Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listes des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations du 4 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations du 24 mars 2025
Procès Verbal - 22 2026 approbation du pv du 4 mars 2026
Procès Verbal - pv du 4 mars 2026
Déliberation - liste de deliberations du 14 janvier 2026
Déliberation - liste des deliberations 15 juillet 2026
Déliberation - liste des deliberation du 4 octobre 2023
Déliberation - listes des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 4 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 4 mars 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
L ISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA
SEANCE PUBLIQUE DU 4 MARS 2026 A 9H
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DU PROCES VERBAL
De la séance publique du 14 janvier 2026
approuvé
COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES AU TITRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
approuvé
FINANCES/ DECISIONS BUDGETAIRES :
BUDGET PRINCIPAL :
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – Exercice 2025
approuvé
AFFECTATION DU RESULTAT 2025
approuvé
BUDGET PRIMITIF – Exercice 2026
Approuvé
BUDGET EAU :
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – Exercice 2025
approuvé
AFFECTATION DU RESULTAT 2025
approuvé
BUDGET PRIMITIF – Exercice 2026
approuvé
FINANCES :
REFACTURATION DES CHARGES DE PERSONNEL DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNAL AU BUDGET DE L’EAU
approuvé
EAU POTABLE :
ENTRETIEN DES OUVRAGES D’EAU POTABLE
Convention pluriannuelle de nettoyage
approuvé
DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATION :
PARCELLES B1179 ET B 1177
Vente commune / DUBOEUF et RECURT
approuvé
PERSONNEL COMMUNAL :
TITRE RESTAURANT
Délibération donnant mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes pour le lancement d’un contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant
approuvé
AFFICHE LE 04 MARS 2026
PUBLIE SUR LE SITE LE 05 MARS 2026