Ordre du Jour - ordre du jour conseil

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Castanet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil)Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit, Le 16/07/2024

Convocation du Conseil Municipal

Madame, Monsieur,

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

Le mercredi 24 juillet 2024 à 19 heures

Salle du Conseil

Mairie

12240 CASTANET

Ordre du jour : Deliberations :

Approbation de la dernière séance du conseil municipal du 26.06.2024 Délibération annulation créance 30,27 € en non valeur sur 2024, au titre de "petits reliquats" exercice

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Délibération Validation Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement

non collectif (RPQS) de 2023 Pays Ségali Communauté

Publication Marché Public Mission Maitrise d'oeuvre rénovation de l'église de Castanet Présentation de l'analyse des terrains constructibles bureau d'études géomètre LBP

Questions diverses

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations

dévouées.