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Document publié le Jeudi 23 juin 2011 par la commune de Labéjan.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Planservitudes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
AC1
AC1
ZNIEFF 2
ZNIEFF 1
I4
100m.
Ligne 63 KV Jalis-Mirande
ZNIEFF 1
Ruisseau du Bois du Lurcq
des Ruisseau
Ruisseau du
Lion
Trémoulets
Ruisseau
de Menjoutets
Ruisseau
de
Leyrou
du Ruisseau Broca
Ruisseau Broca du
Ruisseau Laubadère de
(Rivière)
Sousson Le
Ruisseau Broca du
Ruisseau Laubadère de
(Rivière)
Sousson Le
Ruisseau Turcq du
du Broca
Ruisseau
Turcq (Rivière) d'Entrebère Ruisseau
Ruisseau du
Le Sousson
Ruisseau
(Rivière) Sousson Le Rû d'Entrebère
Ruisseau
d'Entrebère
Ruisseau d'Entrebère
Ruisseau Ruisseau de Cubouchés
d'Entrebère
Ruisseau
Ruisseau de Lapresse et Souharin
Ru
Ruisseau du Turcq
Ruisseau
du
Turcq
du Broca
Ruisseau
Ruisseau d'Enclaverie
Ruisseau du Serrot
Ruisseau du Bourg
Ruisseau
des Tremoulets
Ruisseau du Lion
AU BOIS DU TURCQ
LARROUJET
TUCO
MENJOUTETS
SIMON
LA BATISSE
LA BOURDETTE
ENGUILLON
LION
BONNES-OUEST
LARNEAUD
ENSOTOUM
BROCA
BONNES
ENVERDIER
TRIGAU
VERGER
HILLET
ENVERDIER
TRIGAU
VERGER
HILLET
L'ENCLOS
NARENSOU
BACON CANUL
LAS PLAGNES
TURCQ
LARRIBERE
SAUSSIA
ROC
LASSALE
JEANBOUE
PEYRE
LARROQUE
LARROUJOUSE
SAMALENS
ENTREBERE
FRAY-SUD
LAUBARIE-SUD
BOURRUST
SOULLASSES
DARRE-BOURRUST
LAPRESSE
ENTRILLE
MOUNOUSTAL-OUEST
GOUGUET
MAILHOS
MOUNOUSTAL
LAUBARIE
FRAY
BILLAN
PAGUERES DE LASSALLES
MARCUS
LAS COUSSIOLES
FOURCES
MOUNAR
PAGUERES DU MOUNAR
PERCURAY
ENSALLE
L'EGLISE
BARICE
ENCLAVERIE
PITRAS
SOULAN D'ENGUILLON
VILLAGE
SERROT
LA HAILLE
MOUNES
ENJOUANIQUET
LA BORDEVIEILLE
Voie communale N 4 dite de Percuray
Percuray du n 4 Communale Voie
Chemin rural de l'Enclos au Percuray
R.D.n 150
Lion du n 8 communale Voie
Voie Communale n 8 du Lion
Chemin d'exploitation 4 n 3
N° 16 du Tuco
Lion du n 8 communale Voie
Voie Communale N 5 D' Enclaverie à Larneaud Voie Communale n 5 d'Enclaverie à Larneaud
Voie Communale n 8 du Lion
Chemin d'exploitation 4 n 3
Chemin d'Exploitation N° 7
Voie Communale n 9 du Verger
Voie Communale N° 9 bis des Ch
Chemin d'Exploitation N° 8
Voie Communale n 9 du Verger
Voie Communale N° 9 bis des Ch
Voie Communale n 3 de Seissan
communale Voie n 3 de Seissan
Communale Voie n 11 de Canul
Voie Communale n 10 de Narens
R.D.n 150
Voie communale N°11 de Canul
Voie communale N 4 dite de Percuray
Voie Communale n 3 de Seissan
R.D.n 150
Voie communale N 4 dite de Percuray
Percuray du n 4 Communale Voie
Voie Communale n 16 de Larroujouse
Percuray du n 4 Voie Communale
Percuray du n 4 Communale Voie
Voie communale N° 21 de Jeanboue
Voie Communale n 16 de Larroujouse
Voie communale N° 15
Voie communale N° 22 de Entraouère
Voie Communale n 2 dite de Vicnau
Percuray du n 4 Voie Communale
Voie Communale n 2 dit de Vicnau
Voie Communale n 2 dite de Vicnau
Percuray du n 4 Voie Communale
Communale Voie n 3 dite de Seissan
Voie Communale n 2 dit de Vicnau
Voie communale N° 23 de la Presse
Voie Communale n 2 dite de Vicnau
Percuray du n 4 Voie Communale
communale Voie n 3 de Seissan
n 2 Vienau de dite Voie Communale
Communale Voie n 3 dite de Seissan
las de n 13 Communale Voie Coussioles
d'Exploitation Chemin n 22
V. C. N° 24 de la Hagette
Voie communale N 4 dite de Percuray
Voie Communale n 3 de Seissan
las de n 13 Communale Voie Coussioles Voie Communale du
Mounar n 14
Percuray du n 4 Communale Voie
communale Voie n 3 de Seissan
Chemin rural de l'Enclos au Percuray
Voie Communale n 3 de Seissan
communale Voie n 3 de Seissan
n 2 Vienau de dite Voie Communale
Communale Voie n 3 dite de Seissan
Voie Communale n 5 d'Enclaverie à Larneaud
las de n 13 Communale Voie Coussioles Voie Communale du
Mounar n 14
Voie communale n 12 du Cimetière
Communale Voie n 11 de Canul
Chemin
d'Exploita
Voie Communale n 8 du Lion
Voie Communale n 2 dite de Vicnau
communale Voie n 3 de Seissan
n 2 Vienau de dite Voie Communale
Communale Voie n 3 dite de Seissan
Voie Communale n 5 d'Enclaverie à Larneaud
Chemin d'Exploitation N° 29
Chemin
d'Exploita
Voie Communale n 7 de Serrot
Voie Communale N° 25 de Serrot
Lion du n 8 communale Voie
n 2 Vienau de dite Voie Communale
Route nationale n 21 de Paris à Baréges
Voie Communale n 5 d'Enclaverie à Larneaud Voie Communale n 7 de Serrot
Voie Communale n 8 du Lion
Voie communale N° 26 d'en Jouaniquet
"
direction départementale
des Territoires
du Gers
Echelle:1/10000
élaboration
carte communale
plans:
servitudes d'utilités publiques
contraintes
Préfecture du Gers
service Territoire
et Patrimoines
unité planification
et urbanisme opérationnel
maître d'ouvrage
Commune de labéjan
enquête publique:
début:09-03-2011
fin: 07-04-2011
approuvé:
conseil
municipal:26-05-2011
préfet:23-06-2011
4b
maître d'oeuvre
INTITULE
SERVITUDES
déclarées d'utilité publique
CODE SYMBOLE
Servitudes relatives à l'établissement des canalisations
I4
Bois et forêts relevant du régime forestier
Zone soumise à obligation d'isolation accoustique
- retrait gonflement des argiles
Servitude résultant des plans d'exposition aux risques
PM1 naturels prévisibles
Servitudes de protection des monuments historiques:
AC1 Classés ou Inscrits
non reportées Servitudes relatives aux communications téléphoniques et télégraphiques PT3
en cours
d'instauration
électriques
RN n°21
CONTRAINTES
faunistique et floristique (indicatif)
Zone naturelle d'intérêt écologique ZNIEFF