150 - au profit du
promoteur COFFIM
Monsieur BOUKARAOUN 2024-02-21
Signature de la convention de
mise à disposition du service
"declaloc" entre l'EPT Paris Est
Marne et Bois et Villiers-sur-
Marne pour les déclarations de
meublés de tourisme
Monsieur BENISTI 2024-02-22
Contribution de la Ville de
Villiers-sur-Marne à l'enquête
publique relative au SDRIF-E
2040
Monsieur OUDINET 2024-02-23 Protection fonctionnelle de Monsieur le Maire
Questions diverses