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Procès Verbal - de 300126 1.1 Approbation contenu redaction pv délibérations 06nov2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Trois-Bassins.
Lien du pdf (Procès Verbal - de 300126 1.1 Approbation contenu redaction pv délibérations 06nov2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
DEPARTEMENT DE LA REUNION
OBJET : AFFAIRE N° 1.1
Approbation du contenu de la
rédaction du procès-verbal des
délibérations en date du
06 novembre 2025
NOTA : Le Maire soussigné certifie
que Ia liste des délibérations
examinées par le Conseil Municipal
a été affichée 04 février 2026, que
la convocation a été faite le
23 janvier 2026 et que le nombre
de membres en exercice étant de 29
le nombre de membres présents est de
22.
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
des délibérations du Conseil Municipal
L’An Deux Mille Vingt-Six, le Trente Janvier, le Conseil
Municipal de la Commune de Trois-Bassins, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie - Salle du Conseil - sous la présidence de M. PAUSE Daniel, Maire.
Le Président, déclare la séance ouverte à 18h10, puis procède
à l’appel des Conseillers Municipaux.
PRESENTS
M. AURE Fabien (1% Adjt) - Mme ABSYTE Brigitte (2% Adit) - M. ZEPHIR Jackson (3% Adjt) - M. POTHIN Joseph (5%" Adjt) - Mme JANNIN Jocelyne (6°"* Adjt) - M. SADEYEN Frédéric (7° Adit) - M. FONTAINE Christopher - Mme SANDANCE Chantal - M. VAITY Bruno - M. M'BAJOUMBE Bryan - Mme HOARAU Gertrude - M. LIN KWANG Joseph - Mme DE LAVERGNE Agathe - Mme AURE Jacqueline - M. LEBON Eddie - M. BOURGOGNE Pierre - M. MAURIN Jorris - Mme RAMANY Nathalie - Mme FRUTEAU Nadège - Mme VAITY Cathy - Mme FAIN Marie Y veline.
EXCUSEES
Mme FLORESTAN Nadine
Mme ZITTE Danielle (Procuration donnée à M. PAUSE Daniel)
Mme FURCY Florelle (Procuration donnée à M. AURE Fabien)
ABSENTS
M. RAMAKISTIN Roland - M. AURE Yves - Mme DEPEHI Bernadette -
M. CLAIN Patrick.
Les conditions de quorum étant remplies, l’Assemblée peut
valablement délibérer.
Mme HOARAU Gertrude qui accepte, est désignée à
l’unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Accusé de réception en préfecture
974-219740230-20260130-de-300126-1_1-DE
Date de télétransmission : 12/02/2026
Date de réception préfecture : 12/02/2026 Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
Le Maire met aux voix le procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025.
Ceci exposé, le Maire demande aux élus de faire part de leurs questions et/ou remarques, et s'ils souhaitent avoir un complément d'informations ou d'explications.
Îl est acté qu'aucune remarque ni demande d'information n'a été formulée par les membres présents.
Le Conseil Municipal, délibérant, approuve à la majorité (1 abstention : M. LEBON Eddie), le procès-verbal.
Pour extrait certifié conforme
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Saint-Denis, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
974-219740230-20260130-de-300126-1_1-DE
Date de télétransmission : 12/02/2026
Date de réception préfecture : 12/02/2026