PLU - Règlements - Règlement graphique 2

Documents similaires

PLU - Règlements - Règlement graphique

PLU - Règlements - Règlement graphique 2

PLU - Règlements - Règlement graphique 2

PLU - Règlements - Règlement graphique 2

PLU - Règlements - Règlement graphique

PLU - Règlements - Règlement graphique

PLU - Règlements - Règlement graphique 2

PLU - Règlements - RÈGLEMENT GRAPHIQUE PLAN DE ZONAGE PLOUVIEN 2

PLU - Règlements - Règlement graphique 2

PLU - Règlements - Règlement graphique

PLU - Règlements - Règlement graphique 2 Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Névez. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 2)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, ,

msn

ZONAGE GRAPHIQUE

LES ZONES URBAINES (U)

- UH : Secteurs destinés à l'habitat et aux

activités compatibles avec l'habitat (commerce,

services, bureaux, équipements...)

UHa : Correspond au coeur de bourg

UHb : correspond aux tissus urbains des

quartiers périphériques du coeur de Bourg

UHc : Correspond aux tissus urbains anciens

des villages historiques

UHd :Correspond aux tissus urbains des

agglomérations secondaire et village

-UA : Secteurs destinés à des activités

économiques, dont l'implantation est nécessaire

dans une zone spécifique, à l'extérieur des zones

d'habitat

UAiï : Secteur à vocation d'activités artisanales

et commerciales

UAt : Secteur à vocation d’activités touristiques

UAtc : Secteur à vocation d’activités

touristiques de camping

UAbp : Secteur liée à l'activité du port ou à celles

d’infrastructures maritimes

-UL: Secteurs destinés aux équipements, sports

et loisirs

UL : Secteur destiné à recevoir les installations,

onstructions et équipements publics ou privés de

sport et de loisirs, ainsi que les équipements

d'intérêt collectif

LES ZONES AGRICOLES (A)

A : Secteurs à protéger en raison du potentiel

agronomique, biologique ou économique des

terres agricoles

Ac : Secteur situé sur le domaine terrestre de la

commune et délimitant les parties du territoire

affectées exclusivement aux activités aquacoles

Ao : Secteur situé sur le domaine public

maritime ou fluviale et délimitant les parties du

territoire affectées aux activités aquacoles

(ostréiculture, mytiliculture, pisciculture..). Le

secteur Ao comporte deux sous-secteurs :

- Aol : réservé uniquement à la gestion courante

des chantiers existants

- Ao2 : réservé à l'extension des chantiers

existants

LES ZONES NATURELLES (N)

N : Sites, milieux naturels et paysages à

préserver

Ng : Secteur à vocation d'installations et

d'équipements légers de golf

NH : Secteur de taille et de capacité d'accueil

limitées (STECAL) accueillant des activités

hôtelières, situé à Kertréguier, dans lequel des

aménagements et des constructions limitées

peuvent être autorisées, à condition qu'ils ne

portent atteinte n1 à la préservation des sols

agricoles, ni à la sauvegarde des sites, milieux

naturels et paysages

NI : Secteur de taille et de capacité d'accueil

limitées (STECAL) accueillant des activités

économiques situés en zone naturelle, dans

lequel des aménagements et des constructions

Les éléments naturels à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier

au titre de l'article L.151-23 du Code de l'urbanisme (soumis à

déclaration préalable)

| Plan d'eau, étang, mare

Zone humide

- Haie, talus planté

© Arbre

Les liaisons douces à conserver ou à créer au titre de l'article L.151-38

du code de l'Urbanisme

+ Liaison douce existante à conserver

Les éléments bâtis à protéger à mettre en valeur ou à requalifier au

titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme (soumis à permis de

démolir ou à déclaration préalable)

% Patrimoine architectural

* Autres petits éléments du patrimoine bâti

---- Autres petits éléments du patrimoine bâti

% Patrimoine lié à l'eau

% Patrimoine maritime

%+ Patrimoine religieux

Autres éléments graphiques

Espace boisé classé (boisement)

* Espace boisé classé (arbre)

. Emplacement réservé

Emplacement réservé pour logements sociaux

limitées peuvent être autorisées, à condition

qu'ils ne portent atteinte ni à la préservation des [::] Secteur comportant des Orientations d'Aménagement et de Programmation

LES ZONES A URBANISER (AU) sols agricoles et forestiers, ni à la sauvegarde =!!! Servitude de mixité sociale

des sites, milieux naturels et paysages

- JAU : Urbanisation à court ou moyen terme ELA Périmètre de diversité commerciale NL :Secteur à vocation d'installations et ps x . Ne Le . _ , . Périmètre de restriction de changement de destination 1AUH : Secteur destiné à l'habitat et aux d'équipements légers de sport, de loisirs et de pu g $ activités compatibles avec l'habitat (commerce, tourisme Zone non aedificandi L . | . . * services..)qui correspond aux tissus urbains des 2 Hope — : ÿ quartiers périphériques du coeur de Bourg Nm : Secteur naturel couvrant les parties du # Batiment pouvant faire objet d'un changement de destination, dés lors que % : : … : ce changement de destination ne compromet pas l'activité agricole ou la A Domaine Public Maritime qui ne sont pas ualité paysagère du site ÿ 1AUHd : Secteur destiné à l'habitat et aux situées en zones Natura 2000 (ZSC et ZPS) q pay . N activités compatibles avec l'habitat (commerces, ——- Marge de recul inconstructible (par rapport à l'axe de la voie ou aux limites de + services...) qui correspond aux tissus urbains des Np : Secteur correspondant à des noyaux bâtis séparatives) et conditions d'alignements (sur la voirie) … , agglomérations secondaires et villages patrimoniaux, situés à Kercanic, Célan et Limite des espaces proches du rivages (Loi Littoral) m Keranglas un IAUAtc : Secteur à vocation d'activités E=1 Zone de protection au titre de l'archéologie de type 1 ü P É touristiques de camping et de parcs résidentiels Nport : Secteur correspondant à la partie . . , .

de loisirs maritime du port de Port Manec'h et du port de LE] Zone de protection au titre de l'archéologie de type 2 Kerdruc-Rosbras

- AU : Urbanisation à long terme Ns : Espaces littoraux à préserver en application

de l'article L.121-23 du code de l'urbanisme

: Secteur à vocation économique (Espaces Remarquables au titre de la loi Littoral)

Se | NStep : Secteur correspondant aux équipements Ne lOPERArION BENEFIGIAIRE lSURFACENE NS Ne = d'épuration des = , CR LS 01 | Accès plage et zone de mouillages de Pouldon Commune 1042

D ne à | : : | | s \ 02 | Aménagement du carrefour CR77 et route de Kerambellec Commune 1298

2 | à 03 | Aire naturelle de stationnement à Kerdruc Commune 1163

| : | | AUAtc: ::::: v\ - R L N 04 | Aménagement de carrefour à Celan Commune 56

| | | | | | | | | , | | | : \ 7 æ© : ÿ 05 | Création d'un quartier de logements sociaux Commune 11280 rs. x sl I _ _ ” ”

A EE ne : 07 | Création d'un accès à la zone de mouillages de Poulguin Commune 1326 DC 4

See mm ; 08 | Création d'une micro-station d'épuration Commune 7731

: 09 | Aire naturelle de stationnement et de pique-nique de Dourveil | Commune 5649

à 12 | Aménagement de carrefour à Raguénés Commune 1939

À 13 | Aménagement d'entrée de bourg Commune 2624

x 14 | Aménagement de carrefour au bourg Commune 525

r 15 | Logements sociaux Habitat 29 3506

. 16 | Création d'une aire de stationnement paysagée Commune 4860 4

“

: Les emplacements réservés n° 6, 10 et 11 ont été supprimées lors de précédentes À évolutions du document d'urbanisme.

%

‘ +

% +

‘,

% Nm +

+

de

“ Sy N° Nature du patrimoine ; + 087/)086 N 001 Fontaine 066 Puits

à 002 Fontaine 067 Puits

4 003 Four à pain 068 Puits

L 004 Fontaine 069 Puits

Y 005 Bassin de trempage 070 Puits

_— “ 006 Fontaine 071 Puits dar ne u ; e : " 007 Fontaine 072 Puits DS : 008 Bassin de trempage 073 Puits . 009 Chapelle 074 Puits , : À 3 010 Chapelle 075 Puits

À “ ou LAS : 011 Calvaire 076 Puits aNevez . ue u AN CS 2 Ne RAR ÈS : 012 Calvaire 077 Puits An d 2 De . . : : : : | ae + ° . ” : à : | 013 Cale d'extraction de granite 078 Fortin douanier À Ip : : . 014 Phare 079 Auge / de f

: 015 Amer 080 Puits Pays des Pierres Ocbour

: ; . : 016 Calvaire 081 Puits Bro Mein Zao

: Ns ARE . ” : 017 Fontaine 082 Four à pain LA : et | 018 Lavoir 083 Fourà pain Com mune de N EVEZ ! - à % À : . I , : É ; 019 Lavoir 084 Puits

: CCE | ‘ L 020 Lavoir 085 Puits : ATHLE 021 Lavoir 086 Fontaine | :

022 Fontaine 087 Lavoir

: 023 Fontaine 088 Four à pain

ù 024 Fontaine 089 Puits

| 025 Fontaine 090 Puits

; 026 Lavoir 091 Puits

1 TT 027 Fontaine 092 Puits ï Le 020-023 028 Calvaire 093 Puits

PNR RO A AE ie Pt A ORAN AN NN NON ON D ARR TU A NT AE à Ne À CA 029 Fontaine 094 Puits

BA EE CU A A NN I ORNE NON NN A PE RU NO NO TT ue de. 030 Lavoir 095 Auge ! 031 Calvaire 096 Puits : 032 Chapelle 097 Puits ; 033 Calvaire 098 Puits | 034 Calvaire 099 Fontaine ; 035 Fontaine 100 Puits ! … 036 Lavoir 101 Puits : | SE 037 Fontaine 102 Puits ESA QU Re NN NS A NO NN CNE D M : 038 Fontaine 103 Puits S RE, Æ. ! . CS : , 039 Fontaine 104 Puits Gt ms TE RD , < NT NEA VE. : 040 Église 105 Lavoir RU) & u LR SE 1 041 Chapelle 106 Puits , ES ! 042 Calvaire 107 Four à pain ; 043 Calvaire 108 Lavoir _ 044 Chapelle 109 Puits : se 045 Fontaine 110 Puits

046 Fontaine 111 Puits

I 047 Bassin de trempage 112 Puits !: 048 Four à pain 113 Puits RY : . à 049 Four à pain 114 Puits + -

à 050 Lavoir 115 Amer

: 051 Cale d'extraction de granite 116 Puits

052 Cale d'extraction de granite 117 Puits o

053 Cale d'extraction de granite 118 Puits

054 Four à pain 119 Puits

: : 055 Fontaine 120 Puits D 2 R | t h = | h S d

1 . 056 Lavoir 121 Four à pain = eg el | en Orap Ique D anc e U . ! Ns 057 Four à pain 122 Puits

; ! 058 Four à pain 123 Puits

! 1 059 Four à pain 124 Puits j Elaboration approuvée le 29 septembre 2017 I r . Lors 2 7 z u : 060 Four à pain 125 Puits à Echelle : 1 / 50008me RS On mie appel Pme EP I 061 Four à pai Î : ! ; (= LS K LF à Pa 126 Puits le Maire,

A : = NS > 062 Four à pain 127 Four à pain

I : 063 Fortin douanier 128 Muret de pierres I: NS : 064 Moulin à marée 129 Muret de pierres debout , URBANISME

: : NS 065. Maison du meunier 0 AMÉNAGEMENT 1 : irbaniemes ENVIRONNEMENT