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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - convocation au CM du 05.06.2026 a 10h00)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 01 juin 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
vendredi 05 juin 2026 à 10 heures 00
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 28 avril 2026- 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations -
2. Vote du taux des taxes des impôts directs locaux: annule et remplace DE_ 036_2026
3. Adhésion au Syndicat Mixte Numérian
4. Admission en créance éteinte d’un titre de recette au budget assainissement M49
5. Décision modificative au budget principal M57
6. Attribution de subventions aux associations
7. Convention d'occupation temporaire Association hameau léger de Rocles / commune de Rocles
8. Réparation du toit de l’église
9. Approbation de la convention de mutualisation entre les communes pour le transport des repas de cantine scolaire
10. Création des commissions municipales 11. Sécurisation de la chapelle St Régis : choix d’une maîtrise d’œuvre et d’un bureau d’étude
12. Acceptation d'un don de l'association Urgence patrimoine à destination de la sécurisation de la ruine de la chapelle Saint Régis
13. Extension du réseau électrique pour l'aménagement du hameau léger de Rocles
Questions diverses
Dates à venir
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
PIC Gabriel,