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Déliberation - liste de deliberations du cm du 15 09 2023
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Grandchamp.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations du cm du 15 09 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Grandchamp
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 SEPTEMBRE 2023
article L.2121-25 du CGCT
Numéro Délibération Vote
2023/09/01 | Changement des logiciels métiers de la Mairie Approuvée à
l'unanimité
2023/09/02 | Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les Approuvée à ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité | l’unanimité
| — Année 2023
2023/09/03 | Redevance d’occupation du domaïne public routier — Année 2023 Approuvée à l'unanimité
2023/09/04 | Ramassages scolaires — Participation de la commune Approuvée à
‘ l'unanimité
Affichage le 22 septembre 2023