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Convocation - 0B Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ambroix.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL du 25 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE ........................................................................................ 2
Délibération 2024 - 055. Approbation du PV du conseil municipal du 11.09.2024
Délibération 2024 - 056. Rapport 2023 SPL
ASSOCIATION/SOCIAL/JEUNESSE/SCOLAIRE ............................................................ 3
Délibération 2024 - 057. Remboursement achat service pôle jeunesse
Délibération 2024 - 058. Convention de gestion de flux – HLM – Habitat du Gard
Délibération 2024 - 059. Social - Convention Moving People – Recherche médecin généraliste
URBANISME - FONCIER ...................................................................................................... 5
Délibération 2024 - 060. Instauration du droit de préemption commercial et mise en place d’un périmètre de sauvegarde des commerces et de l’artisanat.
Délibération 2024 - 061. Vente école moulinet
TRAVAUX ................................................................................................................................ 9
Délibération 2024 - 062. Convention servitudes de passage Enedis – parcelle b3295
EAU - ASSAINISSEMENT ................................................................................................... 10
Délibération 2024 - 063. RPQS AEP
Délibération 2024 - 064. RPQS AEU
Délibération 2024 - 065. Conclusion d’un marché de service assistance technique sur les ouvrages d’eau potable de la commune de Saint-Brès – convention chlore
Délibération 2024 - 066. Délibération : avenant à la convention spéciale de déversement des lixiviats de l’ISDND de Saint-Brès sur la station d’épuration de Saint-Ambroix
Délibération 2024 - 067. Délibération : dégrèvement exceptionnel de la part abonnement pour les abonnes du secteur du Ranquet ayant subis les fuites à répétition
PRESENTATION DES DECISIONS PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS DONNEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ARTICLE L2122-22 CGCT ................... 13
Aucune décision à présenter depuis le CM du 11/09/2024