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Procès Verbal - 052024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Maurens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République FRANCAISE
Département de la DORDOGNE
Commune de EYRAUD-CREMPSE-MAURENS
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 15 mai 2024
Date de convocation : lundi 06 mai 2024
L'An deux mil vingt-quatre et le mercredi 15 mai à 20h30 le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, salle de la mairie de Maurens, sous la présidence M. Alain OLLIVIER, Maire de Eyraud-Crempse-Maurens.
Présents : Mmes WYSS, ANTOINE, GUIRMANDIE, PETIT, HARI, BONNEAU, Mrs OLLIVIER, DELAGE, VICTORIEN, VILLEPONTOUX JP, ARNAUD, DUBREUCQ, FONTAYNE, MEYNARD, LEPAPE, SAINTOBERT, VILLEPONTOUX J.
Absents excusés : Mmes BEAUGIER, QUINTARD, MOREAU
Absents : Mme DUEZ, Mr LAVAUD
Secrétaire de séance : Nathalie Antoine
Nombre de Membres
En exercice :22
Présents : 17
Votants : 19
Le procès-verbal de la réunion du mercredi 10 avril 2024 est adopté à l’unanimité.
Liste des délibérations prises par le conseil municipal lors de cette séance :
D2024-54 Adhésion à la SACEM
D2024-55 Redevance d’occupation du domaine public
D2024-56 Participation à l’action E.R.R.E
D2024-57 Négociation Bien immobilier
D2024-58 Devis Bâtiments
D2024-59 Marché voirie à Bon de Commande
D2024-60 Subvention SDIS de la Dordogne
D2024-61 Exonération des pénalités de retard