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Déliberation - Bordereau des pieces
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Lüe.
Lien du pdf (Déliberation - Bordereau des pieces)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
COMMUNE DE LUË
PLAN LOCAL D’URBANISME DE LUË
BORDEREAU DES PIECES
/ 4 36 0887 / SEPTEMBRE 2021
PLU DE LUË
Bordereau des pièces
N° pièce Pièce
0 PIECES ADMINISTRATIVES
0.a Délibération du Conseil Municipal prescrivant la révision du PLU
0.b Délibération prescrivant l’application du code l’urbanisme dans sa rédaction en vigueur à compter du 1er janvier 2016
0.c Délibération de validation du PADD sur les orientations du PADD de la révision n°2 du PLU
0.d Délibération du Conseil Municipal arrêtant le projet
0.e Délibération du bilan de concertation
0.f Délibération du droit de préemption urbain
0.g Délibération du Conseil Municipal approuvant la révision du PLU
1 RAPPORT DE PRESENTATION
2 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3 ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4 REGLEMENT
5 DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT
5.1 Document graphique – Planche Nord
5.2 Document graphique – Planche Centre
5.3 Document graphique – Planche Sud
6 ANNEXES
6.1 Plan des servitudes d’utilité publique
6.2 Note de gestion des déchets
6.3 Schéma Directeur d’Assainissement et zonage d’assainissement
6.4 Plan du réseau d’assainissement
6.5 Carte d’aptitude des sols
6.6 Plan du réseau AEP
6.7 Bois et forêts soumis au régime forestier
6.8 Terrains concernés par l’obligation légale de débroussaillement