Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Guerche-de-Bretagne.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Religion et laïcité, Culture et patrimoine,
WWW.QUARTA.FR WWW.QUARTA.FR
Dossier n°
DOCUMENTS GRAPHIQUES DU
REGLEMENT
Plan global
212667Q
PLAN LOCAL D'URBANISME
Echelle :
COMMUNE DE LA GUERCHE DE BRETAGNE
1/5000
AGENCE DE ST-JACQUES-DE-LA-LANDE AGENCE DE ST-JACQUES-DE-LA-LANDE
123 rue du Temple de Blosne 123 rue du Temple de Blosne
35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE 35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE
Tél. +33 (0)2 99 30 12 12 Tél. +33 (0)2 99 30 12 12
contact@quarta.fr contact@quarta.fr
Approbation : 13/12/2018
Mise en compatibilité du PLU : 25/03/2021
Modification du PLU : 28/02/2023
DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE
Zonage :
UCa : secteur urbanisé dans la zone urbaine centrale inscrit au secteur A du SPR
UCb : secteur urbanisé dans la zone urbaine centrale inscrit au secteur B du SPR
UE : zone urbaine périphérique
1AUE : zone à urbaniser mixte à vocation essentielle d'habitat
2AUe : zone à urbaniser mixte à vocation essentielle d'habitat à long terme
UL : zone à vocation d'équipements administratifs, de santé, sportifs et de loisirs
UAa : zone urbaine à vocation principale d'activités artisanales
UAc : zone urbaine à vocation principale d'activités commerciales et artisanales
UAi : zone urbaine à vocation prinipale d'activités industrielles et artisanales
1AUA : zone à urbaniser à vocation économique
2AUa : zone à urbaniser à vocation économique à long terme
A : zone agricole
Ah : secteur de taille et de capacités d'accueil limitées destiné à l'habitat
N : zone naturelle et forestière
Prescriptions surfaciques :
Emplacement réservé
Espace Boisé Classé au titre du L.113-1 du Code de l'Urbanisme
Zones humides à préserver
Espace Paysager Protégé au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation
Prescriptions ponctuelles :
Bâtiment susceptible de changer de destination
Prescriptions linéaires :
Classement sonore des infrastructures
Linéaire de protection commercial
Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (marge de recul), article L151-18
Haie bocagère identifiée au titre de l article L.151-23 du Code de l Urbanisme
Cours d'eau identifié au titre de l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Liaisons douces à conserver au titre du L. 151-38 et du R. 151-48 du code de l'urbanisme
Haie bocagère à créer identifiée au titre de l article L.151-23 du Code de l Urbanisme
Informations surfaciques :
Site archéologique
SIS
Légende :
Liste des emplacements réservés :