Procès Verbal - 2020 08 18 EaLqyO7j9UNbqrxPtFxDNV6Kokmg1B1rlKZPKQboIpcaqY8pxJzKtcUInCo8vt5LG8RDIFdPhNzgUtN4mc4vwSGMzMfU~9~s2ZyUs CUTOE3EzFWdLesf371 7A1p4uzquLljzjGNLMCqX2CTHEjIkPyp19r1k54mUzuX7RUKhn98blChhed9A7yHgbSxd39u5Y3DhHsS9E8g9jivQ~FmzzdBQbBio7fjn1za936Khe0M1OfoYg51QzNeg &Key Pair

Documents similaires

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1746406037&Signature=gWexGLS

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1766719796&Signature=cRqLeal

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1754015121&Signature=N M6LNF

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1758478934&Signature=Wg9 T28

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1742269992&Signature=QL4zilJ

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1749440060&Signature=EiVQ2a~

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1744530958&Signature=Dqh4UF4

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1753069104&Signature=qsUQz5e

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1767435322&Signature=bnUcnxO

Procès Verbal - 2020 08 18 PV?Expires=1742650255&Signature=ES3nPJp

Procès Verbal - 2020 08 18 EaLqyO7j9UNbqrxPtFxDNV6Kokmg1B1rlKZPKQboIpcaqY8pxJzKtcUInCo8vt5LG8RDIFdPhNzgUtN4mc4vwSGMzMfU~9~s2ZyUs CUTOE3EzFWdLesf371 7A1p4uzquLljzjGNLMCqX2CTHEjIkPyp19r1k54mUzuX7RUKhn98blChhed9A7yHgbSxd39u5Y3DhHsS9E8g9jivQ~FmzzdBQbBio7fjn1za936Khe0M1OfoYg51QzNeg &Key Pair Document publié le Mardi 18 août 2020 par la commune de Vœgtlinshoffen. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 08 18 EaLqyO7j9UNbqrxPtFxDNV6Kokmg1B1rlKZPKQboIpcaqY8pxJzKtcUInCo8vt5LG8RDIFdPhNzgUtN4mc4vwSGMzMfU~9~s2ZyUs CUTOE3EzFWdLesf371 7A1p4uzquLljzjGNLMCqX2CTHEjIkPyp19r1k54mUzuX7RUKhn98blChhed9A7yHgbSxd39u5Y3DhHsS9E8g9jivQ~FmzzdBQbBio7fjn1za936Khe0M1OfoYg51QzNeg &Key Pair)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Ruralité, Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 18 août 2020

Paraphe du Maire Page

Département du HAUT-RHIN Arrondissement de COLMAR

Commune de VOEGTLINSHOFFEN

Procès-verbal des

Délibérations du Conseil Municipal

------------------

Réunion du 18 août 2020

Nombre de Conseillers Date de convocation : 12 août 2020 en fonction : 11

présents : 9

votants : 11

L’an deux mille vingt, le dix-huit août à 20 heures, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances ordinaires, sous la présidence de Mme Cécile MAMPRIN, Maire de Voegtlinshoffen.

Etaient présents : Mme MAMPRIN, Mme STRUB, M. FREUDENREICH, M. CATTIN, Mme CHASSERAY, M. GINGLINGER, Mme HASLAUER, M. HIRTZ, Mme SCHULLER.

Excusés : Mme DEXET, M. IMMELE

ORDRE du JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2020

3. Rapport des adjoints

4. Projet d’aménagement du centre village : intervention de l’ADAUHR (ATD68) 5. Affaires diverses

Mme le Maire salue l’ensemble des membres du conseil municipal et leur demande s’ils sont d’accord pour modifier l’ordre du jour. Les membres donnent leur accord à l’unanimité, l’ordre du jour est donc modifié comme suit :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Rapport des adjoints

3. Projet d’aménagement du centre village : intervention de l’ADAUHR (ATD68) 4. Finances : budget assainissement décision modificative n°1

5. Affaires diversesCommune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 18 août 2020

Paraphe du Maire Page

1. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

Sur proposition du Maire, Mme Ottilie WISNIEWSKI est désignée par le conseil municipal à l’unanimité des voix en qualité de secrétaire de séance.

2. RAPPORT DES ADJOINTS

Quentin FREUDENREICH

 Ancienne décharge. Elle a été fermée avec un portail afin de matérialiser l’interdiction de déposer des déchets. Par ailleurs, un arrêté sera pris et affiché pour formaliser l’interdiction.

 Luminaires de Noël. Le point a été fait avec l’employé communal concernant les luminaires cassés, et ceux qui sont réparables. Il a ainsi été décidé pour cette année, de privilégier la réparation des structures existantes. Par ailleurs, de nouvelles structures seront créées en interne. Montant de l’opération entre 850€ et 900€.

 Maisons fleuries. La commission d’évaluation est passée le 1er août. Le palmarès sera édité dans le bulletin communal.

 Elagage d’un arbre 8 rue de la Source. Le propriétaire de l’arbre sis 8 rue de la Source a été contacté afin de régler à l’amiable le problème. Un délai de 2 mois lui a été laissé, afin de faire procéder à l’élagage.

Véronique STRUB

 SIVOM de Wintzenheim. Le conseil s’est réuni le 16 juillet 2020. Lucette SPINHIRNY a été réélue présidente.

 CC PAROVIC. Le conseil s’est réuni le 31 juillet 2020, avec notamment à l’ordre du jour, la composition des commissions et la nomination des représentants de la communauté des communes dans les différentes instances auxquelles elle appartient.

 Festival A Dos d’Art. Organisé par les jeunes du SAJ, il se déroulera du 26 au 28 août.

 SIVU du RPI. Le SIVU est dans l’attente d’un nouveau protocole sanitaire, qui devrait remplacer celui diffusé au mois de juillet. Par ailleurs, le SIVU a été informé du décès de Nathalie RITZENTHALER, accompagnatrice du bus entre 2012 et 2015. Un avis de décès sera publié dans la presse.

 Fête de Noël des aînés. A partir de cette année et pour les 5 années à venir, la décision a été prise de décaler progressivement l’âge de la première invitation à la fête de Noël de 65 à 70 ans.Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 18 août 2020

Paraphe du Maire Page

3. PROJET D’AMENAGEMENT DU CENTRE VILLAGE : INTERVENTION DE L’ADAUHR (ADT68)

Le conseil municipal accueille Mme BISI, directrice adjointe de l’ADAUHR, qui est venue présenter une démarche peu connue dans le cadre du projet d’aménagement du centre village.

Mme BISI explique au conseil que l’ADAUHR a pour mission d’assister les communes rurales notamment dans leurs projets d’urbanisme. C’est dans ce cadre qu’elle a été sollicitée par Mme le Maire, et qu’elle présente aujourd’hui la démarche du « concours d’idées » pour aider le conseil dans sa réflexion autour de ce projet d’aménagement.

C’est un projet qui touche à plusieurs aspects urbanistiques : aménagement, sécurité, visibilité, patrimoine, etc. L’objectif de ce réaménagement est de trouver une organisation cohérente prenant en compte les contraintes fortes liés à la commune (sécurité, passage des bus, stationnement nécessaire, végétalisation, accentuation de la lisibilité de l’espace public, etc.).

Dans cet objectif, Mme BISI souhaite présenter la démarche du « concours d’idées ». Celui-ci permet de mettre en concurrence des idées, desquelles vont se dégager des solutions qui permettront ensuite de définir et rédiger un schéma directeur plus cohérent et adapté aux besoins de la commune. Cette démarche à l’avantage de proposer des solutions techniques, mais également de montrer une représentation graphique du résultat potentiel. A noter que la commune devient propriétaire des idées soumises par les participants. Elle peut ainsi réaliser un projet sur mesure. Une fois le projet bien défini, la procédure de marché publique peut être lancée.

Mme BISI a ensuite présenté au conseil, différentes démarches de « concours d’idées » qu’elle a pu accompagner. Finalement, elle informe le conseil que pour cette démarche il faut prévoir un budget de 30.000 € pour rémunérer les participants, ainsi que 8.000 € à 10.000€ de rémunération pour l’ADAUHR. Soit une enveloppe globale d’environ 40.000€.

Mme le Maire prend ensuite la parole et indique qu’elle trouve cette démarche intéressante, car elle permet de voir ce que l’ont veut, mais aussi ce que l’on ne veut surtout pas. Par ailleurs cela permet d’avoir l’expertise de professionnels quant aux meilleures solutions d’aménagement de l’espace urbain. Elle propose au conseil de se réunir lors d’une réunion de travail, afin de débattre de l’issue à donner à cette proposition. La réunion est fixée au mardi 8 septembre à 19h. Mme le Maire remercie Mme BISI pour sa présentation. Mme BISI quitte la séance du conseil.

4. FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°1

Vu l’instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget de la ville,

Madame le maire propose au conseil municipal d’autoriser la décision modificative suivante du budget assainissement de l’exercice 2020 :Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 18 août 2020

Paraphe du Maire Page

Désignation Diminution sur crédits

ouverts

Augmentation sur

crédits ouverts

D – 6378

Dépenses d’exploitation - Autres

taxes et redevances

8709 €

(soit +1€)

D – 022

Dépenses imprévues d’exploitation

4365.65 €

(soit -1€)

D – 1641

Dépenses d’investissement -

Emprunts en euros

7470 €

(soit +2€)

D – 2315

Dépenses d’investissement –

installation, matériel et outillage

technique

72929.46 €

(soit -2€)

Après explication le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents de valider les inscriptions budgétaires de la décision modificative n° 1 sur le budget assainissement.

5. AFFAIRES DIVERSES

 Urbanisme

o PD Vorburger. La demande n’appel aucun commentaire.

o CU : 27 rue Saint-Nicolas et 9 rue des Trois-Châteaux. Les demandes n’appellent aucun commentaire.

o PC Meyer : les Architectes des Bâtiments de France ont émis un avis défavorable à titre informatif. Après lecture de l’avis, le conseil décide de ne pas le suivre. L’avis, ainsi que la décision du conseil seront transmis au demandeur.

 Matériel

Mme le Maire informe le conseil qu’une réflexion est en cours avec la commune d’Obermorschwihr afin d’acquérir du matériel nécessaire au désherbage.

Plus personne ne demandant la parole, Mme le Maire informe que le prochain conseil municipal aura lieu le 06 octobre à 20h. La séance est levée.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VOEGTLINSHOFFEN

SEANCE DU 18 AOÛT 2020Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 18 août 2020

Paraphe du Maire Page

ORDRE du JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Rapport des adjoints

3. Projet d’aménagement du centre village : intervention de l’ADAUHR (ATD68) 4. Finances : budget assainissement décision modificative

5. Affaires diverses

Nom/Prénom Qualité Signature Procuration

MAMPRIN Cécile Maire

STRUB Véronique Adjointe au Maire

FREUDENREICH

Quentin Adjoint au Maire

HIRTZ Jonathan Conseiller municipal

CATTIN Jacques Conseiller municipal

CHASSERAY

Nathalie Conseillère municipale

HASLAUER Audrey Conseillère municipale

GINGLINGER

Hubert Conseiller municipal

IMMELE Marc Conseiller municipal Procuration à

Véronique STRUB

DEXET Emilie Conseillère municipale Procuration à

Cécile MAMPRIN

SCHULLER

Sandrine Conseillère municipale