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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Rigny-Ussé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 16 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
RIGNY-USSÉ, séance du 16 décembre 2024
Affiché le 17/12/2024
Transmis à la préfecture le 17/12/2024
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le lundi seize décembre, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Rigny-Ussé légalement convoqués le 12/12/2024 se sont réunis à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence du Maire, M. Jean-Jacques GAZAVE.
Présents : Jean-Jacques GAZAVE, Jérôme COTRET, Fabienne LENHOF, Carole JEUDI, Thérèse CHMIELARSKI, Jean-Jacques PANTIGNY, Philippe PELLERIN, Michel ROLLAND, Edith NAVION, Jean- Michel MORISOT, Denis SALLÉ.
Absent : Roger JOUANNEAU
Absents avec pouvoir : Jean-Marie KUZIOR donne pouvoir à Jean-Jacques GAZAVE, Laëtitia DESBOIS donne pouvoir à Thérèse CHMIELARSKI.
Secrétaire de séance : Denis SALLÉ.
Le quorum est atteint, M. le Maire ouvre la séance.
Le procès-verbal de la séance du 14/11/2024 est lu et approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
• AUTORISE la signature du groupement de commandes voirie avec la CCTVI (Délibération 1-1- 2024-NF-033)
• DESIGNE GIP RECIA comme Délégué à la Protection des Données (DPO) (Délibération 6-4- 2024-NF-034)
• DEMANDE les subventions FDSR et DETR pour le projet de renaturation des cours d’école (délibérations 7-5-2024-NF-035 et 7-5-2024-NF-036)
• DONNE son avis sur le dossier de concertation sur l’aléa – Révision du PPRi Vals de Bréhémont – Langeais (délibération 8-4-2024-NF-037)
• RENOUVELLE la convention avec La Poste concernant l’agence postale communale (délibération 9-1-2024-NF-038)
• ADOPTE la modification des statuts du S.I.E.I.L. 37 (Délibération 9-1-2024-NF-039)
• CREE un poste d’agent recenseur (Délibération 4-1-2024-NF-040).
Informations et questions diverses :
- Vœux du maire le 18 janvier 2025 à 11h à la salle des fêtes
- Date du repas des Ainés : 16 mars 2025
- Dates de distribution des sacs jaunes 25 janvier et 8 février 2025 de 9h à 12h
Documents mis à disposition à la mairie :
- Rapport d’activité 2019-2024 de Mission Val de Loire
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h00.