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Convocation - convocation conseil municipal du 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Montrozier.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Montrozier, le 10 décembre 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 15 Décembre 2022 à 20h30
A la Mairie de Gages
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2022
Compte-rendu de délégations
Délibération pour valider l’avenant au marché à bons de commande pour la fourniture de repas pour la cantine
Délibération pour fixer les différents tarifs pour l’année 2023
Délibération pour valider le projet d’extinction nocturne de l'éclairage public Délibération pour renouveler la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle section A N°711 à une entreprise.
Délibération relative à la règle de reversement de la taxe d'aménagement (TAM) à la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
Délibération pour valider le rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’eau potable au titre de l’exercice 2021.
Informations et questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Laurent GAFFARD
MAIRIE DE MONTROZIER - 10 Route du Pont Vieux — 12630 GAGES — & 05 65 42 29 32 - e-mail mairie-montrozier@wanadoo.fr